Centrale des marchés
Fourniture d'ouvrages imprimés pour le Département du Tarn Fourniture d'ouvrages imprimés pour la bibliothèque publique pour les lots no 1 à 10 et pour le lot no11 Fourniture d'ouvrages de documentation professionnelle pour les autres services du Départeme...
Conseil Général du Tarn 81013Albi bureaumarches.81@tarn.fr 05 63 45 66 38
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Fourniture d'ouvrages imprimés pour le Département du Tarn

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1549829

Date de clôture estimée : 24/07/15
Etat : Première publication
Publié dans :
SOURCEWEB (07/07/15)
SOURCEWEB (29/06/15)
SOURCEWEB (29/06/15)
SOURCEWEB (25/06/15)
SOURCEWEB (25/06/15)
BOAMP (12/06/15)
15-89931
Département(s) de publication : 81 Annonce No 15-89931 I. II. III. IV. VI. Avis de marché Fournitures Directive 2004/18/CE. Section I : Pouvoir adjudicateur I.1) Nom, adresses et point(s) de contact : Conseil Général du Tarn, hôtel du Département, Lices Georges Pompidou, à l'attention de  le président, F-81013 Albi. Tél. (+33) 5 63 45 64 68. E-mail : bureaumarches.81@tarn.fr . Fax (+33) 5 63 45 66 38. Code d'identification national : 22810001200019 . Adresse(s) internet : Adresse générale du pouvoir adjudicateur : https://marchespublics.cg81.fr . Adresse du profil d'acheteur (URL) : https://marchespublics.cg81.fr . Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : auprès du ou des points de contact susmentionnés Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaire (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : DEPARTEMENT DU TARN : Mme Patricia BLEYS, service des marches Hotel du Département, F-81013 Albi Cedex 9. Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : DEPARTEMENT DU TARN : Mme Patricia BLEYS, service des marches Hotel du Département, F-81013 Albi Cedex 9. I.2) Type de pouvoir adjudicateur : Autorité régionale ou locale. I.3) Activité principale : Services généraux des administrations publiques. I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non. Section II : Objet du marché II.1) Description II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur : fourniture d'ouvrages imprimés pour le Département du Tarn. II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation : Fournitures. Achat. Code NUTS |FR627| . II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique : L'avis concerne la mise en place d'un accord-cadre II.1.4) Information sur l'accord-cadre : II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions : fourniture d'ouvrages imprimés pour la bibliothèque publique pour les lots n o 1 à 10 et pour le lot n o 11 Fourniture d'ouvrages de documentation professionnelle pour les autres services du Département. II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) : 22113000 , 22110000 , 22114400 . II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) : Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : Oui II.1.8) Lots : Division en lots : Oui. Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots. II.1.9) Variantes : Des variantes seront prises en considération : non. II.2) Quantité ou étendue du marché II.2.1) Quantité ou étendue globale : II.2.2) Informations sur les options : II.2.3) Reconduction : Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui. Nombre de reconductions éventuelles : 3. II.3) Durée du marché ou délai d'exécution : Durée en mois : 12 (à compter de la date d'attribution du marché). Information sur les lots LOT n o 01 intitulé : 1) Description succincte Romans et contes pour la jeunesse 2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 22113000 . 3) Quantité ou étendue 4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement Durée en mois : 12 (à compter de la date d'attribution du marché). 5) Information compémentaires sur les lots montant minimum 10 000 euros (T.T.C.) et montant maximum 36 000 euros (T.T.C.) LOT n o 02 intitulé : 1) Description succincte Ouvrages illustrés pour la jeunesse 2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 22113000 . 3) Quantité ou étendue 4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement Durée en mois : 12 (à compter de la date d'attribution du marché). 5) Information compémentaires sur les lots montant minimum 10 000 euros (T.T.C.) et montant maximum 36 000 euros (T.T.C.) LOT n o 03 intitulé : 1) Description succincte Documentaires pour la jeunesse 2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 22113000 . 3) Quantité ou étendue 4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement Durée en mois : 12 (à compter de la date d'attribution du marché). 5) Information compémentaires sur les lots montant minimum 12 000 euros (T.T.C.) et montant maximum 52 000 euros (T.T.C.) LOT n o 04 intitulé : 1) Description succincte Bandes dessinées et mangas 2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 22113000 . 3) Quantité ou étendue 4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement Durée en mois : 12 (à compter de la date d'attribution du marché). 5) Information compémentaires sur les lots montant minimum 13 000 euros (T.T.C.) et montant maximum 53 000 euros (T.T.C.) LOT n o 05 intitulé : 1) Description succincte Romans francophones et romans policiers pour adultes 2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 22113000 . 3) Quantité ou étendue 4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement Durée en mois : 12 (à compter de la date d'attribution du marché). 5) Information compémentaires sur les lots montant minimum 11 000 euros (T.T.C.) et montant maximum 40 000 euros (T.T.C.) LOT n o 06 intitulé : 1) Description succincte Romans étrangers, large vision, textes lus, science-fiction pour adultes 2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 22113000 . 3) Quantité ou étendue 4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement Durée en mois : 12 (à compter de la date d'attribution du marché). 5) Information compémentaires sur les lots montant minimum 15 000 euros (T.T.C.) et montant maximum 52 000 euros (T.T.C.) LOT n o 07 intitulé : 1) Description succincte Documentaires pour adultes 2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 22113000 . 3) Quantité ou étendue 4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement Durée en mois : 12 (à compter de la date d'attribution du marché). 5) Information compémentaires sur les lots montant minimum 19 500 euros (T.T.C.) et montant maximum 65 000 euros (T.T.C.) LOT n o 08 intitulé : 1) Description succincte Ouvrages en langue étrangère 2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 22113000 . 3) Quantité ou étendue 4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement Durée en mois : 12 (à compter de la date d'attribution du marché). 5) Information compémentaires sur les lots montant minimum 1 000 euros (T.T.C.) et montant maximum 4 000 euros (T.T.C.) LOT n o 09 intitulé : 1) Description succincte Ouvrages sur le Tarn et ouvrages en occitan 2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 22113000 . 3) Quantité ou étendue 4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement Durée en mois : 12 (à compter de la date d'attribution du marché). 5) Information compémentaires sur les lots montant minimum 1 000 euros (T.T.C.) et montant maximum 4 000 euros (T.T.C.) LOT n o 10 intitulé : 1) Description succincte Musique imprimée 2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 22114400 . 3) Quantité ou étendue 4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement Durée en mois : 12 (à compter de la date d'attribution du marché). 5) Information compémentaires sur les lots montant minimum 1 000 euros (T.T.C.) et montant maximum 3 000 euros (T.T.C.) LOT n o 11 intitulé : 1) Description succincte Ouvrages de documentation professionnelle 2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 22110000 . 3) Quantité ou étendue 4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement Durée en mois : 12 (à compter de la date d'attribution du marché). 5) Information compémentaires sur les lots montant minimum 4 000 euros (T.T.C.) et montant maximum 20 000 euros (T.T.C.) Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique III.1) CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Financement sur fonds propres.mode de paiement : Mandat administratif.délai de paiement : 30 jours. III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Pas de forme imposée. le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements, conformément à l'article 51-vi-1 du Code des marchés publics. en cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles. III.1.4) Autres conditions particulières : L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières : non. III.2) CONDITIONS DE PARTICIPATION III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession : III.2.2) Capacité économique et financière : Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : capacité financière. III.2.3) Capacité technique : Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : capacité professionnelle et capacité technique. III.2.4) Informations sur les marchés réservés : III.3) Conditions propres aux marchés de services III.3.1) Information relative à la profession : III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service Section IV : Procédure IV.1) TYPE DE PROCÉDURE IV.1.1) Type de procédure : Ouverte. IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer : IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue : IV.2) CRITÈRES D'ATTRIBUTION IV.2.1) Critères d'attribution : Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif. IV.2.2) Enchère électronique : Une enchère électronique sera effectuée : non. IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur : 15S0061. IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché : Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché : Non. IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif : IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 24 juillet 2015 - 16:00. IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés : IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation : Langue(s) officielle(s) de l'UE : français. IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre : Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres). IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres : Section VI : Renseignements complémentaires VI.1) RENOUVELLEMENT : VI.2) INFORMATION SUR LES FONDS DE L'UNION EUROPÉENNE : Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non. VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES : Retrouvez cet avis intégral, l'accès au guichet de dépôt sur https://marchespublics.cg81.fr Marché à bons de commande renseignements techniques et administratifs : departement du tarn, Mme Danièle naud, bibliotheque departementale du tarn 1, Rue Francisco Goya 81013 ALBI Cedex 9 tél : 0563603704 Fax : 0563604459 unité monétaire utilisée, l'euro.modalités de retrait et de dépôt des documents: par courrier au Service des Marchés ou Profil acheteur :https://marchespublics.tarn.fr Le marché a une durée de 12 mois reconductible tacitement 3 fois par période de 12 mois. les justificatifs de candidature sont les suivants: - lettre de candidature - habilitation du mandataire par ses co-traitants (Dc1) - déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (Dc2) - attestation d'assurances en cours de validité. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 11 juin 2015. VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulouse, 68, rue Raymond IV Cedex 07 B.P. 7007, F-31068 Toulouse. E-mail : greffe.ta-toulouse@juradm.fr . Tél. (+33) 5 62 73 57 57. Fax (+33) 5 62 73 57 40. VI.4.2) Introduction des recours : VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours : Greffe duTribunal administratif de Toulouse, 68, rue Raymond IV Cedex 07 B.P. 7007, F-31068 Toulouse. E-mail : greffe.ta-toulouse@juradm.fr . Tél. (+33) 5 62 73 57 57. Fax (+33) 5 62 73 57 40. VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS : 11 juin 2015
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