Avis d’attribution de marché
Résultats de la procédure de marché
Travaux
Section I: Pouvoir adjudicateur
Section II: Objet
Travaux d'aménagement des réserves du Centre d'Etudes Archéologiques départemental de Charente-Maritime à Saint-Césaire – extension du système électrique et éclairage
Travaux d'aménagement des réserves du Centre d'Etudes Archéologiques départemental de Charente-Maritime à Saint-Césaire – extension du système électrique et éclairage
Travaux d'aménagement des réserves du Centre d'Etudes Archéologiques départemental de Charente-Maritime à Saint-Césaire – extension du système électrique et éclairage
Section IV: Procédure
La procédure de passation est : le marché sans publicité ni mise en concurrence. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2122-1 et R. 2122-2 du Code de la commande publique.
Cette procédure fait suite à un marché à procédure adaptée publié au BOAMP n° 23-42083 le 29/03/2023 et déclarer sans suite pour cause d'infructuosité.
Section V: Attribution du marché
Travaux d'aménagement des réserves du Centre d'Etudes Archéologiques départemental de Charente-Maritime à Saint-Césaire – extension du système électrique et éclairage
Section VI: Renseignements complémentaires
- Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R. 551-7 du CJA.
- Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.