Centrale des marchés
Travaux acrobatiques de maintenance des ouvrages en terre Dans le cadre de la maintenance de son patrimoine routier, la Collectivité de Corse lance une consultation concernant les travaux acrobatiques d'entretien des ouvrages en terre (travaux sur les tal...
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Travaux acrobatiques de maintenance des ouvrages en terre

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Marché public ou privé
Référence du marché : 5480380

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
BOAMP (05/07/20)
20-85756
JOUE (08/07/20)
318383-2020

Département(s) de publication : 20A, 20B
Annonce No 20-85756
I.II.IV.V.VI.

AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHÉ

Directive 2014/24/UE

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM ET ADRESSES
COLLECTIVITE DE CORSE, Numéro national d'identification : 20007695800012, Direction de la Commande Publique, Hôtel de la Collectivité de Corse, 22 cours Grandval, 20187, Ajaccio, F, Courriel : correspondre@aws-france.com, Code NUTS : FRM02
Adresse(s) internet :
Adresse principale : http://www.isula.corsica
Adresse du profil acheteur : http://www.isula.corsica
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Autorité régionale ou locale
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Services généraux des administrations publiques

Section II : Objet

II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1)Intitulé : Travaux acrobatiques de maintenance des ouvrages en terre
Numéro de référence : 2019-Cdc-0233/Jo
II.1.2)Code CPV principal :
Descripteur principal : 45243110
Descripteur supplémentaire :
II.1.3)Type de marché
Travaux
II.1.4)Description succincte : Dans le cadre de la maintenance de son patrimoine routier, la Collectivité de Corse lance une consultation concernant les travaux acrobatiques d'entretien des ouvrages en terre (travaux sur les talus amont notamment, contre les chutes de blocs). Ce marché regroupe les prestations afférentes au confortement de falaise (grillage, barrières statiques, dynamiques), ainsi que des postes pour effectuer des travaux spéciaux sur le talus aval (ancrages, béton projeté)
II.1.6)Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA) :
Valeur
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération (Hors TVA)

Section II : Description

OBJET : Travaux acrobatiques de maintenance des ouvrages en terre
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Haute Corse Nord : Régions de Bastia - Calvi Cap Corse - Bastia - Biguglia Borgo - Casinca- Fiumaltu Ile Rousse Calvi
Lot nº : Lot 2b 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45233140
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRM02
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Haute Corse Nord : Régions de Bastia - Calvi Cap Corse - Bastia - Biguglia Borgo - Casinca- Fiumaltu Ile Rousse Calvi
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Valeur technique / Pondération : 20.0
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 80.0
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est définie comme suit:- Minimum = 100 000 euros Ht- Maximum = 1 000 000 euros Ht
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Haute Corse Sud : Régions du Centre - Sud Golo Morosaglia Nord Golo Morosaglia Sud - Corte - Venaco Castagniccia Ghisonaccia Nord Ghisonaccia Sud - Fiumorbu Castellu
Lot nº : Lot 2b 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45233140
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRM02
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Haute Corse Sud : Régions du Centre - Sud Golo Morosaglia Nord Golo Morosaglia Sud - Corte - Venaco Castagniccia Ghisonaccia Nord Ghisonaccia Sud - Fiumorbu Castellu
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Valeur technique / Pondération : 20.0
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 80.0
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est définie comme suit:- Minimum = 100 000 euros Ht- Maximum = 1 000 000 euros Ht
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Corse du Sud Nord : Sevi -Sorru-Crozzini secteur littoral Sevi-Sorru-Crozzini secteur montagne Secteur Gravona Ajaccio-Cruzzini Secteur Prunelli Secteur Taravo
Lot nº : Lot 2a 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45233140
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRM02
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Corse du Sud Nord : Sevi -Sorru-Crozzini secteur littoral Sevi-Sorru-Crozzini secteur montagne Secteur Gravona Ajaccio-Cruzzini Secteur Prunelli Secteur Taravo
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Valeur technique / Pondération : 20.0
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 80.0
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est définie comme suit:- Minimum = 100 000 euros Ht- Maximum = 1 000 000 euros Ht
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Corse du Sud : Sartenais / Valinco / Petreto Alta Rocca Porto Vecchio / Sainte Lucie Grand Sud
Lot nº : Lot 2a 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45233140
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRM02
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Corse du Sud : Sartenais / Valinco / Petreto Alta Rocca Porto Vecchio / Sainte Lucie Grand Sud
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Valeur technique / Pondération : 20.0
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 80.0
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est définie comme suit:- Minimum = 100 000 euros Ht- Maximum = 1 000 000 euros Ht

Section IV : Procédure

IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
Explication :
IV.1.3)Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.6)Enchère électronique :
IV.1.8)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S : 2019/S 237-580567 du 09/12/2019
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation :

Section V : Attribution du marché

Marché nº :
Lot nº : Lot 2b 1
Intitulé : Haute Corse Nord : Régions de Bastia - Calvi Cap Corse - Bastia - Biguglia Borgo - Casinca- Fiumaltu Ile Rousse Calvi
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 5 juin 2020
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 2
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Societe Corse Travaux, Rt 50, 20270, Aléria, FR, Code NUTS : FRM
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 1 000 000
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d'être sous-traité
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
Lot nº : Lot 2b 2
Intitulé : Haute Corse Sud : Régions du Centre - Sud Golo Morosaglia Nord Golo Morosaglia Sud - Corte - Venaco Castagniccia Ghisonaccia Nord Ghisonaccia Sud - Fiumorbu Castellu
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 5 juin 2020
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 2
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Societe Corse Travaux, Rt 50, 20270, Aléria, FR, Code NUTS : FRM
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 1 000 000
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d'être sous-traité
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
Lot nº : Lot 2a 1
Intitulé : Corse du Sud Nord : Sevi -Sorru-Crozzini secteur littoral Sevi-Sorru-Crozzini secteur montagne Secteur Gravona Ajaccio-Cruzzini Secteur Prunelli Secteur Taravo
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 5 juin 2020
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 1
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Apex Travaux Speciaux, Zi de Baléone - Lot Pasqualini, 20167, Sarrola-Carcopino, FR, Code NUTS : FRM
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 1 000 000
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d'être sous-traité
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
Lot nº : Lot 2a 2
Intitulé : Corse du Sud : Sartenais / Valinco / Petreto Alta Rocca Porto Vecchio / Sainte Lucie Grand Sud
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 5 juin 2020
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 1
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Peretti Travaux Speciaux, Chiosu Novu Route De Levie, 20100, Sartène, FR, Code NUTS : FRM
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 1 000 000
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d'être sous-traité
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
Les montants indiqués par lot sont des montants maximums Ht pour la période initiale du marché, soit un maximum de 16 000 euro(s) Ht pour les 4 lots pour 4 ans.Modalités de consultation du marché : Direction de la commande publique, Palazzu di a Cullettività di Corsica, rond-point du Maréchal Leclerc, 20405 Bastia Cedex 9 ou Direction de la Commande Publique, Palazzu di a Cullettività di Corsica22, cours Grandval, Bp 215 - 20187 Aiacciu Cedex 1, Tél : 04 95 55 57 85 / 04 95 29 80 30, , courriel : dap@isula.corsica. Les modalités de consultation seront réalisées dans le respect des secrets protégés de la loi
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Bastia, Villa Montépiano, 20407, Bastia, F, Téléphone : (+33) 4 95 32 88 66, Courriel : greffe.ta-bastia@juradm.fr, Fax : (+33) 4 95 32 38 55
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation :
VI.4.3)Introduction de recours :
Précisions concernant les délais d'introduction de recours : - Conformément aux articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à R.551-10 du Cja, un référé contractuel peut être introduit après la signature du marché, dans un délai de trente et un jours à compter de la publication de l'Avis d'Attribution du Marché.- En référence à l'arrêt d'assemblée du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 " Département du Tarn-et-Garonne ", un recours en contestation de validité du marché peut être formulé auprès du Tribunal Administratif de Bastia, dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'Avis d'Attribution du Marché, assorti le cas échéant d'un référé suspension en application de l'article L 521-1 du Code de Justice Administrative.- Par ailleurs, en application de l'article R.421-1 du Code de justice administrative, un recours pour excès de pouvoir peut être intenté auprès du Ta de Bastia, dans un délai de deux mois, à partir de la notification ou de la publication de la décision attaquée
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
3 juillet 2020
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