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1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Fondation Bon Sauveur d'Alby
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Acquisition, installation, paramétrage, formation et maintenance d'un logiciel de gestion des Ressources Humaines (SIRH)
Description: Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Les prestations attendues sont les suivantes : - L'acquisition du/des logiciels nécessaires à la couverture de l'ensemble des besoins exprimés au CCTP - Leur installation technique - Leur paramétrage et leur adaptation au contexte de la FBSA afin de répondre aux objectifs fonctionnels et techniques définis au présent CCTP - La formation et l'accompagnement des utilisateurs à l'utilisation et l'administration de la solution, ainsi que l'aide au démarrage lors des premiers mois d'utilisation - La reprise de données de(s) ancienne(s) solution(s) vers le(s) nouvelle(s) - Le transfert de compétence en termes de paramétrage de(s) l'outil(s) - L'ensemble des maintenances nécessaires au bon fonctionnement de(s) outil(s) : maintenance corrective, maintenance évolutive, maintenance réglementaire Structurer le SIRH à partir des besoins des utilisateurs est un préalable. Il en découlera le choix d'une solution d'un ou plusieurs logiciels connectés entre eux, afin de couvrir l'ensemble des activités RH. Afin d'être éligible à la consultation, le candidat doit à minima répondre à l'intégralité du périmètre requis du lot n°1 ou du lot n°2. Le périmètre de la gestion administrative et de la gestion de la paie (lot n°1) doit être couvert par une seule et même solution, pour les Offreurs répondant uniquement au lot n°2 il n'est donc pas possible de se positionner sur le périmètre de gestion administrative du lot n°1. La future Solution de gestion de la paie sera maître de la donnée RH Les réponses avec des candidats partenaires pour couvrir des fonctionnalités manquantes dans la Solution proposée sont acceptées
Identifiant de la procédure: 1e91149c-f4f4-4194-bc61-5eb705c94514
Identifiant interne: 2025-07-01
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 72268000 Services de fourniture de logiciels
Nomenclature supplémentaire (cpv): 72227000 Services de conseil en intégration de logiciels, 72265000 Services de configuration de logiciels, 48900000 Logiciels et systèmes informatiques divers
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Gestion administrative et gestion de la paie
Description: - Gestion des référentiels structurants - Gestion administrative - Gestion de la Paie - Self-Service GA/PAIE - Reporting GA/PAIE - Coffre-fort salarié ( dématérialisation des bulletins de salaires)
Identifiant interne: 01
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 72268000 Services de fourniture de logiciels
Nomenclature supplémentaire (cpv): 48900000 Logiciels et systèmes informatiques divers, 72227000 Services de conseil en intégration de logiciels, 72265000 Services de configuration de logiciels, 48900000 Logiciels et systèmes informatiques divers
Options:
Description des options: Les candidats peuvent faire une proposition pour la ou les prestations supplémentaires éventuelles ci-dessous. Les réponses avec des candidats partenaires pour couvrir ces prestations éventuelles sont acceptées. - Lot 1 & 2 : Pse 1 : Gestion du recrutement : - Création et validation des besoins de recrutement - Rédaction et publication des annonces en interne et en externe - Sourcing des candidats externes et gestion des viviers - Pré et On Boarding - Off Boarding - Lot 1 & 2 : Pse 2 : Ged Rh (coffre-fort employeur) : - Stockage et partage des documents Rh - Gestion des droits d'accès - Respect des normes Rgpd - Lot 1 & 2 : Pse 3 : Signature électronique : - Dématérialisation des signatures des documents Rh entre toutes les parties prenantes (salarié, manager, Rh, Direction, …) - Lot 1 : Pse 4 : Pilotage de la masse salariale : - Construction de budget de masse salariale - Projection d'hypothèses d'évolution des effectifs - Construction de scénarios d'évolution - Suivi budgétaire de la masse salariale - Lot 1 : Pse 5 : Rapports légaux : - Bilan Social - Rapport égalité professionnelle - Bilan de la situation générale de la santé, de la sécurité et des conditions de travail - Base de Données Economiques et Sociales (Bdes) - … - Lot 2 : Pse 6 : Ingénierie de formation et E-learning : - Modules E-learning - Création de modules et programmes de formation - Un système d'évaluation des sessions (à chaud et à froid) auprès des salariés et des managers
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 24/11/2025
Durée: 60 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Couverture fonctionnelle :
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Projet de mise en oeuvre et équipe pressentie :
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Présentation du service régulier
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Dossier technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10,00
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Toulouse
Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel prévu à l'article 1441-2 du Code de procédure civile, et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu à l'article 1441-3 du Code de procédure civile, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article précité
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Gestion des carrières et des compétences
Description: - Gestion des entretiens - Gestion des compétences - Gestion de la formation - Self-Service Talent - Reporting Talent
Identifiant interne: 02
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 72268000 Services de fourniture de logiciels
Nomenclature supplémentaire (cpv): 48900000 Logiciels et systèmes informatiques divers, 72227000 Services de conseil en intégration de logiciels, 72265000 Services de configuration de logiciels, 48900000 Logiciels et systèmes informatiques divers
Options:
Description des options: Les candidats peuvent faire une proposition pour la ou les prestations supplémentaires éventuelles ci-dessous. Les réponses avec des candidats partenaires pour couvrir ces prestations éventuelles sont acceptées. - Lot 1 & 2 : Pse 1 : Gestion du recrutement : - Création et validation des besoins de recrutement - Rédaction et publication des annonces en interne et en externe - Sourcing des candidats externes et gestion des viviers - Pré et On Boarding - Off Boarding - Lot 1 & 2 : Pse 2 : Ged Rh (coffre-fort employeur) : - Stockage et partage des documents Rh - Gestion des droits d'accès - Respect des normes Rgpd - Lot 1 & 2 : Pse 3 : Signature électronique : - Dématérialisation des signatures des documents Rh entre toutes les parties prenantes (salarié, manager, Rh, Direction, …) - Lot 1 : Pse 4 : Pilotage de la masse salariale : - Construction de budget de masse salariale - Projection d'hypothèses d'évolution des effectifs - Construction de scénarios d'évolution - Suivi budgétaire de la masse salariale - Lot 1 : Pse 5 : Rapports légaux : - Bilan Social - Rapport égalité professionnelle - Bilan de la situation générale de la santé, de la sécurité et des conditions de travail - Base de Données Economiques et Sociales (Bdes) - … - Lot 2 : Pse 6 : Ingénierie de formation et E-learning : - Modules E-learning - Création de modules et programmes de formation - Un système d'évaluation des sessions (à chaud et à froid) auprès des salariés et des managers
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 24/11/2025
Durée: 60 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Couverture fonctionnelle :
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Projet de mise en oeuvre et équipe pressentie :
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Présentation du service régulier
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Dossier technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10,00
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Toulouse
Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel prévu à l'article 1441-2 du Code de procédure civile, et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu à l'article 1441-3 du Code de procédure civile, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article précité
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 1 065 493,40 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: NOVRH
Offre:
Identifiant de l’offre: TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 807 143,40 EUR
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2025-07-01
Titre: Acquisition, installation, paramétrage, formation et maintenance d'un logiciel de gestion des Ressources Humaines (Sirh)
Date de conclusion du marché: 08/12/2025
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 0
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SEPTEO
Offre:
Identifiant de l’offre: TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 258 350,00 EUR
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2025-07-01
Titre: Acquisition, installation, paramétrage, formation et maintenance d'un logiciel de gestion des Ressources Humaines (Sirh)
Date de conclusion du marché: 08/12/2025
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 0
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: BB676B9D-F2F8-5088-B3549E1E3B0D09E3
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Fondation Bon Sauveur d'Alby
Numéro d’enregistrement: 83393
Adresse postale: 7 rue Lavazière
Ville: Albi
Code postal: 81025
Subdivision pays (NUTS): Tarn (FRJ27)
Pays: France
Point de contact: KRAJKA Laurent
Téléphone: 0563484848
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Tribunal judiciaire de Toulouse
Numéro d’enregistrement: BB676BCE-0B99-5408-CE53FF2D71DA89FE
Adresse postale: 2 Allée Jules Guesde Bp 7015
Ville: Toulouse
Code postal: 31068
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
Téléphone: (33)561337000
Télécopieur: (33)561337113
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: NOVRH
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1681674-1-1-1
Adresse postale: 2 Bvd Gabes
Ville: Marseille
Code postal: 13008
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: SEPTEO
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1681674-1-2-1
Adresse postale: 42 Che De La Bruyere
Ville: Dardilly
Code postal: 69570
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0002
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 8f98db5c-eb02-4b56-a3ca-f9ec901c6847 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 17/12/2025 13:44:27 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 841874-2025
Numéro de publication au JO S: 244/2025
Date de publication: 18/12/2025