Centrale des marchés
81 Assurance dommages ouvrage, à Albi 81 Assurance dommages ouvrage, à Albi lieu : 2, rue du général galliéni code_postal : 81011 ville : Albi
Tarn Habitat 81011Albi maryse.boularan@tarnhabitat.fr 0563778161
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81 Assurance dommages ouvrage, à Albi

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Marché public ou privé
Référence du marché : 850170

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
JOUE (15/10/13)
346653-2013
BOAMP (12/10/13)
13-180419

AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Tarn Habitat, 2, rue du général galliéni, à l'attention de Maryse boularan, F-81011 Albi. Tél. : (+33) 5 63 77 81 90. E-mail : maryse.boularan@tarnhabitat.fr. Fax : (+33) 5 63 77 81 61.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://hlm81.e-marchespublics.com.

Adresse du profil d'acheteur : http://hlm81.e-marchespublics.com.
I.2) Type de pouvoir adjudicateur :
Organisme de droit public.
I.3) Activité principale :
Logement et équipements collectifs.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs :

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au marché :
assurance dommages ouvrage.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :
Services :
Catégorie de services n° 6a Services financiers : a) services d'assurances.
Code NUTS : FR627.
II.1.3) Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
II.1.4) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
assurance dommages ouvrage.

II.1.5) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
66510000.
II.1.6) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :
II.2) Valeur totale finale du ou des marché(s)
II.2.1) Valeur totale finale du ou des marché(s) :
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure
IV.1.1) Type de procédure
ouverte.
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :

Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants :
1. prix des prestations : 60 %.
2. valeur technique : 40 %.
IV.2.2) Enchère électronique :
Une enchère électronique a été utilisée : non.
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
13C0002.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
oui.
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
Avis de marché
Numéro de l'avis au JO : 2013/S 121-207539 du 25/06/2013.
SECTION V : ATTRIBUTION DU MARCHE

Marché n° : 1055

Lot n° : 1

Intitulé : ASSURANCE DOMMAGES OUVRAGE
V.1) Date d'attribution du marché : 23 septembre 2013
V.2) Informations sur les offres :
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
SARL 3 ASSUR, 7 avenue GAMBETTA, 81000 ALBI.
V.4) Informations sur le montant du marché :
V.5) Informations sur la sous-traitance :
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Information sur les fonds de l'Union européenne
VI.2) Informations complémentaires :
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 10 octobre 2013.

Références de l'avis initial paru au B.O.A.M.P.
Parution n° 119 B, annonce n° 282 du 22 juin 2013
VI.3) Procédures de recours
VI.3.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de toulouse, 68 rue raymond 4 - B.P. 7007, F-31068 Toulouse E-mail : greffe.ta-toulouse@juradm.fr Tél. : (+33) 5 62 73 57 57 Fax : (+33) 5 62 73 57 40
VI.3.2) Introduction des recours :

Précisions concernant les délais d'introduction des recours : confer art L. 551-1 du Code de Justice Administrative.
VI.3.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours :
VI.4) Date d'envoi du présent avis : 10 octobre 2013.

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