Centrale des marchés
Fourniture de matériels électriques et d'éclairage Fourniture de matériels électriques et d'éclairage mel : c.dumas@aixlesbains.fr ville : Aix les bains adresse : 1500 Bd Lepic - BP 348 designation : Ville d'Aix les Bains correspondant :...
Ville d'Aix les Bains 73103Aix les bains c.dumas@aixlesbains.fr 04 79 35 60 63
Retirer le dossier

Vous allez quitter la Centrale des marchés et être redirigé pour accéder au DCE demandé.

Sélectionnez un mode de retrait :


(recommandé : vous serez informé de toute modification de la consultation)

Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.

(conformément à l’Arrêté du 14 décembre 2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics : « Les documents de la consultation publiés par le pouvoir adjudicateur ou l’entité adjudicatrice sur son profil d’acheteur doivent être d’accès libre, direct et complet ». Vous pouvez donc télécharger le DCE de manière anonyme mais vous ne serez pas tenu informé des modifications ou des réponses aux questions relatives à la consultation).

Merci pour votre visite.




Vous allez quitter la centrale des marchés et être redirigé.

Merci pour votre visite.




Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.


Le DCE et les pièces jointes d'un marché accessibles en 1 seul clic

Le DCE et les pièces jointes sont directement disponibles sur la centrale des marchés. Plus besoin de se connecter sur la plateforme du profil acheteur.

Le trousseau de clé pour répondre plus rapidement aux marchés sans étapes intermédiaires

Trousseau de clés
Vous répondez à un marché depuis la centrale des marchés. Votre trousseau de clés transmet les informations du compte
Vous êtes automatiquement authentifié sur la plateforme de dématérialisation
Vous accédez directement à la salle des marchés pour répondre, sans étapes intermédiaires
Archive

Fourniture de matériels électriques et d'éclairage

Partager cette information

Le formulaire n'a pas été correctement renseigné.

Nous vous confirmons que votre email a bien été envoyé.

*

*



*

*
Marché public ou privé
Référence du marché : 3373184

Date de clôture estimée : 16/02/18
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (16/01/18)
18-6577
SOURCEWEB (18/01/18)
Avis d'appel public à la concurrence

Département(s) de publication : 73
Annonce No 18-6577
Fournitures
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Ville d'Aix les Bains.
 Correspondant : Mme Cindy DUMAS, 1500 Bd Lepic - B.P. 348 73103 Aix-les-Bains, tél. : 04-79-35-04-52, télécopieur : 04-79-35-60-63, courriel : c.dumas@aixlesbains.fr adresse internet : http://www.aixlesbains.fr/La-Mairie/Marches-publics/Avis-d-appel-publics.
Adresse internet du profil d'acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_GEKB4x1GqN&v=1&selected=0.
Principale(s) Activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques.

Objet du marché : fourniture de matériels électriques et d'éclairage.
Type de marché de fournitures :  achat.
CPV - Objet principal : 31600000.
Lieu de livraison : centre technique municipal, 73103 Aix-les-Bains.
Code NUTS : -FRK27.

L'avis implique l'établissement d'un accord-cadre.
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs.
Nombre maximal de participants à l'accord-cadre envisagé : 3.
Durée de l'accord-cadre : 1 an(s).
Fréquence et valeur des marchés à attribuer : cet accord cadre est passé avec les montants maximal suivants :
- lot no1 : Eclairage - 38 000euro(s) Ht
- lot no2 : Conduits et Appareillages - 15 000euro(s) Ht
- lot no3 : Distribution et protection - 10 000euro(s) Ht
- lot no4 : Câbles - 5 000euro(s)ht.

Caractéristiques principales : 

l'objet de cet accord cadre et des marchés subséquents est la fourniture de matériels électriques et d'éclairage
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : le présent marché est passé selon la procédure dite " adaptée " en application des articles 27, 78 et 79 du décret no 2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics.
chaque lot est constitué d'un montant maximal annuel, comme suit :
Lot no1 : Éclairage : montant maximal annuel : 38 000euro(s) Ht
Lot no2 : Conduit et appareillage : montant maximal annuel : 15 000euro(s) Ht
Lot no3 : Distribution et appareillages montant maximal annuel : 10 000euro(s) Ht
Lot no4 : Câbles : montant maximal annuel : 5 000euro(s) Ht
L'Accord cadre est conclu pour une durée d'un (1) an à compter de la notification du marché. Il est susceptible d'être reconduit deux (2) fois pour la même durée.
Nombre de reconductions éventuelles : 2.
Refus des variantes.
La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : oui.

Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour tous les lots.

Durée du marché ou délai d'exécution : 12 mois à compter de la notification du marché.
Cautionnement et garanties exigés : garanties et capacités techniques et financières.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : ledites prestations seront rémunérées dans les conditions fixées par les règles de comptabilité publique.
le Maître de l'ouvrage se libérera des sommes dues au titre du présent marché en faisant porter au crédit sous 30 jours, à partir de la réception des factures, conformément au décret no2013-269 du 29 Mars 2013.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : les candidats au présent marché sont libres de soumissionner individuellement ou sous forme de groupements d'entreprises.
toutefois, en application de l'article 45.v.1° du Décret des Marchés Publics, la personne publique interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels ou de membres d'un ou plusieurs groupements.
dans le cas où un candidat ne respecterait pas cette clause, le pouvoir adjudicateur éliminera le candidat se présentant seul, ainsi que le(s) groupement(s) dans le(s)quel(s) il figure.
L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : non.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation : 
Critères de sélection des candidatures : capacités techniques et financières
Références pour des prestations similaires.

Marché réservé : non.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : 

Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature : 
     - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public : 
     - Document prouvant que le candidat dispose d'une autorisation spécifique ou est membre d'une organisation spécifique pour pouvoir fournir, dans leur pays d'origine, le service concerné;
     - Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
     - Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
     - Formulaire ATTRI1, Acte d'engagement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-attribution-marches-2016;
     - Formulaire DC 4, Déclaration de sous-traitance (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4).
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Nombre minimal de candidats admis à présenter une offre : 3.
Nombre maximal de candidats admis à présenter une offre : 3.
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats : l'accord cadre est multiattributaires, c'est-à-dire qu'il est conclu avec plusieurs opérateurs économiques. Le nombre minimal et maximal d'attributaires est de trois (3) par lot. Sous réserve d'un nombre de candidats et d'offres suffisant.

Critères d'attribution : 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération.
     - prix : 50 %;
     - délai de réassort du stock : 20 %;
     - gamme des produits proposés en détaillant le nombre de références disponibles : 30 %.
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 16 février 2018, à 12 heures.
Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : ST 18005.

Renseignements complémentaires : l'accord cadre est multiattributaires, c'est-à-dire qu'il est conclu avec plusieurs opérateurs économiques. Le nombre minimal et maximal d'attributaires est de trois (3) par lot. Sous réserve d'un nombre de candidats et d'offres suffisant.
jugement des offres émises pour chaque marché subséquent :
Lors de la survenance d'un besoin, le pouvoir adjudicateur remettra en concurrence les titulaires du même lot, et leur demandera un devis, lequel sera apprécié en fonction des critères suivants :
- prix : 60%
- délai de livraison : 40%.

Conditions de remise des offres ou des candidatures :
le dossier de soumission (sous enveloppe cachetée mentionnant l'objet de la consultation et portant la mention " ne pas ouvrir "), devra être :
Envoyé par la poste par pli recommandé avec avis de réception postal à l'adresse suivante :
Ville d'aix-les-bains
pôle administratif, financier et juridique
1500 Bd Lepic - B.P. 348
73103 Aix-Les-Bains
Ou sera remis contre récépissé ou tout autre mode d'acheminement type coursier (fedex, ups, chronopost...) à la même adresse.
heures d'ouverture des bureaux : 8 heures - 12 heures et 13 H 30 - 17 H (du lundi au jeudi) - le vendredi de 8 heures - 12 heures et 13 H 30 - 16 H30
La Commune accepte les plis adressés par voie électronique à l'adresse suivante :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_GEKB4x1GqN&v=1&selected=0
Les modalités de remise des offres par voie dématérialisées sont précisées dans les documents de consultation.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 16 janvier 2018.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : Ville d'Aix les Bains Centre technique municipal.
 Correspondant : M. Bouvier Alain,  1500, Boulevard Lepic,  73100 Aix-les-Bains, , tél. : 04-79-61-62-77, , télécopieur : 04-79-35-03-94, , courriel : a.bouvier@aixlesbains.fr.
Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : Ville d'Aix-les-Bains Services techniques.
 Correspondant : Mme DUMAS Cindy,  1500 Bd Lepic,  73103 Aix-les-Bains, , tél. : 04-79-35-04-52, , télécopieur : 04-79-35-60-63, , courriel : c.dumas@aixlesbains.fr,  adresse internet : http://www.aixlesbains.fr/.
Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : Mairie d'Aix-les-Bains Services techniques.
 Correspondant : Mme DUMAS Cindy,  1500 Bd Lepic,  73103 Aix-les-Bains, , tél. : 04-79-35-04-52, , télécopieur : 04-79-35-60-63,  adresse internet : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_GEKB4x1GqN&v=1&selected=0.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble 2 Place de Verdun Boîte Postale 1135 38022 Grenoble, tél. : 04-76-42-90-00, courriel : greffe.ta-grenoble@juradm.fr, télécopieur : 04-76-42-22-69.

Organe chargé des procédures de médiation : Le comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Lyon à l'attention du CCIRA de Lyon 79, cours Charlemagne, 69002 LYON 69003 Lyon, tél. : 04-78-37-21-40, courriel : Joel.audry2@dgfip.finances.gouv.fr.

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Le tribunal administratif de Grenoble est seul compétent en matière de litige : 2 Place de Verdun Boîte Postale 1135 38022 Grenoble, tél. : 04-76-42-90-00, courriel : greffe.ta-grenoble@juradm.fr, télécopieur : 04-76-42-22-69.

Renseignements relatifs aux lots : 


Lot(s) 01. -
Eclairage
Durée :  12 mois à compter de la date de notification du marché.
C.P.V. - Objet principal : 31520000.
Mots descripteurs : Matériel électrique

Lot(s) 2. -
Conduits et appareillages
Durée :  12 mois à compter de la date de notification du marché.
C.P.V. - Objet principal : 44322300.
Mots descripteurs : Matériel électrique

Lot(s) 3. -
Distribution et protection
Durée :  12 mois à compter de la date de notification du marché.
C.P.V. - Objet principal : 31212000.
Mots descripteurs : Matériel électrique

Lot(s) 4. -
Câble
Durée :  12 mois à compter de la date de notification du marché.
C.P.V. - Objet principal : 31320000.
Mots descripteurs : Matériel électrique
Chargement en cours...
Vous avez une question ? Contactez-nous