Centrale des marchés
ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE - LOT 3 ENROBES ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE - LOT 3 ENROBES adresse : village designation : Commune d'Alata cp : 20167 correspondant : M. FERRANDI Etienne, Maire tel : 04-95-25-33-76 mel : mairie-...
Commune d'Alata 20167Alata mairie-alata@orange.fr
Retirer le dossier

Vous allez quitter la Centrale des marchés et être redirigé pour accéder au DCE demandé.

Sélectionnez un mode de retrait :


(recommandé : vous serez informé de toute modification de la consultation)

Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.

(conformément à l’Arrêté du 14 décembre 2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics : « Les documents de la consultation publiés par le pouvoir adjudicateur ou l’entité adjudicatrice sur son profil d’acheteur doivent être d’accès libre, direct et complet ». Vous pouvez donc télécharger le DCE de manière anonyme mais vous ne serez pas tenu informé des modifications ou des réponses aux questions relatives à la consultation).

Merci pour votre visite.




Vous allez quitter la centrale des marchés et être redirigé.

Merci pour votre visite.




Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.


Le DCE et les pièces jointes d'un marché accessibles en 1 seul clic

Le DCE et les pièces jointes sont directement disponibles sur la centrale des marchés. Plus besoin de se connecter sur la plateforme du profil acheteur.

Archive

ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE - LOT 3 ENROBES

Marché public ou privé
Référence du marché : 6142355

Date de clôture estimée : 19/07/21
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (14/06/21)
21-80936
Avis d'appel public à la concurrence

Département(s) de publication : 20A
Annonce No 21-80936
Travaux
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Commune d'Alata.
 Correspondant : M. Ferrandi Etienne, Maire, village 20167 Alata, tél. : 04-95-25-33-76, courriel : mairie-alata@orange.fr.
Adresse internet du profil d'acheteur : https://www.achatspublicscorse.com:443/1287.

Objet du marché : accord-cadre a bons de commande - lOT 3 ENROBES.
CPV - Objet principal : 44113320.
Lieu d'exécution : commune d' ALATA, 20167 Alata.
Code NUTS : -FRM01.

L'avis implique l'établissement d'un accord-cadre.

Caractéristiques principales : 

la procédure de passation utilisée est : la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 1° du Code de la commande publique;
l'accord-cadre avec minimum et maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R.
2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de
commande
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : accord-cadre a bons de commande - lOT 3 ENROBES.
Refus des variantes.
Prestations divisées en lots : non.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) de premier rang éventuel(s) de l'accord-cadre
seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des
demandes de paiement équivalentes.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire de l'accord-cadre.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.

La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Critères d'attribution : 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 19 juillet 2021, à 12 heures.
Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : ALATA A2021_02.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 14 juin 2021.

Chargement en cours...
Vous avez une question ? Contactez-nous