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Services de réparation et d'entretien de camions Le présent marché concerne l'entretien et les réparations des véhicules poids lourds et fourgons de la Coral.Il se décompose en 3 lots comme suit: - lot 1: Entretien, - lot 2: Carrosserie...
CO.RAL 73207Albertville virginie.ludmann@coral.fr 04 79 10 01 81
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Services de réparation et d'entretien de camions

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1700491

Date de clôture estimée : 09/11/15
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (30/09/15)
343240-2015
30/09/2015    S189    États membres - Marché de services - Avis de marché - Procédure ouverte 

France-Albertville: Services de réparation et d'entretien de camions

2015/S 189-343240

Avis de marché

Services

Directive 2004/18/CE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom, adresses et point(s) de contact

CO.RAL
24730076700016
Cellule commande publique, 2 avenue des Chasseurs Alpins, l'Arpège, BP 10108
À l'attention de: Cantamessa François, président
73207 Albertville
FRANCE
Téléphone: +33 479104848
E-mail: virginie.ludmann@coral.fr
Fax: +33 479100181

Adresse(s) internet:

Adresse générale du pouvoir adjudicateur: http://www.coral.fr

Adresse du profil d’acheteur: http://www.marches-publics.info

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: auprès du ou des points de contact susmentionnés

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: auprès du ou des points de contact susmentionnés

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées: Communauté de communes de la Région d'Albertville: service de la commande publique, 4ème étage
2 avenue des Chasseurs Alpins, BP 10108
73207 Albertville

I.2)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.3)Activité principale
Services généraux des administrations publiques
I.4)Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs

Section II: Objet du marché

II.1)Description
II.1.1)Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur:
Entretien et réparations des véhicules poids lourds et fourgons — 3 lots.
II.1.2)Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
Services
Catégorie de services nº 1: Services d'entretien et de réparation

Code NUTS FR717

II.1.3)Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L’avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4)Information sur l’accord-cadre
II.1.5)Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions
Le présent marché concerne l'entretien et les réparations des véhicules poids lourds et fourgons de la Coral.
Il se décompose en 3 lots comme suit:
— lot 1: Entretien,
— lot 2: Carrosserie,
— lot 3: Chaudronnerie / hydraulique.
II.1.6)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

50114000

II.1.7)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
II.1.8)Lots
Division en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour un ou plusieurs lots
II.1.9)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2)Quantité ou étendue du marché
II.2.1)Quantité ou étendue globale:
La flotte est composée de 7 bennes à ordures ménagères pour la collecte des déchets ménagers résiduels et recyclables ainsi que 2 fourgons. Le parc de véhicules est constitué de 9 unités réparties par catégorie. Toutefois ce parc est susceptible d'évoluer au cours du marché.
II.2.2)Information sur les options
II.2.3)Reconduction
II.3)Durée du marché ou délai d'exécution des travaux
Durée en mois: 48 (à compter de la date d’attribution du marché)

Information sur les lots

Lot nº: 1
1)Description succincte
Entretien.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

50114200

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 2
1)Description succincte
Carrosserie.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

34139200

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 3
1)Description succincte
Chaudronnerie-Hydraulique.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

50114000

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions relatives au contrat
III.1.1)Cautionnement et garanties exigés:
Il ne sera pas appliqué de retenue de garantie, ni demandé de cautionnement au titulaire du marché.
III.1.2)Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
Financement sur les fonds propres de la Co.Ral.
Les prestations seront réglées mensuellement à terme échu.
Le délai global de paiement est de 30 jours à compter de la réception de la facture.
Le droit de présentation de la facture court à compter de la date de réalisation des prestations objet de la commande.
Le titulaire joint les pièces justificatives éventuellement nécessaires.
III.1.3)Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Le marché sera conclu soit avec un entrepreneur unique, soit avec un groupement momentané d'entreprises. Conformément à l'article 51-vi du code des marchés publics, le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou de plusieurs groupements.
III.1.4)Autres conditions particulières
III.2)Conditions de participation
III.2.1)Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article 44 du code des marchés publics:
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— Dc1 ou attestations équivalentes,
— Dc2 ou attestations équivalentes,
— pouvoirs de la personne habilitée à engager la société.
III.2.2)Capacité économique et financière
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Les renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise tels que prévus à l'article 45 du code des marchés publics:
— preuve d'une assurance pour les risques professionnels,
— une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
III.2.3)Capacité technique
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
Les renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise tels que prévus à l'article 45 du code des marchés publics:
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— une liste des principales fournitures et principaux services fournis au cours des 3 dernières années, avec indication du montant des prestations, de leurs dates et des coordonnées des maîtres d'ouvrage,
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature,
— éventuellement, peuvent être donnés des certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures à des spécifications ou des normes. Il est toutefois précisé que la Co.Ral pourra accepter d'autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produites par le candidat, si celui-ci n'a pas accès à ces certificats ou n'a aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés,
— les candidats désirant que soient prises en compte les capacités professionnelles, techniques et financières d'un ou plusieurs sous-traitants pour justifier de leur capacité à soumissionner, devront fournir dès la candidature toute information nécessaire, y compris de l'identité des sous-traitants, ainsi que leur engagement écrit pour l'exécution des prestations concernées (formulaire Dc4).
Les règles relatives aux capacités professionnelles, techniques et financières sont explicitées à l'article 45 du code des marchés publics.
III.2.4)Informations sur les marchés réservés
III.3)Conditions propres aux marchés de services
III.3.1)Information relative à la profession
La prestation est réservée à une profession particulière : non
III.3.2)Membres du personnel responsables de l'exécution du service

Section IV: Procédure

IV.1)Type de procédure
IV.1.1)Type de procédure
Ouverte
IV.1.2)Limites concernant le nombre d’opérateurs invités à soumissionner ou à participer
IV.1.3)Réduction du nombre d’opérateurs durant la négociation ou le dialogue
IV.2)Critères d’attribution
IV.2.1)Critères d’attribution

Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants des critères énoncés ci-dessous

1. Prix des prestations %. Pondération 60

2. Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique %. Pondération 30

3. Délai maximum d'intervention pour un dépannage %. Pondération 10

IV.2.2)Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée: non
IV.3)Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur:
VL-2015-SIS-048
IV.3.2)Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
non
IV.3.3)Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif
IV.3.4)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
9.11.2015 - 12:00
IV.3.5)Date d’envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.3.6)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participation
français.
IV.3.7)Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
en jours: 90 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8)Modalités d’ouverture des offres

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
VI.2)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne: non
VI.3)Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marches-publics.info

Marché à bons de commande.
Commentaires sur la forme du marché: cet avis implique un accord cadre au sens européen.

Unité monétaire utilisée, l'euro. Le DCE peut être téléchargé sur la plateforme de dématérialisation de la personne publique à l'adresse suivante: http://www.marches-publics.info

(puis dans rubrique «espace entreprises») ou sur le site Internet de la Co.ral à l'adresse suivante: http://www.coral.fr (puis rubrique «marchés publics»).

Le marché est prévu pour une durée de 1 an à compter de la date de notification du marché prévu fin novembre 2015. Le marché est susceptible d'être reconduit 3 fois 1 année (soit 4 années au maximum). La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur, au moins 1 mois avant la fin de la validité du marché.
Conformément aux dispositions de l'article 46 — iII du code des marchés publics, le marché sera attribué au candidat retenu à la condition expresse que celui-ci produise, dans un délai maximum de cinq jours calendaires à compter de la demande de la CORAL (et si possible par fax sous 48 h dès réception de cette demande), les documents suivants:
1° Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail.
2° Les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 25.9.2015.
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours

Tribunal administratif de Grenoble
2 place de Verdun, BP 1135
38022 Grenoble
E-mail: greffe.ta-grenoble@juradm.fr
Téléphone: +33 476429000
Fax: +33 476422269

VI.4.2)Introduction des recours
VI.4.3)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
25.9.2015
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