Centrale des marchés
Titres restaurant Titres restaurant - sur support papier, sur support informatisé et sur support papier et support informatisé - pour l'ensemble du personnel de tarn habitat qui en a fait le choix. mel : cecile.b...
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Marché public ou privé
Référence du marché : 1491621

Date de clôture estimée : 12/06/15
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (06/05/15)
157396-2015
BOAMP (05/05/15)
15-68275
Département(s) de publication : 81 Annonce No 15-68275 I. II. III. IV. VI. Avis de marché Services Directive 2004/18/CE. Section I : Pouvoir adjudicateur I.1) Nom, adresses et point(s) de contact : Tarn Habitat, 2, rue du général galliéni, à l'attention de  Maryse boularan, F-81011 Albi. Tél. (+33) 5 63 77 81 90. E-mail : cecile.barthe@tarnhabitat.fr . Fax (+33) 5 63 77 81 61. Adresse(s) internet : Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://hlm81.e-marchespublics.com . Adresse du profil d'acheteur (URL) : http://hlm81.e-marchespublics.com . Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : Tarn habitat - service ressources humaines, 2, rue général galliéni, à l'attention de  Elisabeth koeltgen, F-81011 Albi Cedex 9. Tél. (+33) 5 63 77 81 75. E-mail : elisabeth.koeltgen@tarnhabitat.fr . Fax (+33) 5 63 77 81 76. Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaire (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : Tarn habitat - service marchés et logistique, 2, rue général galliéni, à l'attention de  Cécile barthe, F-81011 Albi Cedex 9. Tél. (+33) 5 63 77 81 37. Fax (+33) 5 63 77 81 61. Adresse internet : http://www.e-marchespublics.com . Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : Tarn habitat, 2, rue général galliéni, à l'attention de  Service marchés logistique, F-81011 Albi Cedex 9. I.2) Type de pouvoir adjudicateur : Organisme de droit public. I.3) Activité principale : Logement et équipements collectifs. I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non. Section II : Objet du marché II.1) Description II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur : titres restaurant. II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation : Services. Catégorie de services : n o 6b Services financiers : b) services bancaires et d'investissement. Code NUTS |FR627| . II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique : L'avis concerne la mise en place d'un accord-cadre II.1.4) Information sur l'accord-cadre : Accord-cadre avec un seul opérateur. II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions : titres restaurant - sur support papier, sur support informatisé et sur support papier et support informatisé - pour l'ensemble du personnel de tarn habitat qui en a fait le choix. II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) : 66133000 . II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) : II.1.8) Lots : Division en lots : Non. II.1.9) Variantes : Des variantes seront prises en considération : non. II.2) Quantité ou étendue du marché II.2.1) Quantité ou étendue globale : II.2.2) Informations sur les options : II.2.3) Reconduction : Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui. Nombre de reconductions éventuelles : 3. II.3) Durée du marché ou délai d'exécution : A compter du : 1.e.r septembre 2015. Jusqu'au : 31 août 2016. Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique III.1) CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Le règlement des dépenses se fera par virement bancaire. Le financement du marché sera effectué sur fonds propres. III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : a l'issue de l'attribution du marché, le pouvoir adjudicateur imposera la forme d'un groupement solidaire conformément à l'article 22 du décret n o 2005-1742 du 30 décembre 2005. III.1.4) L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : III.2) CONDITIONS DE PARTICIPATION III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession : III.2.2) Capacité économique et financière : Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : - dc1 : lettre de candidature - habilitation du mandataire par ses co-traitants (imprimé dc1 remis à jour au 25/08/2014) - dc2 : déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement accompagné des documents suivants : - présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. les documents : - noti2 : etat annuel des certificats reçus au 31/12/2014 ou Cerfa n o 3666 au 31/12/2014 et attestation de fourniture des déclarations sociales et de paiement des cotisations et contributions de sécurité sociale, prévue à l'article l.243-15 du code de sécurité sociale, émanant de l'organisme de protection sociale chargé du recouvrement des cotisations et des contributions datant de moins de 6 mois - extrait k - bis - attestation d'assurance responsabilité civile en cours de validité seront demandés au(x) candidat(s) retenu(s). Néanmoins, si vous disposez de ces documents, vous pouvez les transmettre dès la candidature. III.2.3) Capacité technique : III.2.4) Marchés réservés : III.3) CONDITIONS PROPRES AUX MARCHÉS DE SERVICES III.3.1) La prestation est réservée à une profession particulière : La participation est réservée à une profession particulière : non. III.3.2) Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation : Section IV : Procédure IV.1) TYPE DE PROCÉDURE IV.1.1) Type de procédure : Ouverte. IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer : IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue : IV.2) CRITÈRES D'ATTRIBUTION IV.2.1) Critères d'attribution : Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif. IV.2.2) Enchère électronique : Une enchère électronique sera effectuée : non. IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur : 15S0009. IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché : Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché : Non. IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif : Documents payants : non. IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 12 juin 2015 - 12:00. IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés : IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation : Langue(s) officielle(s) de l'UE : français. IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre : Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres). IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres : Section VI : Renseignements complémentaires VI.1) RENOUVELLEMENT : VI.2) INFORMATION SUR LES FONDS DE L'UNION EUROPÉENNE : VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES : Le dossier de consultation est téléchargeable à l'adresse suivante :http://hlm81.e-marchespublics.com et http://www.tarnhabitat.fr Au sens du droit national, il s'agit d'un marché à bons de commande. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 4 mai 2015. VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de toulouse, 68 rue raymond 4 - B.P. 7007, F-31068 Toulouse Cedex 07. E-mail : greffe.ta-toulouse@juradm.fr . Tél. (+33) 5 62 73 57 57. Fax (+33) 5 62 73 57 40. VI.4.2) Introduction des recours : Précisions concernant les délais d'introduction des recours : cf. art l.551-1 du code de justice administrative. VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours : VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS : 4 mai 2015
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