Centrale des marchés
France-Alençon: Machines, appareils, équipements et consommables électriques; éclairage II.1) Description II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur: II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation Fournitures Achat Lieu principal d’exéc...
Conseil général de l'Orne 61017Alençon achats.marches@cg61.fr 0233816038
Retirer le dossier

Vous allez quitter la Centrale des marchés et être redirigé pour accéder au DCE demandé.

Sélectionnez un mode de retrait :


(recommandé : vous serez informé de toute modification de la consultation)

Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.

(conformément à l’Arrêté du 14 décembre 2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics : « Les documents de la consultation publiés par le pouvoir adjudicateur ou l’entité adjudicatrice sur son profil d’acheteur doivent être d’accès libre, direct et complet ». Vous pouvez donc télécharger le DCE de manière anonyme mais vous ne serez pas tenu informé des modifications ou des réponses aux questions relatives à la consultation).

Merci pour votre visite.




Vous allez quitter la centrale des marchés et être redirigé.

Merci pour votre visite.




Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.


Le DCE et les pièces jointes d'un marché accessibles en 1 seul clic

Le DCE et les pièces jointes sont directement disponibles sur la centrale des marchés. Plus besoin de se connecter sur la plateforme du profil acheteur.

Le trousseau de clé pour répondre plus rapidement aux marchés sans étapes intermédiaires

Trousseau de clés
Vous répondez à un marché depuis la centrale des marchés. Votre trousseau de clés transmet les informations du compte
Vous êtes automatiquement authentifié sur la plateforme de dématérialisation
Vous accédez directement à la salle des marchés pour répondre, sans étapes intermédiaires
Archive

France-Alençon: Machines, appareils, équipements et consommables électriques; éclairage

Partager cette information

Le formulaire n'a pas été correctement renseigné.

Nous vous confirmons que votre email a bien été envoyé.

*

*



*

*
Marché public ou privé
Référence du marché : 844829

Date de clôture estimée : 14/11/13
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (08/10/13)
336155-2013
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact
Alençon Cedex
61017
27 bd de Strasbourg, CS 30528
+33 233816038
Conseil général de l'Orne
+33 233816184
achats.marches@cg61.fr
FRANCE

Adresse(s) internet:

https://cg61.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues:

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus:
Alençon
61017
27 bd de Strasbourg, CS 30528
+33 233816038
Département de l'Orne, pôle patrimoine logistique
+33 233816184
achats.marches@cg61.fr
Bureau de la logistique
https://cg61.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_kjXyr-73Nh

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées:


I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.3) Activité principale
Services généraux des administrations publiques
I.4) Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: non
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur:
II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures
Achat
Lieu principal d’exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services: Atelier de l'Emat au collège, 61120 Vimoutiers.
Code NUTS

II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L’avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4) Information sur l’accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
II.1.5) Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions
Acquisition de fournitures et de petits matériels pour l'entretien des collèges de l'Orne 2014-2017. Le marché est décomposé en 7 lots selon le détail renseigné dans la rubrique «Information sur les lots».
II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Machines, appareils, équipements et consommables électriques; éclairage
31000000

Peintures
44810000

Papier peint et autres revêtements
39190000

Articles de quincaillerie
44316400

Menuiserie pour la construction
44220000


II.1.7) Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
II.1.8) Lots
Division en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour un ou plusieurs lots

II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale:
Les marchés sont des marchés à bons de commande sans montant minimum ni maximum. Ils prennent effet au 1.1.2014 ou dès sa date de notification si celle-ci est postérieure, pour s'achever au plus tard le 31.12.2014. Le détail des lots est renseigné à la rubrique «Information sur les lots».
II.2.2) Information sur les options
Options: oui
description de ces options: — deuxième année du 1.1.2015 au 31.12.2015,
— troisième année du 1.1.2016 au 31.12.2016,
— quatrième année du 1.1.2017 au 31.12.2017.
calendrier prévisionnel de l’exercice de ces options:
en mois: 12 (à compter de la date d’attribution du marché)

II.2.3) Reconduction
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Nombre de reconductions éventuelles: 3
dans le cas de marchés de fournitures ou de services susceptibles d'être reconduits, calendrier prévisionnel des marchés ultérieurs:
en mois: 12 (à compter de la date d’attribution du marché)

II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux
Durée en mois: 12 (à compter de la date d’attribution du marché)
1)
Description succincte
Lot 1: fourniture d'équipement électrique.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Machines, appareils, équipements et consommables électriques; éclairage
31000000
3)
Quantité ou étendue
Valeur estimée hors TVA: 33 445 EUR
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
Les marchés prennent effet au 1.1.2014 ou de sa date de notification, si celle-ci est postérieure, pour s'achever le 31.12.2014. Les marchés sont reconductibles annuellement 3 fois de façon tacite pour se terminer le 31.12.2017 au plus tard.
1)
Description succincte
Lot 2: fourniture de peinture et de petits matériels.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Peintures
44810000
3)
Quantité ou étendue
Valeur estimée hors TVA: 15 468 EUR
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
Les marchés prennent effet au 1.1.2014 ou de sa date de notification, si celle-ci est postérieure, pour s'achever le 31.12.2014. Les marchés sont reconductibles annuellement 3 fois de façon tacite pour se terminer le 31.12.2017 au plus tard.
1)
Description succincte
Lot 3: fourniture de revêtement de sol et mur et de petits matériels.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Papier peint et autres revêtements
39190000
3)
Quantité ou étendue
Valeur estimée hors TVA: 16 722 EUR
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
Les marchés prennent effet au 1.1.2014 ou de sa date de notification, si celle-ci est postérieure, pour s'achever le 31.12.2014. Les marchés sont reconductibles annuellement 3 fois de façon tacite pour se terminer le 31.12.2017 au plus tard.
1)
Description succincte
Lot 4: fourniture de quincaillerie et de petits matériels.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Articles de quincaillerie
44316400
3)
Quantité ou étendue
Valeur estimée hors TVA: 4 181 EUR
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
Les marchés prennent effet au 1.1.2014 ou de sa date de notification, si celle-ci est postérieure, pour s'achever le 31.12.2014. Les marchés sont reconductibles annuellement 3 fois de façon tacite pour se terminer le 31.12.2017 au plus tard.
1)
Description succincte
Lot 5: fourniture de menuiserie et de petits matériels.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Menuiserie pour la construction
44220000
3)
Quantité ou étendue
Valeur estimée hors TVA: 8 361 EUR
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
Les marchés prennent effet au 1.1.2014 ou de sa date de notification, si celle-ci est postérieure, pour s'achever le 31.12.2014. Les marchés sont reconductibles annuellement 3 fois de façon tacite pour se terminer le 31.12.2017 au plus tard.
1)
Description succincte
Lot 6: fourniture de plomberie et de petits matériels.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Chauffe-eau et chauffage de bâtiment; équipement de plomberie
39715000
3)
Quantité ou étendue
Valeur estimée hors TVA: 4 180 EUR
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
Les marchés prennent effet au 1.1.2014 ou de sa date de notification, si celle-ci est postérieure, pour s'achever le 31.12.2014. Les marchés sont reconductibles annuellement 3 fois de façon tacite pour se terminer le 31.12.2017 au plus tard.
1)
Description succincte
Lot 7: fourniture maçonnerie et de petits matériels.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Matériaux de construction et articles connexes
44100000
3)
Quantité ou étendue
Valeur estimée hors TVA: 836 EUR
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
Les marchés prennent effet au 1.1.2014 ou de sa date de notification, si celle-ci est postérieure, pour s'achever le 31.12.2014. Les marchés sont reconductibles annuellement 3 fois de façon tacite pour se terminer le 31.12.2017 au plus tard.
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés:
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
Le règlement se fera sur le budget de la collectivité (ressources propre) dans un délai global de paiement fixé à 30 jours.
III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur. En cas d'attribution à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles.
Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:
— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,
— en qualité de membres de plusieurs groupements.

III.1.4) Autres conditions particulières
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession
III.2.2) Capacité économique et financière
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Les renseignements à fournir concernant la situation propre du candidat quant aux conditions d'accès à la commande publique visées à l'article 44 du code des marchés publics, sont les suivantes:
— la lettre de candidature (Dc1),
— documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat,
— la déclaration du candidat (Dc2),
— une liste des références pour des prestations similaires ayant eu lieu au cours des 3 dernières années,
— une liste des moyens humains (effectifs), et des moyens matériels (équipement technique, outillage...),
— attestation d'assurance en responsabilité civile,
— état annuel des certificats reçus (NOTI 2) ou attestation fiscales et sociales (liasse 3666 impôts) et certificat URSSAF.
— attestation de vigilance URSSAF.

III.2.3) Capacité technique
III.2.4) Informations sur les marchés réservés
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
IV.1) Type de procédure
IV.1.1) Type de procédure
Ouverte
IV.1.2) Limites concernant le nombre d’opérateurs invités à soumissionner ou à participer
IV.1.3) Réduction du nombre d’opérateurs durant la négociation ou le dialogue
IV.2) Critères d’attribution
IV.2.1) Critères d’attribution
1. Prix du bordereau et prix remisés des articles, hors du bordereau, appartenant à la même famille du lot. Pondération 60
2. Qualité des produits au regard du CCTP. Pondération 20
3. Délai de livraison. Pondération 20

IV.2.2) Enchère électronique
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur:
SPBPJC
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
14.11.2013 - 16:00
IV.3.5) Date d’envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participation
français.
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
en jours: 120 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d’ouverture des offres
VI.1) Renouvellement
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne
VI.3) Informations complémentaires
Les candidats sont informés que la personne publique conclura les marchés dans l'unité monétaire suivante: l'euro.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 3.10.2013.

VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours
Caen
14000
3 rue Arthur Leduc
+33 231524217
Tribunal administratif de Caen
+33 231707272
greffe.ta-caen@juradm.fr
VI.4.2) Introduction des recours
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
Caen
14000
3 rue Arthur Leduc
+33 231524217
Tribunal administratif de Caen
+33 231707272
greffe.ta-caen@juradm.fr
VI.5) Date d’envoi du présent avis:
3.10.2013
Chargement en cours...

Je souhaite être contacté :

Numéro cristal : 0 969 39 99 64 Des questions ? N’hésitez pas à nous contacter
Du lundi au vendredi, de 9h00-12h30 & 14h00-18h00