Centrale des marchés
remplacement de matériel de cuisine dans différents EPLE de Corse 20A remplacement de matériel de cuisine dans différents EPLE de corse ville : Ajaccio Cedex lieu : collectivité Territoriale de Corse 22 Cours Grandval B.P. 215 code_postal : 20187 pays : ...
Collectivité Territoriale de Corse 20187Ajaccio commande.publique@ct-corse.fr 0495516621
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Remplacement de matériel de cuisine dans différents EPLE de Corse

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Marché public ou privé
Référence du marché : 221670

Date de clôture estimée : 30/10/12
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (19/09/12)
12-180916
JOUE (19/09/12)
296007-2012

Fournitures

AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR

I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Collectivité Territoriale de Corse, collectivité Territoriale de Corse 22 Cours Grandval B.P. 215, à l'attention de M. le président du Conseil Exécutif, F-20187 Ajaccio Cedex. Tél. : (+33) 4 95 51 64 64. E-mail : commande.publique@ct-corse.fr. Fax : (+33) 4 95 51 66 21.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.corse.fr.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : Collectivité Territoriale de Corse, collectivité Territoriale de Corse Immeuble Le Spinosi 4, avenue Impératrice Eugénie, à l'attention de Service des Bâtiments d'enseignement, F-20000 Ajaccio. Tél. : (+33) 4 95 10 66 50. E-mail : gd_sbe@ct-corse.fr. Fax : (+33) 4 95 10 66 46. URL : http://www.corse.fr

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : Collectivité Territoriale de Corse, collectivité Territoriale de Corse Service courrier 22, cours Grandval B.P. 215, à l'attention de Service courrier, F-20187 Ajaccio Cedex. URL : http://www.corse.fr

Adresses de l'autre pouvoir adjudicateur pour le compte duquel le pouvoir adjudicateur agit

I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale.
I.3) Activité principale
Services généraux des administrations publiques.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.

SECTION II : OBJET DU MARCHE

II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
remplacement de matériel de cuisine dans différents EPLE de Corse.

II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures :
achat

Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des serviceslot 01 : Cité Technique de Montesoro - bASTIA - lot 02 : Lycée Giocante de Casabianca - bASTIA - lot 03 : Collège du Fiumorbu - prunelli di Fiumorbu - lot 04 : Collège Simon Vinciguerra - bASTIA - lot 05 : Collège de Saint Florent - saint florent - lot 06 : Lycée Fesch - aJACCIO - lot 07 : Lycée Jean-Paul de Rocca-Serra - pORTO-VECCHIO - lot 08 : Lycée Laetitia Bonaparte - aJACCIO - lot 09 : Collège Léon Boujot - pORTO-VECCHIO - lot 10 : Collège de Baleone - sarrola carcopino - lot 11 : Lycée professionnel Jules Antonini - aJACCIO.
Code NUTS : FR83.

II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne un marché public.

II.1.4) Information sur l'accord-cadre :

II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
remplacement de matériel de cuisine dans différents EPLE de Corse.


II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
39221000.

II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

II.1.8) Lots :

Division en lots : oui.

Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots

II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non.

II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale :

II.2.2) Informations sur les options :

Options : non.
II.2.3) Reconduction


II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :

Durée en mois : 2(à compter de la date d'attribution du marché).
INFORMATIONS SUR LES LOTS


Lot n° 01

Intitulé : Cité Technique de Montesoro - BASTIA
1) Description succincte :
Cité Technique de Montesoro - BASTIA

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
39221000.

3) Quantité ou étendue :

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 02

Intitulé : Lycée Giocante de Casabianca - BASTIA
1) Description succincte :
Lycée Giocante de Casabianca - BASTIA

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
39221000.

3) Quantité ou étendue :

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 03

Intitulé : Collège du Fiumorbu - Prunelli di Fiumorbu
1) Description succincte :
Collège du Fiumorbu - Prunelli di Fiumorbu

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
39221000.

3) Quantité ou étendue :

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 04

Intitulé : Collège Simon Vinciguerra - BASTIA
1) Description succincte :
Collège Simon Vinciguerra - BASTIA

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
39221000.

3) Quantité ou étendue :

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 05

Intitulé : Collège de Saint Florent - SAINT FLORENT
1) Description succincte :
Collège de Saint Florent - SAINT FLORENT

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
39221000.

3) Quantité ou étendue :

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 06

Intitulé : Lycée Fesch - AJACCIO
1) Description succincte :
Lycée Fesch - AJACCIO

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
39221000.

3) Quantité ou étendue :

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 07

Intitulé : Lycée Jean-Paul de Rocca-Serra - PORTO-VECCHIO
1) Description succincte :
Lycée Jean-Paul de Rocca-Serra - PORTO-VECCHIO

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
39221000.

3) Quantité ou étendue :

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 08

Intitulé : Lycée Laetitia Bonaparte - AJACCIO
1) Description succincte :
Lycée Laetitia Bonaparte - AJACCIO

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
39221000.

3) Quantité ou étendue :

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 09

Intitulé : Collège Léon Boujot - PORTO-VECCHIO
1) Description succincte :
Collège Léon Boujot - PORTO-VECCHIO

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
39221000.

3) Quantité ou étendue :

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 10

Intitulé : Collège de Baleone - SARROLA CARCOPINO
1) Description succincte :
Collège de Baleone - SARROLA CARCOPINO

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
39221000.

3) Quantité ou étendue :

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 11

Intitulé : Lycée professionnel Jules Antonini - AJACCIO
1) Description succincte :
Lycée professionnel Jules Antonini - AJACCIO

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
39221000.

3) Quantité ou étendue :

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE

III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :
III.1.2) Modalités essentielles de de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Mode de financement : Le marché sera financé par les crédits inscrits au Budget de la CTC.
- Mode de paiement : Virement bancaire (Mandat administratif).
- Délai de paiement : 30 jours.
- Forme du prix : Ferme.
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Groupement solidaire.
III.1.4) Autres conditions particulières :

III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :
III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : capacités professionnelles
- capacités techniques
- capacités financières.
III.2.3) Capacité technique :
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :

III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service

SECTION IV : PROCEDURE

IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :

IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offres économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. prix
Pondération : 60.
2. valeur technique
Pondération : 40.
IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée :non.

IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
12S0159.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :

IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :

IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
30 octobre 2012, à 16:00

IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :

IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE français

IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre

Durée en jours : 180 (à compter de la date limite de réception des offres)

IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres : non.

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES

VI.1) Renouvellement

VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.

VI.3) Informations complémentaires :
Modalités de retrait des documents : Sur le profil acheteur de la Collectivité à l'adresse suivante: www.corse.fr - rubrique Services en ligne.
Autres renseignements complémentaires : La valeur technique sera appréciée sur production du mémoire technique. Une fiche d'aide à la rédaction du mémoire technique est jointe au DCE.
Le certificat de visite joint au DCE doit être visé par le représentant de l'établissement concerné par le lot auquel l'entreprise soumissione. Prendre contact directement avec l'établissement.
Le délai de 2 mois s'entend à compter de l'ordre de service de démarrage.
Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Autres renseignements demandés : Autres renseignements demandés : === Candidature ===Autres renseignements demandés : une lettre de candidature (modèle Dc1) disponible gratuitement sur le site internet http://www.bercy.gouv.fr/formulaires/daj/DC/imprimes_dc/dc1.rtfAutres renseignements demandés : la déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement : (modèle Dc2 - disponible à l'adresse suivante : http://www.bercy.gouv.fr/formulaires/daj/DC/imprimes_dc/dc2.rtf )Autres renseignements demandés : si le candidat est en redressement judiciaire la copie du (ou des) jugement(s) prononcé(s) à cet effetAutres renseignements demandés : la déclaration dûment datée et signée que le candidat a satisfait aux obligations fiscales et sociales (art 46 du Cmp). Il est toutefois recommandé aux entreprises de fournir directement, au lieu de la déclaration sur l'honneur, les attestations sociales et fiscales mentionnées à l'article 46 ou l'état annuel des certificats reçus (imprimé Noti2)Autres renseignements demandés : documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidatAutres renseignements demandés : moyens en personnel et en matériel dont dispose le candidatAutres renseignements demandés : références de prestations analogues sur les trois dernières années, en précisant le chiffre d'affaire correspondant, exécutés en propre ou en participation par le prestataire, et certifiés par le maître d'ouvrage ou le maître d'oeuvre.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 14 septembre 2012.

VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Bastia, villa Montepiano, F-20407 Bastia Cedex1

Organe chargé des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges, bd Paul Peytral, F-13282 Marseille

VI.4.2) Introduction des recours

VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours Collectivité Territoriale de Corse, direction Juridique et Commande Publique 22 Cours Grandval B.P. 215, F-20187 Ajaccio Cedex 1

VI.5) Date d'envoi du présent avis : 14 septembre 2012

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