Centrale des marchés
fourniture de 2 TRACTEURS 4 roues motrices d'occasion fabrication apres 2005 totalisant au maximum 5000 h de fonctionnement equipes de 2 chargeurs frontaux neufs 81 Fourniture de 2 tracteurs 4 roues motrices d'occasion équipés de 2 chargeurs frontaux neufs à Albi ville : Albi code_postal : 81013 lieu : hôtel du Département, Lices Georges Pompidou pa...
Conseil général du Tarn 81013Albi bureaumarches.81@cg81.fr 0563456638
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Fourniture de 2 TRACTEURS 4 roues motrices d'occasion fabrication apres 2005 totalisant au maximum 5000 h de fonctionnement equipes de 2 chargeurs frontaux neufs

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1096033

Date de clôture estimée : 02/07/14
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (22/05/14)
14-77005
JOUE (22/05/14)
170975-2014

Fournitures


AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
conseil général du Tarn. Code d'identification nationale : 22810001200019, hôtel du Département, Lices Georges Pompidou, à l'attention de le président, F-81013 Albi. Tél. : (+33) 5 63 45 64 68. E-mail : bureaumarches.81@cg81.fr. Fax : (+33) 5 63 45 66 38.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : https://marchespublics.cg81.fr.

Adresse du profil d'acheteur : https://marchespublics.cg81.fr.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : DEPARTEMENT DU TARN : Mme Patricia BLEYS, service des Marchés Portes 301 et 303, Portes 301 et 303 Hôtel du Département Cedex 09, F-81013 Albi. Tél. : (+33) 5 63 45 64 48. Fax : (+33) 5 63 45 66 38

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : DEPARTEMENT DU TARN : Mme Patricia BLEYS, service des Marchés Portes 301 et 303, Hôtel du Département Cedex 09, F-81013 Albi
I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale.
I.3) Activité principale
Services généraux des administrations publiques.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
fourniture de 2 TRACTEURS 4 roues motrices d'occasion fabrication apres 2005 totalisant au maximum 5000 h de fonctionnement equipes de 2 chargeurs frontaux neufs.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures :
achat

Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des servicespôle Parc Routier, ZA Val de Caussels, 13 rue Jean Rostand, 81000 Albi.
Code NUTS , FR627, .
II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne un marché public.
II.1.4) Information sur l'accord-cadre :
II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
fourniture de 2 TRACTEURS 4 roues motrices d'occasion equipes de 2 chargeurs frontaux neufs.
II.1.6)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
16720000.
II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
II.1.8) Lots :

Division en lots : non.
II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale : fourniture de 2 tracteurs 4 roues motrices d'occasion fabrication après 2005, totalisant au maximum 5000 h de fonctionnement Diésel, puissance mini : 70 Ch Din , puissance maxi : 95 Ch Din
Fourniture de 2 chargeurs industriels avant équipés levages.
II.2.2) Informations sur les options :

Options : oui.

Description de ces options : option n° 1 : Signalisation sur les 2 tracteurs de type triangle Ak5 et gyrophare
option n° 2 : Climatisation de la cabine des 2 tracteurs
option n° 3 : Couleur blanche pour les 2 tracteurs
option n° 4 : 1 benne de type Pélican adaptable sur le porte outil pour 1 chargeur frontal.
II.2.3) Reconduction

II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :

Durée en mois : 6(à compter de la date d'attribution du marché).
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Mode de financement : Financement sur fonds propres. Mode et délai de paiement : Mandat administratif - 30 jours
une avance est prévue (taux de 5,00 %).
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Groupement solidaire. En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles. Le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements.
III.1.4) Autres conditions particulières :

L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières : non.
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :
III.2.2) Capacité économique et financière :
III.2.3) Capacité technique :
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif.
IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée :non.
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
14S0032.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
2 juillet 2014, à 16:00
IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE français
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre

Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Renouvellement

Il s'agit d'un marché renouvelable : non.
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
VI.3) Informations complémentaires :
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au guichet de dépôt sur https://marchespublics.cg81.fr
Renseignements administratifs :
departement du tarn, Mme Patricia BLEYS, Service des Marchés, Hôtel du Département
81013 AlbiCedex 09
tél : 0563456448 Fax : 0563456638
renseignements techniques :
departement du tarn, M. Gilles LAYROLLE, Pôle Parc Routier, ZA Val de Caussels, 13 rue Jean Rostand
81000 Albi
Tél : 0563773988 Fax : 0563773966
unité monétaire utilisée, l'euro.modalités de retrait et de dépôt des documents : Service des Marchés - par courrier, par Fax ou Profil acheteur https://marchespublics.cg81.fr.
Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Autres renseignements demandés : Autres renseignements demandés : lettre de candidature - habilitation du mandataire par ses co-traitants (Dc1)Autres renseignements demandés : déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (Dc2)Autres renseignements demandés : attestation d'assurances en cours de validité.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 19 mai 2014.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulouse, 68, rue Raymond IV Cedex 07 B.P. 7007, F-31068 Toulouse. E-mail : greffe.ta-toulouse@juradm.fr. Tél. : (+33) 5 62 73 57 57. Fax : (+33) 5 62 73 57 40
VI.4.2) Introduction des recours
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours Greffe duTribunal administratif de Toulouse, 68, rue Raymond IV Cedex 07 B.P. 7007, F-31068 Toulouse. E-mail : greffe.ta-toulouse@juradm.fr. Tél. : (+33) 5 62 73 57 57. Fax : (+33) 5 62 73 57 40
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 19 mai 2014.

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