Centrale des marchés
Marché de fourniture de véhicules et d'engins destinés aux services municipaux Marché de fourniture de véhicules et d'engins destinés aux services municipaux.Marché divisé en 6 lots à bons de commande sans minimum et avec des seuils maximum par période en quantités Pour chacu...
Ville d'Aix-en-Provence 13616Aix-en-Provence 04 42 91 91 77
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Marché de fourniture de véhicules et d'engins destinés aux services municipaux

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1670678

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
BOAMP (09/09/15)
15-137293
Résultat de marché
Département(s) de publication : 13
Annonce No 15-137293 I. II. IV. V. VI.

Avis d'attribution de marché


Directive 2004/18/CE.

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1)

NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT :


Ville d'Aix-en-Provence, direction des marchés publics, CS 30 715, Contact : maurice CHAZEAU, Elu délégué aux marchés publics, à l'attention de M. Monpeyroux Bruno, F-13616 Aix-en-Provence Cedex 1. Tél. (+33) 4 42 91 90 15. Fax (+33) 4 42 91 91 77.






Adresse(s) internet :
Adresse du profil d'acheteur (URL) : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp.

I.2)

TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR :


Agence/office régional(e) ou local(e).
I.3)

ACTIVITÉ PRINCIPALE :


Services généraux des administrations publiques.

I.4)

ATTRIBUTION DE MARCHÉ POUR LE COMPTE D'AUTRES POUVOIRS ADJUDICATEURS :


Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.



Section II : Objet du marché

II.1)

DESCRIPTION
II.1.1)
Intitulé attribué au marché :


marché de fourniture de véhicules et d'engins destinés aux services municipaux.
II.1.2)
Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :


Fournitures.


Achat.


Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services : aix-En-Provence, 13100.


Code NUTS |FR824|.

II.1.3)
Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique :


II.1.4)
Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :


marché de fourniture de véhicules et d'engins destinés aux services municipaux.
marché divisé en 6 lots à bons de commande sans minimum et avec des seuils maximum par période en quantités
Pour chacun des lots, le marché est conclu pour une période initiale d'un an maximum à compter de la notification, reconductible trois fois un an maximum, de manière tacite.
suivant ce principe et en cas d'atteinte du seuil maximum avant l'expiration de la période annuelle en cours la reconduction du marché pourra être lancée par anticipation à partir la dernière commande.
Dans tous les cas, la durée globale maximum du marché, reconductions incluses, ne pourra excéder 4 ans à compter de la date de notification de la période initiale.
II.1.5)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :


34140000.
II.1.6)
Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :


Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : Oui
II.2)

VALEUR TOTALE FINALE DU OU DES MARCHÉ(S)
II.2.1)
Valeur totale finale du ou des marché(s) :



Section IV : Procédure

IV.1)

TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)
Type de procédure :


Ouverte.
IV.2)

CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)
Critères d'attribution :


Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction
     1. prix des prestations : 80 %.
     2. délai de livraison : 20 %.
IV.2.2)
Enchère électronique :


Une enchère électronique sera effectuée : non.
IV.3)

RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)
Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :


15 VETIL.
IV.3.2)
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :


Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché : Oui.


Avis de marché
Numéro de l'avis au JO : 2015/S 081-143034 du 25/04/2015.


Section V : Attribution du marché

MARCHÉ no : A15.090
LOT no : 1
INTITULÉ : Véhicules Utilitaires avec Bras Polybenne double essieu

V.1)

DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :


17 juin 2015
V.2)

INFORMATIONS SUR LES OFFRES :
Nombre d'offres reçues : 1
V.3)

NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ :


Société IVECO PROVENCE, 18, avenue de rome, 13127 Vitrolles.
V.4)

INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ :


V.5)

INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE :



MARCHÉ no : A15.091
LOT no : 2
INTITULÉ : Véhicules Utilitaires avec Bras Polybenne simple essieu

V.1)

DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :


17 juin 2015
V.2)

INFORMATIONS SUR LES OFFRES :
Nombre d'offres reçues : 4
V.3)

NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ :


Société GRANDS GARAGES DE PROVENCE, 325, rue guillaume du vair, cs 20648, 13547 Aix-en-provence Cedex 4.
V.4)

INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ :


V.5)

INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE :



MARCHÉ no : A15.092
LOT no : 3
INTITULÉ : Véhicules Utilitaires à plateau double cabine

V.1)

DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :


17 juin 2015
V.2)

INFORMATIONS SUR LES OFFRES :
Nombre d'offres reçues : 4
V.3)

NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ :


Société GRANDS GARAGES DE PROVENCE, 325, rue guillaume du vair, cs 20648, 13547 Aix-en-provence Cedex 4.
V.4)

INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ :


V.5)

INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE :



MARCHÉ no : A15.093
LOT no : 4
INTITULÉ : Caissons avec Hayon à crémaillère hydraulique

V.1)

DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :


17 juin 2015
V.2)

INFORMATIONS SUR LES OFFRES :
Nombre d'offres reçues : 1
V.3)

NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ :


Société STIRAM, Zi rue de copernic, 34290 Montblanc.
V.4)

INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ :


V.5)

INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE :



MARCHÉ no : A15.094
LOT no : 5
INTITULÉ : Caissons déposables pour 3.5 Tonnes

V.1)

DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :


17 juin 2015
V.2)

INFORMATIONS SUR LES OFFRES :
Nombre d'offres reçues : 1
V.3)

NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ :


Société STIRAM, Zi rue de copernic, 34290 Montblanc.
V.4)

INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ :


V.5)

INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE :



MARCHÉ no : A15.095
LOT no : 6
INTITULÉ : Balayeuses Aspiratrices

V.1)

DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :


17 juin 2015
V.2)

INFORMATIONS SUR LES OFFRES :
Nombre d'offres reçues : 3
V.3)

NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ :


Société MATHIEU 3D, Zi est, avenue d'immercourt, 62000 Arras.
V.4)

INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ :


V.5)

INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE :



Section VI : Renseignements complémentaires

VI.1)

INFORMATION SUR LES FONDS DE L'UNION EUROPENNE :




VI.2)

INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES :


Le contrat est consultable après rendez-vous pris par écrit avec la Direction des Marchés Publics de la Ville d'aix-en-provence.
les marchés ont été signés le 16/07/2015, pour une période initiale d'un an maximum à compter de la notification, reconductible trois fois un an maximum, de manière tacite.
le lot 1 a été notifié le 20/07/2015, pour un seuil maximum annuel de commande de 5 unités et un montant de 37 988.00 euros Ht/Unité.
Le lot 2 a été notifié le 20/07/2015, pour un seuil maximum annuel de commande de 5 unités et un montant de 27 155.15 euros Ht/Unité.
Le lot 3 a été notifié le 20/07/2015, pour un seuil maximum annuel de commande de 5 unités et un montant de 22 906.90 euros Ht/Unité et 22 606.90 euros Ht/Unité.
Le lot 4 a été notifié le 22/07/2015, pour un seuil maximum annuel de commande de 5 unités et un montant de 38 415.00 euros Ht/Unité.
Le lot 5 a été notifié le 22/07/2015, pour un seuil maximum annuel de commande de 5 unités et un montant de 40 841.50 eurosht/unité.
le lot 6 a été notifié le 20/07/2015, pour un seuil maximum annuel de commande de 5 unités et un montant de 124 500.00 euros Ht/Unité.
Numéro d'avis au BOAMP : 15-60924 du 22 avril 2015.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 8 septembre 2015.
Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP, annonce no 15-60924, mise en ligne le 22 avril 2015
VI.3)

PROCÉDURES DE RECOURS
VI.3.1)
Instance chargée des procédures de recours :


Tribunal Administratif de Marseille. 22, 24, Rue de Breteuil 13281 Marseille Cedex 06 Téléphone : 04 91 13 48 30 Fax : 04 91 81 13 87



Organe chargé des procédures de médiation :
Comité Consultatif Inter-régional de Règlement Amiable des Litiges (CCIRAL) 22,Boulevard Paul Peytral 13282 MARSEILLE Cedex 20 Téléphone : 04 91 15 63 74 Fax : 04 91 15 61 90

VI.3.2)
Introduction des recours :


VI.3.3)
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :


Greffe du Tribunal Administratif de Marseille. 22, 24, Rue de Breteuil 13281 Marseille Cedex 06 Téléphone : 04 91 13 48 13 Fax : 04 91 81 13 87

VI.4)

DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS :


8 septembre 2015.



I.1)

NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT :


Ville d'Aix-en-Provence, direction des marchés publics, CS 30 715, Contact : maurice CHAZEAU, Elu délégué aux marchés publics, à l'attention de M. Monpeyroux Bruno, F-13616 Aix-en-Provence Cedex 1. Tél. (+33) 4 42 91 90 15. Fax (+33) 4 42 91 91 77.






Adresse(s) internet :
Adresse du profil d'acheteur (URL) : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp.

I.2)

TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR :


Agence/office régional(e) ou local(e).
I.3)

ACTIVITÉ PRINCIPALE :


Services généraux des administrations publiques.

I.4)

ATTRIBUTION DE MARCHÉ POUR LE COMPTE D'AUTRES POUVOIRS ADJUDICATEURS :


Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.



II.1)

DESCRIPTION
II.1.1)
Intitulé attribué au marché :


marché de fourniture de véhicules et d'engins destinés aux services municipaux.
II.1.2)
Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :


Fournitures.


Achat.


Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services : aix-En-Provence, 13100.


Code NUTS |FR824|.

II.1.3)
Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique :


II.1.4)
Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :


marché de fourniture de véhicules et d'engins destinés aux services municipaux.
marché divisé en 6 lots à bons de commande sans minimum et avec des seuils maximum par période en quantités
Pour chacun des lots, le marché est conclu pour une période initiale d'un an maximum à compter de la notification, reconductible trois fois un an maximum, de manière tacite.
suivant ce principe et en cas d'atteinte du seuil maximum avant l'expiration de la période annuelle en cours la reconduction du marché pourra être lancée par anticipation à partir la dernière commande.
Dans tous les cas, la durée globale maximum du marché, reconductions incluses, ne pourra excéder 4 ans à compter de la date de notification de la période initiale.
II.1.5)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :


34140000.
II.1.6)
Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :


Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : Oui
II.2)

VALEUR TOTALE FINALE DU OU DES MARCHÉ(S)
II.2.1)
Valeur totale finale du ou des marché(s) :



IV.1)

TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)
Type de procédure :


Ouverte.
IV.2)

CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)
Critères d'attribution :


Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction
     1. prix des prestations : 80 %.
     2. délai de livraison : 20 %.
IV.2.2)
Enchère électronique :


Une enchère électronique sera effectuée : non.
IV.3)

RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)
Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :


15 VETIL.
IV.3.2)
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :


Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché : Oui.


Avis de marché
Numéro de l'avis au JO : 2015/S 081-143034 du 25/04/2015.


MARCHÉ no : A15.090
LOT no : 1
INTITULÉ : Véhicules Utilitaires avec Bras Polybenne double essieu

V.1)

DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :


17 juin 2015
V.2)

INFORMATIONS SUR LES OFFRES :
Nombre d'offres reçues : 1
V.3)

NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ :


Société IVECO PROVENCE, 18, avenue de rome, 13127 Vitrolles.
V.4)

INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ :


V.5)

INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE :



MARCHÉ no : A15.091
LOT no : 2
INTITULÉ : Véhicules Utilitaires avec Bras Polybenne simple essieu

V.1)

DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :


17 juin 2015
V.2)

INFORMATIONS SUR LES OFFRES :
Nombre d'offres reçues : 4
V.3)

NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ :


Société GRANDS GARAGES DE PROVENCE, 325, rue guillaume du vair, cs 20648, 13547 Aix-en-provence Cedex 4.
V.4)

INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ :


V.5)

INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE :



MARCHÉ no : A15.092
LOT no : 3
INTITULÉ : Véhicules Utilitaires à plateau double cabine

V.1)

DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :


17 juin 2015
V.2)

INFORMATIONS SUR LES OFFRES :
Nombre d'offres reçues : 4
V.3)

NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ :


Société GRANDS GARAGES DE PROVENCE, 325, rue guillaume du vair, cs 20648, 13547 Aix-en-provence Cedex 4.
V.4)

INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ :


V.5)

INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE :



MARCHÉ no : A15.093
LOT no : 4
INTITULÉ : Caissons avec Hayon à crémaillère hydraulique

V.1)

DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :


17 juin 2015
V.2)

INFORMATIONS SUR LES OFFRES :
Nombre d'offres reçues : 1
V.3)

NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ :


Société STIRAM, Zi rue de copernic, 34290 Montblanc.
V.4)

INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ :


V.5)

INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE :



MARCHÉ no : A15.094
LOT no : 5
INTITULÉ : Caissons déposables pour 3.5 Tonnes

V.1)

DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :


17 juin 2015
V.2)

INFORMATIONS SUR LES OFFRES :
Nombre d'offres reçues : 1
V.3)

NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ :


Société STIRAM, Zi rue de copernic, 34290 Montblanc.
V.4)

INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ :


V.5)

INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE :



MARCHÉ no : A15.095
LOT no : 6
INTITULÉ : Balayeuses Aspiratrices

V.1)

DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :


17 juin 2015
V.2)

INFORMATIONS SUR LES OFFRES :
Nombre d'offres reçues : 3
V.3)

NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ :


Société MATHIEU 3D, Zi est, avenue d'immercourt, 62000 Arras.
V.4)

INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ :


V.5)

INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE :



VI.1)

INFORMATION SUR LES FONDS DE L'UNION EUROPENNE :




VI.2)

INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES :


Le contrat est consultable après rendez-vous pris par écrit avec la Direction des Marchés Publics de la Ville d'aix-en-provence.
les marchés ont été signés le 16/07/2015, pour une période initiale d'un an maximum à compter de la notification, reconductible trois fois un an maximum, de manière tacite.
le lot 1 a été notifié le 20/07/2015, pour un seuil maximum annuel de commande de 5 unités et un montant de 37 988.00 euros Ht/Unité.
Le lot 2 a été notifié le 20/07/2015, pour un seuil maximum annuel de commande de 5 unités et un montant de 27 155.15 euros Ht/Unité.
Le lot 3 a été notifié le 20/07/2015, pour un seuil maximum annuel de commande de 5 unités et un montant de 22 906.90 euros Ht/Unité et 22 606.90 euros Ht/Unité.
Le lot 4 a été notifié le 22/07/2015, pour un seuil maximum annuel de commande de 5 unités et un montant de 38 415.00 euros Ht/Unité.
Le lot 5 a été notifié le 22/07/2015, pour un seuil maximum annuel de commande de 5 unités et un montant de 40 841.50 eurosht/unité.
le lot 6 a été notifié le 20/07/2015, pour un seuil maximum annuel de commande de 5 unités et un montant de 124 500.00 euros Ht/Unité.
Numéro d'avis au BOAMP : 15-60924 du 22 avril 2015.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 8 septembre 2015.
Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP, annonce no 15-60924, mise en ligne le 22 avril 2015
VI.3)

PROCÉDURES DE RECOURS
VI.3.1)
Instance chargée des procédures de recours :


Tribunal Administratif de Marseille. 22, 24, Rue de Breteuil 13281 Marseille Cedex 06 Téléphone : 04 91 13 48 30 Fax : 04 91 81 13 87



Organe chargé des procédures de médiation :
Comité Consultatif Inter-régional de Règlement Amiable des Litiges (CCIRAL) 22,Boulevard Paul Peytral 13282 MARSEILLE Cedex 20 Téléphone : 04 91 15 63 74 Fax : 04 91 15 61 90

VI.3.2)
Introduction des recours :


VI.3.3)
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :


Greffe du Tribunal Administratif de Marseille. 22, 24, Rue de Breteuil 13281 Marseille Cedex 06 Téléphone : 04 91 13 48 13 Fax : 04 91 81 13 87

VI.4)

DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS :


8 septembre 2015.
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