Centrale des marchés
fourniture d'articles textiles répondant aux besoins des établissements du groupement de commandes régional de Basse Normandie 61 fourniture d'articles textiles répondant aux besoins des établissements du groupement de commandes régional de basse normandie, à Alençon ville : Alençon lieu : 25, rue de Fresnay B.P. 354 ...
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Fourniture d'articles textiles répondant aux besoins des établissements du groupement de commandes régional de Basse Normandie

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Marché public ou privé
Référence du marché : 687205

Date de clôture estimée : 17/06/13
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (04/05/13)
13-80235
JOUE (04/05/13)
147745-2013

Fournitures


AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
GCS CHIC alencon-CPO, 25, rue de Fresnay B.P. 354, à l'attention de Mme La directrice des Moyens Logistiques, F-61000 Alençon. Tél. : (+33) 2 33 32 30 30. E-mail : marchespublics@ch-alencon.fr.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://klekoon.com.

Adresse du profil d'acheteur : http://www.klekoon.com.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : CHIC Alençon-Mamers, 25, rue de fresnay B.P. 354, contact : cellule des Marchés Publics, à l'attention de Mme ALLARD Laurence, Adjoint des cadres, F-61014 Alençon. Tél. : (+33) 2 33 32 74 92. E-mail : marchespublics@ch-alencon.fr

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : www.klekoon.com, www.klekoon.com, F-61014 Alençon. URL : http://www.klekoon.com

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : www.klekoon.com, www.klekoon.fr, F-61014 Alençon. URL : http://www.klekoon.com
I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public.
I.3) Activité principale
Santé.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
fourniture d'articles textiles répondant aux besoins des établissements du groupement de commandes régional de Basse Normandie.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures :
achat

Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des servicesauprès des 21 adhérents conformément au CCAP et des adhérents bénéficiaires dans le cadre de la mise à disposition du marché par la CAPEC.
II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne un marché public.
II.1.4) Information sur l'accord-cadre :
II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
fourniture d'articles textiles répondant aux besoins des établissements du groupement de commandes régional de Basse Normandie.

II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
39520000, 19242000,39500000,39512100,33199000.
II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
II.1.8) Lots :

Division en lots : oui.

Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots
II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : oui.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale :
II.2.2) Informations sur les options :

Options : oui.

Description de ces options : la non-réponse aux articles indiqués en option n'est PAS éliminatoire.
II.2.3) Reconduction

II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :
A compter du : 1er janvier 2014, jusqu'au : 31 mars 2017.

INFORMATIONS SUR LES LOTS

Lot n° 1

Intitulé : Alèse, drap, taie d'oreiller, taie traversin, drap housse, drap table d'opération
1) Description succincte :
Alèse, drap, taie d'oreiller, taie traversin, drap housse, drap table d'opération
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
39520000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 2

Intitulé : Torchon, serviette de table
1) Description succincte :
Torchon, serviette de table
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
39520000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 3

Intitulé : Serviette de toilette éponge, drap de bain éponge, gant de toilette, peignoir
1) Description succincte :
Serviette de toilette éponge, drap de bain éponge, gant de toilette, peignoir
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
19242000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 4

Intitulé : Bavoir, alèse barrière
1) Description succincte :
Bavoir, alèse barrière
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
39520000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 5

Intitulé : Sac et filet à linge
1) Description succincte :
Sac et filet à linge
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
18935000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 6

Intitulé : Couche / lange bébé, champ opératoire
1) Description succincte :
Couche / lange bébé, champ opératoire
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
39500000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 7

Intitulé : Drap housse / drap plat enfant
1) Description succincte :
Drap housse / drap plat enfant
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
39512100.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 8

Intitulé : Dessus de lit - Jeté de lit
1) Description succincte :
Dessus de lit - Jeté de lit
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
39512000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 9

Intitulé : Couverture polaire adulte et enfant
1) Description succincte :
Couverture polaire adulte et enfant
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
39511100.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 10

Intitulé : Vêtements pour hospitalisés
1) Description succincte :
Vêtements pour hospitalisés
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
18410000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 11

Intitulé : Parkas
1) Description succincte :
Parkas
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
18220000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 12

Intitulé : Vêtements personnel soignant
1) Description succincte :
Vêtements personnel soignant
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33199000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 13

Intitulé : Vêtements personnel NON soignant
1) Description succincte :
Vêtements personnel NON soignant
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
18110000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 14

Intitulé : Matelas, housse de matelas, oreiller, traversin
1) Description succincte :
Matelas, housse de matelas, oreiller, traversin
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
39143112, 39516120.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée.
III.1.2) Modalités essentielles de de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Le financement est assuré par les fonds propres de chaque établissement membre du groupement de commandes et par chaque Etablissement Bénéficiaire dans le cadre de la mise à disposition du marché par la CAPEC. Les sommes dues sont réglées par mandat administratif pour les établissements publics Le délai global de paiement est de 50 jours pour les établissements de santé, quelque soit leur nature juridique, publique ou privée et de 30 jours pour les établissements sociaux ou médicaux-sociaux. Pour toute question relative au mode de règlement, le titulaire s'adressera directement à l'établissement concerné.
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Il est précisé que la CAPEC, adhérente au présent groupement de commandes, peut agir en tant que centrale d'achat conformément à l'article 5 de ses statuts. Elle peut ainsi mettre à disposition le présent marché à destination d'autres pouvoirs adjudicateurs compris dans son champ d'intervention, membres ou non de ce groupement de commandes, et qui auront signé une convention de mise à disposition de ce marché.
III.1.4) Autres conditions particulières :
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :
III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : les renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise tels que prévus à l'article 45 du Code des marchés publics : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ; Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : les renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise tels que prévus à l'article 45 du Code des marchés publics : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ; Liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ; Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature ; Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 323-1 du code du travail ;.
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offres économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. prix
Pondération : 45.
2. qualité
Pondération : 45.
3. délais de livraison
Pondération : 8.
4. développement durable
Pondération : 2.
IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée :non.
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
13-12.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :

Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès aux documents : 17 juin 2013, à 13:00

Documents payants : non.
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
17 juin 2013, à 13:00
IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE français
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre

Durée en jours : 180 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Renouvellement
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne
VI.3) Informations complémentaires :
Adresse profil acheteur, le DCE (Dossier de Consulation) est téléchargeable gratuitement sur : www.klekoon.com.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 30 avril 2013.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal de Caen, tribunal de Caen, F-14000 Caen

Organe chargé des procédures de médiation : Tribunal de Caen, tribunal de Caen, F-14000 Caen
VI.4.2) Introduction des recours
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours Tribunal de Caen, tribunal de Caen, F-14000 Caen
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 30 avril 2013.

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