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1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: AGENCE DU TOURISME DE LA CORSE
Forme juridique de l’acheteur: Autorité régionale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Conception, fabrication, transport, montage/démontage, stockage, maintenance, exploitation et mise en oeuvre opérationnelle d'un stand modulaire de l'Agence du Tourisme de la Corse en vue de la promotion de la destination corse.
Description: Conception, fabrication, transport, montage/démontage, stockage, maintenance, exploitation et mise en oeuvre opérationnelle d'un stand modulaire de l'Agence du Tourisme de la Corse en vue de la promotion de la destination corse
Identifiant de la procédure: 6a9cd935-858d-47e9-a26b-670b0275d7ec
Identifiant interne: MP 2026-03
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure: Le marché est passé selon la procédure d'appel d'offres ouvert, conformément aux articles L. 2124-2, R. 2124-2 et R. 2161-2 á R. 2161-5 du Code de la commande publique. L'appel d'offres est la procédure par laquelle l'acheteur choisit l'offre économiquement la plus avantageuse, sans négociation, sur la base de critères objectifs préalablement portés á la connaissance des candidats. Accord-cadre mono-attributaire á bons de commande, sans montant minimum et avec un montant maximum sur la durée totale (période initiale et reconductions comprises), conclu en application des articles L.2125-1, R.2162-4 et R.2162-13 du Code de la commande publique.
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39154100 Stands d'exposition
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Paris Expo Porte de Versailles
Ville: PARIS
Code postal: 75015
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Informations complémentaires: IFTM - Top Résa 2026 : Paris Expo Porte de Versailles. Autres opérations : France et/ou étranger (selon bons de commande), conformément au CCTP.
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Informations sur le montant du marché Valeur totale du marché : montant maximum de 900 000 ? HT sur la durée totale de l'accord-cadre (le montant du détail quantitatif estimatif d'analyse s'établit á 332 210,00 ? HT, á titre indicatif). Le contrat est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi, sur demande adressée au service des marchés publics : mpublics@atc.corsica Procédures de recours Tribunal administratif de Bastia Villa Montepiano 20407 Bastia Cedex - France Précisions sur les délais : le présent marché peut faire l'objet d'un recours en contestation de sa validité (CE, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne, n° 358994) dans un délai de deux mois á compter de la publication du présent avis.
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Conception, fabrication, transport, montage/démontage, stockage, maintenance, exploitation et mise en oeuvre opérationnelle d'un stand modulaire de l'Agence du Tourisme de la Corse en vue de la promotion de la destination corse
Description: Conception, fabrication, transport, montage/démontage, stockage, maintenance, exploitation et mise en oeuvre opérationnelle d'un stand modulaire de l'Agence du Tourisme de la Corse en vue de la promotion de la destination corse
Identifiant interne: Non Alloti
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39154100 Stands d'exposition
Nomenclature complémentaire (cpv): 39154000 Équipements d'exposition
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Paris Expo Porte de Versailles
Ville: PARIS
Code postal: 75015
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Informations complémentaires: IFTM - Top Résa 2026 : Paris Expo Porte de Versailles. Autres opérations : France et/ou étranger (selon bons de commande), conformément au CCTP.
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 900 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: Voir répartition des sous-critères dans le RC
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 70
Critère:
Type: Prix
Nom: PRIX
Description: apprécié sur la base du total du DQE établi par l?acheteur, Le DQE est non contractuel et utilisé uniquement pour l?analyse des offres
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif Interrégional de règlement amiable des litiges
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de BASTIA
Description des délais d'introduction des procédures de recours: *Recours gracieux auprès de l'autorité compétente et d'un recours en annulation dans un délai de deux mois suivant notification de la décision, conformément aux articles R.421-1 á R.421-7 du code de justice administrative. *Référé précontractuel, effectué avant conclusion du marché : (art. L. 551.1 Code de Justice Administrative). *Référé contractuel effectué après conclusion du contrat : articles L 551. 13 á L.551.16 du code de justice administrative.
Organisation qui signe le contrat: AGENCE DU TOURISME DE LA CORSE
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 332 210,00 EUR
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 900 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 900 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: SAS ARC EN CIEL
Offre:
Identifiant de l’offre: TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 332 210,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: CON-0001
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 16/07/2026
Date de conclusion du marché/concession: 16/07/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 259b1e1b-f092-43c3-8f48-a1e37c79c7c2-01
Organisation qui signe le contrat: AGENCE DU TOURISME DE LA CORSE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 7
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: AGENCE DU TOURISME DE LA CORSE
Numéro d’enregistrement: 39217857000017
Adresse postale: 17 Bd du Roi Jérôme
Ville: AJACCIO
Code postal: 20181
Subdivision pays (NUTS): Corse-du-Sud (FRM01)
Pays: France
Point de contact: Françoise LECA
Téléphone: +33 495517777
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui signe le contrat
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de BASTIA
Numéro d’enregistrement: 17200005100026
Adresse postale: Chemin Montepiano
Ville: Bastia cedex
Code postal: 20407
Subdivision pays (NUTS): Haute-Corse (FRM02)
Pays: France
Point de contact: greffe du tribunal administratif
Téléphone: +33 495328866
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Comité Consultatif Interrégional de règlement amiable des litiges
Numéro d’enregistrement: 12000101100077
Adresse postale: boulevard Paul Peytral
Ville: Marseille Cedex 20
Code postal: 13282
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
Point de contact: Mr
Téléphone: +33 491156374
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: SAS ARC EN CIEL
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 39889877500067
Adresse postale: 48, rue de la Paix Marcel Paul
Ville: Marseille
Code postal: 13001
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
Téléphone: +33 491550042
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: e01bb568-dd45-421e-8f70-14abe4e24469 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 21/07/2026 15:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 506575-2026
Numéro de publication au JO S: 139/2026
Date de publication: 22/07/2026
