A proximité de Albertville 73207 Savoie
Acheteur : Communauté d'Agglomération ARLYSERE
20109, L'Arpège BP 20109
73207 ALBERTVILLE
Tel : 0479104848
  Reste 33 jours - Date de clôture estimée : 17/12/2026  
Secteurs d'activité
Services de traitement des boues.
Services de transport des boues.

Transport, traitement des boues d'épuration produites par des stations d'épuration et location de bennes - Relance lot n°1 - Gestion des boues d'épuration des STEP de Gilly-sur-Isère et de Villard-sur-Doron

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 12/11/2026
JOUE - 787762-2026
787762-2026 - Mise en concurrence
France – Services de traitement des boues – Transport, traitement des boues d'épuration produites par des stations d'épuration et location de bennes - Relance lot n°1 - Gestion des boues d'épuration des STEP de Gilly-sur-Isère et de Villard-sur-Doron
OJ S 220/2026 12/11/2026
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Communauté d'Agglomération ARLYSERE
Adresse électronique: commande.publique@arlysere.fr
Activité de l’entité adjudicatrice: Activités liées à l’eau
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Transport, traitement des boues d'épuration produites par des stations d'épuration et location de bennes - Relance lot n°1 - Gestion des boues d'épuration des STEP de Gilly-sur-Isère et de Villard-sur-Doron
Description: La présente consultation porte sur le transport, le traitement des boues d'épuration produites par les stations d'épuration de Gilly-sur-Isère et de Villard-sur-Doron, ainsi que la location de bennes
Identifiant de la procédure: a936a43c-8f63-4fe2-ac34-a9aedcda0591
Identifiant interne: CAA26034
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90513800 Services de traitement des boues
Nomenclature complémentaire (cpv): 90513800 Services de traitement des boues
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Savoie (FRK27)
Pays: France
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 1 000 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Pour tout renseignement complémentaire, les candidats transmettent impérativement leur demande par l'intermédiaire du profil d'acheteur, dont l'adresse Url est la suivante : https://www.marches-publics.info/
Base juridique: 
Directive 2014/25/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Gestion des boues d'épuration des STEP de Gilly-sur-Isère et de Villard-sur-Doron
Description: Gestion des boues d'épuration des STEP de Gilly-sur-Isère et de Villard-sur-Doron<br/>
Identifiant interne: 01
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90513800 Services de traitement des boues
Nomenclature complémentaire (cpv): 90513700 Services de transport des boues
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 2 Avenue des Chasseurs Alpins  
Ville: Albertville
Code postal: 73207
Subdivision pays (NUTS): Savoie (FRK27)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 04/05/2027
Date de fin de durée: 04/05/2028
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 1 000 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée: 
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc: 
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission: 
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/12/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique: 
Date d'ouverture: 17/12/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Lieu: Albertville
Conditions du marché: 
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
Arrangement financier: Les prestations sont réglées par des prix unitaires selon les stipulations de l'acte d'engagement
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Communauté d'Agglomération ARLYSERE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Grenoble
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: B9F657AF-D819-8398-0C967104FB3DA6C0
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Adresse électronique: publications-joue@aws-france.com
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation: 
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Communauté d'Agglomération ARLYSERE
Numéro d’enregistrement: 44812
Adresse postale: 20109 L'Arpège
Ville: Albertville
Code postal: 73207
Subdivision pays (NUTS): Savoie (FRK27)
Pays: France
Point de contact: BURNIER FRAMBORET Frédéric
Adresse électronique: commande.publique@arlysere.fr
Téléphone: 0479104848
Télécopieur: 0479100181
Adresse internet: http://www.arlysere.fr
Profil de l’acheteur: http://www.marches-publics.info
Rôles de cette organisation: 
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Communauté d'Agglomération ARLYSERE
Numéro d’enregistrement: B9F657EB-D49B-4400-3DA21EC58D5E202D
Adresse postale: 2 Avenue des Chasseurs Alpins L'Arpège
Ville: Albertville
Code postal: 73207
Subdivision pays (NUTS): Savoie (FRK27)
Pays: France
Point de contact: Service de la Commande Publique
Adresse électronique: contact@arlysere.fr
Téléphone: 0479104848
Télécopieur: 0479100181
Rôles de cette organisation: 
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrement: B9F65810-9A3F-D2CC-832807CF7E030388
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Ville: Grenoble
Code postal: 38022
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Adresse électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr
Téléphone: 0476429000
Télécopieur: 0476422269
Rôles de cette organisation: 
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrement: B9F65828-0D78-EF5B-427A501058023BD3
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Ville: Grenoble
Code postal: 38022
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Adresse électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr
Téléphone: 0476429000
Télécopieur: 0476422269
Rôles de cette organisation: 
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: b40d2219-a3ef-46d0-90e5-2b99b433ddad  -  01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 17
Date d’envoi de l’avis: 10/11/2026 15:10:32 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 787762-2026
Numéro de publication au JO S: 220/2026
Date de publication: 12/11/2026