Centrale des marchés
Sous-traitance d'analyses biologiques et ou anatomo-pathologiques pour le compte du GHT Coeur d'Occitanie (CH Albi et CHIC Castres-Mazamet). Sous-traitance d'analyses biologiques et ou anatomo-pathologiques pour le compte du GHT Coeur d'Occitanie (CH Albi et CHIC Castres-Mazamet). mel : cellule-marches.ght@chic-cm.fr ville : Albi ...
GHT COEUR D'OCCITANIE 81000Albi cellule-marches.ght@chic-cm.fr
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Sous-traitance d'analyses biologiques et ou anatomo-pathologiques pour le compte du GHT Coeur d'Occitanie (CH Albi et CHIC Castres-Mazamet).

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Marché public ou privé
Référence du marché : 5447069

Date de clôture estimée : 11/08/20
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (17/06/20)
20-77678
Avis d'appel public à la concurrence

Département(s) de publication : 81
Annonce No 20-77678
Services
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : GHT CœuR D'OCCITANIE.
 Correspondant : M. Foursans Serge, PA du GHT, 22 boulevard general sibille 81000 Albi, tél. : 05-63-47-43-22, courriel : Cellule-marches.ght@chic-cm.fr.
Principale(s) Activité(s) du pouvoir adjudicateur : Santé.

Objet du marché : sous-Traitance d'analyses biologiques et ou anatomo-pathologiques pour le compte du GHT Cœur d'occitanie (CH Albi et CHIC Castres-Mazamet).
Catégorie de services : 25.
CPV - Objet principal : 85148000.
Lieu d'exécution : ch Albi et CHIC Castres-Mazamet.
Code NUTS : -FRJ27.

L'avis implique l'établissement d'un accord-cadre.
Accord-cadre avec un seul opérateur.

Caractéristiques principales : 

sous-Traitance d'analyses biologiques - durée du marché : 1 an renouvelable par tacite reconduction par périodes successives de 12 mois dans la limite de 3 fois
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : sous-Traitance d'analyses biologiques et ou anatomo-pathologiques pour le compte du GHT Cœur d'occitanie (CH Albi et CHIC Castres-Mazamet).
Des variantes seront-elles prises en compte: oui.
Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.

Durée du marché ou délai d'exécution : .
à compter du 1.e.r novembre 2020 et jusqu'au 31 octobre 2021.
Cautionnement et garanties exigés : financement sur les budgets de fonctionnement du CH d'albi et du CHIC Castres-Mazamet. Délai global de paiement de 50 jours par virement administratif.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation : 
Critères de sélection des candidatures : la sélection des candidatures se fera notamment au vu des garanties techniques et financières, ainsi que des références professionnelles des candidats.

Marché réservé : non.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : 

Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature : 
     - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
     - Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles 45 et 48 de l'ordonnance no 2015-899 du 23 juillet 2015 ou, pour les marchés publics de défense ou de sécurité, qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles 45 ,46 et 48 de l'ordonnance no 2015-899 du 23 juillet 2015 (si cette déclaration n'est pas déjà demandée dans le cadre du formulaire DC1, ci-après);
     - Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés;
     - Si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail);
     - Si le candidat est établi ou domicilié à l'étranger, une déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il fournit à ses salariés des bulletins de paie comportant les mentions prévues à l'article R. 3243-1 du code du travail, ou des documents équivalents.

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public : 
     - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles;
     - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;
     - Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
     - Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
     - Formulaire ATTRI1, Acte d'engagement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-attribution-marches-2016;
     - Formulaire DC 4, Déclaration de sous-traitance (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4);
     - S'il s'appuie, pour présenter sa candidature, sur les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par l'acheteur public. Le candidat doit également apporter la preuve que chacun de ces opérateurs économiques mettra à sa disposition les moyens nécessaires, pendant toute la durée d'exécution du marché public ou de l'accord-cadre;
     - Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.

Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1) : 
     - Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail;
     - Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus;
     - Si l'attributaire est établi dans un Etat autre que la France, un certificat établi par les administrations et organismes du pays d'origine. Lorsqu'un tel certificat n'est pas délivré par le pays concerné, il peut être remplacé par une déclaration sous serment, ou dans les Etats où un tel serment n'existe pas, par une déclaration solennelle faite par l'intéressé devant l'autorité judiciaire ou administrative compétente, un notaire ou un organisme professionnel qualifié du pays;
     - Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.

Autres renseignements demandés : 
     - Autres renseignements demandés : extrait de l'inscription au registre du commerce et des sociétés ou une carte d'identification justifiant de l'inscription au répertoire des métiers.;
     - Autres renseignements demandés : attestation d'assurance de responsabilité civile professionnelle.
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Critères d'attribution : 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 11 août 2020, à 13 heures.
Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 920007.

Renseignements complémentaires : des demandes de renseignements complémentaires peuvent être adressées au Pouvoir Adjudicateur, au plus tard 5 jours ouvrés avant la date limite de remise des offres.
pour obtenir tous renseignements complémentaires d'ordre administratif ou technique qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, toutes réponses à leurs interrogations, les candidats pourront faire parvenir une demande écrite par voie électronique, en se rendant sur la consultation concernée à l'adresse suivante : https://www.marches-publics.gouv.fr, onglet " Question ".
Une réponse sera adressée en temps utile à tous les candidats destinataires du dossier.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 17 juin 2020.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : Centre Hospitalier d'Albi.
 adresse internet : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=592631&orgAcronyme=x7c.
Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif et technique peuvent être obtenus : 
 adresse internet : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=592631&orgAcronyme=x7c.
Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : 
 adresse internet : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=592631&orgAcronyme=x7c.

Instance chargée des procédures de recours : Greffe du Tribunal Administratif de Toulouse 68 rue Raymond IV - bp7007 31068 Toulouse, tél. : 05-62-73-57-57, courriel : Greffe.ta-toulouse@juradm.fr, télécopieur : 05-62-73-57-40 adresse internet : http://www.telerecours.fr.

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Greffe du Tribunal Administratif de Toulouse 68 rue Raymond IV - bp7007 31068 Toulouse, tél. : 05-62-73-57-57, courriel : Greffe.ta-toulouse@juradm.fr, télécopieur : 05-62-73-57-40 adresse internet : http://www.telerecours.fr.

Renseignements relatifs aux lots : 


Lot(s) 1. - analyses biologiques pour le CHA.
Analyses biologiques pour le CHA
C.P.V. - Objet principal : 85148000.
Mots descripteurs : Analyses médicales, biologiques

Lot(s) 2. - analyses biologiques pour le CHIC.
Analyses biologiques pour le CHIC
C.P.V. - Objet principal : 85148000.
Mots descripteurs : Analyses médicales, biologiques

Lot(s) 3. - analyses d'anatomo-pathologie, avec transport et déplacement, pour le CHA.
Analyses d'anatomo-pathologie, avec transport et déplacement, pour le CHA
C.P.V. - Objet principal : 85148000.
Mots descripteurs : Analyses médicales, biologiques

Lot(s) 4. - analyses d'anatomie et cytologie pathologiques et examens extemporanés, sans transport, pour le CHIC.
Analyses d'anatomie et cytologie pathologiques et examens extemporanés, sans transport, pour le CHIC
C.P.V. - Objet principal : 85148000.
Mots descripteurs : Analyses médicales, biologiques
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