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A proximité de Alençon 61017 Orne
Acheteur : Conseil départemental de l'Orne secrétariat général Direction des Achats et de la logistique
27 Bd de Strasbourg CS 30528
61017 Alençon
Tel : +33 233816000
20 Lots
Lot 1
FOURNITURE DE PIECES DE RECHANGE POUR VEHICULES IVECO
Lot 2
FOURNITURE DE PIECES DE RECHANGE STANDARDISEES ET ACCESSOIRES POUR VEHICULES
Lot 3
FOURNITURE DE PIECES DE RECHANGE POUR MATERIELS DE PARC ET JARDIN
Lot 4
FOURNITURE DE PIECES DE RECHANGE POUR SALEUSES, LAMES DE DENEIGEMENT ET CENTRALE A SAUMURE SICOMETAL
Lot 5
FOURNITURE DE PIECES DE RECHANGE POUR SALEUSES, LAMES DE DENEIGEMENT ET CENTRALE A SAUMURE SCHMIDT - EUROPE-SERVICE
Lot 6
FOURNITURE DE PIECES DE RECHANGE POUR TRACTEURS VALTRA
Lot 7
FOURNITURE DE PIECES DE RECHANGE POUR VEHICULES LEGERS (DONT UTILITAIRES) PEUGEOT - CITROEN - FIAT (GROUPE STELLANTIS)
Lot 8
FOURNITURE DE PIECES DE RECHANGE POUR VEHICULES LEGERS (DONT UTILITAIRES) RENAULT ET DACIA
Lot 9
FOURNITURE DE PIECES DE RECHANGE POUR TRACTEURS CLAAS
Lot 10
FOURNITURE DE PIECES DE RECHANGE POUR MATERIELS D'ACCOROUTAGE NOREMAT
Lot 11
FOURNITURE DE PIECES DE RECHANGE POUR VEHICULES DAF
Lot 12
FOURNITURE DE PIECES DE RECHANGE POUR MATERIELS DE VOIRIE RABAUD
Lot 13
FOURNITURE DE PIECES DE RECHANGE POUR CHARGEURS DE TRACTEUR AGRICOLE MAILLEUX
Lot 14
FOURNITURE DE PIECES DE RECHANGE POUR SALEUSES ET LAMES DE DENEIGEMENT ARVEL / BUCHER MUNICIPAL
Lot 15
FOURNITURE D'EQUIPEMENTS DE SIGNALISATION POUR VEHICULES
Lot 16
FOURNITURE DE PIECES DE RECHANGE POUR TRACTEURS JOHN DEERE
Lot 17
FOURNITURE DE PIECES DE RECHANGE POUR MATERIELS D'ACCOROUTAGE ROUSSEAU
Lot 18
FOURNITURE DE PIECES DE RECHANGE POUR VEHICULES LEGERS LAND ROVER
Lot 19
FOURNITURE DE PIECES DE RECHANGE POUR SALEUSES ET LAMES DE DENEIGEMENT EPOKE
Lot 20
FOURNITURE DE PIECES DE RECHANGE POUR VEHICULES RENAULT TRUCKS
Secteurs d'activité
Pièces détachées pour remorques, semi-remorques et autres véhicules.
Equipement de transport et pièces détachées divers.
Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules.
Pièces de rechanges pour poids lourds, camionnettes et automobiles.

FOURNITURE DE PIECES DETACHÉES POUR LES VÉHICULES ET ENGINS (Groupement de commandes avec le SDIS)

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 22/08/2024
JOUE - 504246-2024
504246-2024 - Résultats
France – Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules – FOURNITURE DE PIECES DETACHÉES POUR LES VÉHICULES ET ENGINS (Groupement de commandes avec le SDIS)
OJ S 163/2024 22/08/2024
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Conseil départemental de l'Orne - Secrétariat général - Direction des Achats et de la Logistique
Adresse électronique: achats.marches@orne.fr
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: FOURNITURE DE PIECES DETACHÉES POUR LES VÉHICULES ET ENGINS (Groupement de commandes avec le SDIS)
Description: FOURNITURE DE PIECES DETACHÉES POUR LES VÉHICULES ET ENGINS (Groupement de commandes avec le SDIS)
Identifiant de la procédure: 32254ef0-5bc8-4675-95e8-06dec75751ab
Avis précédent: 14a273c1-ac7d-433f-86ba-36e790e74864-01
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
Nomenclature supplémentaire (cpv): 34330000 Pièces de rechanges pour poids lourds, camionnettes et automobiles, 34224000 Pièces détachées pour remorques, semi-remorques et autres véhicules, 34900000 Équipement de transport et pièces détachées divers
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 417 300,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 834 600,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Le montant estimé et le montant maximum indiqué s'entendent sur une année. La liste des documents à fournir est indiquée à l'article 7-1 du Règlement de la consultation
Base juridique: 
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: FOURNITURE DE PIECES DE RECHANGE POUR VEHICULES IVECO
Description: FOURNITURE DE PIECES DE RECHANGE POUR VEHICULES IVECO
Identifiant interne: 5
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34330000 Pièces de rechanges pour poids lourds, camionnettes et automobiles
Nomenclature supplémentaire (cpv): 34224000 Pièces détachées pour remorques, semi-remorques et autres véhicules
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/08/2024
Date de fin de durée: 31/07/2025
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 10 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 20 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Cette procédure ou ce lot annulé(e) ou infructueux(-se) sera relancé(e)
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: L'accord-cadre sera valide du 1er août 2024 au 31 juillet 2025 pour la première période d'exécution et sera reconductible annuellement trois fois de façon expresse, pour s'achever au plus tard le 31 juillet 2028. Les montants maximum et estimé indiqués ci-dessus s'entendent sur une période d'exécution.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des fournitures
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 70

Critère:
Type: Qualité
Description: La qualité et les fonctionnalités du catalogue de pièces en ligne
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 20

Critère:
Type: Qualité
Description: Mise à disposition d'un web-accès aux vues éclatées des constructeurs
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 10
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Recours possible devant le Tribunal administratif : référé contractuel, dans les délais prévus aux articles L 551-13 et suivants du code de justice administrative, recours en contestation de validité du contrat qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site Internet www.telerecours.fr
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Conseil départemental de l'Orne - Secrétariat général - Direction des Achats et de la Logistique
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Conseil départemental de l'Orne - Secrétariat général - Direction des Achats et de la Logistique
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif
5.1.
Lot: LOT-0019
Titre: FOURNITURE DE PIECES DE RECHANGE STANDARDISEES ET ACCESSOIRES POUR VEHICULES
Description: FOURNITURE DE PIECES DE RECHANGE STANDARDISEES ET ACCESSOIRES POUR VEHICULES
Identifiant interne: 19
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/08/2024
Date de fin de durée: 31/07/2025
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 33 500,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 67 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Cette procédure ou ce lot annulé(e) ou infructueux(-se) sera relancé(e)
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: L'accord-cadre sera valide du 1er août 2024 au 31 juillet 2025 pour la première période d'exécution et sera reconductible annuellement trois fois de façon expresse, pour s'achever au plus tard le 31 juillet 2028. Les montants maximum et estimé indiqués ci-dessus s'entendent sur une période d'exécution.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des fournitures
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 80

Critère:
Type: Qualité
Description: La qualité et les fonctionnalités du catalogue de pièces en ligne
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 20
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Recours possible devant le Tribunal administratif : référé contractuel, dans les délais prévus aux articles L 551-13 et suivants du code de justice administrative, recours en contestation de validité du contrat qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site Internet www.telerecours.fr
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Conseil départemental de l'Orne - Secrétariat général - Direction des Achats et de la Logistique
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Conseil départemental de l'Orne - Secrétariat général - Direction des Achats et de la Logistique
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif
5.1.
Lot: LOT-0011
Titre: FOURNITURE DE PIECES DE RECHANGE POUR MATERIELS DE PARC ET JARDIN
Description: FOURNITURE DE PIECES DE RECHANGE POUR MATERIELS DE PARC ET JARDIN
Identifiant interne: 11
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34900000 Équipement de transport et pièces détachées divers
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/08/2024
Date de fin de durée: 31/07/2025
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 8 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 16 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Cette procédure ou ce lot annulé(e) ou infructueux(-se) sera relancé(e)
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: L'accord-cadre sera valide du 1er août 2024 au 31 juillet 2025 pour la première période d'exécution et sera reconductible annuellement trois fois de façon expresse, pour s'achever au plus tard le 31 juillet 2028. Les montants maximum et estimé indiqués ci-dessus s'entendent sur une période d'exécution.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des fournitures
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 70

Critère:
Type: Qualité
Description: La qualité et les fonctionnalités du catalogue de pièces en ligne
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 20

Critère:
Type: Qualité
Description: Mise à disposition d'un web-accès aux vues éclatées des constructeurs
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 10
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Recours possible devant le Tribunal administratif : référé contractuel, dans les délais prévus aux articles L 551-13 et suivants du code de justice administrative, recours en contestation de validité du contrat qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site Internet www.telerecours.fr
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Conseil départemental de l'Orne - Secrétariat général - Direction des Achats et de la Logistique
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Conseil départemental de l'Orne - Secrétariat général - Direction des Achats et de la Logistique
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif
5.1.
Lot: LOT-0012
Titre: FOURNITURE DE PIECES DE RECHANGE POUR SALEUSES, LAMES DE DENEIGEMENT ET CENTRALE A SAUMURE SICOMETAL
Description: FOURNITURE DE PIECES DE RECHANGE POUR SALEUSES, LAMES DE DENEIGEMENT ET CENTRALE A SAUMURE SICOMETAL
Identifiant interne: 12
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34330000 Pièces de rechanges pour poids lourds, camionnettes et automobiles
Nomenclature supplémentaire (cpv): 34900000 Équipement de transport et pièces détachées divers
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/08/2024
Date de fin de durée: 31/07/2025
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 7 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 14 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: L'accord-cadre à bons de commande a été signé le 31/07/2024. Il est valide du 1er août 2024 au 31 juillet 2025 pour la première période d'exécution et est reconductible annuellement trois fois de façon expresse, pour s'achever au plus tard le 31 juillet 2028. Les montants maximum et estimé indiqués ci-dessus s'entendent sur une période d'exécution. Les modalités de consultation sont les suivantes: sur RDV au Conseil départemental, 27 boulevard de Strasbourg, 61000 Alençon, France. Tel: +33 233816184 Courriel: achats.marches@orne.fr
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des fournitures
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 70

Critère:
Type: Qualité
Description: La qualité et les fonctionnalités du catalogue de pièces en ligne
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 20

Critère:
Type: Qualité
Description: Mise à disposition d'un web-accès aux vues éclatées des constructeurs
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 10
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Recours possible devant le Tribunal administratif : référé contractuel, dans les délais prévus aux articles L 551-13 et suivants du code de justice administrative, recours en contestation de validité du contrat qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site Internet www.telerecours.fr
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Conseil départemental de l'Orne - Secrétariat général - Direction des Achats et de la Logistique
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Conseil départemental de l'Orne - Secrétariat général - Direction des Achats et de la Logistique
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif
Organisation qui exécute le paiement: Conseil départemental de l'Orne - Secrétariat général - Direction des Achats et de la Logistique
Organisation qui signe le marché: Conseil départemental de l'Orne - Secrétariat général - Direction des Achats et de la Logistique
5.1.
Lot: LOT-0013
Titre: FOURNITURE DE PIECES DE RECHANGE POUR SALEUSES, LAMES DE DENEIGEMENT ET CENTRALE A SAUMURE SCHMIDT - EUROPE-SERVICE
Description: FOURNITURE DE PIECES DE RECHANGE POUR SALEUSES, LAMES DE DENEIGEMENT ET CENTRALE A SAUMURE SCHMIDT - EUROPE-SERVICE
Identifiant interne: 13
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34330000 Pièces de rechanges pour poids lourds, camionnettes et automobiles
Nomenclature supplémentaire (cpv): 34900000 Équipement de transport et pièces détachées divers
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/08/2024
Date de fin de durée: 31/07/2025
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 10 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 20 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: L'accord-cadre à bons de commande a été signé le 31/07/2024. Il est valide du 1er août 2024 au 31 juillet 2025 pour la première période d'exécution et est reconductible annuellement trois fois de façon expresse, pour s'achever au plus tard le 31 juillet 2028. Les montants maximum et estimé indiqués ci-dessus s'entendent sur une période d'exécution. Les modalités de consultation sont les suivantes: sur RDV au Conseil départemental, 27 boulevard de Strasbourg, 61000 Alençon, France. Tel: +33 233816184 Courriel: achats.marches@orne.fr
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des fournitures
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 70

Critère:
Type: Qualité
Description: La qualité et les fonctionnalités du catalogue de pièces en ligne
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 20

Critère:
Type: Qualité
Description: Mise à disposition d'un web-accès aux vues éclatées des constructeurs
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 10
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Recours possible devant le Tribunal administratif : référé contractuel, dans les délais prévus aux articles L 551-13 et suivants du code de justice administrative, recours en contestation de validité du contrat qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site Internet www.telerecours.fr
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Conseil départemental de l'Orne - Secrétariat général - Direction des Achats et de la Logistique
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Conseil départemental de l'Orne - Secrétariat général - Direction des Achats et de la Logistique
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif
Organisation qui exécute le paiement: Conseil départemental de l'Orne - Secrétariat général - Direction des Achats et de la Logistique
Organisation qui signe le marché: Conseil départemental de l'Orne - Secrétariat général - Direction des Achats et de la Logistique
5.1.
Lot: LOT-0009
Titre: FOURNITURE DE PIECES DE RECHANGE POUR TRACTEURS VALTRA
Description: FOURNITURE DE PIECES DE RECHANGE POUR TRACTEURS VALTRA
Identifiant interne: 9
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34224000 Pièces détachées pour remorques, semi-remorques et autres véhicules
Nomenclature supplémentaire (cpv): 34330000 Pièces de rechanges pour poids lourds, camionnettes et automobiles
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/08/2024
Date de fin de durée: 31/07/2025
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 13 500,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 27 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Cette procédure ou ce lot annulé(e) ou infructueux(-se) sera relancé(e)
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: L'accord-cadre sera valide du 1er août 2024 au 31 juillet 2025 pour la première période d'exécution et sera reconductible annuellement trois fois de façon expresse, pour s'achever au plus tard le 31 juillet 2028. Les montants maximum et estimé indiqués ci-dessus s'entendent sur une période d'exécution.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des fournitures
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 70

Critère:
Type: Qualité
Description: La qualité des fonctionnalités du catalogue de pièces en ligne
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 20

Critère:
Type: Qualité
Description: Mise à disposition d'un web-accès aux vues éclatées des constructeurs
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 10
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Recours possible devant le Tribunal administratif : référé contractuel, dans les délais prévus aux articles L 551-13 et suivants du code de justice administrative, recours en contestation de validité du contrat qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site Internet www.telerecours.fr
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Conseil départemental de l'Orne - Secrétariat général - Direction des Achats et de la Logistique
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Conseil départemental de l'Orne - Secrétariat général - Direction des Achats et de la Logistique
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: FOURNITURE DE PIECES DE RECHANGE POUR VEHICULES LEGERS (DONT UTILITAIRES) PEUGEOT - CITROEN - FIAT (GROUPE STELLANTIS)
Description: FOURNITURE DE PIECES DE RECHANGE POUR VEHICULES LEGERS (DONT UTILITAIRES) PEUGEOT - CITROEN - FIAT (GROUPE STELLANTIS)
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/08/2024
Date de fin de durée: 31/07/2025
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 26 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 52 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: L'accord-cadre à bons de commande a été signé le 31/07/2024. Il est valide du 1er août 2024 au 31 juillet 2025 pour la première période d'exécution et est reconductible annuellement trois fois de façon expresse, pour s'achever au plus tard le 31 juillet 2028. Les montants maximum et estimé indiqués ci-dessus s'entendent sur une période d'exécution. Les modalités de consultation sont les suivantes: sur RDV au Conseil départemental, 27 boulevard de Strasbourg, 61000 Alençon, France. Tel: +33 233816184 Courriel: achats.marches@orne.fr
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des fournitures
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 80

Critère:
Type: Qualité
Description: La qualité et les fonctionnalités du catalogue de pièces en ligne
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 20
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Recours possible devant le Tribunal administratif : référé contractuel, dans les délais prévus aux articles L 551-13 et suivants du code de justice administrative, recours en contestation de validité du contrat qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site Internet www.telerecours.fr
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Conseil départemental de l'Orne - Secrétariat général - Direction des Achats et de la Logistique
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Conseil départemental de l'Orne - Secrétariat général - Direction des Achats et de la Logistique
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif
Organisation qui exécute le paiement: Conseil départemental de l'Orne - Secrétariat général - Direction des Achats et de la Logistique
Organisation qui signe le marché: Conseil départemental de l'Orne - Secrétariat général - Direction des Achats et de la Logistique
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: FOURNITURE DE PIECES DE RECHANGE POUR VEHICULES LEGERS (DONT UTILITAIRES) RENAULT ET DACIA
Description: FOURNITURE DE PIECES DE RECHANGE POUR VEHICULES LEGERS (DONT UTILITAIRES) RENAULT ET DACIA
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/08/2024
Date de fin de durée: 31/07/2025
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 32 500,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 65 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: L'accord-cadre a bons de commande a été signé le 31/07/2024. Il est valide du 1er août 2024 au 31 juillet 2025 pour la première période d'exécution et est reconductible annuellement trois fois de façon expresse, pour s'achever au plus tard le 31 juillet 2028. Les montants maximum et estimé indiqués ci-dessus s'entendent sur une période d'exécution. Les modalités de consultation sont les suivantes: sur RDV au Conseil départemental, 27 boulevard de Strasbourg, 61000 Alençon, France. Tel: +33 233816184 Courriel: achats.marches@orne.fr
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des fournitures
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 80

Critère:
Type: Qualité
Description: La qualité et les fonctionnalités du catalogue de pièces en ligne
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 20
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Recours possible devant le Tribunal administratif : référé contractuel, dans les délais prévus aux articles L 551-13 et suivants du code de justice administrative, recours en contestation de validité du contrat qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site Internet www.telerecours.fr
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Conseil départemental de l'Orne - Secrétariat général - Direction des Achats et de la Logistique
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Conseil départemental de l'Orne - Secrétariat général - Direction des Achats et de la Logistique
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif
Organisation qui exécute le paiement: Conseil départemental de l'Orne - Secrétariat général - Direction des Achats et de la Logistique
Organisation qui signe le marché: Conseil départemental de l'Orne - Secrétariat général - Direction des Achats et de la Logistique
5.1.
Lot: LOT-0008
Titre: FOURNITURE DE PIECES DE RECHANGE POUR TRACTEURS CLAAS
Description: FOURNITURE DE PIECES DE RECHANGE POUR TRACTEURS CLAAS
Identifiant interne: 8
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34330000 Pièces de rechanges pour poids lourds, camionnettes et automobiles
Nomenclature supplémentaire (cpv): 34224000 Pièces détachées pour remorques, semi-remorques et autres véhicules
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/08/2024
Date de fin de durée: 31/07/2025
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 35 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 70 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: L'accord-cadre à bons de commande a été signé le 31/07/2024. Il est valide du 1er août 2024 au 31 juillet 2025 pour la première période d'exécution et est reconductible annuellement trois fois de façon expresse, pour s'achever au plus tard le 31 juillet 2028. Les montants maximum et estimé indiqués ci-dessus s'entendent sur une période d'exécution. Les modalités de consultation sont les suivantes: sur RDV au Conseil départemental, 27 boulevard de Strasbourg, 61000 Alençon, France. Tel: +33 233816184 Courriel: achats.marches@orne.fr
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des fournitures
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 70

Critère:
Type: Qualité
Description: La qualité et les fonctionnalités du catalogue de pièces en ligne
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 20

Critère:
Type: Qualité
Description: Mise à disposition d'un web-accès aux vues éclatées des constructeurs
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 10
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Recours possible devant le Tribunal administratif : référé contractuel, dans les délais prévus aux articles L 551-13 et suivants du code de justice administrative, recours en contestation de validité du contrat qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site Internet www.telerecours.fr
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Conseil départemental de l'Orne - Secrétariat général - Direction des Achats et de la Logistique
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Conseil départemental de l'Orne - Secrétariat général - Direction des Achats et de la Logistique
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif
Organisation qui exécute le paiement: Conseil départemental de l'Orne - Secrétariat général - Direction des Achats et de la Logistique
Organisation qui signe le marché: Conseil départemental de l'Orne - Secrétariat général - Direction des Achats et de la Logistique
5.1.
Lot: LOT-0016
Titre: FOURNITURE DE PIECES DE RECHANGE POUR MATERIELS D'ACCOROUTAGE NOREMAT
Description: FOURNITURE DE PIECES DE RECHANGE POUR MATERIELS D'ACCOROUTAGE NOREMAT
Identifiant interne: 16
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34900000 Équipement de transport et pièces détachées divers
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/08/2024
Date de fin de durée: 31/07/2025
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 105 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 210 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: L'accord-cadre à bons de commande a été signé le 31/07/2024. Il est valide du 1er août 2024 au 31 juillet 2025 pour la première période d'exécution et est reconductible annuellement trois fois de façon expresse, pour s'achever au plus tard le 31 juillet 2028. Les montants maximum et estimé indiqués ci-dessus s'entendent sur une période d'exécution. Les modalités de consultation sont les suivantes: sur RDV au Conseil départemental, 27 boulevard de Strasbourg, 61000 Alençon, France. Tel: +33 233816184 Courriel: achats.marches@orne.fr
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des fournitures
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 70

Critère:
Type: Qualité
Description: La qualité et les fonctionnalités du catalogue de pièces en ligne
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 20

Critère:
Type: Qualité
Description: Mise à disposition d'un web-accès aux vues éclatées des constructeurs
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 10
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Recours possible devant le Tribunal administratif : référé précontractuel, depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (articles L 551-1 et suivants du code de justice administrative), référé contractuel, dans les délais prévus aux articles L 551-13 et suivants du code de justice administrative, recours en contestation de validité du contrat qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site Internet www.telerecours.fr
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Conseil départemental de l'Orne - Secrétariat général - Direction des Achats et de la Logistique
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Conseil départemental de l'Orne - Secrétariat général - Direction des Achats et de la Logistique
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif
Organisation qui exécute le paiement: Conseil départemental de l'Orne - Secrétariat général - Direction des Achats et de la Logistique
Organisation qui signe le marché: Conseil départemental de l'Orne - Secrétariat général - Direction des Achats et de la Logistique
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: FOURNITURE DE PIECES DE RECHANGE POUR VEHICULES DAF
Description: FOURNITURE DE PIECES DE RECHANGE POUR VEHICULES DAF
Identifiant interne: 6
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34330000 Pièces de rechanges pour poids lourds, camionnettes et automobiles
Nomenclature supplémentaire (cpv): 34224000 Pièces détachées pour remorques, semi-remorques et autres véhicules
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/08/2024
Date de fin de durée: 31/07/2025
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 13 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 26 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: L'accord-cadre a bons de commande a été signé le 31/07/2024. Il est valide du 1er août 2024 au 31 juillet 2025 pour la première période d'exécution et est reconductible annuellement trois fois de façon expresse, pour s'achever au plus tard le 31 juillet 2028. Les montants maximum et estimé indiqués ci-dessus s'entendent sur une période d'exécution. Les modalités de consultation sont les suivantes: sur RDV au Conseil départemental, 27 boulevard de Strasbourg, 61000 Alençon, France. Tel: +33 233816184 Courriel: achats.marches@orne.fr
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des fournitures
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 70

Critère:
Type: Qualité
Description: La qualité et les fonctionnalités du catalogue de pièces en ligne
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 20

Critère:
Type: Qualité
Description: Mise à disposition d'un web-accès aux vues éclatées des constructeurs
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 10
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Recours possible devant le Tribunal administratif : référé contractuel, dans les délais prévus aux articles L 551-13 et suivants du code de justice administrative, recours en contestation de validité du contrat qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site Internet www.telerecours.fr
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Conseil départemental de l'Orne - Secrétariat général - Direction des Achats et de la Logistique
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Conseil départemental de l'Orne - Secrétariat général - Direction des Achats et de la Logistique
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif
Organisation qui exécute le paiement: Conseil départemental de l'Orne - Secrétariat général - Direction des Achats et de la Logistique
Organisation qui signe le marché: Conseil départemental de l'Orne - Secrétariat général - Direction des Achats et de la Logistique
5.1.
Lot: LOT-0018
Titre: FOURNITURE DE PIECES DE RECHANGE POUR MATERIELS DE VOIRIE RABAUD
Description: FOURNITURE DE PIECES DE RECHANGE POUR MATERIELS DE VOIRIE RABAUD
Identifiant interne: 18
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34900000 Équipement de transport et pièces détachées divers
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/08/2024
Date de fin de durée: 31/07/2025
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 10 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 20 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: L'accord-cadre à bons de commande a été signé le 31/07/2024. Il est valide du 1er août 2024 au 31 juillet 2025 pour la première période d'exécution et est reconductible annuellement trois fois de façon expresse, pour s'achever au plus tard le 31 juillet 2028. Les montants maximum et estimé indiqués ci-dessus s'entendent sur une période d'exécution. Les modalités de consultation sont les suivantes: sur RDV au Conseil départemental, 27 boulevard de Strasbourg, 61000 Alençon, France. Tel: +33 233816184 Courriel: achats.marches@orne.fr
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des fournitures
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 70

Critère:
Type: Qualité
Description: La qualité et les fonctionnalités du catalogue de pièces en ligne
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 20

Critère:
Type: Qualité
Description: Mise à disposition d'un web-accès aux vues éclatées des constructeurs
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 10
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Recours possible devant le Tribunal administratif : référé précontractuel, depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (articles L 551-1 et suivants du code de justice administrative), référé contractuel, dans les délais prévus aux articles L 551-13 et suivants du code de justice administrative, recours en contestation de validité du contrat qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site Internet www.telerecours.fr
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Conseil départemental de l'Orne - Secrétariat général - Direction des Achats et de la Logistique
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Conseil départemental de l'Orne - Secrétariat général - Direction des Achats et de la Logistique
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif
Organisation qui exécute le paiement: Conseil départemental de l'Orne - Secrétariat général - Direction des Achats et de la Logistique
Organisation qui signe le marché: Conseil départemental de l'Orne - Secrétariat général - Direction des Achats et de la Logistique
5.1.
Lot: LOT-0010
Titre: FOURNITURE DE PIECES DE RECHANGE POUR CHARGEURS DE TRACTEUR AGRICOLE MAILLEUX
Description: FOURNITURE DE PIECES DE RECHANGE POUR CHARGEURS DE TRACTEUR AGRICOLE MAILLEUX
Identifiant interne: 10
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34330000 Pièces de rechanges pour poids lourds, camionnettes et automobiles
Nomenclature supplémentaire (cpv): 34224000 Pièces détachées pour remorques, semi-remorques et autres véhicules
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/08/2024
Date de fin de durée: 31/07/2025
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 10 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 20 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: L'accord-cadre sera valide du 1er août 2024 au 31 juillet 2025 pour la première période d'exécution et sera reconductible annuellement trois fois de façon expresse, pour s'achever au plus tard le 31 juillet 2028. Les montants maximum et estimé indiqués ci-dessus s'entendent sur une période d'exécution.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des fournitures
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 70

Critère:
Type: Qualité
Description: La qualité et les fonctionnalités du catalogue de pièces en ligne
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 20

Critère:
Type: Qualité
Description: Mise à disposition d'un web-accès aux vues éclatées des constructeurs
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 10
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Recours possible devant le Tribunal administratif : référé précontractuel, depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (articles L 551-1 et suivants du code de justice administrative), référé contractuel, dans les délais prévus aux articles L 551-13 et suivants du code de justice administrative, recours en contestation de validité du contrat qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site Internet www.telerecours.fr
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Conseil départemental de l'Orne - Secrétariat général - Direction des Achats et de la Logistique
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Conseil départemental de l'Orne - Secrétariat général - Direction des Achats et de la Logistique
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif
Organisation qui exécute le paiement: Conseil départemental de l'Orne - Secrétariat général - Direction des Achats et de la Logistique
Organisation qui signe le marché: Conseil départemental de l'Orne - Secrétariat général - Direction des Achats et de la Logistique
5.1.
Lot: LOT-0015
Titre: FOURNITURE DE PIECES DE RECHANGE POUR SALEUSES ET LAMES DE DENEIGEMENT ARVEL / BUCHER MUNICIPAL
Description: FOURNITURE DE PIECES DE RECHANGE POUR SALEUSES ET LAMES DE DENEIGEMENT ARVEL / BUCHER MUNICIPAL
Identifiant interne: 15
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34330000 Pièces de rechanges pour poids lourds, camionnettes et automobiles
Nomenclature supplémentaire (cpv): 34900000 Équipement de transport et pièces détachées divers
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/08/2024
Date de fin de durée: 31/07/2025
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 3 800,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 7 600,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: L'accord-cadre sera valide du 1er août 2024 au 31 juillet 2025 pour la première période d'exécution et sera reconductible annuellement trois fois de façon expresse, pour s'achever au plus tard le 31 juillet 2028.Les montants maximum et estimé indiqués ci-dessus s'entendent sur une période d'exécution.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des fournitures
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 70

Critère:
Type: Qualité
Description: La qualité et les fonctionnalités du catalogue de pièces en ligne
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 20

Critère:
Type: Qualité
Description: Mise à disposition d'un web-accès aux vues éclatées des constructeurs
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 10
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Recours possible devant le Tribunal administratif : référé précontractuel, depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (articles L 551-1 et suivants du code de justice administrative), référé contractuel, dans les délais prévus aux articles L 551-13 et suivants du code de justice administrative, recours en contestation de validité du contrat qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site Internet www.telerecours.fr
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Conseil départemental de l'Orne - Secrétariat général - Direction des Achats et de la Logistique
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Conseil départemental de l'Orne - Secrétariat général - Direction des Achats et de la Logistique
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif
Organisation qui exécute le paiement: Conseil départemental de l'Orne - Secrétariat général - Direction des Achats et de la Logistique
Organisation qui signe le marché: Conseil départemental de l'Orne - Secrétariat général - Direction des Achats et de la Logistique
5.1.
Lot: LOT-0020
Titre: FOURNITURE D'EQUIPEMENTS DE SIGNALISATION POUR VEHICULES
Description: FOURNITURE D'EQUIPEMENTS DE SIGNALISATION POUR VEHICULES
Identifiant interne: 20
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34900000 Équipement de transport et pièces détachées divers
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/08/2024
Date de fin de durée: 31/07/2025
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 6 500,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 13 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: L'accord-cadre sera valide du 1er août 2024 au 31 juillet 2025 pour la première période d'exécution et sera reconductible annuellement trois fois de façon expresse, pour s'achever au plus tard le 31 juillet 2028. Les montants maximum et estimé indiqués ci-dessus s'entendent sur une période d'exécution.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des fournitures
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 90

Critère:
Type: Qualité
Description: La qualité et les fonctionnalités du catalogue de pièces en ligne
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 10
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Recours possible devant le Tribunal administratif : référé précontractuel, depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (articles L 551-1 et suivants du code de justice administrative), référé contractuel, dans les délais prévus aux articles L 551-13 et suivants du code de justice administrative, recours en contestation de validité du contrat qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site Internet www.telerecours.fr
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Conseil départemental de l'Orne - Secrétariat général - Direction des Achats et de la Logistique
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Conseil départemental de l'Orne - Secrétariat général - Direction des Achats et de la Logistique
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif
Organisation qui exécute le paiement: Conseil départemental de l'Orne - Secrétariat général - Direction des Achats et de la Logistique
Organisation qui signe le marché: Conseil départemental de l'Orne - Secrétariat général - Direction des Achats et de la Logistique
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: FOURNITURE DE PIECES DE RECHANGE POUR TRACTEURS JOHN DEERE
Description: FOURNITURE DE PIECES DE RECHANGES POUR TRACTEURS JOHN DEERE
Identifiant interne: 7
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34330000 Pièces de rechanges pour poids lourds, camionnettes et automobiles
Nomenclature supplémentaire (cpv): 34224000 Pièces détachées pour remorques, semi-remorques et autres véhicules
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/08/2024
Date de fin de durée: 31/07/2025
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 22 500,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 45 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: L'accord-cadre sera valide du 1er août 2024 au 31 juillet 2025 pour la première période d'exécution et sera reconductible annuellement trois fois de façon expresse, pour s'achever au plus tard le 31 juillet 2028. Les montants maximum et estimé indiqués ci-dessus s'entendent sur une période d'exécution.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des fournitures
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 70

Critère:
Type: Qualité
Description: La qualité et les fonctionnalités du catalogue de pièces en ligne
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 20

Critère:
Type: Qualité
Description: Mise à disposition d'un web-accès aux vues éclatées des constructeurs
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 10
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Recours possible devant le Tribunal administratif : référé précontractuel, depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (articles L 551-1 et suivants du code de justice administrative), référé contractuel, dans les délais prévus aux articles L 551-13 et suivants du code de justice administrative, recours en contestation de validité du contrat qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site Internet www.telerecours.fr
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Conseil départemental de l'Orne - Secrétariat général - Direction des Achats et de la Logistique
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Conseil départemental de l'Orne - Secrétariat général - Direction des Achats et de la Logistique
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif
Organisation qui exécute le paiement: Conseil départemental de l'Orne - Secrétariat général - Direction des Achats et de la Logistique
Organisation qui signe le marché: Conseil départemental de l'Orne - Secrétariat général - Direction des Achats et de la Logistique
5.1.
Lot: LOT-0017
Titre: FOURNITURE DE PIECES DE RECHANGE POUR MATERIELS D'ACCOROUTAGE ROUSSEAU
Description: FOURNITURE DE PIECES DE RECHANGE POUR MATERIELS D'ACCOROUTAGE
Identifiant interne: 17
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34900000 Équipement de transport et pièces détachées divers
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/08/2024
Date de fin de durée: 31/07/2025
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 8 500,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 17 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: L'accord-cadre sera valide du 1er août 2024 au 31 juillet 2025 pour la première période d'exécution et sera reconductible annuellement trois fois de façon expresse, pour s'achever au plus tard le 31 juillet 2028. Les montants maximum et estimé indiqués ci-dessus s'entendent sur une période d'exécution.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des fournitures
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 70

Critère:
Type: Qualité
Description: La qualité et les fonctionnalités du catalogue de pièces en ligne
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 20

Critère:
Type: Qualité
Description: Mise à disposition d'un web-accès aux vues éclatées des constructeurs
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 10
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Recours possible devant le Tribunal administratif : référé précontractuel, depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (articles L 551-1 et suivants du code de justice administrative), référé contractuel, dans les délais prévus aux articles L 551-13 et suivants du code de justice administrative, recours en contestation de validité du contrat qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site Internet www.telerecours.fr
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Conseil départemental de l'Orne - Secrétariat général - Direction des Achats et de la Logistique
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Conseil départemental de l'Orne - Secrétariat général - Direction des Achats et de la Logistique
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif
Organisation qui exécute le paiement: Conseil départemental de l'Orne - Secrétariat général - Direction des Achats et de la Logistique
Organisation qui signe le marché: Conseil départemental de l'Orne - Secrétariat général - Direction des Achats et de la Logistique
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: FOURNITURE DE PIECES DE RECHANGE POUR VEHICULES LEGERS LAND ROVER
Description: FOURNITURE DE PIECES DE RECHANGE POUR VEHICULES LEGERS LAND ROVER
Identifiant interne: 3
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/08/2024
Date de fin de durée: 31/07/2025
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 2 500,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 5 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: L'accord-cadre sera valide du 1er août 2024 au 31 juillet 2025 pour la première période d'exécution et sera reconductible annuellement trois fois de façon expresse, pour s'achever au plus tard le 31 juillet 2028. Les montants maximum et estimé indiqués ci-dessus s'entendent sur une période d'exécution.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des fournitures
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 80

Critère:
Type: Qualité
Description: La qualité et les fonctionnalités du catalogue de pièces en ligne
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 20
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Recours possible devant le Tribunal administratif : référé précontractuel, depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (articles L 551-1 et suivants du code de justice administrative), référé contractuel, dans les délais prévus aux articles L 551-13 et suivants du code de justice administrative, recours en contestation de validité du contrat qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site Internet www.telerecours.fr
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Conseil départemental de l'Orne - Secrétariat général - Direction des Achats et de la Logistique
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Conseil départemental de l'Orne - Secrétariat général - Direction des Achats et de la Logistique
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif
Organisation qui exécute le paiement: Conseil départemental de l'Orne - Secrétariat général - Direction des Achats et de la Logistique
Organisation qui signe le marché: Conseil départemental de l'Orne - Secrétariat général - Direction des Achats et de la Logistique
5.1.
Lot: LOT-0014
Titre: FOURNITURE DE PIECES DE RECHANGE POUR SALEUSES ET LAMES DE DENEIGEMENT EPOKE
Description: FOURNITURE DE PIECES DE RECHANGE POUR SALEUSES ET LAMES DE DENEIGEMENT EPOKE
Identifiant interne: 14
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34330000 Pièces de rechanges pour poids lourds, camionnettes et automobiles
Nomenclature supplémentaire (cpv): 34224000 Pièces détachées pour remorques, semi-remorques et autres véhicules
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/08/2024
Date de fin de durée: 31/07/2025
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 10 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 20 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: L'accord-cadre sera valide du 1er août 2024 au 31 juillet 2025 pour la première période d'exécution et sera reconductible annuellement trois fois de façon expresse, pour s'achever au plus tard le 31 juillet 2028. Les montants maximum et estimé indiqués ci-dessus s'entendent sur une période d'exécution.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 70

Critère:
Type: Qualité
Description: La qualité et les fonctionnalités du catalogue de pièces en ligne
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 20

Critère:
Type: Qualité
Description: Mise à disposition d'un web-accès aux vues éclatées des constructeurs
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 10
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Recours possible devant le Tribunal administratif : référé précontractuel, depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (articles L 551-1 et suivants du code de justice administrative), référé contractuel, dans les délais prévus aux articles L 551-13 et suivants du code de justice administrative, recours en contestation de validité du contrat qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site Internet www.telerecours.fr
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Conseil départemental de l'Orne - Secrétariat général - Direction des Achats et de la Logistique
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Conseil départemental de l'Orne - Secrétariat général - Direction des Achats et de la Logistique
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif
Organisation qui exécute le paiement: Conseil départemental de l'Orne - Secrétariat général - Direction des Achats et de la Logistique
Organisation qui signe le marché: Conseil départemental de l'Orne - Secrétariat général - Direction des Achats et de la Logistique
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: FOURNITURE DE PIECES DE RECHANGE POUR VEHICULES RENAULT TRUCKS
Description: FOURNITURE DE PIECES DE RECHANGE POUR VEHICULES RENAULT TRUCKS
Identifiant interne: 4
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34330000 Pièces de rechanges pour poids lourds, camionnettes et automobiles
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/08/2024
Date de fin de durée: 31/07/2025
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 50 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 100 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: L'accord-cadre sera valide du 1er août 2024 au 31 juillet 2025 pour la première période d'exécution et sera reconductible annuellement trois fois de façon expresse, pour s'achever au plus tard le 31 juillet 2028. Les montants maximum et estimé indiqués ci-dessus s'entendent sur une période d'exécution.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des fournitures
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 70

Critère:
Type: Qualité
Description: La qualité et les fonctionnalités du catalogue de pièces en ligne
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 20

Critère:
Type: Qualité
Description: Mise à disposition d'un web-accès aux vues éclatées des constructeurs
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 10
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Recours possible devant le Tribunal administratif : référé précontractuel, depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (articles L 551-1 et suivants du code de justice administrative), référé contractuel, dans les délais prévus aux articles L 551-13 et suivants du code de justice administrative, recours en contestation de validité du contrat qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site Internet www.telerecours.fr
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Conseil départemental de l'Orne - Secrétariat général - Direction des Achats et de la Logistique
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Conseil départemental de l'Orne - Secrétariat général - Direction des Achats et de la Logistique
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif
Organisation qui exécute le paiement: Conseil départemental de l'Orne - Secrétariat général - Direction des Achats et de la Logistique
Organisation qui signe le marché: Conseil départemental de l'Orne - Secrétariat général - Direction des Achats et de la Logistique
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 2 818 400,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat: 
Nom officiel: AD NORMANDIE MAINE
Offre: 
Identifiant de l’offre: Offre AD NORMANDIE LOT 1
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 1
Valeur de la concession: 
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: 2024 24084
Date de conclusion du marché: 31/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le marché: Conseil départemental de l'Orne - Secrétariat général - Direction des Achats et de la Logistique
6.1.4.
Informations statistiques: 
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat: 
Nom officiel: AD NORMANDIE MAINE
Offre: 
Identifiant de l’offre: OFFRE AD NORMANDIE LOT 2
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 1
Valeur de la concession: 
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: 2024 24085
Date de conclusion du marché: 31/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le marché: Conseil départemental de l'Orne - Secrétariat général - Direction des Achats et de la Logistique
6.1.4.
Informations statistiques: 
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat: 
Nom officiel: AD NORMANDIE MAINE
Offre: 
Identifiant de l’offre: Offre AD NORMANDIE LOT 3
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 1
Valeur de la concession: 
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: 2024 24086
Date de conclusion du marché: 31/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le marché: Conseil départemental de l'Orne - Secrétariat général - Direction des Achats et de la Logistique
6.1.4.
Informations statistiques: 
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat: 
Nom officiel: BAYI TRUCKS ALENCON
Offre: 
Identifiant de l’offre: Offre BAYI TRUCKS LOT 4
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 1
Valeur de la concession: 
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: 2024 24087
Date de conclusion du marché: 31/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le marché: Conseil départemental de l'Orne - Secrétariat général - Direction des Achats et de la Logistique
6.1.4.
Informations statistiques: 
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0005
Statut sélection lauréat: Aucun lauréat n’a été choisi et le concours est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Toutes les offres, toutes les demandes de participation ou tous les projets ont été retiré(e)s ou jugé(e)s irrecevables
6.1.4.
Informations statistiques: 
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0006
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat: 
Nom officiel: BAYI TRUCKS ALENCON
Offre: 
Identifiant de l’offre: Offre BAYI TRUCKS LOT 6
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 1
Valeur de la concession: 
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: 2024 24088
Date de conclusion du marché: 31/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le marché: Conseil départemental de l'Orne - Secrétariat général - Direction des Achats et de la Logistique
6.1.4.
Informations statistiques: 
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 6
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0007
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat: 
Nom officiel: SAS L'HERMITE AGRICOLE
Offre: 
Identifiant de l’offre: Offre L'HERMITE AGRICOLE LOT 7
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0007
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 1
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: 2024 24089
Date de conclusion du marché: 31/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le marché: Conseil départemental de l'Orne - Secrétariat général - Direction des Achats et de la Logistique
6.1.4.
Informations statistiques: 
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0008
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat: 
Nom officiel: SM3 CLAAS
Offre: 
Identifiant de l’offre: Offre SM3 CLAAS LOT 8
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0008
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 1
Valeur de la concession: 
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: 2024 24090
Date de conclusion du marché: 31/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le marché: Conseil départemental de l'Orne - Secrétariat général - Direction des Achats et de la Logistique
6.1.4.
Informations statistiques: 
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0009
Statut sélection lauréat: Aucun lauréat n’a été choisi et le concours est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Toutes les offres, toutes les demandes de participation ou tous les projets ont été retiré(e)s ou jugé(e)s irrecevables
6.1.4.
Informations statistiques: 
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0010
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat: 
Nom officiel: SM3 CLAAS
Offre: 
Identifiant de l’offre: Offre SM3 CLAAS LOT 10
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0010
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 1
Valeur de la concession: 
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: 2024 24091
Date de conclusion du marché: 31/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le marché: Conseil départemental de l'Orne - Secrétariat général - Direction des Achats et de la Logistique
6.1.4.
Informations statistiques: 
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0011
Statut sélection lauréat: Aucun lauréat n’a été choisi et le concours est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0012
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat: 
Nom officiel: SARL SICOMETAL
Offre: 
Identifiant de l’offre: Offre SICOMETAL LOT 12
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0012
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 1
Valeur de la concession: 
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: 2024 24092
Date de conclusion du marché: 31/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le marché: Conseil départemental de l'Orne - Secrétariat général - Direction des Achats et de la Logistique
6.1.4.
Informations statistiques: 
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0013
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat: 
Nom officiel: EUROPE SERVICE SAS
Offre: 
Identifiant de l’offre: Offre EUROPE SERVICE LOT 13
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0013
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 1
Valeur de la concession: 
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: 2024 24093
Date de conclusion du marché: 31/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le marché: Conseil départemental de l'Orne - Secrétariat général - Direction des Achats et de la Logistique
6.1.4.
Informations statistiques: 
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0014
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat: 
Nom officiel: SAS VILLETON
Offre: 
Identifiant de l’offre: Offre VILLETON LOT 14
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0014
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 1
Valeur de la concession: 
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: 2024 24094
Date de conclusion du marché: 31/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le marché: Conseil départemental de l'Orne - Secrétariat général - Direction des Achats et de la Logistique
6.1.4.
Informations statistiques: 
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0015
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat: 
Nom officiel: BUCHER MUNICIPAL COUDES SARL
Offre: 
Identifiant de l’offre: Offre BUCHER MUNICIPAL LOT 15
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0015
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 1
Valeur de la concession: 
L’offre est une variante: oui
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: 2024 24095
Date de conclusion du marché: 31/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le marché: Conseil départemental de l'Orne - Secrétariat général - Direction des Achats et de la Logistique
6.1.4.
Informations statistiques: 
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0016
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat: 
Nom officiel: SAS NOREMAT
Offre: 
Identifiant de l’offre: Offre NOREMAT LOT 16
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0016
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 1
Valeur de la concession: 
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: 2024 24096
Date de conclusion du marché: 31/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le marché: Conseil départemental de l'Orne - Secrétariat général - Direction des Achats et de la Logistique
6.1.4.
Informations statistiques: 
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0017
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat: 
Nom officiel: EUROPE SERVICE SAS
Offre: 
Identifiant de l’offre: Offre EUROPE SERVICE LOT 17
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0017
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 1
Valeur de la concession: 
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: 2024 24097
Date de conclusion du marché: 31/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le marché: Conseil départemental de l'Orne - Secrétariat général - Direction des Achats et de la Logistique
6.1.4.
Informations statistiques: 
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0018
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat: 
Nom officiel: RABAUD SAS
Offre: 
Identifiant de l’offre: Offre RABAUD SAS LOT 18
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0018
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 1
Valeur de la concession: 
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: 2024 24098
Date de conclusion du marché: 31/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le marché: Conseil départemental de l'Orne - Secrétariat général - Direction des Achats et de la Logistique
6.1.4.
Informations statistiques: 
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0019
Statut sélection lauréat: Aucun lauréat n’a été choisi et le concours est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Toutes les offres, toutes les demandes de participation ou tous les projets ont été retiré(e)s ou jugé(e)s irrecevables
6.1.4.
Informations statistiques: 
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0020
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat: 
Nom officiel: TRAFIC
Offre: 
Identifiant de l’offre: Offre TRAFIC LOT 20
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0020
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 1
Valeur de la concession: 
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: 2024 24099
Date de conclusion du marché: 31/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le marché: Conseil départemental de l'Orne - Secrétariat général - Direction des Achats et de la Logistique
6.1.4.
Informations statistiques: 
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 4
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Conseil départemental de l'Orne - Secrétariat général - Direction des Achats et de la Logistique
Numéro d’enregistrement: 22610001400134
Adresse postale: 27 Bd de Strasbourg CS 30528  
Ville: Alençon
Code postal: 61017
Subdivision pays (NUTS): Orne (FRD13)
Pays: France
Point de contact: Bureau achat public et logistique
Adresse électronique: achats.marches@orne.fr
Téléphone: +33 233816000
Rôles de cette organisation: 
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui signe le marché
Organisation qui exécute le paiement
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Administratif
Numéro d’enregistrement: 17140005400010
Adresse postale: 3 rue Arthur Leduc  
Ville: CAEN
Code postal: 14000
Subdivision pays (NUTS): Orne (FRD13)
Pays: France
Adresse électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr
Téléphone: +33 231707272
Rôles de cette organisation: 
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: AD NORMANDIE MAINE
Numéro d’enregistrement: 45204427400010
Adresse postale: Rue de l'Expansion  
Ville: CERISE
Code postal: 61000
Pays: France
Adresse électronique: h-beneston@autodistribution.com
Téléphone: 0233802020
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0001, LOT-0002, LOT-0003
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: BAYI TRUCKS ALENCON
Numéro d’enregistrement: 09702018400012
Ville: ALENCON CEDEX
Code postal: 61003
Pays: France
Adresse électronique: dcatteau@bayi.fr
Téléphone: 0233152217
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0004, LOT-0006
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: SAS L'HERMITE AGRICOLE
Numéro d’enregistrement: 72295037500047
Adresse postale: Route d'Argentan  
Ville: SEES
Code postal: 61500
Pays: France
Adresse électronique: ma.vanhulle@lhermite-agri.com
Téléphone: 0233279811
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0007
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: SM3 CLAAS
Numéro d’enregistrement: 83540582000118
Adresse postale: 46 route de granville  
Ville: FLEURY
Code postal: 50800
Pays: France
Adresse électronique: l.meziere@sm3claas.fr
Téléphone: 0233692695
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0010, LOT-0008
8.1.
ORG-0007
Nom officiel: SARL SICOMETAL
Numéro d’enregistrement: 83196316000013
Adresse postale: 13 rue des Frères Lumières - ZI du Plan d'Acier  
Ville: SAINT CLAUDE
Code postal: 39200
Pays: France
Adresse électronique: secretariat@sicometal.com
Téléphone: 0384844100
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0012
8.1.
ORG-0008
Nom officiel: EUROPE SERVICE SAS
Numéro d’enregistrement: 38388818700028
Adresse postale: Parc de Tronquières - Avenue du Garric  
Ville: AURILLAC
Code postal: 15000
Pays: France
Téléphone: 0471641564
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0013, LOT-0017
8.1.
ORG-0009
Nom officiel: SAS VILLETON
Numéro d’enregistrement: 38893133900021
Adresse postale: Z.I RN6 rue Racine  
Ville: SAINT-ANDRE LE GAZ
Code postal: 38490
Pays: France
Adresse électronique: stephanie@villeton.com
Téléphone: 0474881580
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0014
8.1.
ORG-0010
Nom officiel: BUCHER MUNICIPAL COUDES SARL
Numéro d’enregistrement: 40845011200011
Adresse postale: ZA Perache  
Ville: COUDES
Code postal: 63114
Pays: France
Téléphone: 0473969222
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0015
8.1.
ORG-0011
Nom officiel: SAS NOREMAT
Numéro d’enregistrement: 32221367900036
Adresse postale: 166 Rue Ampère  
Ville: LUDRES
Code postal: 54710
Pays: France
Adresse électronique: marches_noremat@noremat.fr
Téléphone: 0354501609
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0016
8.1.
ORG-0012
Nom officiel: RABAUD SAS
Numéro d’enregistrement: 32127840000015
Adresse postale: Bellevue  
Ville: SAINTE CECILE
Code postal: 85110
Pays: France
Adresse électronique: pieces@rabaud.com
Téléphone: 0251485148
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0018
8.1.
ORG-0013
Nom officiel: TRAFIC
Numéro d’enregistrement: 41199825500052
Adresse postale: 4 rue Jean-Louis Etienne  
Ville: NORROY-LE-VENEUR
Code postal: 57140
Pays: France
Adresse électronique: conbtact@trafic.fr
Téléphone: 0387801200
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0020
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 2fed61c5-1898-4874-be31-bc7c8e580a55 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 20/08/2024 16:22:05 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 504246-2024
Numéro de publication au JO S: 163/2024
Date de publication: 22/08/2024