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Travaux de réhabilitation des réservoirs de Lavazière à Albi. Travaux de confortement de structure et étanchéité de la cuve du réservoir R3 Etanchéité de couverture des Réservoirs R1/R2 et R3/R4 Travaux de réhabilitation des réservoirs de Lavazière à Albi. Travaux de confortement de structure et étanchéité de la cuve du réservoir R3 Etanchéité de couverture des Réservoirs R1/R2 et R3/R4 ...
COMMUNE D ALBI 81000Albi 05 63 49 10 53
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Travaux de réhabilitation des réservoirs de Lavazière à Albi. Travaux de confortement de structure et étanchéité de la cuve du réservoir R3 Etanchéité de couverture des Réservoirs R1/R2 et R3/R4

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Marché public ou privé
Référence du marché : 2465796

Date de clôture estimée : 15/12/16
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (17/11/16)
16-166740
Avis d'appel public à la concurrence

Département(s) de publication : 81
Annonce No 16-166740
Travaux
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : COMMUNE D ALBI.
 Correspondant : Mme Maire Le, 16 rue de l'hôtel de ville 81000 Albi, tél. : 05-63-49-13-98, télécopieur : 05-63-49-10-53 adresse internet : http://www.mairie-albi.fr.
Adresse internet du profil d'acheteur : https://webmarche.adullact.org/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=&orgAcronyme=81ALBI.
Principale(s) Activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques.

Objet du marché : travaux de réhabilitation des réservoirs de Lavazière à Albi. Travaux de confortement de structure et étanchéité de la cuve du réservoir R3 Etanchéité de couverture des Réservoirs R1/R2 et R3/R4.
Type de marché de travaux :  exécution.
CPV - Objet principal : 45210000
Objets supplémentaires : 45221250
45247270.
Lieu d'exécution : .
Code NUTS : |FR627|.

L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales : 

les travaux faisant l'objet du présent marché consistent en :
Pour le réservoir R3 :
- amélioration de sol par la technique de l'injection classique ;
- traitement de fissures et lézardes par la technique de l'injection ;
- confortement de maçonnerie par mise en œuvre de broches ;
- reconfiguration d'accès à la cuve par agrandissement de trémie
- étanchéité de cuve par système de plaques ;
Pour les réservoirs R1, R2, R3 et R4 :
- terrassements partiels en déblai/remblai sur la totalité des emprises à l'intérieur des murs d'enceinte avec réalisation de formes de pentes ;
- mise en œuvre d'une étanchéité parapluie avec remontées sur murs d'enceinte, bâtiment, édicules et lanterneaux ;
- mise en œuvre de réseaux de drainage périphériques et transversaux y compris entrées d'eau et évacuations par réseaux superficiels raccordés à l'existant ;
Une visite du site est obligatoire, les candidats devront préalablement prendre rendez-vous avec M. CAPELOT au 05 63 46 46 05 afin de convenir des modalités relatives à cette visite. Pour des raisons de continuité de service, la cuve du réservoir R3 de Lavazière sera vidée et rincée sur une journée : la date de visite est le 1er décembre 2016
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : travaux de réhabilitation des réservoirs de Lavazière à Albi. Travaux de confortement de structure et étanchéité de la cuve du réservoir R3 Etanchéité de couverture des Réservoirs R1/R2 et R3/R4.
Des variantes seront-elles prises en compte: oui.La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : oui.

Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : paiement à 30 jours par mandat administratif.
financement sur fonds propres.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : aucune forme de groupement n'est imposée.

Conditions de participation : 

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : 

Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature : 
     - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
     - Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles 45 et 48 de l'ordonnance no 2015-899 du 23 juillet 2015 ou, pour les marchés publics de défense ou de sécurité, qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles 45 ,46 et 48 de l'ordonnance no 2015-899 du 23 juillet 2015 (si cette déclaration n'est pas déjà demandée dans le cadre du formulaire DC1, ci-après.);
     - Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés;
     - Si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail);
     - Si le candidat est établi ou domicilié à l'étranger, une déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il fournit à ses salariés des bulletins de paie comportant les mentions prévues à l'article R. 3243-1 du code du travail, ou des documents équivalents.

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public : 
     - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles;
     - Présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin;
     - Certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat;
     - Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
     - Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
     - S'il s'appuie, pour présenter sa candidature, sur les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par l'acheteur public. Le candidat doit également apporter la preuve que chacun de ces opérateurs économiques mettra à sa disposition les moyens nécessaires, pendant toute la durée d'exécution du marché public ou de l'accord-cadre;
     - Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.

Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1) : 
     - Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail;
     - Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus;
     - Si l'attributaire est établi dans un Etat autre que la France, un certificat établi par les administrations et organismes du pays d'origine. Lorsqu'un tel certificat n'est pas délivré par le pays concerné, il peut être remplacé par une déclaration sous serment, ou dans les Etats où un tel serment n'existe pas, par une déclaration solennelle faite par l'intéressé devant l'autorité judiciaire ou administrative compétente, un notaire ou un organisme professionnel qualifié du pays;
     - Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.

Autres renseignements demandés : 
     - Autres renseignements demandés : noti 2.
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Critères d'attribution : 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 15 décembre 2016, à 12 heures.
Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : MAPA16TXB055.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 17 novembre 2016.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : Mairie d'Albi Service Commande Publique.
 Correspondant : Mme Maire Le,  16 rue de l'hôtel de ville,  81000 Albi,  adresse internet : https://webmarche.adullact.org/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=&orgAcronyme=81ALBI.
Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : Mairie d'Albi Régie de l'eau potable.
 Correspondant : M. Capelot Fabien,  16 rue de l'hôtel de ville,  81000 Albi, , tél. : 05-63-46-46-05, , courriel : fabien.capelot@mairie-albi.fr,  adresse internet : https://webmarche.adullact.org/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=&orgAcronyme=81ALBI.
Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : Mairie d'Albi Service Commande Publique.
 Correspondant : M. Roullet Nicolas,  16 rue de l'hôtel de ville,  81000 Albi, , tél. : 05-63-49-13-98,  adresse internet : https://webmarche.adullact.org/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=&orgAcronyme=81ALBI.
Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : Mairie d'Albi Service Commande Publique.
 Correspondant :  Service Secrétariat,  16 rue de l'hôtel de ville,  81000 Albi, , tél. : 05-63-49-13-70,  adresse internet : https://webmarche.adullact.org/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=426&orgAcronyme=81ALBI.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Toulouse 68 rue Raymond IV 31000 Toulouse, tél. : 05-62-73-57-57, courriel : greffe.ta-toulouse@juradm.fr, télécopieur : 05-62-73-57-40.

Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : les candidats potentiels ou déclarés à la procédure d'attribution du présent marché peuvent introduire un référé précontractuel (article L551-1 du code de justice administrative) jusqu'à la signature du marché. Un référé contractuel (art L551-13 et suivants du code de justice administrative) peut être introduit dans un délai de 1 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution, ou à défaut de publication ou notification, dans un délai de 6 mois à compter de la conclusion du contrat. Les concurrents évincés peuvent former un recours de pleine juridiction contestant la validité de tout ou partie du marché conclu, assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché ( CE, 16 juillet 2007, Société Tropic Travaux Signalisation). Ce recours peut, le cas échéant, être assorti d'un référé suspension en application de l'article L521-1 du code de justice administrative.

Renseignements relatifs aux lots : 


Lot(s) 1. - réservoir R3 Confortement de structure.
Réservoir R3 Confortement de structure
Informations complémentaires : le délai maximum d'exécution des travaux est de 5 mois, y compris 2 mois de période de préparation à compter de la date précisée lors de la notification de l'ordre de service de démarrage des prestations.
C.P.V. - Objet principal : 45247270.

Lot(s) 2. - réservoir R3 Etanchéité de cuve.
Réservoir R3 Etanchéité de cuve
Informations complémentaires : le délai maximum d'exécution des travaux est de 8 mois, y compris 2 mois de période de préparation à compter de la date précisée lors de la notification de l'ordre de service de démarrage des prestations.
C.P.V. - Objet principal : 45247270.

Lot(s) 3. - réservoirs R1, R2, R3 et R4 Terrassements et étanchéités de couvertures.
Réservoirs R1, R2, R3 et R4 Terrassements et étanchéités de couvertures
Informations complémentaires : le délai maximum d'exécution des travaux est de 6 mois, y compris 2 mois de période de préparation à compter de la date précisée lors de la notification de l'ordre de service de démarrage des prestations.
C.P.V. - Objet principal : 45247270.
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