A proximité de Albertville 73207 Savoie
Acheteur : Ville d'Albertville
Service de la Commande Publique, 12 cours de l'Hôtel de Ville, CS 60104
73207 ALBERTVILLE
Tel : 0479104300
2 Lots
Lot 1
Services réguliers
Lot 2
Déplacements occasionnels
Secteurs d'activité
Services spécialisés de transport routier de passagers.

Transport scolaire, périscolaire et extrascolaire

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 30/04/2025
JOUE - 281113-2025
281113-2025 - Résultats
France – Services spécialisés de transport routier de passagers – Transport scolaire, périscolaire et extrascolaire
OJ S 84/2025 30/04/2025
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielVille d'Albertville
Adresse électroniquecommande.publique@albertville.fr
Forme juridique de l’acheteurAutorité locale
Activité du pouvoir adjudicateurServices d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreTransport scolaire, périscolaire et extrascolaire
DescriptionL'acheteur impose l'utilisation d'une signature électronique avancée reposant sur un certificat qualifié. Il n'y a pas de variante autorisée ni de variante imposée ni de Prestations Supplémentaires Éventuelles (PSE). L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Identifiant de la procédure7adfdc11-19ce-43aa-b902-afcbb67d643d
Identifiant interneAO25001 OC
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
Nomenclature supplémentaire (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
TitreServices réguliers
DescriptionServices régulier Montant HT annuel minimum 60 000,00 euro(s) / maximum 100 000,00 euro(s)
Identifiant interne01
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
Nomenclature supplémentaire (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit iciLe contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur80723-2025
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionNote méthodologique sur le suivi et l'organisation de l'exécution
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution10,00
Critère
TypeQualité
DescriptionFlotte de véhicules (nombre de véhicules et nombre de chauffeurs à disposition)
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution10,00
Critère
TypeQualité
DescriptionMéthodologie de l'entretien des véhicules
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution10,00
Critère
TypeQualité
DescriptionAge moyen des véhicules
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution10,00
Critère
TypeCoût
DescriptionPrix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Grenoble
TED eSenderAvenue-Web Systèmes
5.1.
LotLOT-0002
TitreDéplacements occasionnels
DescriptionDéplacements occasionnels Montant HT annuel minimum 30 000,00 euro(s) / maximum 60 000,00 euro(s)
Identifiant interne02
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
Nomenclature supplémentaire (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit iciLe contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur80723-2025
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionNote méthodologique sur le suivi et l'organisation de l'exécution
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution10,00
Critère
TypeQualité
DescriptionFlotte de véhicules (nombre de véhicules et nombre de chauffeurs à disposition)
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution10,00
Critère
TypeQualité
DescriptionMéthodologie de l'entretien des véhicules
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution10,00
Critère
TypeQualité
DescriptionAge moyen des véhicules
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution10,00
Critère
TypeCoût
DescriptionPrix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Grenoble
TED eSenderAvenue-Web Systèmes
6. Résultats
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0001
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielFAURE SAVOIE
Offre
Identifiant de l’offreFAURE SAVOIE
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0001
Valeur de l'offre400 000,00 EUR
Valeur de la concession
L’offre est une variantenon
Sous-traitancePas encore connu
Informations relatives au marché
Identifiant du marchéAo2500101
TitreServices réguliers
Date de conclusion du marché28/04/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues3
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0002
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielFAURE SAVOIE
Offre
Identifiant de l’offreFAURE SAVOIE
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0002
Valeur de l'offre240 000,00 EUR
Valeur de la concession
L’offre est une variantenon
Sous-traitancePas encore connu
Informations relatives au marché
Identifiant du marchéAo2500102
TitreDéplacements occasionnels
Date de conclusion du marché28/04/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues3
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielAvenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrementE19032D8-BA70-18A6-35B2C45A79B45FB7
VilleSeyssinet-Pariset
Code postal38170
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
Adresse électroniquepublications-joue@aws-france.com
Téléphone+33480041260
Rôles de cette organisation
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officielVille d'Albertville
Numéro d’enregistrement194
Adresse postaleService de la Commande Publique 12 cours de l'Hôtel de Ville, Cs 60104
VilleAlbertville
Code postal73207
Subdivision pays (NUTS)Savoie (FRK27)
PaysFrance
Point de contactle Maire
Adresse électroniquecommande.publique@albertville.fr
Téléphone0479104300
Adresse internethttp://www.albertville.fr
Profil de l’acheteurhttp://www.marches-publics.info
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officielTribunal administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrementE19032FF-AA14-49CB-15EFCBFE9538B622
Adresse postale2 Place de Verdun
VilleGrenoble
Code postal38022
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-grenoble@juradm.fr
Téléphone0476429000
Télécopieur0476422269
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0004
Nom officielTribunal administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrementE190331B-9BD4-63F6-86B09E1A808AC982
Adresse postale2 Place de Verdun
VilleGrenoble
Code postal38022
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-grenoble@juradm.fr
Téléphone0476429000
Télécopieur0476422269
Rôles de cette organisation
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0005
Nom officielFAURE SAVOIE
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement1594968-1-1-1
Adresse postale166 Rue Ambroise Croizat
VilleAlbertville
Code postal73200
Subdivision pays (NUTS)Savoie (FRK27)
PaysFrance
Adresse électroniquefauresavoie@fauretransport.fr
Téléphone0479320888
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaireFrance
Lauréat de ces lotsLOT-0001
8.1.
ORG-0006
Nom officielFAURE SAVOIE
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement1594968-1-2-1
Adresse postale166 Rue Ambroise Croizat
VilleAlbertville
Code postal73200
Subdivision pays (NUTS)Savoie (FRK27)
PaysFrance
Adresse électroniquefauresavoie@fauretransport.fr
Téléphone0479320888
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaireFrance
Lauréat de ces lotsLOT-0002
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis1d05c1e2-bdf1-4ad8-a27c-f7878c3e878b  -  01
Type de formulaireRésultats
Type d’avisAvis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis29
Date d’envoi de l’avis28/04/2025 17:12:21 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis281113-2025
Numéro de publication au JO S84/2025
Date de publication30/04/2025