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Entretien des berges de la Fensch, du ruisseau de Marspich et du ruisseau des Ecrevisses (57- moselle) Organisme : CA VAL DE FENSCH 1 rue Wendel BP 20176 57705 hayange FR Téléphone : 0382868181 ; Fax : 0382868182 Intitulé : Entretien des berges de la Fensch, du ruisseau de Marspich e...
CA VAL DE FENSCH 20176Ajaccio
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Entretien des berges de la Fensch, du ruisseau de Marspich et du ruisseau des Ecrevisses (57- moselle)

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Marché public ou privé
Référence du marché : 479943

Date de clôture estimée : 28/02/13
Etat : Première publication
Publié dans :
SOURCEWEB (07/02/13)

Organisme : CA VAL DE FENSCH 1 rue Wendel BP 20176 57705 hayange FR Téléphone : 0382868181 ; Fax : 0382868182

Intitulé : Entretien des berges de la Fensch, du ruisseau de Marspich et du ruisseau des Ecrevisses (57- moselle)

Objet : Entretien des berges de la Fensch, du ruisseau de Marspich et du ruisseau des Ecrevisses (57- moselle)

Référence : 2013-01-002

Procédure : Procédure adaptée

Type de marché : Services

Lieu d'exécution : Moselle (57)

Date d'ouverture de la salle : 06/02/2013 19:06:20

Date limite de dépôt des plis : 28/02/2013 12:00:00

Lots : Lot 1 : Marché à lot unique

Description : Caractéristiques principales : La prestation comprend le débroussaillage de zones, la lutte contre les espèces végétales envahissantes, la récupération des déchets (ordures ménagères et encombrants), le retrait des obstacles (troncs d'arbres etc.),l'entretien d'arbres, massifs et arbustes Quantités : Cela concerne l'entretien des berges des ruisseaux ci-dessous : Fensch (à Knutange,Pont Molitor à Hayange, l'arche à Serémange-Erzange, derrière la Mairie à Florange), ruisseau de Marspich, ruisseau des écrevisses au Moulin de Florange. Attention : Les candidats devront obligatoirement procéder à une visite sur site, le mercredi 20 février 2013 à 14h00. Les modalités d'organisation sont fixées à l'article 2.8 du réglement de la consultation Durée en mois : 8 (à compter de la date d'attribution du contrat). Lieu d'execution : territoire communautaire Cautionnement et garanties exigés : Il n'est pas prévu de retenue de garantie. Sous réserve des conditions prévues à l'article 87.I du code des marchés publics, une avance est versée au titulaire sauf indication contraire portée dans l'acte d'engagement.le versement est conditionné à la constitution préalable d'une garantie à première demande ou à une caution personnelle et solidaire à concurrence de 100 % du montant de l'avance Modalités de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Modalités de financement : fonds propres de la collectivité. Modalités de paiement : les prix sont actualisables dans les conditions fixées dans le CCAP. Le mode de règlement est le mandat administratif. Conformément à l'article 98 du code des marchés publics, le délai de paiement est de 30 jours Forme juridique que devra revêtir le groupement d'entrepreneurs, de fournisseurs ou de prestataires de services : Le marché pourra être attribué à une seule entreprise ou à un groupement d'entreprises. En application de l'article 51-II du code des Marchés Publics, si le marché est attribué à un groupement conjoint, le mandataire conjoint sera solidaire de chacun des membres du groupement. En application de l'article 51-VI du Code des Marchés Publics, il est interdit aux candidats de présenter pour le présent marché plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels ou de membres d'un ou plusieurs groupements

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