Centrale des marchés
20A fourniture de sapins, de décorations de noël et de kakémonos à Ajaccio 20A fourniture de sapins, de décorations de noël et de kakémonos à Ajaccio fourniture de sapins, de décorations de noël et de kakémonos. code_postal : 20304 ville : Ajaccio Cedex, lieu : 2 av...
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20A fourniture de sapins, de décorations de noël et de kakémonos à Ajaccio

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Marché public ou privé
Référence du marché : 742049

Date de clôture estimée : 18/07/13
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (26/06/13)
13-113662

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Ville d'Ajaccio.
Correspondant : M. Renucci Simon, Maire, mairie d'ajaccio service des marchés publics 2 avenue sérafini B.P. 412 20304 Ajaccio Cedex tél. : 04-95-51-52-84 télécopieur : 04-95-51-52-40 courriel : dajcp@ville-ajaccio.fr.

Adresse internet du profil d'acheteur :

https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp.

Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques.

Objet du marché : fourniture de sapins, de décorations de noël et de kakémonos.

Type de marché de fournitures : achat.

Lieu de livraison : centre technique municipal, 20000 Ajaccio.

Code NUTS : øFR831ø.

Caractéristiques principales :
la durée du marché est d'un an reconductible une fois.
C'est un marché à bons de commande (article 77) avec minimum et maximum

Nombre de reconductions éventuelles : 1.
Refus des variantes.
Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.

Durée du marché ou délai d'exécution : 12 mois à compter de la notification du marché.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : ressource propre à la commune.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : aucune forme juridique.

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature :
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ;
- Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner ;
- Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés.

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ;
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels ;
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ;
- Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm) ;
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm).

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération :
- qualité appréciée sur la base du bpu et sur les fiches techniques à l'appui avec représentation visuelle de la fourniture et respectant l'ordre des n° des désignations du bpu détaillant la nature, la composition des fournitures proposées, aspect pour les lots 1 à 4 et la solidité pour le lot 5 : 50 % ;
- prix des prestations : 30 % ;
- délai de livraison : 20 %.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 18 juillet 2013, à 11 heures.

Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements :

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : 2013IA000F071.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 24 juin 2013.

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : Mairie d'ajaccio service des marchés publics.
2 avenue sérafini B.P. 412, 20304 Ajaccio Cedex, tél. : 04-95-51-52-84, télécopieur : 04-95-51-52-40, courriel : dajcp@ville-ajaccio.fr, adresse internet : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_Km8dTTMK-r.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de bastia villa montepiano 20407 Bastia Cedex tél. : 04-95-32-88-66 télécopieur : 04-95-32-38-55.

Organe chargé des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges boulevard paul peytral 13282 Marseille.

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de bastia villa montepiano 20407 Bastia Cedex tél. : 04-95-32-88-66 télécopieur : 04-95-32-38-55.

Renseignements relatifs aux lots :
Lot(s) 1 sapins naturels.
Sapins naturels.

Cout estimé (H.T.) : entre 25 000 EUR et 70 000 EUR.

Durée : 12 mois à compter de la date de notification du marché..
Lot(s) 2 sapins de Noêl artificiel.
Sapins de Noêl artificiel.

Cout estimé (H.T.) : entre 500 EUR et 1 500 EUR.

Durée : 12 mois à compter de la date de notification du marché..
Lot(s) 3 décorations de Noêl.
Décorations de Noêl.

Cout estimé (H.T.) : entre 5 000 EUR et 13 000 EUR.

Durée : 12 mois à compter de la date de notification du marché..
Lot(s) 4 tapis neige.
Tapis neige.

Cout estimé (H.T.) : entre 500 EUR et 1 500 EUR.

Durée : 12 mois à compter de la date de notification du marché..
Lot(s) 5 kakémonos et tubing.
Kakémonos et tubing.

Cout estimé (H.T.) : entre 4 000 EUR et 9 500 EUR.

Durée : 12 mois à compter de la date de notification du marché..

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