Centrale des marchés
travaux de reprofilage de chaussées en grave émulsion, retraitement aux liants hydrauliques ou hydrocarbonés, assainissement de chaussées et fourniture de grave émulsion 81 travaux de reprofilage de chaussées en grave émulsion pour le compte du Conseil Général du Tarn pays : F- lieu : hôtel du Département, Lices Georges Pompidou code_postal : 81013 ville :...
Conseil général du Tarn 81013Albi bureaumarches.81@cg81.fr 0563456638
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Travaux de reprofilage de chaussées en grave émulsion, retraitement aux liants hydrauliques ou hydrocarbonés, assainissement de chaussées et fourniture de grave émulsion

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Marché public ou privé
Référence du marché : 998675

Date de clôture estimée : 17/04/14
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (07/03/14)
77911-2014
BOAMP (06/03/14)
14-35608

Travaux


AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
conseil général du Tarn. Code d'identification nationale : 22810001200019, hôtel du Département, Lices Georges Pompidou, à l'attention de le président, F-81013 Albi. Tél. : (+33) 5 63 45 64 68. E-mail : bureaumarches.81@cg81.fr. Fax : (+33) 5 63 45 66 38.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : https://marchespublics.cg81.fr.

Adresse du profil d'acheteur : https://marchespublics.cg81.fr.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : CONSEIL GENERAL DU TARN : Melanie Rodriguez, service des marchés Hôtel du Département Cedex 9, F-81013 Albi. Tél. : (+33) 5 63 45 64 48. E-mail : bureaumarches.81@cg81.fr. Fax : (+33) 5 63 45 66 38

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : CONSEIL GENERAL DU TARN : Melanie Rodriguez, service des marchés Hôtel du Département, F-81013 Albi Cedex 9
I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale.
I.3) Activité principale
Services généraux des administrations publiques.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
travaux de reprofilage de chaussées en grave émulsion, retraitement aux liants hydrauliques ou hydrocarbonés, assainissement de chaussées et fourniture de grave émulsion.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Travaux :
exécution
Code NUTS : FR627.
II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4) Information sur l'accord-cadre :
II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
travaux de reprofilage de chaussées en grave émulsion.
II.1.6)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
45233000.
II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
II.1.8) Lots :

Division en lots : oui.

Il est possible de soumettre des offres pour : tous les lots
II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale :
II.2.2) Informations sur les options :
II.2.3) Reconduction


Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui

Nombre de reconductions éventuelles : 3.
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :

Durée en mois : 12(à compter de la date d'attribution du marché).

INFORMATIONS SUR LES LOTS

Lot n° 01

Intitulé :
1) Description succincte :
secteur Carmaux - Cordes
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45233000.
3) Quantité ou étendue :
7700 tonnes
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

Durée en mois : 12(à compter de la date d'attribution du marché).
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 02

Intitulé :
1) Description succincte :
secteur Réalmont
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45233000.
3) Quantité ou étendue :
6700 tonnes
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

Durée en mois : 12(à compter de la date d'attribution du marché).
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 03

Intitulé :
1) Description succincte :
secteur Gaillac - Graulhet
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45233000.
3) Quantité ou étendue :
8900 tonnes
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

Durée en mois : 12(à compter de la date d'attribution du marché).
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 04

Intitulé :
1) Description succincte :
secteur Lavaur - Graulhet
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45233000.
3) Quantité ou étendue :
7000 tonnes
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

Durée en mois : 12(à compter de la date d'attribution du marché).
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 05

Intitulé :
1) Description succincte :
secteur Brassac - Lacaune
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45233000.
3) Quantité ou étendue :
9400 tonnes
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

Durée en mois : 12(à compter de la date d'attribution du marché).
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 06

Intitulé :
1) Description succincte :
secteur Castres - Mazamet
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45233000.
3) Quantité ou étendue :
6100 tonnes
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

Durée en mois : 12(à compter de la date d'attribution du marché).
5) Informations complémentaires sur les lots
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Financement sur fonds propres par mandat administratif sous 30 jours.
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Pas de forme imposée. En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles.
III.1.4) Autres conditions particulières :

L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières : non.
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :
III.2.2) Capacité économique et financière :
III.2.3) Capacité technique :
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif.
IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée :non.
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
13S0084.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
17 avril 2014, à 16:00
IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE français
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre

Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Renouvellement

Il s'agit d'un marché renouvelable : non.
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
VI.3) Informations complémentaires :
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au guichet de dépôt sur https://marchespublics.cg81.fr
Marché à bons de commande
renseignements administratifs :
conseil general du tarn, Melanie Rodriguez, Service des marchés Hôtel du Département
81013 AlbiCedex 9
tél : 0563456448 Fax : 0563456638
renseignements techniques :
conseil general du tarn, Pierre Albinet et/ou André Trémolières, Service Entretien routier Hôtel du Département
81013 AlbiCedex 9
tél : 0563456476
unité monétaire utilisée, l'euro.modalités de retrait et de dépôt des documents : par courrier ou par Fax ou Profil acheteur https://marchespublics.cg81.fr
Autres renseignements complémentaires : La période d'utilisation notamment de la grave émulsion étant de mi-mai à septembre et les besoins à satisfaire étant sur l'ensemble du Département, un candidat ne pourra se voir attribuer plus de deux lots par centrale qu'il aura décrite dans son offre et portée au bordereau des prix.
Une offre proposant une seulecentrale = maxi 2 lots
une offre proposant 2 centrales = maxi 4 lots
une offre présentant 3 centrales ou plus = 6 lots
si un candidat est mieux disant sur plus de lots qu'auxquels il peut prétendre (exemple : mieux disant sur 3 lots mais n'a qu'une centrale ; un lot doit lui être retiré) : lui seront attribués les lots pour lesquels les écarts avec le candidat suivant, au niveau de la note finale, tous critères confondus, sont les plus importants.
Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Autres renseignements demandés : Autres renseignements demandés : lettre de candidature - habilitation du mandataire par ses co-traitants (Dc1)Autres renseignements demandés : déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (Dc2)Autres renseignements demandés : attestation d'assurances en cours de validitéAutres renseignements demandés : déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même natureAutres renseignements demandés : déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponiblesAutres renseignements demandés : expériences professionnelles dans ce type de marché.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 3 mars 2014.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulouse, 68, rue Raymond IV Cedex 07 B.P. 7007, F-31068 Toulouse. E-mail : greffe.ta-toulouse@juradm.fr. Tél. : (+33) 5 62 73 57 57. Fax : (+33) 5 62 73 57 40
VI.4.2) Introduction des recours
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours Greffe duTribunal administratif de Toulouse, 68, rue Raymond IV Cedex 07 B.P. 7007, F-31068 Toulouse. E-mail : greffe.ta-toulouse@juradm.fr. Tél. : (+33) 5 62 73 57 57. Fax : (+33) 5 62 73 57 40
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 3 mars 2014.

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