1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Communauté d'Agglomération ARLYSERE
Activité de l’entité adjudicatrice: Activités liées à l’eau
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Phase candidature - Mise en place d'équipement de traitement, de télégestion et réhabilitation sur ouvrage (AEP et EU)
Description: La présente consultation concerne la mise en place d'équipements de traitement, de télégestion et réhabilitation des ouvrages d'eau et d'assainissement d'Arlysère Agglomération comprenant la mise en place d'équipements hydrauliques, de traitement, de télégestion avec report des informations vers l'hyperviseur. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Le montant maximum de l'accord cadre est de 3 500 000 euro(s) HT pour la durée totale du marché et comprennent la totalité des périodes de reconduction
Identifiant de la procédure: 3fd31d7f-0101-4e9b-8f46-ebcc57b0beea
Identifiant interne: CAA24034
Type de procédure: Négociée avec publication préalable d’un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45232410 Travaux d'assainissement
Nomenclature supplémentaire (cpv): 38424000 Matériel de mesure et de contrôle, 45232430 Travaux de traitement de l'eau, 45315100 Installations électrotechniques
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 3 500 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/25/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0000
Titre: Phase candidature - Mise en place d'équipement de traitement, de télégestion et réhabilitation sur ouvrage (AEP et EU)
Description: La présente consultation concerne la mise en place d'équipements de traitement, de télégestion et réhabilitation des ouvrages d'eau et d'assainissement d'Arlysère Agglomération comprenant la mise en place d'équipements hydrauliques, de traitement, de télégestion avec report des informations vers l'hyperviseur. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Le montant maximum de l'accord cadre est de 3 500 000 euro(s) HT pour la durée totale du marché et comprennent la totalité des périodes de reconduction
Identifiant interne: T-PF-1549370
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45232410 Travaux d'assainissement
Nomenclature supplémentaire (cpv): 38424000 Matériel de mesure et de contrôle, 45232430 Travaux de traitement de l'eau, 45315100 Installations électrotechniques
Options:
Description des options: Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 10/02/2025
Date de fin de durée: 09/02/2028
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 2
Autres informations sur le renouvellement: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 651121-2024
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CA ARLYSERE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Grenoble
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 700 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0000
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 700 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: VEOLIA EAU - VGE
Offre:
Identifiant de l’offre: TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0000
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: Caa24034
Titre: Phase candidature - Mise en place d'équipement de traitement, de télégestion et réhabilitation sur ouvrage (Aep et Eu)
Date de conclusion du marché: 17/02/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 0
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: 57C958A2-DA74-FB6F-823068C51382D4E9
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Communauté d'Agglomération ARLYSERE
Numéro d’enregistrement: 44812
Adresse postale: 20109 L'Arpège
Ville: Albertville
Code postal: 73207
Subdivision pays (NUTS): Savoie (FRK27)
Pays: France
Point de contact: LOMBARD Franck
Téléphone: 0479104848
Télécopieur: 0479100181
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: CA ARLYSERE
Numéro d’enregistrement: 1822416
Adresse postale: 2 Avenue des Chasseurs Alpins
Ville: Albertville
Code postal: 73200
Subdivision pays (NUTS): Savoie (FRK27)
Pays: France
Point de contact: Service commande publique
Téléphone: 0479104848
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrement: 57C958CE-DBE5-5F91-C6C7638141D4BE15
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Ville: Grenoble
Code postal: 38022
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: 0476429000
Télécopieur: 0476422269
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrement: 57C958DF-E1E9-EDDC-D9B4CA9C70EA5E4E
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Ville: Grenoble
Code postal: 38022
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: 0476429000
Télécopieur: 0476422269
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: VEOLIA EAU - VGE
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1549370-1-0-1
Adresse postale: 864 Che Des Fontaines
Ville: Bernin
Code postal: 38190
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0000
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: e1a9fbf2-4a87-437f-82e0-3326ad324fdf - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 30
Date d’envoi de l’avis: 19/06/2025 17:20:54 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 403409-2025
Numéro de publication au JO S: 118/2025
Date de publication: 24/06/2025
