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Canton de Zicavo - programme CTC 2011/2016 - RD 28 Sampolo - travaux d'aménagement de la traversée du village - réalisation d'une paroi clouée Description II.1) Canton de Zicavo - programme CTC 2011/2016 - RD 28 Sampolo - travaux d'aménagement de la traversée du village - réalisation d'une paroi clouée. Intitulé attribué au marché II.1.1)...
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Canton de Zicavo - programme CTC 2011/2016 - RD 28 Sampolo - travaux d'aménagement de la traversée du village - réalisation d'une paroi clouée

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Marché public ou privé
Référence du marché : 794540

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
JOUE (08/08/13)
265943-2013
+33 495291530
FRANCE
20183
1 rue Capitaine Livrelli, BP 414
Ajaccio Cedex
Direction des achats publics
Département de la Corse-du-Sud
+33 495291256
irene.federicci@cg-corsedusud.fr

Adresse(s) internet:

http://www.cg-corsedusud.fr

http://www.marches-publics.info

http://www.marches-publics.info

http://www.marches-publics.info


Nom, adresses et point(s) de contact
I.1) Autorité régionale ou locale
Type de pouvoir adjudicateur
I.2) Services généraux des administrations publiques
Activité principale
I.3) Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: non
Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs
I.4) Description
II.1) Canton de Zicavo - programme CTC 2011/2016 - RD 28 Sampolo - travaux d'aménagement de la traversée du village - réalisation d'une paroi clouée.
Intitulé attribué au marché
II.1.1) Travaux
Exécution
Code NUTS

Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
II.1.2) Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
II.1.3) Terrassements de toutes natures 12 m³, nappe géotextile 210 m², nappe de géocomposite 8 m², remblai drainant 200 m³, drain 24 ml, barbacanes 36 u, drain foré 72 m, barre 25 mm 390 ml, croix UAP150 46 u, micropieux 30 m, coffrage perdu 165 m², BP 165 m², démontage parapet 6 m³, création de parapet 20 m³, porticle ouvert BA 6 m³.
Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions
II.1.4) Ouvrages d'art et de génie civil
45220000
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
II.1.5) Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): non
Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
II.1.6) Valeur totale finale du ou des marché(s)
II.2) Valeur: 213 015 EUR
Hors TVA

Valeur totale finale du ou des marché(s)
II.2.1) Type de procédure
IV.1) Attribution d’un marché sans publication préalable d’un avis de marché au Journal officiel de l’Union européenne (dans les cas indiqués à la section 2 de l’annexe D1)
Justification de l’attribution du marché sans publication préalable d’un avis de marché au Journal officiel de l’Union européenne (JOUE):
Directive 2004/18/CE
1) Justification du choix de la procédure négociée sans publication préalable d’un avis de marché au JOUE conformément à l'article 31 de la directive 2004/18/CE

2) Autre justification de l’attribution du marché sans publication préalable d’un avis de marché au JOUE

Le marché ne relève pas du champ d’application de la directive.
Marché à procédure adaptée passé en application de l'article 28 du Code des marchés publics, en raison de son montant.

Type de procédure
IV.1.1) Critères d’attribution
IV.2) Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants
1. Prix des prestations. Pondération 50
2. Valeur technique. Pondération 50

Critères d’attribution
IV.2.1) Une enchère électronique a été utilisée: non
Enchère électronique
IV.2.2) Renseignements d'ordre administratif
IV.3) 2013-096.
Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur
IV.3.1) non
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
IV.3.2) 2.8.2013
Date d'attribution du marché:
V.1)
Nombre d'offres reçues: 02
Informations sur les offres
V.2)
Mezzavia
Sàrl APEX Travaux Speciaux
20167
FRANCE
ZI de Baléone – Lot "Pasqualini"
Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué
V.3)
Valeur totale finale du marché:
Valeur: 213 015 EUR
Hors TVA

Informations sur le montant du marché
V.4)
Le marché est susceptible d’être sous-traité: oui
Indiquer en valeur ou en pourcentage la part du marché susceptible d’être sous-traitée:
Inconnue

Information sur la sous-traitance
V.5)
Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne: non
Information sur les fonds de l'Union européenne
VI.1) Cofinancement: 50 % collectivité territoriale de la Corse, 50 % Conseil général de la Corse du Sud.
Informations complémentaires:
VI.2) Procédures de recours
VI.3) +33 495328866
20407
FRANCE
Villa Montepiano
Bastia Cedex
Tribunal administratif de Bastia
+33 495323855
greffe.ta-bastia@juradm.fr

Organe chargé des procédures de médiation

+33 491156374
13282
FRANCE
boulevard Paul Peytral
Marseille Cedex 20
Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges
+33 491156190


Instance chargée des procédures de recours
VI.3.1) Précisions concernant les délais d'introduction des recours: En vertu du premier alinea de l'article R551-7 du Code de la justice administrative, la juridiction peut être saisie au plus tard le trente et unième jour suivant la publication du présent avis d'attribution.
Introduction des recours
VI.3.2) +33 495328866
20407
FRANCE
Villa Montepiano
Bastia Cedex
Tribunal administratif de Bastia
+33 495323855
greffe.ta-bastia@juradm.fr
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
VI.3.3) 5.8.2013
Date d’envoi du présent avis:
VI.4)
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