Centrale des marchés
travaux de maintenance et de petits aménagements des bâtiments municipaux de la Ville d'aix les bains 73 travaux de maintenance et de petits aménagements des bâtiments municipaux à Aix Les Bains ville : Aix-les-Bains code_postal : 73103 pays : F- lieu : direction Générale des Services Tech...
Ville d'Aix les Bains 73103Aix-les-Bains c.dumas@aixlesbains.fr 0479356063
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Travaux de maintenance et de petits aménagements des bâtiments municipaux de la Ville d'aix les bains

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Marché public ou privé
Référence du marché : 945851

Date de clôture estimée : 21/02/14
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (28/01/14)
28818-2014
BOAMP (25/01/14)
14-12763

Travaux


AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Ville d'Aix les Bains. Code d'identification nationale : 217 300 086 000 14, direction Générale des Services Techniques Municipaux 1500 Bd Lepic - B.P. 348, contact : pôle administratif, financier et juridique, à l'attention de Mme Cindy DUMAS, F-73103 Aix-les-Bains. Tél. : (+33) 4 79 35 04 52. E-mail : c.dumas@aixlesbains.fr. Fax : (+33) 4 79 35 60 63.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.aixlesbains.fr/.

Soumission des offres et des demandes de participation par voie électronique : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2014_AuUkvgzg7D&v=1&selected=0

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : Direction Générale des Services Techniques Municipaux, 1500 Bd Lepic, contact : service Bâtiment, à l'attention de M. Jean François COMTE, F-73103 Aix-les-Bains. Tél. : (+33) 4 79 35 04 52. E-mail : jf.comte@aixlesbains.fr. Fax : (+33) 4 79 35 60 63

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : Ville d'Aix les Bains, 1500 Bd Lepic B.P. 348, contact : direction Générale des Services Techniques Municipaux Pôle administratif, financier et juridique, à l'attention de Mme Cindy DUMAS, F-73100 Aix-les-Bains

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : Ville d'Aix les Bains. Code d'identification nationale : 217 300 086 000 14, 1500 Bd Lepic B.P. 348, contact : direction Générale des Services Techniques Municipaux Pôle administratif, financier et juridique, à l'attention de Mme Cindy DUMAS, F-73103 Aix-les-Bains. Tél. : (+33) 4 79 63 56 35. E-mail : c.dumas@aixlesbains.fr. Fax : (+33) 4 79 35 60 63. URL : http://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2014_AuUkvgzg7D&v=1&selected=0
I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale.
I.3) Activité principale
Services généraux des administrations publiques.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
travaux de maintenance et de petits aménagements des bâtiments municipaux de la Ville d'aix les bains.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Travaux :
exécution
Code NUTS , FR717, .
II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne un marché public.
II.1.4) Information sur l'accord-cadre :
II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
travaux de maintenance et de petits aménagements des bâtiments municipaux.
II.1.6)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
45454100.
II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
II.1.8) Lots :

Division en lots : oui.

Il est possible de soumettre des offres pour : tous les lots
II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale :
II.2.2) Informations sur les options :

Options : non.
II.2.3) Reconduction


Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui

Nombre de reconductions éventuelles : 3.
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :

INFORMATIONS SUR LES LOTS

Lot n° 1

Intitulé :
1) Description succincte :
Gros oeuvre - maçonnerie
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45112500.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 2

Intitulé :
1) Description succincte :
Plâterie - plafonds suspendus - isolation intérieure
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45421152.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 3

Intitulé :
1) Description succincte :
Peinture - revêtements intérieurs
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
44111400.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 4

Intitulé :
1) Description succincte :
Ravalement peinture - Revêtements extérieurs - Isolation extérieure
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
44810000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 5

Intitulé :
1) Description succincte :
Couverture - Zinguerie - Charpente bois
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45261210.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 6

Intitulé :
1) Description succincte :
Menuiserie bois extérieure et intérieure
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45421000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 7

Intitulé :
1) Description succincte :
Métallerie
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
44316500.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 8

Intitulé :
1) Description succincte :
Menuiserie aluminium - Vitrerie - Miroiterie
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45441000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 9

Intitulé :
1) Description succincte :
Stores et fermetures
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45421143.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 10

Intitulé :
1) Description succincte :
Carrelage et revêtement mural
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45431000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 11

Intitulé :
1) Description succincte :
Revêtements de sols
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45432100.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 12

Intitulé :
1) Description succincte :
Etanchéité
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45261420.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 13

Intitulé :
1) Description succincte :
Plomberie - Sanitaire - Chauffage - VMC - Climatisation
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45331000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 14

Intitulé :
1) Description succincte :
Electricité
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
09310000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : Il est prévu une retenue de garantie de 5 % sur le montant du bon de commande lorsque celui-ci est supérieur ou égal à 15 000 €o(s) (H.T.).
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Paiement dans le délai légal en vigueur.
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :
III.1.4) Autres conditions particulières :
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :
III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
Déclaration appropriée des banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : les candidats devront fournir un mémoire technique précisant les moyens humains et techniques mis en oeuvre, les matériaux employés.
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offres économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. valeur technique
Pondération : 50.
2. prix
Pondération : 50.
IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée :non.
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
ST 14-04.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
21 février 2014, à 12:00
IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE français
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre

Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Renouvellement

Il s'agit d'un marché renouvelable : non.
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne
VI.3) Informations complémentaires :
Le présent marché de travaux est passé selon la procédure dite " adaptée " en application de l'article 28 du Code des Marchés Publics issu du décret n°2006-975 du 1er août 2006 modifié.
C'est un marché à bons de commande en application de l'article 77 du Code des Marchés Publics, les montants maximaux sont les suivants :
lots maxi euro(s) HT
LOT n°1 : Gros oeuvre - maçonnerie 150 000euro(s)
lot n°2 : Plâtrerie - plafonds suspendus - isolation intérieure 100 000euro(s)
lot n°3 : Peinture - revêtements intérieurs 100 000euro(s)
lot n°4 : Ravalement peinture - revêtements extérieurs - isolation extérieure 40 000euro(s)
lot n°5 : Couverture - zinguerie - charpente bois 80 000euro(s)
lot n°6 : Menuiserie bois extérieure et intérieure 80 000euro(s)
lot n°7 : Métallerie 50 000euro(s)
lot n°8 : Menuiserie aluminium - vitrerie - miroiterie 90 000euro(s)
lot n°9 : Stores et fermetures 60 000euro(s)
lot n°10 : Carrelage et revêtement mural 50 000euro(s)
lot n°11 : Revêtements desols 60 000euro(s)
lot n°12 : Etanchéité 50 000euro(s)
lot n°13 : Plomberie - sanitaire - chauffage - vMC - climatisation 120 000euro(s)
lot n°14 : Electricité 200 000euro(s)
la durée du marché s'adaptera au calendrier civil, ainsi la première année, elle pourra être inférieure à un (1) an.
La durée exacte de la première année, sera stipulée par ordre de service.
Ce marché est susceptible d'être reconduit trois (3) fois pour période d'un an, à condition que les caractéristiques restent inchangées en application de l'article 16 du Code des Marchés Publics.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 23 janvier 2014.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble, 2 Place de Verdun Bp1135, F-38022 Grenoble. E-mail : greffe.ta-grenoble@juradm.fr. Tél. : (+33) 4 76 42 90 00. URL : http://www-ta-grenoble.juradm.fr. Fax : (+33) 4 76 42 22 69

Organe chargé des procédures de médiation : Le comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Lyon, 53, boulevard Vivier Merle, F-69003 Lyon. E-mail : laura.leininger@dgfip.finances.gouv.fr. Tél. : (+33) 4 72 77 05 20. Fax : (+33) 4 78 92 83 16
VI.4.2) Introduction des recours
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours Greffe du tribunal administratif de Grenoble, 2 Place Verdun, F-38022 Grenoble. E-mail : greffe.ta-grenoble@juradm.fr. Tél. : (+33) 4 76 42 90 00. URL : http://www.ta-grenoble.juradm.fr. Fax : (+33) 4 78 14 11 15
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 23 janvier 2014.

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