1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: MAIRIE D'ALBI
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Fourniture de denrées alimentaires pour le cuisine centrale d'Albi
Description: Fourniture de denrées alimentaires pour le cuisine centrale d'Albi
Identifiant de la procédure: 8ed4e69f-2d81-405a-a2d9-5ce0e0919e57
Identifiant interne: AOO24FOUR024
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Tarn (FRJ27)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
Appel d'offres ouvert - Articles L2124-2, R2124-2, et R2161-2 à R2161-5 du code de la commande publique
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Manquement aux obligations dans le domaine du droit social
4. Groupe de lots
4.1.
Groupe de lots: GLO-0001
Lots inclus: LOT-0001, LOT-0002, LOT-0003, LOT-0004, LOT-0005, LOT-0006, LOT-0007, LOT-0008, LOT-0009, LOT-0010, LOT-0011, LOT-0012, LOT-0013, LOT-0014, LOT-0015, LOT-0016, LOT-0017, LOT-0018
Identifiant interne: AOO24FOUR024
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Produits de la mer surgelés
Description: Montant minimum sur 4 ans en euros HT : 150 000 euros ; Montant maximum sur 4 ans en euros HT : 450 000 euros
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15896000 Produits surgelés
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Cuisine centrale d'Albi 61 rue Léon Bouly
Ville: Albi
Code postal: 81000
Subdivision pays (NUTS): Tarn (FRJ27)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Date de fin de durée: 31/12/2028
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires: Les échantillons demandés sont spécifiés sur le BPU propre à chaque lot. La date de réception des échantillons doit être scrupuleusement respectée. Elle est fixée à la cuisine centrale d'Albi entre le 23 et le 24 septembre 2024 entre 6 h 30 et 11 h 30 à la cuisine centrale située 61 rue Léon Bouly 81000 ALBI, sauf demande différente formulée par le service ultérieurement. Elle ne doit être ni avancée ni retardée sous peine de nullité de l'échantillonnage. Ces échantillons seront conservés par la personne publique.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: La valeur technique (en tenant compte du mémoire technique, de la fiche produit et de la qualité des échantillons lorsque ceux ci sont exigés)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Prix
Description: A partir du montant total du détail estimatif
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 19/09/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 19/09/2024 14:00:00 (UTC+2)
Informations complémentaires: Les séances ne sont pas publiques
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
Informations relatives aux délais de recours: Saisine du tribunal administratif : - soit un délai de deux mois à compter de la notification de la décision de rejet ; - soit avant que le marché ne soit signé, sur le fondement de l'article L551-1 du code de justice administrative en cas de manquement à une obligation de publicité et de mise en concurrence ; Pour le comité consultatif, les délais sont de deux mois à compter de la notification de la décision de rejet
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Toulouse
Organisation qui reçoit les demandes de participation: MAIRIE D'ALBI
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Légumes bio et non bio surgelés
Description: Montant minimum sur 4 ans en euros HT : 220 000 euros ; Montant maximum sur 4 ans en euros HT : 660 000 euros
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15896000 Produits surgelés
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Tarn (FRJ27)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Date de fin de durée: 31/12/2028
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Les échantillons demandés sont spécifiés sur le BPU propre à chaque lot. La date de réception des échantillons doit être scrupuleusement respectée. Elle est fixée à la cuisine centrale d'Albi entre le 23 et le 24 septembre 2024 entre 6 h 30 et 11 h 30 à la cuisine centrale située 61 rue Léon Bouly 81000 ALBI, sauf demande différente formulée par le service ultérieurement. Elle ne doit être ni avancée ni retardée sous peine de nullité de l'échantillonnage. Ces échantillons seront conservés par la personne publique.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: La valeur technique (en tenant compte du mémoire technique, de la fiche produit et de la qualité des échantillons lorsque ceux ci sont exigés)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Prix
Description: A partir du montant total du détail estimatif
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 19/09/2024 12:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
Informations relatives aux délais de recours: Saisine du tribunal administratif : - soit un délai de deux mois à compter de la notification de la décision de rejet ; - soit avant que le marché ne soit signé, sur le fondement de l'article L551-1 du code de justice administrative en cas de manquement à une obligation de publicité et de mise en concurrence ; Pour le comité consultatif, les délais sont de deux mois à compter de la notification de la décision de rejet
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: MAIRIE D'ALBI
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Toulouse
Organisation qui reçoit les demandes de participation: MAIRIE D'ALBI
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Viandes, préparations végétales et plats cuisinés surgelés
Description: Montant minimum sur 4 ans en euros HT : 300 000 euros ; Montant maximum sur 4 ans en euros HT : 900 000 euros
Identifiant interne: 3
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15896000 Produits surgelés
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Tarn (FRJ27)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Date de fin de durée: 31/12/2028
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Les échantillons demandés sont spécifiés sur le BPU propre à chaque lot. La date de réception des échantillons doit être scrupuleusement respectée. Elle est fixée à la cuisine centrale d'Albi entre le 23 et le 24 septembre 2024 entre 6 h 30 et 11 h 30 à la cuisine centrale située 61 rue Léon Bouly 81000 ALBI, sauf demande différente formulée par le service ultérieurement. Elle ne doit être ni avancée ni retardée sous peine de nullité de l'échantillonnage. Ces échantillons seront conservés par la personne publique.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: La valeur technique (en tenant compte du mémoire technique, de la fiche produit et de la qualité des échantillons lorsque ceux ci sont exigés)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Prix
Description: A partir du montant total du détail estimatif
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 19/09/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 4 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
Informations relatives aux délais de recours: Saisine du tribunal administratif : - soit un délai de deux mois à compter de la notification de la décision de rejet ; - soit avant que le marché ne soit signé, sur le fondement de l'article L551-1 du code de justice administrative en cas de manquement à une obligation de publicité et de mise en concurrence ; Pour le comité consultatif, les délais sont de deux mois à compter de la notification de la décision de rejet
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Toulouse
Organisation qui reçoit les demandes de participation: MAIRIE D'ALBI
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Entrées et desserts surgelés
Description: Montant minimum sur 4 ans en euros HT : 160 000 euros ; Montant maximum sur 4 ans en euros HT : 480 000 euros
Identifiant interne: 4
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15896000 Produits surgelés
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Tarn (FRJ27)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Date de fin de durée: 31/12/2028
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Les échantillons demandés sont spécifiés sur le BPU propre à chaque lot. La date de réception des échantillons doit être scrupuleusement respectée. Elle est fixée à la cuisine centrale d'Albi entre le 23 et le 24 septembre 2024 entre 6 h 30 et 11 h 30 à la cuisine centrale située 61 rue Léon Bouly 81000 ALBI, sauf demande différente formulée par le service ultérieurement. Elle ne doit être ni avancée ni retardée sous peine de nullité de l'échantillonnage. Ces échantillons seront conservés par la personne publique.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: La valeur technique (en tenant compte du mémoire technique, de la fiche produit et de la qualité des échantillons lorsque ceux ci sont exigés)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Prix
Description: A partir du détail estimatif
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 19/09/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 4 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
Informations relatives aux délais de recours: Saisine du tribunal administratif : - soit un délai de deux mois à compter de la notification de la décision de rejet ; - soit avant que le marché ne soit signé, sur le fondement de l'article L551-1 du code de justice administrative en cas de manquement à une obligation de publicité et de mise en concurrence ; Pour le comité consultatif, les délais sont de deux mois à compter de la notification de la décision de rejet
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Toulouse
Organisation qui reçoit les demandes de participation: MAIRIE D'ALBI
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Pâtisseries fraîches salées et portionnées
Description: Montant minimum sur 4 ans en euros HT : 160 000 euros ; Montant maximum sur 4 ans en euros HT : 480 000 euros
Identifiant interne: 5
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15810000 Produits de panification, pâtisserie fraîche et gâteaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Tarn (FRJ27)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Date de fin de durée: 31/12/2028
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Les échantillons demandés sont spécifiés sur le BPU propre à chaque lot. La date de réception des échantillons doit être scrupuleusement respectée. Elle est fixée à la cuisine centrale d'Albi entre le 23 et le 24 septembre 2024 entre 6 h 30 et 11 h 30 à la cuisine centrale située 61 rue Léon Bouly 81000 ALBI, sauf demande différente formulée par le service ultérieurement. Elle ne doit être ni avancée ni retardée sous peine de nullité de l'échantillonnage. Ces échantillons seront conservés par la personne publique.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: La valeur technique (en tenant compte du mémoire technique, de la fiche produit et de la qualité des échantillons lorsque ceux ci sont exigés)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Prix
Description: A partir du détail estimatif
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 19/09/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 4 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
Informations relatives aux délais de recours: Saisine du tribunal administratif : - soit un délai de deux mois à compter de la notification de la décision de rejet ; - soit avant que le marché ne soit signé, sur le fondement de l'article L551-1 du code de justice administrative en cas de manquement à une obligation de publicité et de mise en concurrence ; Pour le comité consultatif, les délais sont de deux mois à compter de la notification de la décision de rejet
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Toulouse
Organisation qui reçoit les demandes de participation: MAIRIE D'ALBI
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: Viandes bovines et ovines fraîches et abats
Description: Montant minimum sur 4 ans en euros HT : 300 000 euros ; Montant maximum sur 4 ans en euros HT : 900 000 euros
Identifiant interne: 6
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15111000 Viande bovine
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15115000 Viande d'agneau et de mouton
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Tarn (FRJ27)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Date de fin de durée: 31/12/2028
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Les échantillons demandés sont spécifiés sur le BPU propre à chaque lot. La date de réception des échantillons doit être scrupuleusement respectée. Elle est fixée à la cuisine centrale d'Albi entre le 23 et le 24 septembre 2024 entre 6 h 30 et 11 h 30 à la cuisine centrale située 61 rue Léon Bouly 81000 ALBI, sauf demande différente formulée par le service ultérieurement. Elle ne doit être ni avancée ni retardée sous peine de nullité de l'échantillonnage. Ces échantillons seront conservés par la personne publique.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: La valeur technique (en tenant compte du mémoire technique, de la fiche produit et de la qualité des échantillons lorsque ceux ci sont exigés)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Prix
Description: A partir du détail estimatif
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 19/09/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 4 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
Informations relatives aux délais de recours: Saisine du tribunal administratif : - soit un délai de deux mois à compter de la notification de la décision de rejet ; - soit avant que le marché ne soit signé, sur le fondement de l'article L551-1 du code de justice administrative en cas de manquement à une obligation de publicité et de mise en concurrence ; Pour le comité consultatif, les délais sont de deux mois à compter de la notification de la décision de rejet
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Toulouse
Organisation qui reçoit les demandes de participation: MAIRIE D'ALBI
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: Viande de porc
Description: Montant minimum sur 4 ans en euros HT : 110 000 euros ; Montant maximum sur 4 ans en euros HT : 330 000 euros
Identifiant interne: 7
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15113000 Viande de porc
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Tarn (FRJ27)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Date de fin de durée: 31/12/2028
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Les échantillons demandés sont spécifiés sur le BPU propre à chaque lot. La date de réception des échantillons doit être scrupuleusement respectée. Elle est fixée à la cuisine centrale d'Albi entre le 23 et le 24 septembre 2024 entre 6 h 30 et 11 h 30 à la cuisine centrale située 61 rue Léon Bouly 81000 ALBI, sauf demande différente formulée par le service ultérieurement. Elle ne doit être ni avancée ni retardée sous peine de nullité de l'échantillonnage. Ces échantillons seront conservés par la personne publique.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: La valeur technique (en tenant compte du mémoire technique, de la fiche produit et de la qualité des échantillons lorsque ceux ci sont exigés)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Prix
Description: A partir du détail estimatif
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 19/09/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 4 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
Informations relatives aux délais de recours: Saisine du tribunal administratif : - soit un délai de deux mois à compter de la notification de la décision de rejet ; - soit avant que le marché ne soit signé, sur le fondement de l'article L551-1 du code de justice administrative en cas de manquement à une obligation de publicité et de mise en concurrence ; Pour le comité consultatif, les délais sont de deux mois à compter de la notification de la décision de rejet
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Toulouse
Organisation qui reçoit les demandes de participation: MAIRIE D'ALBI
5.1.
Lot: LOT-0008
Titre: Charcuteries
Description: Montant minimum sur 4 ans en euros HT : 50 000 euros ; Montant maximum sur 4 ans en euros HT : 150 000 euros
Identifiant interne: 8
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15131120 Charcuterie
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Tarn (FRJ27)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Date de fin de durée: 31/12/2028
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Les échantillons demandés sont spécifiés sur le BPU propre à chaque lot. La date de réception des échantillons doit être scrupuleusement respectée. Elle est fixée à la cuisine centrale d'Albi entre le 23 et le 24 septembre 2024 entre 6 h 30 et 11 h 30 à la cuisine centrale située 61 rue Léon Bouly 81000 ALBI, sauf demande différente formulée par le service ultérieurement. Elle ne doit être ni avancée ni retardée sous peine de nullité de l'échantillonnage. Ces échantillons seront conservés par la personne publique.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: La valeur technique (en tenant compte du mémoire technique, de la fiche produit et de la qualité des échantillons lorsque ceux ci sont exigés)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Prix
Description: A partir du détail estimatif
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 19/09/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 4 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
Informations relatives aux délais de recours: Saisine du tribunal administratif : - soit un délai de deux mois à compter de la notification de la décision de rejet ; - soit avant que le marché ne soit signé, sur le fondement de l'article L551-1 du code de justice administrative en cas de manquement à une obligation de publicité et de mise en concurrence ; Pour le comité consultatif, les délais sont de deux mois à compter de la notification de la décision de rejet
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Toulouse
Organisation qui reçoit les demandes de participation: MAIRIE D'ALBI
5.1.
Lot: LOT-0009
Titre: Viandes cuites
Description: Montant minimum sur 4 ans en euros HT : 100 000 euros ; Montant maximum sur 4 ans en euros HT : 300 000 euros
Identifiant interne: 9
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15110000 Viande
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Tarn (FRJ27)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Date de fin de durée: 31/12/2028
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Les échantillons demandés sont spécifiés sur le BPU propre à chaque lot. La date de réception des échantillons doit être scrupuleusement respectée. Elle est fixée à la cuisine centrale d'Albi entre le 23 et le 24 septembre 2024 entre 6 h 30 et 11 h 30 à la cuisine centrale située 61 rue Léon Bouly 81000 ALBI, sauf demande différente formulée par le service ultérieurement. Elle ne doit être ni avancée ni retardée sous peine de nullité de l'échantillonnage. Ces échantillons seront conservés par la personne publique.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: La valeur technique (en tenant compte du mémoire technique, de la fiche produit et de la qualité des échantillons lorsque ceux ci sont exigés)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Prix
Description: A partir du détail estimatif
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 19/09/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 4 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
Informations relatives aux délais de recours: Saisine du tribunal administratif : - soit un délai de deux mois à compter de la notification de la décision de rejet ; - soit avant que le marché ne soit signé, sur le fondement de l'article L551-1 du code de justice administrative en cas de manquement à une obligation de publicité et de mise en concurrence ; Pour le comité consultatif, les délais sont de deux mois à compter de la notification de la décision de rejet
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Toulouse
Organisation qui reçoit les demandes de participation: MAIRIE D'ALBI
5.1.
Lot: LOT-0010
Titre: Poulets labels entiers
Description: Montant minimum sur 4 ans en euros HT : 80 000 euros ; Montant maximum sur 4 ans en euros HT : 240 000 euros
Identifiant interne: 10
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15112130 Poulets
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Tarn (FRJ27)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Date de fin de durée: 31/12/2028
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Les échantillons demandés sont spécifiés sur le BPU propre à chaque lot. La date de réception des échantillons doit être scrupuleusement respectée. Elle est fixée à la cuisine centrale d'Albi entre le 23 et le 24 septembre 2024 entre 6 h 30 et 11 h 30 à la cuisine centrale située 61 rue Léon Bouly 81000 ALBI, sauf demande différente formulée par le service ultérieurement. Elle ne doit être ni avancée ni retardée sous peine de nullité de l'échantillonnage. Ces échantillons seront conservés par la personne publique.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: La valeur technique (en tenant compte du mémoire technique, de la fiche produit et de la qualité des échantillons lorsque ceux ci sont exigés)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Prix
Description: A partir du détail estimatif
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 19/09/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 4 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
Informations relatives aux délais de recours: Saisine du tribunal administratif : - soit un délai de deux mois à compter de la notification de la décision de rejet ; - soit avant que le marché ne soit signé, sur le fondement de l'article L551-1 du code de justice administrative en cas de manquement à une obligation de publicité et de mise en concurrence ; Pour le comité consultatif, les délais sont de deux mois à compter de la notification de la décision de rejet
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Toulouse
Organisation qui reçoit les demandes de participation: MAIRIE D'ALBI
5.1.
Lot: LOT-0011
Titre: Découpes de volailles fraîches
Description: Montant minimum sur 4 ans en euros HT : 240 000 euros ; Montant maximum sur 4 ans en euros HT : 720 000 euros
Identifiant interne: 11
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15112100 Volaille fraîche
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Tarn (FRJ27)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Date de fin de durée: 31/12/2028
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Les échantillons demandés sont spécifiés sur le BPU propre à chaque lot. La date de réception des échantillons doit être scrupuleusement respectée. Elle est fixée à la cuisine centrale d'Albi entre le 23 et le 24 septembre 2024 entre 6 h 30 et 11 h 30 à la cuisine centrale située 61 rue Léon Bouly 81000 ALBI, sauf demande différente formulée par le service ultérieurement. Elle ne doit être ni avancée ni retardée sous peine de nullité de l'échantillonnage. Ces échantillons seront conservés par la personne publique.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: La valeur technique (en tenant compte du mémoire technique, de la fiche produit et de la qualité des échantillons lorsque ceux ci sont exigés)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Prix
Description: A partir du détail estimatif
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 19/09/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 4 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
Informations relatives aux délais de recours: Saisine du tribunal administratif : - soit un délai de deux mois à compter de la notification de la décision de rejet ; - soit avant que le marché ne soit signé, sur le fondement de l'article L551-1 du code de justice administrative en cas de manquement à une obligation de publicité et de mise en concurrence ; Pour le comité consultatif, les délais sont de deux mois à compter de la notification de la décision de rejet
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Toulouse
Organisation qui reçoit les demandes de participation: MAIRIE D'ALBI
5.1.
Lot: LOT-0012
Titre: Poisson frais
Description: Montant minimum sur 4 ans en euros HT : 160 000 euros ; Montant maximum sur 4 ans en euros HT : 480 000 euros
Identifiant interne: 12
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 03311000 Poissons
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Tarn (FRJ27)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Date de fin de durée: 31/12/2028
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Les échantillons demandés sont spécifiés sur le BPU propre à chaque lot. La date de réception des échantillons doit être scrupuleusement respectée. Elle est fixée à la cuisine centrale d'Albi entre le 23 et le 24 septembre 2024 entre 6 h 30 et 11 h 30 à la cuisine centrale située 61 rue Léon Bouly 81000 ALBI, sauf demande différente formulée par le service ultérieurement. Elle ne doit être ni avancée ni retardée sous peine de nullité de l'échantillonnage. Ces échantillons seront conservés par la personne publique.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: La valeur technique (en tenant compte du mémoire technique, de la fiche produit et de la qualité des échantillons lorsque ceux ci sont exigés)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Prix
Description: A partir du détail estimatif
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 19/09/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 4 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
Informations relatives aux délais de recours: Saisine du tribunal administratif : - soit un délai de deux mois à compter de la notification de la décision de rejet ; - soit avant que le marché ne soit signé, sur le fondement de l'article L551-1 du code de justice administrative en cas de manquement à une obligation de publicité et de mise en concurrence ; Pour le comité consultatif, les délais sont de deux mois à compter de la notification de la décision de rejet
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Toulouse
Organisation qui reçoit les demandes de participation: MAIRIE D'ALBI
5.1.
Lot: LOT-0013
Titre: Fruits et légumes, fruits et légumes de 4ème et 5ème gamme
Description: Montant minimum sur 4 ans en euros HT : 110 000 euros ; Montant maximum sur 4 ans en euros HT : 330 000 euros
Identifiant interne: 13
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15300000 Fruits, légumes et produits connexes
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Tarn (FRJ27)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Date de fin de durée: 31/12/2028
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Les échantillons demandés sont spécifiés sur le BPU propre à chaque lot. La date de réception des échantillons doit être scrupuleusement respectée. Elle est fixée à la cuisine centrale d'Albi entre le 23 et le 24 septembre 2024 entre 6 h 30 et 11 h 30 à la cuisine centrale située 61 rue Léon Bouly 81000 ALBI, sauf demande différente formulée par le service ultérieurement. Elle ne doit être ni avancée ni retardée sous peine de nullité de l'échantillonnage. Ces échantillons seront conservés par la personne publique.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: La valeur technique (en tenant compte du mémoire technique, de la fiche produit et de la qualité des échantillons lorsque ceux ci sont exigés)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Prix
Description: A partir du détail estimatif
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 19/09/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 4 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
Informations relatives aux délais de recours: Saisine du tribunal administratif : - soit un délai de deux mois à compter de la notification de la décision de rejet ; - soit avant que le marché ne soit signé, sur le fondement de l'article L551-1 du code de justice administrative en cas de manquement à une obligation de publicité et de mise en concurrence ; Pour le comité consultatif, les délais sont de deux mois à compter de la notification de la décision de rejet
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Toulouse
Organisation qui reçoit les demandes de participation: MAIRIE D'ALBI
5.1.
Lot: LOT-0014
Titre: Fruits et légumes frais
Description: Montant minimum sur 4 ans en euros HT : 120 000 euros ; Montant maximum sur 4 ans en euros HT : 360 000 euros
Identifiant interne: 14
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15300000 Fruits, légumes et produits connexes
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Tarn (FRJ27)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Date de fin de durée: 31/12/2028
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Les échantillons demandés sont spécifiés sur le BPU propre à chaque lot. La date de réception des échantillons doit être scrupuleusement respectée. Elle est fixée à la cuisine centrale d'Albi entre le 23 et le 24 septembre 2024 entre 6 h 30 et 11 h 30 à la cuisine centrale située 61 rue Léon Bouly 81000 ALBI, sauf demande différente formulée par le service ultérieurement. Elle ne doit être ni avancée ni retardée sous peine de nullité de l'échantillonnage. Ces échantillons seront conservés par la personne publique.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: La valeur technique (en tenant compte du mémoire technique, de la fiche produit et de la qualité des échantillons lorsque ceux ci sont exigés)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Prix
Description: A partir du détail estimatif
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 19/09/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 4 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
Informations relatives aux délais de recours: Saisine du tribunal administratif : - soit un délai de deux mois à compter de la notification de la décision de rejet ; - soit avant que le marché ne soit signé, sur le fondement de l'article L551-1 du code de justice administrative en cas de manquement à une obligation de publicité et de mise en concurrence ; Pour le comité consultatif, les délais sont de deux mois à compter de la notification de la décision de rejet
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Toulouse
Organisation qui reçoit les demandes de participation: MAIRIE D'ALBI
5.1.
Lot: LOT-0015
Titre: Fruits et légumes frais bio
Description: Montant minimum sur 4 ans en euros HT : 80 000 euros ; Montant maximum sur 4 ans en euros HT : 240 000 euros
Identifiant interne: 15
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15300000 Fruits, légumes et produits connexes
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Tarn (FRJ27)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Date de fin de durée: 31/12/2028
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Les échantillons demandés sont spécifiés sur le BPU propre à chaque lot. La date de réception des échantillons doit être scrupuleusement respectée. Elle est fixée à la cuisine centrale d'Albi entre le 23 et le 24 septembre 2024 entre 6 h 30 et 11 h 30 à la cuisine centrale située 61 rue Léon Bouly 81000 ALBI, sauf demande différente formulée par le service ultérieurement. Elle ne doit être ni avancée ni retardée sous peine de nullité de l'échantillonnage. Ces échantillons seront conservés par la personne publique.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: La valeur technique (en tenant compte du mémoire technique, de la fiche produit et de la qualité des échantillons lorsque ceux ci sont exigés)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Prix
Description: A partir du détail estimatif
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 19/09/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 4 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
Informations relatives aux délais de recours: Saisine du tribunal administratif : - soit un délai de deux mois à compter de la notification de la décision de rejet ; - soit avant que le marché ne soit signé, sur le fondement de l'article L551-1 du code de justice administrative en cas de manquement à une obligation de publicité et de mise en concurrence ; Pour le comité consultatif, les délais sont de deux mois à compter de la notification de la décision de rejet
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Toulouse
Organisation qui reçoit les demandes de participation: MAIRIE D'ALBI
5.1.
Lot: LOT-0016
Titre: Ovoproduits
Description: Montant minimum sur 4 ans en euros HT : 55 000 euros ; Montant maximum sur 4 ans en euros HT : 165 000 euros
Identifiant interne: 16
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 03142500 Œufs
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Tarn (FRJ27)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Date de fin de durée: 31/12/2028
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Les échantillons demandés sont spécifiés sur le BPU propre à chaque lot. La date de réception des échantillons doit être scrupuleusement respectée. Elle est fixée à la cuisine centrale d'Albi entre le 23 et le 24 septembre 2024 entre 6 h 30 et 11 h 30 à la cuisine centrale située 61 rue Léon Bouly 81000 ALBI, sauf demande différente formulée par le service ultérieurement. Elle ne doit être ni avancée ni retardée sous peine de nullité de l'échantillonnage. Ces échantillons seront conservés par la personne publique.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: La valeur technique (en tenant compte du mémoire technique, de la fiche produit et de la qualité des échantillons lorsque ceux ci sont exigés)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Prix
Description: A partir du détail estimatif
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 19/09/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 4 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
Informations relatives aux délais de recours: Saisine du tribunal administratif : - soit un délai de deux mois à compter de la notification de la décision de rejet ; - soit avant que le marché ne soit signé, sur le fondement de l'article L551-1 du code de justice administrative en cas de manquement à une obligation de publicité et de mise en concurrence ; Pour le comité consultatif, les délais sont de deux mois à compter de la notification de la décision de rejet
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Toulouse
Organisation qui reçoit les demandes de participation: MAIRIE D'ALBI
5.1.
Lot: LOT-0017
Titre: Produits laitiers
Description: Montant minimum sur 4 ans en euros HT : 550 000 euros ; Montant maximum sur 4 ans en euros HT : 1 650 000 euros
Identifiant interne: 17
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15500000 Produits laitiers
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Tarn (FRJ27)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Date de fin de durée: 31/12/2028
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Les échantillons demandés sont spécifiés sur le BPU propre à chaque lot. La date de réception des échantillons doit être scrupuleusement respectée. Elle est fixée à la cuisine centrale d'Albi entre le 23 et le 24 septembre 2024 entre 6 h 30 et 11 h 30 à la cuisine centrale située 61 rue Léon Bouly 81000 ALBI, sauf demande différente formulée par le service ultérieurement. Elle ne doit être ni avancée ni retardée sous peine de nullité de l'échantillonnage. Ces échantillons seront conservés par la personne publique.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: La valeur technique (en tenant compte du mémoire technique, de la fiche produit et de la qualité des échantillons lorsque ceux ci sont exigés)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Prix
Description: A partir du détail estimatif
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 19/09/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 4 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
Informations relatives aux délais de recours: Saisine du tribunal administratif : - soit un délai de deux mois à compter de la notification de la décision de rejet ; - soit avant que le marché ne soit signé, sur le fondement de l'article L551-1 du code de justice administrative en cas de manquement à une obligation de publicité et de mise en concurrence ; Pour le comité consultatif, les délais sont de deux mois à compter de la notification de la décision de rejet
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Toulouse
Organisation qui reçoit les demandes de participation: MAIRIE D'ALBI
5.1.
Lot: LOT-0018
Titre: Epicierie
Description: Montant minimum sur 4 ans en euros HT : 480 000 euros ; Montant maximum sur 4 ans en euros HT : 1 440 000 euros
Identifiant interne: 18
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Tarn (FRJ27)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Date de fin de durée: 31/12/2028
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Les échantillons demandés sont spécifiés sur le BPU propre à chaque lot. La date de réception des échantillons doit être scrupuleusement respectée. Elle est fixée à la cuisine centrale d'Albi entre le 23 et le 24 septembre 2024 entre 6 h 30 et 11 h 30 à la cuisine centrale située 61 rue Léon Bouly 81000 ALBI, sauf demande différente formulée par le service ultérieurement. Elle ne doit être ni avancée ni retardée sous peine de nullité de l'échantillonnage. Ces échantillons seront conservés par la personne publique.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: La valeur technique (en tenant compte du mémoire technique, de la fiche produit et de la qualité des échantillons lorsque ceux ci sont exigés)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Prix
Description: A partir du détail estimatif
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 19/09/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 4 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
Informations relatives aux délais de recours: Saisine du tribunal administratif : - soit un délai de deux mois à compter de la notification de la décision de rejet ; - soit avant que le marché ne soit signé, sur le fondement de l'article L551-1 du code de justice administrative en cas de manquement à une obligation de publicité et de mise en concurrence ; Pour le comité consultatif, les délais sont de deux mois à compter de la notification de la décision de rejet
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Toulouse
Organisation qui reçoit les demandes de participation: MAIRIE D'ALBI
8. Organisations
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Administratif de Toulouse
Numéro d’enregistrement: 17310005800010
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Ville: Toulouse
Code postal: 31000
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
Téléphone: +33562735757
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: MAIRIE D'ALBI
Numéro d’enregistrement: 21810004800014
Adresse postale: 16 rue de l'hôtel de ville
Ville: ALBI
Code postal: 81000
Subdivision pays (NUTS): Tarn (FRJ27)
Pays: France
Téléphone: +33563491398
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 3db8fbb7-76f3-4841-8313-60721c39a521 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 29/07/2024 19:41:59 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 461705-2024
Numéro de publication au JO S: 148/2024
Date de publication: 31/07/2024
