1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: DEPARTEMENT DU TARN
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Achat de denrées par le groupement de commandes pour les collèges publics du Département du Tarn
Description: Groupement de commande pour l'acquisition de denrées pour les collèges publics du Tarn
Identifiant de la procédure: ed20cff7-ac93-473e-b97a-e5e8e23fea94
Identifiant interne: 20250029
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15890000 Produits alimentaires et produits secs divers
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15896000 Produits surgelés, 15500000 Produits laitiers, 15110000 Viande
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 14 360 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Seuls les lots 1 , 5 , 6, 7 et 10 sont des lots multi-attributaires
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 35
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés: 35
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Lot n°1 - Fruits 1ère gamme fermiers
Description: Fruits 1ère gamme fermiers
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15890000 Produits alimentaires et produits secs divers
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15300000 Fruits, légumes et produits connexes, 15896000 Produits surgelés, 15500000 Produits laitiers, 15110000 Viande
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/11/2025
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
Autres informations sur le renouvellement: Les lots 1, 2, 3, 5, 6, 7, 8, 10, 11, 12, 13, 14, 15, 16, 17, 18, 19, 20, 21, 24, 25, 26, 27, 28, 29, 30 et 34 sont conclus pour une durée de 2 ans fermes à compter de la date de notification. Les accord-cadres pourront être reconduits de manière tacite 2 fois pour une durée de 12 mois (1 ère reconduction: 12 mois, seconde reconduction : 12 mois). Date de fin du marché : 31 décembre 2029. Les lots 4, 9, 22, 23, 31, 32, 33 et 35 sont conclus pour une durée de 1 an à compter de la date de notification. Les accords-cadres pourront être reconduits de manière tacite 3 fois pour une durée de 12 mois. (1ere reconduction: 1 mois; seconde reconduction : 12 mois). Date de fin du marché : 31 décembre 2029
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 300 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 290191-2025
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Avis
Critère: Assurance responsabilité professionnelle pour les risques
Description: Attestation d'assurance responsabilité civile professionnelle en cours de validité
Critère: Autres exigences économiques ou financières
Description: Dc1dc2se référer au Règlement de la Consultation
Critère: Certificats délivrés par des instituts de contrôle de la qualité
Description: Agréments
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 25/06/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 26/06/2025 10:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 3
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Conseil départemental du Tarn
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Toulouse
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Lot n°2 - Fuits et légumes 1ère gamme coopératifs ou équivalent
Description: Fuits et légumes 1ère gamme coopératifs ou équivalent
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15890000 Produits alimentaires et produits secs divers
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15300000 Fruits, légumes et produits connexes, 15896000 Produits surgelés, 15500000 Produits laitiers, 15110000 Viande
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/11/2025
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
Autres informations sur le renouvellement: Les lots 1, 2, 3, 5, 6, 7, 8, 10, 11, 12, 13, 14, 15, 16, 17, 18, 19, 20, 21, 24, 25, 26, 27, 28, 29, 30 et 34 sont conclus pour une durée de 2 ans fermes à compter de la date de notification. Les accord-cadres pourront être reconduits de manière tacite 2 fois pour une durée de 12 mois (1 ère reconduction: 12 mois, seconde reconduction : 12 mois). Date de fin du marché : 31 décembre 2029. Les lots 4, 9, 22, 23, 31, 32, 33 et 35 sont conclus pour une durée de 1 an à compter de la date de notification. Les accords-cadres pourront être reconduits de manière tacite 3 fois pour une durée de 12 mois. (1ere reconduction: 1 mois; seconde reconduction : 12 mois). Date de fin du marché : 31 décembre 2029
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 800 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 290191-2025
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Avis
Critère: Assurance responsabilité professionnelle pour les risques
Description: Attestation d'assurance responsabilité civile professionnelle en cours de validité
Critère: Autres exigences économiques ou financières
Description: Dc1dc2se référer au Règlement de la Consultation
Critère: Certificats délivrés par des instituts de contrôle de la qualité
Description: Agréments
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 25/06/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 26/06/2025 10:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 3
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Conseil départemental du Tarn
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Toulouse
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Lot n°3 - Légumes 2ème et 4ème gamme coopératifs
Description: Légumes 2ème et 4ème gamme coopératifs
Identifiant interne: 3
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15890000 Produits alimentaires et produits secs divers
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15300000 Fruits, légumes et produits connexes, 15896000 Produits surgelés, 15500000 Produits laitiers, 15110000 Viande
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/11/2025
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
Autres informations sur le renouvellement: Les lots 1, 2, 3, 5, 6, 7, 8, 10, 11, 12, 13, 14, 15, 16, 17, 18, 19, 20, 21, 24, 25, 26, 27, 28, 29, 30 et 34 sont conclus pour une durée de 2 ans fermes à compter de la date de notification. Les accord-cadres pourront être reconduits de manière tacite 2 fois pour une durée de 12 mois (1 ère reconduction: 12 mois, seconde reconduction : 12 mois). Date de fin du marché : 31 décembre 2029. Les lots 4, 9, 22, 23, 31, 32, 33 et 35 sont conclus pour une durée de 1 an à compter de la date de notification. Les accords-cadres pourront être reconduits de manière tacite 3 fois pour une durée de 12 mois. (1ere reconduction: 1 mois; seconde reconduction : 12 mois). Date de fin du marché : 31 décembre 2029
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 300 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 290191-2025
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Avis
Critère: Assurance responsabilité professionnelle pour les risques
Description: Attestation d'assurance responsabilité civile professionnelle en cours de validité
Critère: Autres exigences économiques ou financières
Description: Dc1dc2se référer au Règlement de la Consultation
Critère: Certificats délivrés par des instituts de contrôle de la qualité
Description: Agréments
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 25/06/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 26/06/2025 10:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 3
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Conseil départemental du Tarn
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Toulouse
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Lot n°4- Fruits et Légumes 1ère, 4ème et 5ème gamme conventionnels - mentions valorisantes ou labéllisés négoces
Description: Fruits et Légumes 1ère, 4ème et 5ème gamme conventionnels - mentions valorisantes ou labéllisés négoces
Identifiant interne: 4
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15890000 Produits alimentaires et produits secs divers
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15300000 Fruits, légumes et produits connexes, 15896000 Produits surgelés, 15500000 Produits laitiers, 15110000 Viande
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/11/2025
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
Autres informations sur le renouvellement: Les lots 1, 2, 3, 5, 6, 7, 8, 10, 11, 12, 13, 14, 15, 16, 17, 18, 19, 20, 21, 24, 25, 26, 27, 28, 29, 30 et 34 sont conclus pour une durée de 2 ans fermes à compter de la date de notification. Les accord-cadres pourront être reconduits de manière tacite 2 fois pour une durée de 12 mois (1 ère reconduction: 12 mois, seconde reconduction : 12 mois). Date de fin du marché : 31 décembre 2029. Les lots 4, 9, 22, 23, 31, 32, 33 et 35 sont conclus pour une durée de 1 an à compter de la date de notification. Les accords-cadres pourront être reconduits de manière tacite 3 fois pour une durée de 12 mois. (1ere reconduction: 1 mois; seconde reconduction : 12 mois). Date de fin du marché : 31 décembre 2029
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 800 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 290191-2025
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Avis
Critère: Assurance responsabilité professionnelle pour les risques
Description: Attestation d'assurance responsabilité civile professionnelle en cours de validité
Critère: Autres exigences économiques ou financières
Description: Dc1dc2se référer au Règlement de la Consultation
Critère: Certificats délivrés par des instituts de contrôle de la qualité
Description: Agréments
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 25/06/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 26/06/2025 10:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 3
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Conseil départemental du Tarn
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Toulouse
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Lot n°5 - légumineuses, céréales et oléo-protéagineux fermiers biologique - Secteur Nord
Description: légumineuses, céréales et oléo-protéagineux fermiers biologique - Secteur Nord
Identifiant interne: 5
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15890000 Produits alimentaires et produits secs divers
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15890000 Produits alimentaires et produits secs divers, 15896000 Produits surgelés, 15500000 Produits laitiers, 15110000 Viande
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/11/2025
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
Autres informations sur le renouvellement: Les lots 1, 2, 3, 5, 6, 7, 8, 10, 11, 12, 13, 14, 15, 16, 17, 18, 19, 20, 21, 24, 25, 26, 27, 28, 29, 30 et 34 sont conclus pour une durée de 2 ans fermes à compter de la date de notification. Les accord-cadres pourront être reconduits de manière tacite 2 fois pour une durée de 12 mois (1 ère reconduction: 12 mois, seconde reconduction : 12 mois). Date de fin du marché : 31 décembre 2029. Les lots 4, 9, 22, 23, 31, 32, 33 et 35 sont conclus pour une durée de 1 an à compter de la date de notification. Les accords-cadres pourront être reconduits de manière tacite 3 fois pour une durée de 12 mois. (1ere reconduction: 1 mois; seconde reconduction : 12 mois). Date de fin du marché : 31 décembre 2029
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 70 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 290191-2025
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Avis
Critère: Assurance responsabilité professionnelle pour les risques
Description: Attestation d'assurance responsabilité civile professionnelle en cours de validité
Critère: Autres exigences économiques ou financières
Description: Dc1dc2se référer au Règlement de la Consultation
Critère: Certificats délivrés par des instituts de contrôle de la qualité
Description: Agréments
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 25/06/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 26/06/2025 10:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 3
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Conseil départemental du Tarn
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Toulouse
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: Lot n°6 - Légumineuses, céréales et oléo-protéagineux fermiers biologiques - Secteur Ouest
Description: Légumineuses, céréales et oléo-protéagineux fermiers biologiques - Secteur Ouest
Identifiant interne: 6
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15890000 Produits alimentaires et produits secs divers
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15890000 Produits alimentaires et produits secs divers, 15896000 Produits surgelés, 15500000 Produits laitiers, 15110000 Viande
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/11/2025
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
Autres informations sur le renouvellement: Les lots 1, 2, 3, 5, 6, 7, 8, 10, 11, 12, 13, 14, 15, 16, 17, 18, 19, 20, 21, 24, 25, 26, 27, 28, 29, 30 et 34 sont conclus pour une durée de 2 ans fermes à compter de la date de notification. Les accord-cadres pourront être reconduits de manière tacite 2 fois pour une durée de 12 mois (1 ère reconduction: 12 mois, seconde reconduction : 12 mois). Date de fin du marché : 31 décembre 2029. Les lots 4, 9, 22, 23, 31, 32, 33 et 35 sont conclus pour une durée de 1 an à compter de la date de notification. Les accords-cadres pourront être reconduits de manière tacite 3 fois pour une durée de 12 mois. (1ere reconduction: 1 mois; seconde reconduction : 12 mois). Date de fin du marché : 31 décembre 2029
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 70 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 290191-2025
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Avis
Critère: Assurance responsabilité professionnelle pour les risques
Description: Attestation d'assurance responsabilité civile professionnelle en cours de validité
Critère: Autres exigences économiques ou financières
Description: Dc1dc2se référer au Règlement de la Consultation
Critère: Certificats délivrés par des instituts de contrôle de la qualité
Description: Agréments
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 25/06/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 26/06/2025 10:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 3
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Conseil départemental du Tarn
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Toulouse
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: Lot n°7 - Légumineuses, céréales et oléo-protéagineux fermiers biologiques - Secteur Sud
Description: Légumineuses, céréales et oléo-protéagineux fermiers biologiques - Secteur Sud
Identifiant interne: 7
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15890000 Produits alimentaires et produits secs divers
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15890000 Produits alimentaires et produits secs divers, 15896000 Produits surgelés, 15500000 Produits laitiers, 15110000 Viande
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/11/2025
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
Autres informations sur le renouvellement: Les lots 1, 2, 3, 5, 6, 7, 8, 10, 11, 12, 13, 14, 15, 16, 17, 18, 19, 20, 21, 24, 25, 26, 27, 28, 29, 30 et 34 sont conclus pour une durée de 2 ans fermes à compter de la date de notification. Les accord-cadres pourront être reconduits de manière tacite 2 fois pour une durée de 12 mois (1 ère reconduction: 12 mois, seconde reconduction : 12 mois). Date de fin du marché : 31 décembre 2029. Les lots 4, 9, 22, 23, 31, 32, 33 et 35 sont conclus pour une durée de 1 an à compter de la date de notification. Les accords-cadres pourront être reconduits de manière tacite 3 fois pour une durée de 12 mois. (1ere reconduction: 1 mois; seconde reconduction : 12 mois). Date de fin du marché : 31 décembre 2029
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 67 500,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 290191-2025
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Avis
Critère: Assurance responsabilité professionnelle pour les risques
Description: Attestation d'assurance responsabilité civile professionnelle en cours de validité
Critère: Autres exigences économiques ou financières
Description: Dc1dc2se référer au Règlement de la Consultation
Critère: Certificats délivrés par des instituts de contrôle de la qualité
Description: Agréments
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 25/06/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 26/06/2025 10:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 3
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Conseil départemental du Tarn
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Toulouse
5.1.
Lot: LOT-0008
Titre: Lot n°8 - Epicerie fermière
Description: Epicerie fermière
Identifiant interne: 8
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15890000 Produits alimentaires et produits secs divers
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15890000 Produits alimentaires et produits secs divers, 15896000 Produits surgelés, 15500000 Produits laitiers, 15110000 Viande
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/11/2025
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
Autres informations sur le renouvellement: Les lots 1, 2, 3, 5, 6, 7, 8, 10, 11, 12, 13, 14, 15, 16, 17, 18, 19, 20, 21, 24, 25, 26, 27, 28, 29, 30 et 34 sont conclus pour une durée de 2 ans fermes à compter de la date de notification. Les accord-cadres pourront être reconduits de manière tacite 2 fois pour une durée de 12 mois (1 ère reconduction: 12 mois, seconde reconduction : 12 mois). Date de fin du marché : 31 décembre 2029. Les lots 4, 9, 22, 23, 31, 32, 33 et 35 sont conclus pour une durée de 1 an à compter de la date de notification. Les accords-cadres pourront être reconduits de manière tacite 3 fois pour une durée de 12 mois. (1ere reconduction: 1 mois; seconde reconduction : 12 mois). Date de fin du marché : 31 décembre 2029
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 290 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 290191-2025
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Avis
Critère: Assurance responsabilité professionnelle pour les risques
Description: Attestation d'assurance responsabilité civile professionnelle en cours de validité
Critère: Autres exigences économiques ou financières
Description: Dc1dc2se référer au Règlement de la Consultation
Critère: Certificats délivrés par des instituts de contrôle de la qualité
Description: Agréments
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 25/06/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 26/06/2025 10:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 3
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Conseil départemental du Tarn
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Toulouse
5.1.
Lot: LOT-0009
Titre: Lot n°9 - Epicerie conventionnelle et labellisée négoces
Description: Epicerie conventionnelle et labellisée négoces
Identifiant interne: 9
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15890000 Produits alimentaires et produits secs divers
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15890000 Produits alimentaires et produits secs divers, 15896000 Produits surgelés, 15500000 Produits laitiers, 15110000 Viande
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/11/2025
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
Autres informations sur le renouvellement: Les lots 1, 2, 3, 5, 6, 7, 8, 10, 11, 12, 13, 14, 15, 16, 17, 18, 19, 20, 21, 24, 25, 26, 27, 28, 29, 30 et 34 sont conclus pour une durée de 2 ans fermes à compter de la date de notification. Les accord-cadres pourront être reconduits de manière tacite 2 fois pour une durée de 12 mois (1 ère reconduction: 12 mois, seconde reconduction : 12 mois). Date de fin du marché : 31 décembre 2029. Les lots 4, 9, 22, 23, 31, 32, 33 et 35 sont conclus pour une durée de 1 an à compter de la date de notification. Les accords-cadres pourront être reconduits de manière tacite 3 fois pour une durée de 12 mois. (1ere reconduction: 1 mois; seconde reconduction : 12 mois). Date de fin du marché : 31 décembre 2029
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 1 400 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 290191-2025
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Avis
Critère: Assurance responsabilité professionnelle pour les risques
Description: Attestation d'assurance responsabilité civile professionnelle en cours de validité
Critère: Autres exigences économiques ou financières
Description: Dc1dc2se référer au Règlement de la Consultation
Critère: Certificats délivrés par des instituts de contrôle de la qualité
Description: Agréments
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 25/06/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 26/06/2025 10:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 3
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Conseil départemental du Tarn
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Toulouse
5.1.
Lot: LOT-0010
Titre: Lot n°10 - Pâtes artisanales
Description: Pâtes artisanales
Identifiant interne: 10
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15890000 Produits alimentaires et produits secs divers
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15850000 Pâtes alimentaires, 15896000 Produits surgelés, 15500000 Produits laitiers, 15110000 Viande
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/11/2025
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
Autres informations sur le renouvellement: Les lots 1, 2, 3, 5, 6, 7, 8, 10, 11, 12, 13, 14, 15, 16, 17, 18, 19, 20, 21, 24, 25, 26, 27, 28, 29, 30 et 34 sont conclus pour une durée de 2 ans fermes à compter de la date de notification. Les accord-cadres pourront être reconduits de manière tacite 2 fois pour une durée de 12 mois (1 ère reconduction: 12 mois, seconde reconduction : 12 mois). Date de fin du marché : 31 décembre 2029. Les lots 4, 9, 22, 23, 31, 32, 33 et 35 sont conclus pour une durée de 1 an à compter de la date de notification. Les accords-cadres pourront être reconduits de manière tacite 3 fois pour une durée de 12 mois. (1ere reconduction: 1 mois; seconde reconduction : 12 mois). Date de fin du marché : 31 décembre 2029
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 200 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 290191-2025
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Avis
Critère: Assurance responsabilité professionnelle pour les risques
Description: Attestation d'assurance responsabilité civile professionnelle en cours de validité
Critère: Autres exigences économiques ou financières
Description: Dc1dc2se référer au Règlement de la Consultation
Critère: Certificats délivrés par des instituts de contrôle de la qualité
Description: Agréments
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 25/06/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 26/06/2025 10:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 3
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Conseil départemental du Tarn
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Toulouse
5.1.
Lot: LOT-0011
Titre: Lot n°11 - Produits laitiers frais et affinés au lait de chèvre
Description: Produits laitiers frais et affinés au lait de chèvre
Identifiant interne: 11
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15890000 Produits alimentaires et produits secs divers
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15500000 Produits laitiers, 15896000 Produits surgelés, 15500000 Produits laitiers, 15110000 Viande
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/11/2025
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
Autres informations sur le renouvellement: Les lots 1, 2, 3, 5, 6, 7, 8, 10, 11, 12, 13, 14, 15, 16, 17, 18, 19, 20, 21, 24, 25, 26, 27, 28, 29, 30 et 34 sont conclus pour une durée de 2 ans fermes à compter de la date de notification. Les accord-cadres pourront être reconduits de manière tacite 2 fois pour une durée de 12 mois (1 ère reconduction: 12 mois, seconde reconduction : 12 mois). Date de fin du marché : 31 décembre 2029. Les lots 4, 9, 22, 23, 31, 32, 33 et 35 sont conclus pour une durée de 1 an à compter de la date de notification. Les accords-cadres pourront être reconduits de manière tacite 3 fois pour une durée de 12 mois. (1ere reconduction: 1 mois; seconde reconduction : 12 mois). Date de fin du marché : 31 décembre 2029
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 100 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 290191-2025
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Avis
Critère: Assurance responsabilité professionnelle pour les risques
Description: Attestation d'assurance responsabilité civile professionnelle en cours de validité
Critère: Autres exigences économiques ou financières
Description: Dc1dc2se référer au Règlement de la Consultation
Critère: Certificats délivrés par des instituts de contrôle de la qualité
Description: Agréments
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 25/06/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 26/06/2025 10:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 3
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Conseil départemental du Tarn
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Toulouse
5.1.
Lot: LOT-0012
Titre: Lot n°12 - Produits laitiers fermiers frais et affinés au lait de brebis - Secteur Nord
Description: Produits laitiers fermiers frais et affinés au lait de brebis - Secteur Nord
Identifiant interne: 12
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15890000 Produits alimentaires et produits secs divers
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15500000 Produits laitiers, 15896000 Produits surgelés, 15500000 Produits laitiers, 15110000 Viande
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/11/2025
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
Autres informations sur le renouvellement: Les lots 1, 2, 3, 5, 6, 7, 8, 10, 11, 12, 13, 14, 15, 16, 17, 18, 19, 20, 21, 24, 25, 26, 27, 28, 29, 30 et 34 sont conclus pour une durée de 2 ans fermes à compter de la date de notification. Les accord-cadres pourront être reconduits de manière tacite 2 fois pour une durée de 12 mois (1 ère reconduction: 12 mois, seconde reconduction : 12 mois). Date de fin du marché : 31 décembre 2029. Les lots 4, 9, 22, 23, 31, 32, 33 et 35 sont conclus pour une durée de 1 an à compter de la date de notification. Les accords-cadres pourront être reconduits de manière tacite 3 fois pour une durée de 12 mois. (1ere reconduction: 1 mois; seconde reconduction : 12 mois). Date de fin du marché : 31 décembre 2029
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 100 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 290191-2025
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Avis
Critère: Assurance responsabilité professionnelle pour les risques
Description: Attestation d'assurance responsabilité civile professionnelle en cours de validité
Critère: Autres exigences économiques ou financières
Description: Dc1dc2se référer au Règlement de la Consultation
Critère: Certificats délivrés par des instituts de contrôle de la qualité
Description: Agréments
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 25/06/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 26/06/2025 10:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 3
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Conseil départemental du Tarn
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Toulouse
5.1.
Lot: LOT-0013
Titre: Lot n°13 - Produits laitiers fermiers frais et affinés au lait de brebis - Secteur Ouest
Description: Produits laitiers fermiers frais et affinés au lait de brebis - Secteur Ouest
Identifiant interne: 13
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15890000 Produits alimentaires et produits secs divers
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15500000 Produits laitiers, 15896000 Produits surgelés, 15500000 Produits laitiers, 15110000 Viande
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/11/2025
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
Autres informations sur le renouvellement: Les lots 1, 2, 3, 5, 6, 7, 8, 10, 11, 12, 13, 14, 15, 16, 17, 18, 19, 20, 21, 24, 25, 26, 27, 28, 29, 30 et 34 sont conclus pour une durée de 2 ans fermes à compter de la date de notification. Les accord-cadres pourront être reconduits de manière tacite 2 fois pour une durée de 12 mois (1 ère reconduction: 12 mois, seconde reconduction : 12 mois). Date de fin du marché : 31 décembre 2029. Les lots 4, 9, 22, 23, 31, 32, 33 et 35 sont conclus pour une durée de 1 an à compter de la date de notification. Les accords-cadres pourront être reconduits de manière tacite 3 fois pour une durée de 12 mois. (1ere reconduction: 1 mois; seconde reconduction : 12 mois). Date de fin du marché : 31 décembre 2029
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 100 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 290191-2025
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Avis
Critère: Assurance responsabilité professionnelle pour les risques
Description: Attestation d'assurance responsabilité civile professionnelle en cours de validité
Critère: Autres exigences économiques ou financières
Description: Dc1dc2se référer au Règlement de la Consultation
Critère: Certificats délivrés par des instituts de contrôle de la qualité
Description: Agréments
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 25/06/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 26/06/2025 10:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 3
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Conseil départemental du Tarn
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Toulouse
5.1.
Lot: LOT-0014
Titre: Lot n°14 - Produits laitiers fermiers frais et affinés au lait de brebis - Secteur Sud
Description: Produits laitiers fermiers frais et affinés au lait de brebis - Secteur Sud
Identifiant interne: 14
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15890000 Produits alimentaires et produits secs divers
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15500000 Produits laitiers, 15896000 Produits surgelés, 15500000 Produits laitiers, 15110000 Viande
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/11/2025
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
Autres informations sur le renouvellement: Les lots 1, 2, 3, 5, 6, 7, 8, 10, 11, 12, 13, 14, 15, 16, 17, 18, 19, 20, 21, 24, 25, 26, 27, 28, 29, 30 et 34 sont conclus pour une durée de 2 ans fermes à compter de la date de notification. Les accord-cadres pourront être reconduits de manière tacite 2 fois pour une durée de 12 mois (1 ère reconduction: 12 mois, seconde reconduction : 12 mois). Date de fin du marché : 31 décembre 2029. Les lots 4, 9, 22, 23, 31, 32, 33 et 35 sont conclus pour une durée de 1 an à compter de la date de notification. Les accords-cadres pourront être reconduits de manière tacite 3 fois pour une durée de 12 mois. (1ere reconduction: 1 mois; seconde reconduction : 12 mois). Date de fin du marché : 31 décembre 2029
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 100 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 290191-2025
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Avis
Critère: Assurance responsabilité professionnelle pour les risques
Description: Attestation d'assurance responsabilité civile professionnelle en cours de validité
Critère: Autres exigences économiques ou financières
Description: Dc1dc2se référer au Règlement de la Consultation
Critère: Certificats délivrés par des instituts de contrôle de la qualité
Description: Agréments
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 25/06/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 26/06/2025 10:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 3
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Conseil départemental du Tarn
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Toulouse
5.1.
Lot: LOT-0015
Titre: Lot n°15 - Produits laitiers frais et affinés au lait de vache conventionnel - Secteur Nord
Description: Produits laitiers frais et affinés au lait de vache conventionnel - Secteur Nord
Identifiant interne: 15
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15890000 Produits alimentaires et produits secs divers
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15500000 Produits laitiers, 15896000 Produits surgelés, 15500000 Produits laitiers, 15110000 Viande
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/11/2025
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
Autres informations sur le renouvellement: Les lots 1, 2, 3, 5, 6, 7, 8, 10, 11, 12, 13, 14, 15, 16, 17, 18, 19, 20, 21, 24, 25, 26, 27, 28, 29, 30 et 34 sont conclus pour une durée de 2 ans fermes à compter de la date de notification. Les accord-cadres pourront être reconduits de manière tacite 2 fois pour une durée de 12 mois (1 ère reconduction: 12 mois, seconde reconduction : 12 mois). Date de fin du marché : 31 décembre 2029. Les lots 4, 9, 22, 23, 31, 32, 33 et 35 sont conclus pour une durée de 1 an à compter de la date de notification. Les accords-cadres pourront être reconduits de manière tacite 3 fois pour une durée de 12 mois. (1ere reconduction: 1 mois; seconde reconduction : 12 mois). Date de fin du marché : 31 décembre 2029
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 160 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 290191-2025
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Avis
Critère: Assurance responsabilité professionnelle pour les risques
Description: Attestation d'assurance responsabilité civile professionnelle en cours de validité
Critère: Autres exigences économiques ou financières
Description: Dc1dc2se référer au Règlement de la Consultation
Critère: Certificats délivrés par des instituts de contrôle de la qualité
Description: Agréments
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 25/06/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 26/06/2025 10:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 3
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Conseil départemental du Tarn
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Toulouse
5.1.
Lot: LOT-0016
Titre: Lot n°16 - Produits laitiers frais et affinés au lait de vache conventionnel - Secteur Ouest
Description: Produits laitiers frais et affinés au lait de vache conventionnel - Secteur Ouest
Identifiant interne: 16
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15890000 Produits alimentaires et produits secs divers
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15500000 Produits laitiers, 15896000 Produits surgelés, 15500000 Produits laitiers, 15110000 Viande
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/11/2025
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
Autres informations sur le renouvellement: Les lots 1, 2, 3, 5, 6, 7, 8, 10, 11, 12, 13, 14, 15, 16, 17, 18, 19, 20, 21, 24, 25, 26, 27, 28, 29, 30 et 34 sont conclus pour une durée de 2 ans fermes à compter de la date de notification. Les accord-cadres pourront être reconduits de manière tacite 2 fois pour une durée de 12 mois (1 ère reconduction: 12 mois, seconde reconduction : 12 mois). Date de fin du marché : 31 décembre 2029. Les lots 4, 9, 22, 23, 31, 32, 33 et 35 sont conclus pour une durée de 1 an à compter de la date de notification. Les accords-cadres pourront être reconduits de manière tacite 3 fois pour une durée de 12 mois. (1ere reconduction: 1 mois; seconde reconduction : 12 mois). Date de fin du marché : 31 décembre 2029
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 160 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 290191-2025
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Avis
Critère: Assurance responsabilité professionnelle pour les risques
Description: Attestation d'assurance responsabilité civile professionnelle en cours de validité
Critère: Autres exigences économiques ou financières
Description: Dc1dc2se référer au Règlement de la Consultation
Critère: Certificats délivrés par des instituts de contrôle de la qualité
Description: Agréments
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 25/06/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 26/06/2025 10:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 3
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Conseil départemental du Tarn
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Toulouse
5.1.
Lot: LOT-0017
Titre: Lot n°17 - Produits laitiers frais et affinés au lait de vache conventionnel - Secteur Sud
Description: Produits laitiers frais et affinés au lait de vache conventionnel - Secteur Sud
Identifiant interne: 17
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15890000 Produits alimentaires et produits secs divers
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15500000 Produits laitiers, 15896000 Produits surgelés, 15500000 Produits laitiers, 15110000 Viande
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/11/2025
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
Autres informations sur le renouvellement: Les lots 1, 2, 3, 5, 6, 7, 8, 10, 11, 12, 13, 14, 15, 16, 17, 18, 19, 20, 21, 24, 25, 26, 27, 28, 29, 30 et 34 sont conclus pour une durée de 2 ans fermes à compter de la date de notification. Les accord-cadres pourront être reconduits de manière tacite 2 fois pour une durée de 12 mois (1 ère reconduction: 12 mois, seconde reconduction : 12 mois). Date de fin du marché : 31 décembre 2029. Les lots 4, 9, 22, 23, 31, 32, 33 et 35 sont conclus pour une durée de 1 an à compter de la date de notification. Les accords-cadres pourront être reconduits de manière tacite 3 fois pour une durée de 12 mois. (1ere reconduction: 1 mois; seconde reconduction : 12 mois). Date de fin du marché : 31 décembre 2029
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 150 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 290191-2025
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Avis
Critère: Assurance responsabilité professionnelle pour les risques
Description: Attestation d'assurance responsabilité civile professionnelle en cours de validité
Critère: Autres exigences économiques ou financières
Description: Dc1dc2se référer au Règlement de la Consultation
Critère: Certificats délivrés par des instituts de contrôle de la qualité
Description: Agréments
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 25/06/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 26/06/2025 10:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 3
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Conseil départemental du Tarn
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Toulouse
5.1.
Lot: LOT-0018
Titre: Lot n°18 - Produits laitiers frais et affinés au lait de vache biologique - Secteur Nord
Description: Produits laitiers frais et affinés au lait de vache biologique - Secteur Nord
Identifiant interne: 18
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15890000 Produits alimentaires et produits secs divers
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15500000 Produits laitiers, 15896000 Produits surgelés, 15500000 Produits laitiers, 15110000 Viande
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/11/2025
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
Autres informations sur le renouvellement: Les lots 1, 2, 3, 5, 6, 7, 8, 10, 11, 12, 13, 14, 15, 16, 17, 18, 19, 20, 21, 24, 25, 26, 27, 28, 29, 30 et 34 sont conclus pour une durée de 2 ans fermes à compter de la date de notification. Les accord-cadres pourront être reconduits de manière tacite 2 fois pour une durée de 12 mois (1 ère reconduction: 12 mois, seconde reconduction : 12 mois). Date de fin du marché : 31 décembre 2029. Les lots 4, 9, 22, 23, 31, 32, 33 et 35 sont conclus pour une durée de 1 an à compter de la date de notification. Les accords-cadres pourront être reconduits de manière tacite 3 fois pour une durée de 12 mois. (1ere reconduction: 1 mois; seconde reconduction : 12 mois). Date de fin du marché : 31 décembre 2029
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 160 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 290191-2025
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Avis
Critère: Assurance responsabilité professionnelle pour les risques
Description: Attestation d'assurance responsabilité civile professionnelle en cours de validité
Critère: Autres exigences économiques ou financières
Description: Dc1dc2se référer au Règlement de la Consultation
Critère: Certificats délivrés par des instituts de contrôle de la qualité
Description: Agréments
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 25/06/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 26/06/2025 10:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 3
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Conseil départemental du Tarn
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Toulouse
5.1.
Lot: LOT-0019
Titre: Lot n°19 - Produits laitiers frais et affinés au lait de vache biologique - Secteur Ouest
Description: Produits laitiers frais et affinés au lait de vache biologique - Secteur Ouest
Identifiant interne: 19
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15890000 Produits alimentaires et produits secs divers
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15500000 Produits laitiers, 15896000 Produits surgelés, 15500000 Produits laitiers, 15110000 Viande
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/11/2025
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
Autres informations sur le renouvellement: Les lots 1, 2, 3, 5, 6, 7, 8, 10, 11, 12, 13, 14, 15, 16, 17, 18, 19, 20, 21, 24, 25, 26, 27, 28, 29, 30 et 34 sont conclus pour une durée de 2 ans fermes à compter de la date de notification. Les accord-cadres pourront être reconduits de manière tacite 2 fois pour une durée de 12 mois (1 ère reconduction: 12 mois, seconde reconduction : 12 mois). Date de fin du marché : 31 décembre 2029. Les lots 4, 9, 22, 23, 31, 32, 33 et 35 sont conclus pour une durée de 1 an à compter de la date de notification. Les accords-cadres pourront être reconduits de manière tacite 3 fois pour une durée de 12 mois. (1ere reconduction: 1 mois; seconde reconduction : 12 mois). Date de fin du marché : 31 décembre 2029
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 160 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 290191-2025
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Avis
Critère: Assurance responsabilité professionnelle pour les risques
Description: Attestation d'assurance responsabilité civile professionnelle en cours de validité
Critère: Autres exigences économiques ou financières
Description: Dc1dc2se référer au Règlement de la Consultation
Critère: Certificats délivrés par des instituts de contrôle de la qualité
Description: Agréments
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 25/06/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 26/06/2025 10:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 3
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Conseil départemental du Tarn
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Toulouse
5.1.
Lot: LOT-0020
Titre: Lot n°20 - Produits laitiers frais et affinés au lait de vache biologique - Secteur Sud
Description: Produits laitiers frais et affinés au lait de vache biologique - Secteur Sud
Identifiant interne: 20
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15890000 Produits alimentaires et produits secs divers
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15500000 Produits laitiers, 15896000 Produits surgelés, 15500000 Produits laitiers, 15110000 Viande
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/11/2025
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
Autres informations sur le renouvellement: Les lots 1, 2, 3, 5, 6, 7, 8, 10, 11, 12, 13, 14, 15, 16, 17, 18, 19, 20, 21, 24, 25, 26, 27, 28, 29, 30 et 34 sont conclus pour une durée de 2 ans fermes à compter de la date de notification. Les accord-cadres pourront être reconduits de manière tacite 2 fois pour une durée de 12 mois (1 ère reconduction: 12 mois, seconde reconduction : 12 mois). Date de fin du marché : 31 décembre 2029. Les lots 4, 9, 22, 23, 31, 32, 33 et 35 sont conclus pour une durée de 1 an à compter de la date de notification. Les accords-cadres pourront être reconduits de manière tacite 3 fois pour une durée de 12 mois. (1ere reconduction: 1 mois; seconde reconduction : 12 mois). Date de fin du marché : 31 décembre 2029
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 150 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 290191-2025
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Avis
Critère: Assurance responsabilité professionnelle pour les risques
Description: Attestation d'assurance responsabilité civile professionnelle en cours de validité
Critère: Autres exigences économiques ou financières
Description: Dc1dc2se référer au Règlement de la Consultation
Critère: Certificats délivrés par des instituts de contrôle de la qualité
Description: Agréments
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 25/06/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 26/06/2025 10:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 3
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Conseil départemental du Tarn
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Toulouse
5.1.
Lot: LOT-0021
Titre: Lot n°21 - Produits laitiers coopératifs
Description: Produits laitiers coopératifs
Identifiant interne: 21
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15890000 Produits alimentaires et produits secs divers
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15500000 Produits laitiers, 15896000 Produits surgelés, 15500000 Produits laitiers, 15110000 Viande
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/11/2025
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
Autres informations sur le renouvellement: Les lots 1, 2, 3, 5, 6, 7, 8, 10, 11, 12, 13, 14, 15, 16, 17, 18, 19, 20, 21, 24, 25, 26, 27, 28, 29, 30 et 34 sont conclus pour une durée de 2 ans fermes à compter de la date de notification. Les accord-cadres pourront être reconduits de manière tacite 2 fois pour une durée de 12 mois (1 ère reconduction: 12 mois, seconde reconduction : 12 mois). Date de fin du marché : 31 décembre 2029. Les lots 4, 9, 22, 23, 31, 32, 33 et 35 sont conclus pour une durée de 1 an à compter de la date de notification. Les accords-cadres pourront être reconduits de manière tacite 3 fois pour une durée de 12 mois. (1ere reconduction: 1 mois; seconde reconduction : 12 mois). Date de fin du marché : 31 décembre 2029
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 400 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 290191-2025
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Avis
Critère: Assurance responsabilité professionnelle pour les risques
Description: Attestation d'assurance responsabilité civile professionnelle en cours de validité
Critère: Autres exigences économiques ou financières
Description: Dc1dc2se référer au Règlement de la Consultation
Critère: Certificats délivrés par des instituts de contrôle de la qualité
Description: Agréments
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 25/06/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 26/06/2025 10:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 3
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Conseil départemental du Tarn
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Toulouse
5.1.
Lot: LOT-0022
Titre: Lot n°22 - Produits laitiers, crèmerie, ovoproduits conventionnels et labellisés négoces
Description: Produits laitiers, crèmerie, ovoproduits conventionnels et labellisés négoces
Identifiant interne: 22
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15890000 Produits alimentaires et produits secs divers
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15500000 Produits laitiers, 15896000 Produits surgelés, 15500000 Produits laitiers, 15110000 Viande
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/11/2025
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
Autres informations sur le renouvellement: Les lots 1, 2, 3, 5, 6, 7, 8, 10, 11, 12, 13, 14, 15, 16, 17, 18, 19, 20, 21, 24, 25, 26, 27, 28, 29, 30 et 34 sont conclus pour une durée de 2 ans fermes à compter de la date de notification. Les accord-cadres pourront être reconduits de manière tacite 2 fois pour une durée de 12 mois (1 ère reconduction: 12 mois, seconde reconduction : 12 mois). Date de fin du marché : 31 décembre 2029. Les lots 4, 9, 22, 23, 31, 32, 33 et 35 sont conclus pour une durée de 1 an à compter de la date de notification. Les accords-cadres pourront être reconduits de manière tacite 3 fois pour une durée de 12 mois. (1ere reconduction: 1 mois; seconde reconduction : 12 mois). Date de fin du marché : 31 décembre 2029
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 700 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 290191-2025
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Avis
Critère: Assurance responsabilité professionnelle pour les risques
Description: Attestation d'assurance responsabilité civile professionnelle en cours de validité
Critère: Autres exigences économiques ou financières
Description: Dc1dc2se référer au Règlement de la Consultation
Critère: Certificats délivrés par des instituts de contrôle de la qualité
Description: Agréments
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 25/06/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 26/06/2025 10:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 3
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Conseil départemental du Tarn
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Toulouse
5.1.
Lot: LOT-0023
Titre: Lot n°23 - Viandes volailles et produits assimilés conventionnels, labellisés et négoces
Description: Viandes volailles et produits assimilés conventionnels, labellisés, coopératifs et négoces
Identifiant interne: 23
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15890000 Produits alimentaires et produits secs divers
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15112000 Volaille, 15896000 Produits surgelés, 15500000 Produits laitiers, 15110000 Viande
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/11/2025
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
Autres informations sur le renouvellement: Les lots 1, 2, 3, 5, 6, 7, 8, 10, 11, 12, 13, 14, 15, 16, 17, 18, 19, 20, 21, 24, 25, 26, 27, 28, 29, 30 et 34 sont conclus pour une durée de 2 ans fermes à compter de la date de notification. Les accord-cadres pourront être reconduits de manière tacite 2 fois pour une durée de 12 mois (1 ère reconduction: 12 mois, seconde reconduction : 12 mois). Date de fin du marché : 31 décembre 2029. Les lots 4, 9, 22, 23, 31, 32, 33 et 35 sont conclus pour une durée de 1 an à compter de la date de notification. Les accords-cadres pourront être reconduits de manière tacite 3 fois pour une durée de 12 mois. (1ere reconduction: 1 mois; seconde reconduction : 12 mois). Date de fin du marché : 31 décembre 2029
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 1 200 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 290191-2025
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Avis
Critère: Assurance responsabilité professionnelle pour les risques
Description: Attestation d'assurance responsabilité civile professionnelle en cours de validité
Critère: Autres exigences économiques ou financières
Description: Dc1dc2se référer au Règlement de la Consultation
Critère: Certificats délivrés par des instituts de contrôle de la qualité
Description: Agréments
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 25/06/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 26/06/2025 10:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 3
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Conseil départemental du Tarn
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Toulouse
5.1.
Lot: LOT-0024
Titre: Lot n°24 - Viande porcine fermière et charcuterie assimilée - Secteur Nord
Description: Viande porcine fermière et charcuterie assimilée - Secteur Nord
Identifiant interne: 24
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15890000 Produits alimentaires et produits secs divers
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15113000 Viande de porc, 15896000 Produits surgelés, 15500000 Produits laitiers, 15110000 Viande
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/11/2025
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
Autres informations sur le renouvellement: Les lots 1, 2, 3, 5, 6, 7, 8, 10, 11, 12, 13, 14, 15, 16, 17, 18, 19, 20, 21, 24, 25, 26, 27, 28, 29, 30 et 34 sont conclus pour une durée de 2 ans fermes à compter de la date de notification. Les accord-cadres pourront être reconduits de manière tacite 2 fois pour une durée de 12 mois (1 ère reconduction: 12 mois, seconde reconduction : 12 mois). Date de fin du marché : 31 décembre 2029. Les lots 4, 9, 22, 23, 31, 32, 33 et 35 sont conclus pour une durée de 1 an à compter de la date de notification. Les accords-cadres pourront être reconduits de manière tacite 3 fois pour une durée de 12 mois. (1ere reconduction: 1 mois; seconde reconduction : 12 mois). Date de fin du marché : 31 décembre 2029
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 70 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 290191-2025
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Avis
Critère: Assurance responsabilité professionnelle pour les risques
Description: Attestation d'assurance responsabilité civile professionnelle en cours de validité
Critère: Autres exigences économiques ou financières
Description: Dc1dc2se référer au Règlement de la Consultation
Critère: Certificats délivrés par des instituts de contrôle de la qualité
Description: Agréments
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 25/06/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 26/06/2025 10:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 3
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Conseil départemental du Tarn
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Toulouse
5.1.
Lot: LOT-0025
Titre: Lot n°25- Viande porcine fermière et charcuterie assimilée - Secteur Ouest
Description: Viande porcine fermière et charcuterie assimilée - Secteur Ouest
Identifiant interne: 25
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15890000 Produits alimentaires et produits secs divers
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15113000 Viande de porc, 15896000 Produits surgelés, 15500000 Produits laitiers, 15110000 Viande
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/11/2025
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
Autres informations sur le renouvellement: Les lots 1, 2, 3, 5, 6, 7, 8, 10, 11, 12, 13, 14, 15, 16, 17, 18, 19, 20, 21, 24, 25, 26, 27, 28, 29, 30 et 34 sont conclus pour une durée de 2 ans fermes à compter de la date de notification. Les accord-cadres pourront être reconduits de manière tacite 2 fois pour une durée de 12 mois (1 ère reconduction: 12 mois, seconde reconduction : 12 mois). Date de fin du marché : 31 décembre 2029. Les lots 4, 9, 22, 23, 31, 32, 33 et 35 sont conclus pour une durée de 1 an à compter de la date de notification. Les accords-cadres pourront être reconduits de manière tacite 3 fois pour une durée de 12 mois. (1ere reconduction: 1 mois; seconde reconduction : 12 mois). Date de fin du marché : 31 décembre 2029
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 70 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 290191-2025
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Avis
Critère: Assurance responsabilité professionnelle pour les risques
Description: Attestation d'assurance responsabilité civile professionnelle en cours de validité
Critère: Autres exigences économiques ou financières
Description: Dc1dc2se référer au Règlement de la Consultation
Critère: Certificats délivrés par des instituts de contrôle de la qualité
Description: Agréments
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 25/06/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 26/06/2025 10:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 3
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Conseil départemental du Tarn
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Toulouse
5.1.
Lot: LOT-0026
Titre: Lot n°26 - Viande porcine fermière et charcuterie assimilée - Secteur Sud
Description: Viande porcine fermière et charcuterie assimilée - Secteur Sud
Identifiant interne: 26
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15890000 Produits alimentaires et produits secs divers
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15113000 Viande de porc, 15896000 Produits surgelés, 15500000 Produits laitiers, 15110000 Viande
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/11/2025
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
Autres informations sur le renouvellement: Les lots 1, 2, 3, 5, 6, 7, 8, 10, 11, 12, 13, 14, 15, 16, 17, 18, 19, 20, 21, 24, 25, 26, 27, 28, 29, 30 et 34 sont conclus pour une durée de 2 ans fermes à compter de la date de notification. Les accord-cadres pourront être reconduits de manière tacite 2 fois pour une durée de 12 mois (1 ère reconduction: 12 mois, seconde reconduction : 12 mois). Date de fin du marché : 31 décembre 2029. Les lots 4, 9, 22, 23, 31, 32, 33 et 35 sont conclus pour une durée de 1 an à compter de la date de notification. Les accords-cadres pourront être reconduits de manière tacite 3 fois pour une durée de 12 mois. (1ere reconduction: 1 mois; seconde reconduction : 12 mois). Date de fin du marché : 31 décembre 2029
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 67 500,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 290191-2025
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Avis
Critère: Assurance responsabilité professionnelle pour les risques
Description: Attestation d'assurance responsabilité civile professionnelle en cours de validité
Critère: Autres exigences économiques ou financières
Description: Dc1dc2se référer au Règlement de la Consultation
Critère: Certificats délivrés par des instituts de contrôle de la qualité
Description: Agréments
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 25/06/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 26/06/2025 10:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 3
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Conseil départemental du Tarn
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Toulouse
5.1.
Lot: LOT-0027
Titre: Lot n°27 - Viande de jeune bovin à l'équilibre biologique races à viande
Description: Viande de jeune bovin à l'équilibre biologique races à viande
Identifiant interne: 27
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15890000 Produits alimentaires et produits secs divers
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15111200 Viande de veau, 15896000 Produits surgelés, 15500000 Produits laitiers, 15110000 Viande
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/11/2025
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
Autres informations sur le renouvellement: Les lots 1, 2, 3, 5, 6, 7, 8, 10, 11, 12, 13, 14, 15, 16, 17, 18, 19, 20, 21, 24, 25, 26, 27, 28, 29, 30 et 34 sont conclus pour une durée de 2 ans fermes à compter de la date de notification. Les accord-cadres pourront être reconduits de manière tacite 2 fois pour une durée de 12 mois (1 ère reconduction: 12 mois, seconde reconduction : 12 mois). Date de fin du marché : 31 décembre 2029. Les lots 4, 9, 22, 23, 31, 32, 33 et 35 sont conclus pour une durée de 1 an à compter de la date de notification. Les accords-cadres pourront être reconduits de manière tacite 3 fois pour une durée de 12 mois. (1ere reconduction: 1 mois; seconde reconduction : 12 mois). Date de fin du marché : 31 décembre 2029
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 180 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 290191-2025
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Avis
Critère: Assurance responsabilité professionnelle pour les risques
Description: Attestation d'assurance responsabilité civile professionnelle en cours de validité
Critère: Autres exigences économiques ou financières
Description: Dc1dc2se référer au Règlement de la Consultation
Critère: Certificats délivrés par des instituts de contrôle de la qualité
Description: Agréments
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 25/06/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 26/06/2025 10:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 3
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Conseil départemental du Tarn
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Toulouse
5.1.
Lot: LOT-0028
Titre: Lot n°28 - Viande de veau à l'équilibre Label rouge races à viande
Description: Viande de veau à l'équilibre Label rouge races à viande
Identifiant interne: 28
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15890000 Produits alimentaires et produits secs divers
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15111200 Viande de veau, 15896000 Produits surgelés, 15500000 Produits laitiers, 15110000 Viande
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/11/2025
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
Autres informations sur le renouvellement: Les lots 1, 2, 3, 5, 6, 7, 8, 10, 11, 12, 13, 14, 15, 16, 17, 18, 19, 20, 21, 24, 25, 26, 27, 28, 29, 30 et 34 sont conclus pour une durée de 2 ans fermes à compter de la date de notification. Les accord-cadres pourront être reconduits de manière tacite 2 fois pour une durée de 12 mois (1 ère reconduction: 12 mois, seconde reconduction : 12 mois). Date de fin du marché : 31 décembre 2029. Les lots 4, 9, 22, 23, 31, 32, 33 et 35 sont conclus pour une durée de 1 an à compter de la date de notification. Les accords-cadres pourront être reconduits de manière tacite 3 fois pour une durée de 12 mois. (1ere reconduction: 1 mois; seconde reconduction : 12 mois). Date de fin du marché : 31 décembre 2029
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 270 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 290191-2025
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Avis
Critère: Assurance responsabilité professionnelle pour les risques
Description: Attestation d'assurance responsabilité civile professionnelle en cours de validité
Critère: Autres exigences économiques ou financières
Description: Dc1dc2se référer au Règlement de la Consultation
Critère: Certificats délivrés par des instituts de contrôle de la qualité
Description: Agréments
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 25/06/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 26/06/2025 10:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 3
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Conseil départemental du Tarn
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Toulouse
5.1.
Lot: LOT-0029
Titre: Lot n°29 - Viande bovine adulte à l'équilibre et à la pièce races à viande
Description: Viande bovine adulte à l'équilibre et à la pièce races à viande
Identifiant interne: 29
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15890000 Produits alimentaires et produits secs divers
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15111000 Viande bovine, 15896000 Produits surgelés, 15500000 Produits laitiers, 15110000 Viande
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/11/2025
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
Autres informations sur le renouvellement: Les lots 1, 2, 3, 5, 6, 7, 8, 10, 11, 12, 13, 14, 15, 16, 17, 18, 19, 20, 21, 24, 25, 26, 27, 28, 29, 30 et 34 sont conclus pour une durée de 2 ans fermes à compter de la date de notification. Les accord-cadres pourront être reconduits de manière tacite 2 fois pour une durée de 12 mois (1 ère reconduction: 12 mois, seconde reconduction : 12 mois). Date de fin du marché : 31 décembre 2029. Les lots 4, 9, 22, 23, 31, 32, 33 et 35 sont conclus pour une durée de 1 an à compter de la date de notification. Les accords-cadres pourront être reconduits de manière tacite 3 fois pour une durée de 12 mois. (1ere reconduction: 1 mois; seconde reconduction : 12 mois). Date de fin du marché : 31 décembre 2029
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 600 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 290191-2025
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Avis
Critère: Assurance responsabilité professionnelle pour les risques
Description: Attestation d'assurance responsabilité civile professionnelle en cours de validité
Critère: Autres exigences économiques ou financières
Description: Dc1dc2se référer au Règlement de la Consultation
Critère: Certificats délivrés par des instituts de contrôle de la qualité
Description: Agréments
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 25/06/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 26/06/2025 10:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 3
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Conseil départemental du Tarn
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Toulouse
5.1.
Lot: LOT-0030
Titre: Lot n°30 - Viande bovine à l'équilibre missions éducatives
Description: Viande bovine à l'équilibre missions éducatives
Identifiant interne: 30
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15890000 Produits alimentaires et produits secs divers
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15111000 Viande bovine, 15896000 Produits surgelés, 15500000 Produits laitiers, 15110000 Viande
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/11/2025
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
Autres informations sur le renouvellement: Les lots 1, 2, 3, 5, 6, 7, 8, 10, 11, 12, 13, 14, 15, 16, 17, 18, 19, 20, 21, 24, 25, 26, 27, 28, 29, 30 et 34 sont conclus pour une durée de 2 ans fermes à compter de la date de notification. Les accord-cadres pourront être reconduits de manière tacite 2 fois pour une durée de 12 mois (1 ère reconduction: 12 mois, seconde reconduction : 12 mois). Date de fin du marché : 31 décembre 2029. Les lots 4, 9, 22, 23, 31, 32, 33 et 35 sont conclus pour une durée de 1 an à compter de la date de notification. Les accords-cadres pourront être reconduits de manière tacite 3 fois pour une durée de 12 mois. (1ere reconduction: 1 mois; seconde reconduction : 12 mois). Date de fin du marché : 31 décembre 2029
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 65 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 290191-2025
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Avis
Critère: Assurance responsabilité professionnelle pour les risques
Description: Attestation d'assurance responsabilité civile professionnelle en cours de validité
Critère: Autres exigences économiques ou financières
Description: Dc1dc2se référer au Règlement de la Consultation
Critère: Certificats délivrés par des instituts de contrôle de la qualité
Description: Agréments
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 25/06/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 26/06/2025 10:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 3
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Conseil départemental du Tarn
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Toulouse
5.1.
Lot: LOT-0031
Titre: Lot n°31- Viande ovine, bovine à la pièce et charcuterie - races à viande conventionelles et labellisées négoces
Description: Viande ovine, bovine à la pièce et charcuterie - races à viande conventionelles et labellisées négoces
Identifiant interne: 31
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15890000 Produits alimentaires et produits secs divers
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15111000 Viande bovine, 15896000 Produits surgelés, 15500000 Produits laitiers, 15110000 Viande
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/11/2025
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
Autres informations sur le renouvellement: Les lots 1, 2, 3, 5, 6, 7, 8, 10, 11, 12, 13, 14, 15, 16, 17, 18, 19, 20, 21, 24, 25, 26, 27, 28, 29, 30 et 34 sont conclus pour une durée de 2 ans fermes à compter de la date de notification. Les accord-cadres pourront être reconduits de manière tacite 2 fois pour une durée de 12 mois (1 ère reconduction: 12 mois, seconde reconduction : 12 mois). Date de fin du marché : 31 décembre 2029. Les lots 4, 9, 22, 23, 31, 32, 33 et 35 sont conclus pour une durée de 1 an à compter de la date de notification. Les accords-cadres pourront être reconduits de manière tacite 3 fois pour une durée de 12 mois. (1ere reconduction: 1 mois; seconde reconduction : 12 mois). Date de fin du marché : 31 décembre 2029
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 1 400 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 290191-2025
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Avis
Critère: Assurance responsabilité professionnelle pour les risques
Description: Attestation d'assurance responsabilité civile professionnelle en cours de validité
Critère: Autres exigences économiques ou financières
Description: Dc1dc2se référer au Règlement de la Consultation
Critère: Certificats délivrés par des instituts de contrôle de la qualité
Description: Agréments
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 25/06/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 26/06/2025 10:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 3
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Conseil départemental du Tarn
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Toulouse
5.1.
Lot: LOT-0032
Titre: Lot n°32 - Viandes porcines à la pièce et charcuterie - conventionnelle et labellisées négoces
Description: Viandes porcines à la pièce et charcuterie - conventionnelle et labellisées négoces
Identifiant interne: 32
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15890000 Produits alimentaires et produits secs divers
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15113000 Viande de porc, 15896000 Produits surgelés, 15500000 Produits laitiers, 15110000 Viande
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/11/2025
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
Autres informations sur le renouvellement: Les lots 1, 2, 3, 5, 6, 7, 8, 10, 11, 12, 13, 14, 15, 16, 17, 18, 19, 20, 21, 24, 25, 26, 27, 28, 29, 30 et 34 sont conclus pour une durée de 2 ans fermes à compter de la date de notification. Les accord-cadres pourront être reconduits de manière tacite 2 fois pour une durée de 12 mois (1 ère reconduction: 12 mois, seconde reconduction : 12 mois). Date de fin du marché : 31 décembre 2029. Les lots 4, 9, 22, 23, 31, 32, 33 et 35 sont conclus pour une durée de 1 an à compter de la date de notification. Les accords-cadres pourront être reconduits de manière tacite 3 fois pour une durée de 12 mois. (1ere reconduction: 1 mois; seconde reconduction : 12 mois). Date de fin du marché : 31 décembre 2029
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 400 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 290191-2025
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Avis
Critère: Assurance responsabilité professionnelle pour les risques
Description: Attestation d'assurance responsabilité civile professionnelle en cours de validité
Critère: Autres exigences économiques ou financières
Description: Dc1dc2se référer au Règlement de la Consultation
Critère: Certificats délivrés par des instituts de contrôle de la qualité
Description: Agréments
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 25/06/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 26/06/2025 10:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 3
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Conseil départemental du Tarn
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Toulouse
5.1.
Lot: LOT-0033
Titre: Lot n°33 - Poissons frais et surgelés pêche durable négoces
Description: Poissons frais et surgelés pêche durable négoces
Identifiant interne: 33
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15890000 Produits alimentaires et produits secs divers
Nomenclature supplémentaire (cpv): 03310000 Poissons, crustacés et produits aquatiques, 15896000 Produits surgelés, 15500000 Produits laitiers, 15110000 Viande
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/11/2025
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
Autres informations sur le renouvellement: Les lots 1, 2, 3, 5, 6, 7, 8, 10, 11, 12, 13, 14, 15, 16, 17, 18, 19, 20, 21, 24, 25, 26, 27, 28, 29, 30 et 34 sont conclus pour une durée de 2 ans fermes à compter de la date de notification. Les accord-cadres pourront être reconduits de manière tacite 2 fois pour une durée de 12 mois (1 ère reconduction: 12 mois, seconde reconduction : 12 mois). Date de fin du marché : 31 décembre 2029. Les lots 4, 9, 22, 23, 31, 32, 33 et 35 sont conclus pour une durée de 1 an à compter de la date de notification. Les accords-cadres pourront être reconduits de manière tacite 3 fois pour une durée de 12 mois. (1ere reconduction: 1 mois; seconde reconduction : 12 mois). Date de fin du marché : 31 décembre 2029
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 1 200 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 290191-2025
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Avis
Critère: Assurance responsabilité professionnelle pour les risques
Description: Attestation d'assurance responsabilité civile professionnelle en cours de validité
Critère: Autres exigences économiques ou financières
Description: Dc1dc2se référer au Règlement de la Consultation
Critère: Certificats délivrés par des instituts de contrôle de la qualité
Description: Agréments
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 25/06/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 26/06/2025 10:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 3
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Conseil départemental du Tarn
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Toulouse
5.1.
Lot: LOT-0034
Titre: Lot n°34 - Légumineuses surgelées 3ème gamme biologiques et coopératives
Description: Légumineuses surgelées 3ème gamme biologiques et coopératives
Identifiant interne: 34
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15890000 Produits alimentaires et produits secs divers
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15896000 Produits surgelés, 15896000 Produits surgelés, 15500000 Produits laitiers, 15110000 Viande
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/11/2025
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
Autres informations sur le renouvellement: Les lots 1, 2, 3, 5, 6, 7, 8, 10, 11, 12, 13, 14, 15, 16, 17, 18, 19, 20, 21, 24, 25, 26, 27, 28, 29, 30 et 34 sont conclus pour une durée de 2 ans fermes à compter de la date de notification. Les accord-cadres pourront être reconduits de manière tacite 2 fois pour une durée de 12 mois (1 ère reconduction: 12 mois, seconde reconduction : 12 mois). Date de fin du marché : 31 décembre 2029. Les lots 4, 9, 22, 23, 31, 32, 33 et 35 sont conclus pour une durée de 1 an à compter de la date de notification. Les accords-cadres pourront être reconduits de manière tacite 3 fois pour une durée de 12 mois. (1ere reconduction: 1 mois; seconde reconduction : 12 mois). Date de fin du marché : 31 décembre 2029
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 300 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 290191-2025
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Avis
Critère: Assurance responsabilité professionnelle pour les risques
Description: Attestation d'assurance responsabilité civile professionnelle en cours de validité
Critère: Autres exigences économiques ou financières
Description: Dc1dc2se référer au Règlement de la Consultation
Critère: Certificats délivrés par des instituts de contrôle de la qualité
Description: Agréments
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 25/06/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 26/06/2025 10:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 3
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Conseil départemental du Tarn
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Toulouse
5.1.
Lot: LOT-0035
Titre: Lot n°35- Surgelés conventionnels et labellisés négoces
Description: Surgelés conventionnels et labellisés négoces
Identifiant interne: 35
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15890000 Produits alimentaires et produits secs divers
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15896000 Produits surgelés, 15896000 Produits surgelés, 15500000 Produits laitiers, 15110000 Viande
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/11/2025
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
Autres informations sur le renouvellement: Les lots 1, 2, 3, 5, 6, 7, 8, 10, 11, 12, 13, 14, 15, 16, 17, 18, 19, 20, 21, 24, 25, 26, 27, 28, 29, 30 et 34 sont conclus pour une durée de 2 ans fermes à compter de la date de notification. Les accord-cadres pourront être reconduits de manière tacite 2 fois pour une durée de 12 mois (1 ère reconduction: 12 mois, seconde reconduction : 12 mois). Date de fin du marché : 31 décembre 2029. Les lots 4, 9, 22, 23, 31, 32, 33 et 35 sont conclus pour une durée de 1 an à compter de la date de notification. Les accords-cadres pourront être reconduits de manière tacite 3 fois pour une durée de 12 mois. (1ere reconduction: 1 mois; seconde reconduction : 12 mois). Date de fin du marché : 31 décembre 2029
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 1 800 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 290191-2025
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Avis
Critère: Assurance responsabilité professionnelle pour les risques
Description: Attestation d'assurance responsabilité civile professionnelle en cours de validité
Critère: Autres exigences économiques ou financières
Description: Dc1dc2se référer au Règlement de la Consultation
Critère: Certificats délivrés par des instituts de contrôle de la qualité
Description: Agréments
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 25/06/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 26/06/2025 10:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 3
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Conseil départemental du Tarn
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Toulouse
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: EF3665DC-C77E-71F9-43B50992AC0248C0
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: DEPARTEMENT DU TARN
Numéro d’enregistrement: 50855
Adresse postale: Lices Georges Pompidou
Ville: Albi
Code postal: 81013
Subdivision pays (NUTS): Tarn (FRJ27)
Pays: France
Point de contact: RAMOND Christophe
Téléphone: 0563456464
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Conseil départemental du Tarn
Numéro d’enregistrement: EF3665F9-DCAA-9550-47FB72B6F4A15A85
Adresse postale: 35 Lices Georges Pompidou
Ville: Albi
Code postal: 81013
Subdivision pays (NUTS): Tarn (FRJ27)
Pays: France
Point de contact: Service des Marchés publics
Téléphone: 0563456464
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d’enregistrement: EF36662C-06E5-3E74-034415BB0A706926
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Ville: Toulouse
Code postal: 31068
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
Téléphone: 0562735757
Télécopieur: 0562735740
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d’enregistrement: EF36663A-A890-370B-E9FBB3FDDDE3D986
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Ville: Toulouse
Code postal: 31068
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
Téléphone: 0562735757
Télécopieur: 0562735740
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
10. Modification
Version de l’avis antérieur à modifier: c5c8ad54-aabc-4152-8b60-351875c49611-01
10.1.
Modification
Identifiant de la section: PROCEDURE
Description des modifications: Remise des offres: Au lieu du 19/06/2025 à 12h00 au plus tard. Lire 25/06/2025 à 12h00 au plus tard.
10.1.
Modification
Identifiant de la section: PROCEDURE
Description des modifications: Date d'ouverture des offres: Au lieu du 20/06/2025 à 12h00 au plus tard. Lire 26/06/2025 à 10h00 au plus tard.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: e85922f3-01da-46ee-9c4c-753fed1d8769 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 12/06/2025 17:18:31 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 384729-2025
Numéro de publication au JO S: 113/2025
Date de publication: 16/06/2025
