Centrale des marchés
restructuration de l'ancien EHPAD Aveline en foyer logement comprenant 45 à 50 logements et espaces communs (les résidents seront des personnes âgées non dépendantes) dans le cadre d'une concession assortie d'un bail emphytéotique administr 61 restructuration de l'ancien EHPAD Aveline en foyer logement et espaces communs dans le cadre d'une concession assortie d'un bail emphytéotique administratif à Alençon (rectificatif) lieu : 18...
Communauté Urbaine d'Alençon 61014Alençon scpa@ville-alencon.fr 02 33 80 87 59
Retirer le dossier

Vous allez quitter la Centrale des marchés et être redirigé pour accéder au DCE demandé.

Sélectionnez un mode de retrait :


(recommandé : vous serez informé de toute modification de la consultation)

Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.

(conformément à l’Arrêté du 14 décembre 2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics : « Les documents de la consultation publiés par le pouvoir adjudicateur ou l’entité adjudicatrice sur son profil d’acheteur doivent être d’accès libre, direct et complet ». Vous pouvez donc télécharger le DCE de manière anonyme mais vous ne serez pas tenu informé des modifications ou des réponses aux questions relatives à la consultation).

Merci pour votre visite.




Vous allez quitter la centrale des marchés et être redirigé.

Merci pour votre visite.




Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.


Le DCE et les pièces jointes d'un marché accessibles en 1 seul clic

Le DCE et les pièces jointes sont directement disponibles sur la centrale des marchés. Plus besoin de se connecter sur la plateforme du profil acheteur.

Le trousseau de clé pour répondre plus rapidement aux marchés sans étapes intermédiaires

Trousseau de clés
Vous répondez à un marché depuis la centrale des marchés. Votre trousseau de clés transmet les informations du compte
Vous êtes automatiquement authentifié sur la plateforme de dématérialisation
Vous accédez directement à la salle des marchés pour répondre, sans étapes intermédiaires
Archive

Restructuration de l'ancien EHPAD Aveline en foyer logement comprenant 45 à 50 logements et espaces communs (les résidents seront des personnes âgées non dépendantes) dans le cadre d'une concession assortie d'un bail emphytéotique administr

Partager cette information

Le formulaire n'a pas été correctement renseigné.

Nous vous confirmons que votre email a bien été envoyé.

*

*



*

*
Marché public ou privé
Référence du marché : 1344012

Etat : Annulation
Publié dans :
BOAMP (26/12/14)
14-193359

SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Communauté Urbaine d'Alençon, 18 rue de Bretagne Cs50362, à l'attention de service de la Commande publique, F-61014 Alençon Cedex. Tél. : (+33) 2 33 32 40 78. E-mail : scpa@ville-alencon.fr. Fax : (+33) 2 33 80 87 59.

Adresse(s) internet :

Adresse du profil d'acheteur : https://marches.local-trust.com/cu-alencon/.
I.2) Type d'organisme acheteur :
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice :
restructuration de l'ancien EHPAD Aveline en foyer logement comprenant 45 à 50 logements et espaces communs (les résidents seront des personnes âgées non dépendantes) dans le cadre d'une concession assortie d'un bail emphytéotique administratif avec un financement par prêt locatif social tel que défini à l'article R 431-1 du Code de la Construction et de l'habitation.
II.1.2) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
restructuration de l'ancien EHPAD Aveline en foyer logement comprenant 45 à 50 logements et espaces communs (les résidents seront des personnes âgées non dépendantes) dans le cadre d'une concession assortie d'un bail emphytéotique administratif avec un financement par prêt locatif social tel que défini à l'article R 431-1 du Code de la Construction et de l'habitation.

II.1.3) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
45211200.
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
IV.2) Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice :
DFB1456C.
IV.2.3) ReconductionAvis auquel se réfère la présente publication :

Numéro d'avis au JO : 2014/S 224-395297 du 20/11/2014.
IV.2.4) Date d'envoi de l'avis original :
18 novembre 2014.
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) L'avis implique :
Rectification.
VI.2) Informations sur les procédures de passation incomplètes :
VI.3) Informations à rectifier ou à ajouter :
Modification des informations originales fournies par le pouvoir adjudicateur.
Publication non conforme aux informations originales fournies par le pouvoir adjudicateur.
Dans l'avis original.
Dans le dossier d'appel d'offres correspondant.
VI.3.3) Texte à rectifier dans l'avis original :
Endroit où se trouve le texte à rectifier : III, 1.1)
Au lieu de : Les candidats devront fournir : 3° Pour le candidat seul ou au moins un membre du groupement la preuve qu'il constitue une organisme à loyer modéré au sens de l'article L 411-2 du C. De la Construction et de l'habitation.
Lire : Les candidats ont à fournir au titre de l'article III, 1.1 de l'avis uniquement les renseignements et documents demandés aux points 1° et 2°
VI.3.4) Date à rectifier dans l'avis original :
Endroit où se trouve le texte à rectifier : IV, 2.2)
Au lieu de : 6 janvier 2015, à 16:00
Lire : 9 février 2015, à 16:00
VI.3.5) Adresses et points de contact à rectifier :
VI.3.6) Texte à ajouter dans l'avis original :
VI.4) Autres informations complémentaires :
Référence de pubication de l'avis initial au JOUE : n°2014/s 224-395297 du 20/11/2014.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 23 décembre 2014.
Référence de l'avis initial paru au B.O.A.M.P.

Parution numéro : 224 A. Annonce : 88, du 21 novembre 2014.

Parution numéro : 224 B. Annonce : 164, du 21 novembre 2014.
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 23 décembre 2014.

Chargement en cours...
Vous avez une question ? Contactez-nous