Centrale des marchés
20A fourniture de consommables de déneigement et de pièces détachées d'origines pour les matériels de déneigement pour le département de la corse-du-sud à Ajaccio 20A fourniture de consommables de déneigement et de pièces détachées d'origines pour les matériels de déneigement pour le département de la corse-du-sud à Ajaccio marché à bons de commande pour l'a...
Département de la Corse du Sud 20183Ajaccio po.parguel@cg-corsedusud.fr 0495291256
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20A fourniture de consommables de déneigement et de pièces détachées d'origines pour les matériels de déneigement pour le département de la corse-du-sud à Ajaccio

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Marché public ou privé
Référence du marché : 851708

Date de clôture estimée : 29/10/13
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (15/10/13)
13-181207

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Département de la Corse du Sud.
Correspondant : le président du conseil général, direction des achats publics, service des marchés, 1 rue capitaine Livrelli B.P. 414 20183 Ajaccio tél. : 04-95-29-14-91 télécopieur : 04-95-29-12-56 courriel : po.parguel@cg-corsedusud.fr adresse internet : http://www.cg-corsedusud.fr.

Adresse internet du profil d'acheteur :

http://www.marches-publics.info.
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.

Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques.

Objet du marché : marché à bons de commande pour l'achat de consommables de déneigement et de pièces détachées d'origines pour les matériels de déneigement entretenus par la Direction des Parcs, des Ateliers et de la Logistique du Département de la Corse-Du-Sud. (6 lots).

Type de marché de fournitures : achat.

C.P.V. - Objet principal : 34913000.
L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : marché à bons de commande pour l'achat de consommables de déneigement et de pièces détachées d'origines pour les matériels de déneigement entretenus par la Direction des Parcs, des Ateliers et de la Logistique du Département de la Corse-Du-Sud.(6 lots)
les prestations sont alloties, chaque lot correspond à un marché à bons de commande sans minimum et avec un maximum annuel en EUR (H.T.).

Des variantes seront-elles prises en compte : oui.

La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : non.
Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.

Cautionnement et garanties exigés : versement de l'avance conditionné à la constitution d'une garantie à première demande, ou d'une caution personnelle et solidaire.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : financement sur les fonds propres de la collectivité. Délai global de paiement de 30 jours/ conformément à l'article 98 du Code des marchés publics; Prix révisables.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : solidaire.

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
pour justifier de leurs capacités professionnelles, techniques et financières, la collectivité préconise aux candidats d'utiliser les deux documents, type du ministère, amendés par la collectivité qui sont produits dans le dossier de consultation (Dce), à savoir :
- la lettre de candidature - habilitation du mandataire par ses co-traitants "Dc1".- la déclaration du candidat "Dc2" car ce document intègre en son sein les informations demandées.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 29 octobre 2013, à 12 heures.

Délai minimum de validité des offres : 180 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : MAPA-2013-148.

Renseignements complémentaires : retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marches-publics.info
Marché à bons de commande
criteres d'attributions : Pour le lot n°1 :
- 35 % : Prix
- 35 % : Qualité
- 30 % : Délai de livraison
pour les lots n°2 à 6 :
- 60 % : Prix
- 40 % : Délai de livraison
durée du marché : Le marché prend effet à partir de la date de réception de la notification du marché par l'attributaire pour une durée de 12 mois.
Pour la dématérialisation des plis: Se reporter au règlement de la consultation
en cas de problème technique pour le dépôt du pli, prendre l'attache de la hot line du profil acheteur au 04.80.04.12.60
accès au Dce:
Le dossier de consultation des entreprises intégralement téléchargeable sur le site internet mentionné en amont. En cas de problème technique pour le téléchargement du DCE, prendre l'attache de la hot line du profil acheteur au 04.80.04.12.60
conditions de remise des plis:
par tout moyen permettant de déterminerde façon certaine la date de leur réception et de garantir leur confidentialité.
Critères de sélection des candidatures: garanties techniques et financières suffisantes; candidatures recevables en application de l'article 43 du code des marchés publics
variante:
variante limitée à l'indice de référence à prendre en compte pour la révision des prix.
Lieux de livraison des prestations:
- service du parc de la voirie départementale
caldaniccia -20167 Mezzavia
- service du parc de la voirie départementale
route de Foce 20100 Sartène
- atelier départemental d'afa
- atelier départemental de Sainte Lucie de Porto Vecchio
Immeuble Bradesi
20144 Sainte Lucie de Porto Vecchio.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 10 octobre 2013.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : Direction des Achats Publics.
11 bis, rue du docteur del pellegrino, 20183 Ajaccio.

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : Direction des parcs, des ateliers et de la logistique.
B.P. 414 20183 Ajaccio Cedex B.P. 414, 20183 Ajaccio, tél. : 04-95-29-83-24, télécopieur : 04-95-29-12-58, courriel : dpal@cg-corsedusud.fr.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Bastia villa Montépiano 20407 Bastia tél. : 04-95-32-88-66 courriel : greffe.ta-bastia@juradm.fr télécopieur : 04-95-32-38-55.

Organe chargé des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges bd Paul Peytral Cedex 20 13282 Marseille tél. : 04-91-15-63-74 télécopieur : 04-91-15-61-90.

Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : les recours peuvent être introduits sur le fondement :
- soit de l'article L 551-1 du code de justice administrative (Cja) jusqu'à la signature du contrat ;
- soit de l'article L 551-13 du code de justice administrative (Cja) après la conclusion du contrat, si le recours pré-cité n'a pas été introduit.
- soit de l'article R 421-1 du même code dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre.
- soit de la jurisprudence du Conseil d'etat du 16 juillet 2007, Société Tropic Travaux (Req n° 291545) dans un délai de 2 mois à compter de la publicité de la signature du contrat. Ce recours contre la validité du contrat devant le juge du plein contentieux peut être assorti le cas échéant d'une demande de suspension sur la base de l'article L 521 -1 du CJA.

Renseignements relatifs aux lots :
Lot(s) 1 Acquisition de consommables nécessaires au fonctionnement des matériels de déneigement entretenus par la Direction des Parcs, des Ateliers et de la Logistique du Département de la Corse-Du-Sud
Acquisition de consommables nécessaires à l'entretien des matériels de déneigement.

Cout estimé (H.T.) : 45 000 EUR.
Lot(s) 2 Acquisition de pièces détachées d'origine nécessaires à l'entretien des matériels de déneigement de marque ACOMETIS entretenus par la Direction des Parcs, des Ateliers et de la Logistique du Département de la Corse-Du-Sud
Acquisition de pièces détachées d'origine nécessaires à l'entretien des matériels de déneigement de marque ACOMETIS.

Cout estimé (H.T.) : 45 000 EUR.
Lot(s) 3 Acquisition de pièces détachées d'origine nécessaires à l'entretien des matériels de déneigement de marque ARVEL entretenus par la Direction des Parcs, des Ateliers et de la Logistique du Département de la Corse-Du-Sud
Acquisition de pièces détachées d'origine nécessaires à l'entretien des matériels de déneigement de marque ARVEL.

Cout estimé (H.T.) : 30 000 EUR.
Lot(s) 4 Acquisition de pièces détachées d'origine nécessaires à l'entretien des matériels de déneigement de marque VILLETON entretenus par la Direction des Parcs, des Ateliers et de la Logistique du Département de la Corse-Du-Sud
Acquisition de pièces détachées d'origine nécessaires à l'entretien des matériels de déneigement de marque VILLETON.

Cout estimé (H.T.) : 30 000 EUR.
Lot(s) 5 Acquisition de pièces détachées d'origine nécessaires à l'entretien des matériels de déneigement de marque SCHMIDT entretenus par la Direction des Parcs, des Ateliers et de la Logistique du Département de la Corse-Du-Sud
Acquisition de pièces détachées d'origine nécessaires à l'entretien des matériels de déneigement de marque SCHMIDT.

Cout estimé (H.T.) : 20 000 EUR.
Lot(s) 6 Acquisition de pièces détachées d'origine nécessaires à l'entretien des matériels de déneigement de marque FRANCE-NEIGE entretenus par la Direction des Parcs, des Ateliers et de la Logistique du Département de la Corse-Du-Sud
Acquisition de pièces détachées d'origine nécessaires à l'entretien des matériels de déneigement de marque FRANCE-NEIGE.

Cout estimé (H.T.) : 20 000 EUR.

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