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20A Apprentissage de la langue Corse par immersion aux adultes, à Ajaccio 20A Apprentissage de la langue Corse par immersion aux adultes, à Ajaccio apprentissage de la langue corse par immersion aux adultes. code_postal : 20187 ville : Ajaccio Cedex 1, lieu : colle...
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20A Apprentissage de la langue Corse par immersion aux adultes, à Ajaccio

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Marché public ou privé
Référence du marché : 853409

Date de clôture estimée : 15/11/13
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (16/10/13)
13-182894

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Collectivité Territoriale de Corse.
Correspondant : M. le président du Conseil Exécutif, collectivité Territoriale de Corse 22 Cours Grandval B.P. 215 20187 Ajaccio Cedex tél. : 04-95-51-64-64 télécopieur : 04-95-51-66-21 courriel : commande.publique@ct-corse.fr adresse internet : http://www.corse.fr.
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.

Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques.

Objet du marché : apprentissage de la langue corse par immersion aux adultes.

Type de marché de fournitures : achat.

C.P.V. - Objet principal : 80580000.

Lieu de livraison : lot 01 : Aiacciu (et région) Portivechju (et région) - lot 02 : Bastia (et région), Balagna, Piaghja Urientale.

Code NUTS : FR83.
L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :
Refus des variantes.
Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.

Durée du marché ou délai d'exécution : 12 mois à compter de la notification du marché.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : mode de financement : Le marché sera financé par les crédits inscrits au Budget de la CTC.
- Mode de paiement : Virement bancaire (Mandat administratif).
- Les prix sont fermes.
- Délai de paiement : 30 jours
- une avance est accordée dans les conditions prévues à l'article 87 du Code des Marchés Publics (taux 5 %).

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : pas de forme imposée. En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles.

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :



Critères de sélection des candidatures : capacités professionnelles
- capacités techniques
- capacités financières.

Marché réservé : non.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Autres renseignements demandés :
- : === Candidature === ;
- : une lettre de candidature (modèle Dc1) disponible gratuitement sur le site internet http://www.bercy.gouv.fr/formulaires/daj/DC/imprimes_dc/dc1.rtf ;
- : la déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement : (modèle Dc2 - disponible à l'adresse suivante : http://www.bercy.gouv.fr/formulaires/daj/DC/imprimes_dc/dc2.rtf ) ;
- : si le candidat est en redressement judiciaire la copie du (ou des) jugement(s) prononcé(s) à cet effet ;
- : la déclaration dûment datée et signée que le candidat a satisfait aux obligations fiscales et sociales (art 46 du Cmp). Il est toutefois recommandé aux entreprises de fournir directement, au lieu de la déclaration sur l'honneur, les attestations sociales et fiscales mentionnées à l'article 46 ou l'état annuel des certificats reçus (imprimé Noti2) ;
- : documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat ;
- : moyens en personnel et en matériel dont dispose le candidat ;
- : références de prestations analogues sur les trois dernières années, en précisant le chiffre d'affaire correspondant, exécutés en propre ou en participation par le prestataire, et certifiés par le maître d'ouvrage ou le maître d'oeuvre ;
- : agrément Centre de Formation.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération :
- valeur technique - la valeur technique sera appréciée sur la base du dossier de présentation de l'offre conformément à l'article 5 du règlement de la consultation et selon les sous-critères suivants: - sous critère 1 : contenu du programme : 25 - sous critère 2 : capacités de l'organisme et moyens affectés à l'action : 25 - sous critère 3 : organisation pédagogique : 20 : 70 % ;
- prix : 30 %.
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 15 novembre 2013, à 16 heures.

Délai minimum de validité des offres : 180 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : 13S0161.

Renseignements complémentaires : modalités de retrait des documents : Sur le profil acheteur de la Collectivité à l'adresse suivante: www.corse.fr - rubrique Services en ligne.

Ce marché s'inscrit-il dans un projet/programme financé par les fonds communautaires : non.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 14 octobre 2013.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : Collectivité Territoriale de Corse.
collectivité Territoriale de Corse Service du Courrier 22 Cours Grandval B.P. 215, 20187 Ajaccio Cedex 1, adresse internet : http://www.corse.fr.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : Collectivité Territoriale de Corse.
collectivité Territoriale de Corse Direction de la Langue Corse Service Formation Linguistique 22 Cours Grandval - B.P. 215, 20187 Ajaccio Cedex 1, tél. : 04-95-51-66-05, courriel : jean-pierre.arrio@ct-corse.fr.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : Collectivité Territoriale de Corse.
collectivité Territoriale de Corse Service de la Commande Publique 22 Cours Grandval B.P. 215, 20187 Ajaccio Cedex 1, tél. : 04-95-51-65-83, courriel : commande.publique@ct-corse.fr.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Bastia villa Montepiano 20407 Bastia Cedex1.

Organe chargé des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges bd Paul Peytral 13282 Marseille.

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Collectivité Territoriale de Corse direction Juridique et Commande Publique 22 Cours Grandval B.P. 215 20187 Ajaccio Cedex 1.

Renseignements relatifs aux lots :
Lot(s) 01 apprentissage de la langue corse par immersion Aiacciu - portivechju.
Corse du Sud : Aiacciu (et région) Portivechju (et région).

Durée : 12 mois à compter de la date de notification du marché.

C.P.V. - Objet principal : 80580000.
Lot(s) 02 apprentissage de la langue corse par immersion Bastia- piaghja - balagna.
Haute Corse : Bastia (et région), Balagna, Piaghja Urientale.

Durée : 12 mois à compter de la date de notification du marché.

C.P.V. - Objet principal : 80580000.

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