Centrale des marchés
Achat de camions poids lourd dédiés à la collecte des déchets Accord cadre mono attributaire à bons de commande d'un an renouvelable trois fois (soit un total maximum de 4 ans) ville : Aix Les Bains url : http://www.grand-lac.fr fax : (+33) 4-79-35-70-...
Cté d'Agglo du Lac du Bourget 73106Aix-les-Bains a.boniface@grand-lac.fr 04 79 35 70 70
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Achat de camions poids lourd dédiés à la collecte des déchets

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Marché public ou privé
Référence du marché : 2508789

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
BOAMP (14/12/16)
16-177743
JOUE (15/12/16)
441146-2016

Département(s) de publication : 73
Annonce No 16-177743
I.II.IV.V.VI.

AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHÉ

Directive 2014/24/UE

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM ET ADRESSES
Cté d'Agglo du Lac du Bourget, Numéro national d'identification : 24730004900068, 1500 Boulevard Lepic, 73106, Aix Les Bains, F, Téléphone : (+33) 4 79 35 00 51, Courriel : a.boniface@grand-lac.fr, Fax : (+33) 4 79 35 70 70, Code NUTS : FR
Adresse(s) internet :
Adresse principale : http://www.grand-lac.fr
Adresse du profil acheteur : http://www.grand-lac.fr
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Autorité régionale ou locale
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Services généraux des administrations publiques

Section II : Objet

II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1)Intitulé : Achat de camions poids lourd dédiés à la collecte des déchets
Numéro de référence : 16/25
II.1.2)Code CPV principal :
Descripteur principal : 34139000
Descripteur supplémentaire :
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte : Accord cadre mono attributaire à bons de commande d'un an renouvelable trois fois (soit un total maximum de 4 ans)
II.1.6)Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA) :
Valeur 2 020 000 euros
ou
Offre la plus basse :  euros / Offre la plus élevée :  euros prise en considération (Hors TVA)
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Châssis poids lourd
Lot nº : 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 34139000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 34144511
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Accord cadre à bons de commandes sans minimum ni maximumAccord cadre d'un an renouvelable 3 fois à compter de sa notification
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Valeur technique jugée sur le mémoire technique et le support d'analyse technique / Pondération : 40
Coût :
     1. Prix des prestations / Pondération : 60
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Des prestations supplémentaires doivent être chiffrées pour les lots 1.2.3
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Variantes autorisées uniquement sur le nombre d'essieux directeurs
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Benne compactrice à lève conteneurs
Lot nº : 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 34144511
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 34144511
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Accord cadre à bons de commandes sans minimum ni maximumAccord cadre d'un an renouvelable 3 fois à compter de sa notification
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Valeur technique jugée sur le mémoire technique et le support d'analyse technique / Pondération : 40
Coût :
     1. Prix des prestations / Pondération : 60
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Des prestations supplémentaires doivent être chiffrées pour les lots 1.2.3
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Benne compactrice à grue et bras ampliroll et grue
Lot nº : 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 34144511
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 34144511
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Accord cadre à bons de commandes sans minimum ni maximumAccord cadre d'un an renouvelable 3 fois à compter de sa notification
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Valeur technique jugée sur le mémoire technique et le support d'analyse technique / Pondération : 40
Coût :
     1. Prix des prestations / Pondération : 60
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Des prestations supplémentaires doivent être chiffrées pour les lots 1.2.3
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :

Section IV : Procédure

IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
Explication :
IV.1.3)Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.6)Enchère électronique :
IV.1.8)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S : 2016/S 120-212972
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation :

Section V : Attribution du marché

Marché nº :
Lot nº : 1
Intitulé : Châssis poids lourd
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 12 septembre 2016
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 3
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Scania, Zi Plan Cumin, 73800, Les Marches, F, Code NUTS : FR717
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 950 000
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
Lot nº : 2
Intitulé : Benne compactrice à lève conteneurs
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 26 septembre 2016
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 1
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Faun, 625 rue du Languedoc Bp 248, 07502, Guilherand-Granges Cedex, F, Code NUTS : FR712
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 170 000
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
Lot nº : 3
Intitulé : Benne compactrice à grue et bras ampliroll et grue
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 26 septembre 2016
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 3
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Palfinger, 329 route de Valparc, 74330, Poisy, F, Code NUTS : FR718
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 900 000
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
Date de signature des contrats : 04/11/2016accord cadre sans minimum ni maximum. Les montants précisés sont les montants estimés sur quatre ans.Les contrats sont consultables conformément à l'arrêt Tropic Ce 16/07/2007, après rendez vous pris par écrit (courrier/télécopieur/mail) auprès du service marchés publics (cf. Adresse supra) et sous réserve que cette consultation s'effectue dans le respect des dispositions de l'article 104 du décret no2016-360 du 25/03/2016
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Grenoble, 2 Place de Verdun, 38022, Grenoble, F, Téléphone : (+33) 4 76 42 90 00, Courriel : greffe.ta-grenoble@juradm.fr, Fax : (+33) 4 76 42 22 69, Adresse internet : http://www.ta-grenoble.juradm.fr/ta/grenoble/index_ta_co.shtml
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation :
VI.4.3)Introduction de recours :
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
Greffe du Tribunal administratif, 2 Place de Verdun, 38022, Grenoble, F
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
12 décembre 2016
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