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81 fourniture et mise en oeuvre d'une solution informatique de billettique pour le musée Toulouse-Lautrec à Albi 81 fourniture et mise en oeuvre d'une solution informatique de billettique pour le musée Toulouse-Lautrec à Albi fourniture et mise en oeuvre d'une solution informatique de billettique pour le musé...
Musee Toulouse Lautrec 81003Albi
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81 fourniture et mise en oeuvre d'une solution informatique de billettique pour le musée Toulouse-Lautrec à Albi

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Marché public ou privé
Référence du marché : 270310

Date de clôture estimée : 06/11/12
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (06/10/12)
12-193415
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Musee Toulouse Lautrec.
Correspondant : christophe Dedieu, bp100, 81003 Albi.

Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Loisirs, culture et religion.

Objet du marché : fourniture et mise en oeuvre d'une solution informatique de billettique pour le musée Toulouse-Lautrec (mtl) à Albi.

Type de marché de fournitures : achat.

C.P.V. - Objet principal : 48000000.

Lieu de livraison : musée Toulouse-Lautrec à Albi, 81003 Albi.

Code NUTS : FR627.
L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :
le mtl envisage la fourniture et la mise en oeuvre d'une solution informatique de billettique permettant la gestion des titres d'entrée : émission de titres d'entrée sur site et à distance via le web, avec paramétrage des tarifs et des produits, le contrôle d'accès, ainsi que la régie des droits d'entrée (gestion de caisses dont encaissement Tpe).
La consultation par procédure adaptée se déroulera en deux étapes : une sélection de candidatures à l'issue de laquelle trois candidats seront retenus. Ces candidats seront invités à participer à un dialogue au terme duquel ils seront admis ou non à remettre une offre.
Le musée sera particulièrement vigilant sur la pertinence des propositions et des réponses aux objectifs fixés, notamment dans l'optimisation de l'investissement à partir des dispositifs actuellement installés au mtl tout en assurant une évolution future, en particulier en multipliant ou en redéfinissant les contrôles d'accès existants.
Le musée souhaite que la/les solutions proposées dans le cadre du dialogue compétitif permettent d'aborder l'ensemble des techniques novatrices dans le domaine et ainsi de pouvoir juger de leur pertinence.
Le contrat sera assorti de la maintenance logicielle et matérielle pour une durée de quatre années à l'issue de la période de garantie

Des variantes seront-elles prises en compte : oui.

La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : oui.

Prestations divisées en lots : non.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : paiement à 30 jours par mandat administratif. Financement sur fonds propres.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : aucune forme de groupement n'est imposée.

L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : les candidatures et les offres seront entièrement rédigées en langue française ainsi que les documents de présentation associés.

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :

Critères de sélection des candidatures : capacité technique au regard des références pour des prestations similaires ainsi qu'au regard des caractéristiques techniques des produits commercialisés.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature :
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ;
- Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner ;
- Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés ;
- Si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail) ;
- Si le candidat est établi ou domicilié à l'étranger, une déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il fournit à ses salariés des bulletins de paie comportant les mentions prévues à l'article R. 3243-1 du code du travail, ou des documents équivalents.

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ;
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels ;
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ;
- Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm) ;
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm) ;
- S'il s'appuie, pour présenter sa candidature, sur les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par l'acheteur public. Le candidat doit également apporter la preuve que chacun de ces opérateurs économiques mettra à sa disposition les moyens nécessaires, pendant toute la durée d'exécution du marché public ou de l'accord-cadre.

Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre :
- Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail ;
- Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus ;
- Si l'attributaire est établi dans un Etat autre que la France, un certificat établi par les administrations et organismes du pays d'origine. Lorsqu'un tel certificat n'est pas délivré par le pays concerné, il peut être remplacé par une déclaration sous serment, ou dans les Etats où un tel serment n'existe pas, par une déclaration solennelle faite par l'intéressé devant l'autorité judiciaire ou administrative compétente, un notaire ou un organisme professionnel qualifié du pays ;
- Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.

Autres renseignements demandés :
- : le descriptif technique de la ou des solutions commercialisées. ;
- : les références similaires pour des prestations dans le domaine culturel, patrimonial, ... ;
- : tout élément particulier que le candidat souhaite apporter à l'appui de sa candidature.

Nombre maximal de candidats admis à présenter une offre : 3.

Critères objectifs de limitation du nombre de candidats : capacité technique au regard des références pour des prestations similaires ainsi qu'au regard des caractéristiques techniques des produits commercialisés.

Recours à une procédure se déroulant en phases successives afin de réduire progressivement le nombre des solutions à discuter ou des offres à négocier : non.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des candidatures : 6 novembre 2012, à 12 heures.

Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : mTL1202.

Renseignements complémentaires : aucune indemnisation ne sera versée aux candidats durant la procédure adaptée; ils ne pourront faire aucune réclamation au titre de quelques frais que ce soit (déplacements, envoi d'échantillons, ...).
Conditions de remise des offres ou des candidatures : s'agissant d'une procédure adpatée restreinte, les candidats retenus recevront une invitation à participer au dialogue. Aucun cahier des charges n'est disponible à ce stade de la consultation. En revanche, les candidats pourront obtenir un document descriptif de la prestation attendue en formulant une demande par courriel à l'adresse suivante :
christophe.dedieu@museetoulouselautrec.com
Les candidatures devront porter la mention "Candidature pour solution billettique du musée Toulouse-Lautrec - ne pas ouvrir" sur l'enveloppe extérieure. Elles seront adressées par tout moyen permettant de donner date et heure certaine de réception (Lr/Ar, Chronopost, ...) à l'adresse indiquée dans le présent avis d'appel à candidature

Date d'envoi du présent avis à la publication : 3 octobre 2012.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : Musée Toulouse-Lautrec.
palais de la Berbie B.P. 100, 81003 Albi.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif et technique peuvent être obtenus : Musée Toulouse-Lautrec.
Correspondant : M. le secrétaire général palais de la Berbie B.P. 100, 81003 Albi, tél. : 05-63-49-48-70, télécopieur : 05-63-49-48-88, courriel : christophe.dedieu@museetoulouselautrec.com, adresse internet : http://www.musee-toulouse-lautrec.com.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulouse rue Raymond IV, 31000 Toulouse

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