A proximité de Alençon 61003 Orne
Acheteur : ORNE HABITAT
42, rue du Général-Fromentin
61003 Alençon
Tel : 0233314545
  Reste ? jours - Date de clôture estimée : ?  
3 Lots
Lot 1
Alençon - Argentan
Lot 2
L'Aigle - Mortagne
Lot 3
Flers
Secteurs d'activité
Réparation et entretien de toiture

Travaux de réfection des toiture-terrasse sur divers sites d'Orne Habitat

Type d'avis : Autre
Type de marché : Européen
Date de publication : 31/03/2026
JOUE - 219836-2026
219836-2026 - Notification préalable d’attribution directe
France – Réparation et entretien de toiture – Travaux de réfection des toiture-terrasse sur divers sites d'Orne Habitat
OJ S 63/2026 31/03/2026
Avis en cas de transparence ex ante volontaire
Travaux
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielORNE HABITAT
Adresse électroniquemarchespublics@orne-habitat.com
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreTravaux de réfection des toiture-terrasse sur divers sites d'Orne Habitat
DescriptionTravaux de réfection des toiture-terrasse sur divers sites d'Orne Habitat
Identifiant de la procédure498a5042-0ecd-47a8-90db-587508c7674d
Identifiant interne26S0003
Type de procédureAutre procédure en une seule étape
2.1.1.
Objet
Nature principale du marchéTravaux
Nomenclature principale (cpv): 45261900 Réparation et entretien de toiture
Nomenclature complémentaire (cpv): 45261900 Réparation et entretien de toiture
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires--- Pour chaque lot le montant maximum par période est de 300 000,00 euro(s) Ttc soit un maximum de 1 200 000 euro(s) Ttc pour chaque lot. ---
Base juridique
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
TitreAlençon - Argentan
DescriptionAlençon - Argentan
Identifiant interne1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéTravaux
Nomenclature principale (cpv): 45261900 Réparation et entretien de toiture
Nomenclature complémentaire (cpv): 45261900 Réparation et entretien de toiture
5.1.6.
Informations générales
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Caen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Caen
5.1.
LotLOT-0002
TitreL'Aigle - Mortagne
DescriptionL'Aigle - Mortagne
Identifiant interne2
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéTravaux
Nomenclature principale (cpv): 45261900 Réparation et entretien de toiture
Nomenclature complémentaire (cpv): 45261900 Réparation et entretien de toiture
5.1.6.
Informations générales
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Caen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Caen
5.1.
LotLOT-0003
TitreFlers
DescriptionFlers
Identifiant interne3
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéTravaux
Nomenclature principale (cpv): 45261900 Réparation et entretien de toiture
Nomenclature complémentaire (cpv): 45261900 Réparation et entretien de toiture
5.1.6.
Informations générales
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Caen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Caen
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis3 272 727,30 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0001
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre3 272 727,30 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielSMAC
Offre
Identifiant de l’offreTEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0001
Valeur de l'offre1 090 909,10 EUR
Part sous-traitéePas encore connu
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat2026008
TitreAlençon - Argentan
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0002
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre3 272 727,30 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielSAN STAP
Offre
Identifiant de l’offreTEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0002
Valeur de l'offre1 090 909,10 EUR
Part sous-traitéePas encore connu
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat2026009
TitreL'Aigle - Mortagne
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0003
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre3 272 727,30 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielSMAC
Offre
Identifiant de l’offreTEN-0003
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0003
Valeur de l'offre1 090 909,10 EUR
Part sous-traitéePas encore connu
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat2026010
TitreFlers
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielAvenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrementE38A3AC6-BECE-D396-61D423FC76497C4A
VilleSeyssinet-Pariset
Code postal38170
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
Adresse électroniquepublications-joue@aws-france.com
Téléphone+33480041260
Rôles de cette organisation
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officielORNE HABITAT
Numéro d’enregistrement51403
Adresse postale42 rue du Général Fromentin
VilleAlencon
Code postal61003
Subdivision pays (NUTS)Orne (FRD13)
PaysFrance
Point de contactGénéral Le Directeur
Adresse électroniquemarchespublics@orne-habitat.com
Téléphone0233314545
Adresse internethttp://www.orne-habitat.com
Profil de l’acheteurhttp://www.orne-habitat.com
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officielTribunal administratif de Caen
Numéro d’enregistrementE38A3AE7-B689-696C-FA29777E877F0A1A
Adresse postale3, rue Arthur Leduc
VilleCaen
Code postal14050
Subdivision pays (NUTS)Calvados (FRD11)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-caen@juradm.fr
Téléphone0231707272
Télécopieur0231524217
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0004
Nom officielTribunal administratif de Caen
Numéro d’enregistrementE38A3AF7-B560-7002-CD0CFB2D33E6389D
Adresse postale3, rue Arthur Leduc
VilleCaen
Code postal14050
Subdivision pays (NUTS)Calvados (FRD11)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-caen@juradm.fr
Téléphone0231707272
Télécopieur0231524217
Rôles de cette organisation
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0005
Nom officielSMAC
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement1772424-1-1-1
Adresse postale960 Bd Charles Cros
VilleIfs
Code postal14123
Subdivision pays (NUTS)Calvados (FRD11)
PaysFrance
Adresse électroniquebnormandie@smac-sa.com
Téléphone02 31 52 15 99
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du bénéficiaire effectifFrance
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0001
8.1.
ORG-0006
Nom officielSAN STAP
Taille de l’opérateur économiqueMicro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement1772424-1-2-1
Adresse postale3021 Rue Saint Hilaire
VilleRives D'Andaine
Code postal61140
Subdivision pays (NUTS)Orne (FRD13)
PaysFrance
Adresse électroniquecontact@stapsa.com
Téléphone02 33 37 40 22
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du bénéficiaire effectifFrance
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0002
8.1.
ORG-0007
Nom officielSMAC
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement1772424-1-3-1
Adresse postale960 Bd Charles Cros
VilleIfs
Code postal14123
Subdivision pays (NUTS)Calvados (FRD11)
PaysFrance
Adresse électroniquebnormandie@smac-sa.com
Téléphone02 31 52 15 99
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du bénéficiaire effectifFrance
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0003
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis8314ef4b-ffb7-4725-bb45-2566dca9a757  -  01
Type de formulaireNotification préalable d’attribution directe
Type d’avisAvis en cas de transparence ex ante volontaire
Sous-type d’avis25
Date d’envoi de l’avis27/03/2026 18:32:18 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis219836-2026
Numéro de publication au JO S63/2026
Date de publication31/03/2026