1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Communauté d'agglomération de l'Albigeois
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Ville d'Albi
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Achat de fournitures administratives
Description: Achat de fournitures administratives
Identifiant de la procédure: 1a011568-a16a-44ed-bcfc-a7e6a705a515
Avis précédent: fe7c8e1e-db63-4041-8e05-bef629366394-01
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 30192000 Fournitures de bureau
2.1.3.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 536 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Fourniture de bureau
Description: Fourniture de bureau
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 30192000 Fournitures de bureau
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Note = montant HT du DQE de l'offre la plus basse / montant HT de l'offre analysée * 20
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
Critère:
Type: Qualité
Description: La note technique est attribuée en fonction des réponses au cadre de mémoire technique.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Toulouse
Informations relatives aux délais de recours: 11 jours
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Communauté d'agglomération de l'Albigeois
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Communauté d'agglomération de l'Albigeois
Organisation qui signe le marché: Communauté d'agglomération de l'Albigeois
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Fourniture de bureau - lot réservé aux entreprises adaptées et ESAT
Description: Fourniture de bureau - lot réservé aux entreprises adaptées et ESAT
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 30192000 Fournitures de bureau
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Note = montant HT du DQE de l'offre la plus basse / montant HT de l'offre analysée * 20
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
Critère:
Type: Qualité
Description: La note technique est attribuée en fonction des réponses au cadre de mémoire technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Toulouse
Informations relatives aux délais de recours: 11 jours
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Communauté d'agglomération de l'Albigeois
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Communauté d'agglomération de l'Albigeois
Organisation qui exécute le paiement: Communauté d'agglomération de l'Albigeois
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Fourniture de papier
Description: Fourniture de papier
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 30192000 Fournitures de bureau
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Note = montant HT du DQE de l'offre la plus basse / montant HT de l'offre analysée * 20
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
Critère:
Type: Qualité
Description: La note technique est attribuée en fonction des réponses au cadre de mémoire technique.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Toulouse
Informations relatives aux délais de recours: 11 jours
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Communauté d'agglomération de l'Albigeois
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Communauté d'agglomération de l'Albigeois
Organisation qui exécute le paiement: Communauté d'agglomération de l'Albigeois
Organisation qui signe le marché: Communauté d'agglomération de l'Albigeois
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Fourniture d'enveloppes
Description: Fourniture d'enveloppes
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 30192000 Fournitures de bureau
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Note = montant HT du DQE de l'offre la plus basse / montant HT de l'offre analysée * 20
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
Critère:
Type: Qualité
Description: La note technique est attribuée en fonction des réponses au cadre de mémoire technique.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Toulouse
Informations relatives aux délais de recours: 11 jours
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Communauté d'agglomération de l'Albigeois
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Communauté d'agglomération de l'Albigeois
Organisation qui exécute le paiement: Communauté d'agglomération de l'Albigeois
Organisation qui signe le marché: Communauté d'agglomération de l'Albigeois
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 450 000,00 EUR
Valeur maximale des accords-cadres dans cette procédure: 450 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 280 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: LACOSTE DACTYL BUREAU & ECOLE
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre LACOSTE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Place sur la liste des lauréats: 1
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 25.013
Date de conclusion du marché: 20/03/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 618742-2024
Organisation qui signe le marché: Communauté d'agglomération de l'Albigeois
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection lauréat: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Décision de l’acheteur, en raison d’un changement des besoins
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 180 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SAS SOREP
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre SOREP
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Place sur la liste des lauréats: 1
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 25.014
Date de conclusion du marché: 19/03/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 618742-2024
Organisation qui signe le marché: Communauté d'agglomération de l'Albigeois
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 50 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: COMPAGNIE EUROPEENNE DE PAPETERIE
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre COMPAGNIE EUROPEENNE DE PAPETERIE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Place sur la liste des lauréats: 1
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 25.015
Date de conclusion du marché: 19/03/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 618742-2024
Organisation qui signe le marché: Communauté d'agglomération de l'Albigeois
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Communauté d'agglomération de l'Albigeois
Numéro d’enregistrement: 24810073700019
Adresse postale: 16 rue de l'hôtel de ville
Ville: Albi
Code postal: 81000
Subdivision pays (NUTS): Tarn (FRJ27)
Pays: France
Téléphone: 0563760508
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui signe le marché
Organisation qui exécute le paiement
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Ville d'Albi
Numéro d’enregistrement: 21810004800014
Adresse postale: 16 rue de l'hôtel de ville
Ville: Albi
Code postal: 81000
Subdivision pays (NUTS): Tarn (FRJ27)
Pays: France
Téléphone: 0563760508
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d’enregistrement: 173 100 058 00010
Ville: Toulouse
Code postal: 31000
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
Téléphone: 0562735757
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: LACOSTE DACTYL BUREAU & ECOLE
Numéro d’enregistrement: 44455346500014
Adresse postale: 15 allée de la Sarriette ZA Saint Louis
Ville: LE THOR
Code postal: 84250
Subdivision pays (NUTS): Tarn (FRJ27)
Pays: France
Téléphone: 0490228570
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: COMPAGNIE EUROPEENNE DE PAPETERIE
Numéro d’enregistrement: 41317505000058
Adresse postale: Espace Gutenberg CS 40007
Ville: ROULLET SAINT ESTEPHE
Code postal: 16440
Subdivision pays (NUTS): Tarn (FRJ27)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0004
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: SAS SOREP
Numéro d’enregistrement: 32881347200037
Adresse postale: 164 rue du Verbial
Ville: Albi
Code postal: 81000
Subdivision pays (NUTS): Tarn (FRJ27)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0003
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 4e97d32e-a28e-456c-8053-d167d7911e37 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 02/04/2025 09:55:25 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 217009-2025
Numéro de publication au JO S: 66/2025
Date de publication: 03/04/2025