1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: INSTITUT MINES TELECOM ALBI
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Enseignement
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: NETTOYAGE ET ENTRETIEN MENAGER DES RESIDENCES ETUDIANTES D’IMT MINES ALBI
Description: NETTOYAGE ET ENTRETIEN MÉNAGER DES RÉSIDENCES ÉTUDIANTES D’IMT MINES ALBI
Identifiant de la procédure: 9a63a8b5-4bf0-478b-9343-4e6b7cf6e053
Identifiant interne: 2026ALB010M
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90910000 Services de nettoyage
2.1.2.
Lieu d’exécution
N’importe où
Informations complémentaires: Les adresses des lieux d'exécution du marché sont disponibles dans le règlement de la consultation. Les documents de la consultation sont téléchargeables à l'adresse : https://www.marches-publics.gouv.fr. Les offres, ainsi que les demandes de renseignements et les inscriptions aux visites se font également sur le profil d'acheteur : https://www.marches-publics.gouv.fr.
2.1.4.
Informations générales
Cette procédure sera relancée
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: NETTOYAGE ET ENTRETIEN MÉNAGER DES RÉSIDENCES ÉTUDIANTES D'IMT MINES ALBI
Description: NETTOYAGE ET ENTRETIEN MÉNAGER DES RÉSIDENCES ÉTUDIANTES D'IMT MINES ALBI
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90910000 Services de nettoyage
5.1.2.
Lieu d’exécution
N’importe où
Informations complémentaires: Les adresses des lieux d'exécution du marché sont disponibles dans le règlement de la consultation.
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 560 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 25/09/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 120 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 100
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Toulouse
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: INSTITUT MINES TELECOM ALBI
Numéro d’enregistrement: 18009202500097
Adresse postale: CAMPUS JARLARD RTE DE TEILLET Cedex 09
Ville: ALBI
Code postal: 81000
Subdivision pays (NUTS): Tarn (FRJ27)
Pays: France
Point de contact: M Deshoulieres Amandine
Téléphone: 0563493000
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d’enregistrement: 17310005800010
Ville: TOULOUSE
Code postal: 31000
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Identifiant/version de l’avis: caea7226-4a4b-4469-b0f0-a54c7212d2af - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 12/08/2026 17:00:48 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 565818-2026
Numéro de publication au JO S: 156/2026
Date de publication: 14/08/2026
