A proximité de Albi 81011 Tarn
Acheteur : Tarn Habitat
2 rue du Général Galliéni
81011 ALBI
Tel : 0563778181
  Reste 24 jours - Date de clôture estimée : 27/11/2026  
Secteurs d'activité
Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments.

Maintenance des toitures terrasses 2027-2030

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 28/10/2026
JOUE - 746204-2026
746204-2026 - Mise en concurrence
France – Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments – Maintenance des toitures terrasses 2027-2030
OJ S 209/2026 28/10/2026
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Tarn Habitat
Adresse électronique: marchespublics@tarnhabitat.fr
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et équipements collectifs
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Maintenance des toitures terrasses 2027-2030
Description: Accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum mono-attributaire de services Lot unique Durée : 1 an à compter du 01/01/2027 + 3 reconductions d'un an Cette opération entre dans le cadre d'une démarche qualité engagée par Tarn Habitat (certification Qualibail)
Identifiant de la procédure: 518a3e4f-6b6e-4e71-b77f-6a0255d684b9
Identifiant interne: 2026A0026
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50700000 Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments
Nomenclature complémentaire (cpv): 50700000 Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Tarn (FRJ27)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique: 
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0000
Titre: Maintenance des toitures terrasses 2027-2030
Description: Accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum mono-attributaire de services Lot unique Durée : 1 an à compter du 01/01/2027 + 3 reconductions d'un an Cette opération entre dans le cadre d'une démarche qualité engagée par Tarn Habitat (certification Qualibail)
Identifiant interne: S-PF-1894885
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50700000 Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments
Nomenclature complémentaire (cpv): 50700000 Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Département du Tarn  
Ville: Tarn
Code postal: 00081
Subdivision pays (NUTS): Tarn (FRJ27)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2027
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: La consultation comporte 3 reconductions de chacune 1 an
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée: 
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc: 
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission: 
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 27/11/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique: 
Date d'ouverture: 30/11/2026 09:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Conditions du marché: 
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Toulouse
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: TARN HABITAT
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Toulouse
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: B7A01562-AF81-1E3C-27EC083C003D660F
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Adresse électronique: publications-joue@aws-france.com
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation: 
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tarn Habitat
Numéro d’enregistrement: 50902
Adresse postale: 2 rue du Général Galliéni
Ville: Albi
Code postal: 81011
Subdivision pays (NUTS): Tarn (FRJ27)
Pays: France
Point de contact: ASPAR Philippe
Adresse électronique: marchespublics@tarnhabitat.fr
Téléphone: 0563778181
Adresse internet: http://www.tarnhabitat.fr
Rôles de cette organisation: 
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: TARN HABITAT
Numéro d’enregistrement: B7A015AD-C3CF-66C6-8B891FC7D8AC05CC
Adresse postale: 2, rue du Général Galliéni
Ville: Albi
Code postal: 81011
Subdivision pays (NUTS): Tarn (FRJ27)
Pays: France
Point de contact: Pôle Commande Publique
Adresse électronique: marchespublics@tarnhabitat.fr
Téléphone: 0563778181
Rôles de cette organisation: 
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d’enregistrement: B7A015BF-AB5E-1222-A254348B5C7F650A
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Ville: Toulouse
Code postal: 31068
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
Adresse électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr
Téléphone: 0562735757
Télécopieur: 0562735740
Rôles de cette organisation: 
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d’enregistrement: B7A015CE-E75C-F937-E1CE2C29B9441A41
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Ville: Toulouse
Code postal: 31068
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
Adresse électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr
Téléphone: 0562735757
Télécopieur: 0562735740
Rôles de cette organisation: 
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d’enregistrement: B7A015F8-B13C-444B-79EDC06FC3CD4781
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Ville: Toulouse
Code postal: 31068
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
Adresse électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr
Téléphone: 0562735757
Télécopieur: 0562735740
Rôles de cette organisation: 
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 0af0471f-4462-48ab-b2e3-d0598cc97d96  -  01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 26/10/2026 16:10:21 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 746204-2026
Numéro de publication au JO S: 209/2026
Date de publication: 28/10/2026