Centrale des marchés
Fourniture de livres non scolaires pour les adultes et les enfants y compris les éditions en grand caractère lot no6 FOURNITURE DE LIVRES NON SCOLAIRES POUR LES ADULTES ET LES ENFANTS, Y COMPRIS LES EDITIONS EN GRAND CARACTERE - RELANCE DU LOT N° 6 ouvrages sur la Provence, suite à déclaration sans suite d'une pr...
Ville d'Aix-en-Provence 13616Aix-en-Provence 04 42 91 91 77
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Fourniture de livres non scolaires pour les adultes et les enfants y compris les éditions en grand caractère lot no6

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1670329

Date de clôture estimée : 10/11/15
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (10/09/15)
15-137858
Département(s) de publication : 13
Annonce No 15-137858 I. II. III. IV. VI.

Avis de marché

Fournitures


Directive 2004/18/CE.

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1)

Nom, adresses et point(s) de contact :


Ville d'Aix-en-Provence, direction des marchés publics Hôtel de ville CS 30 715, Contact : b.monpeyroux, à l'attention de M. Chazeau Maurice, F-13616 Aix-en-Provence Cedex 1. Tél. (+33) 04 42 91 90 15. Fax (+33) 04 42 91 91 77.


Adresse(s) internet :
Adresse du profil d'acheteur (URL) : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp.




Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :


auprès du ou des points de contact susmentionnés


Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaire (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :


auprès du ou des points de contact susmentionnés


Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :


auprès du ou des points de contact susmentionnés



I.2)

Type de pouvoir adjudicateur :


Agence/office régional(e) ou local(e).
I.3)

Activité principale :


Services généraux des administrations publiques.

I.4)

Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs :


Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.



Section II : Objet du marché

II.1)
 
Description
II.1.1)
Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
 
 
fourniture de livres non scolaires pour les adultes et les enfants y compris les éditions en grand caractère lot no6.
II.1.2)
Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :
 
 
Fournitures.
 
 
Achat.
 
 
 
 
Code NUTS |FR824|.

II.1.3)
Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique :
 
 
L'avis concerne un marché public
II.1.4)
Information sur l'accord-cadre :
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
II.1.5)
Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
 
 
fourniture de livres non scolaires pour les adultes et les enfants, y compris les editions en grand caractere - relance du lot no 6 ouvrages sur la Provence, suite à déclaration sans suite d'une précédente consultation.
II.1.6)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
 
 
22113000.
II.1.7)
Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :
 
 
Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : Oui
II.1.8)
Lots :
 
 
Division en lots : Non.
 
 
II.1.9)
Variantes :
 
 
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2)
 
Quantité ou étendue du marché
II.2.1)
Quantité ou étendue globale :
 
 
le marché sera conclu pour une période initiale courant de sa date de notification au 31 décembre 2016. Il pourra être reconduit trois fois une année de manière expresse.
lot no 6 Documentaires adultes : Ouvrages sur la Provence: minimum par période: 5 000 euro(s) Ht/Maximum par période: 20 000 euro(s) (H.T.).
 
 
II.2.2)
Informations sur les options :
 
 
 
 
 
 
II.2.3)
Reconduction :
 
 
 
 
II.3)
 
Durée du marché ou délai d'exécution :
 
 

Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)
 
CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.1)
Cautionnement et garanties exigés :
III.1.2)
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent :
 
 
Le paiement s'effectuera selon les règles de la comptabilité publique. Le délai global de paiement est de 30 jours. Financement sur budget de la Ville.
III.1.3)
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :
 
 
Solidaire.
III.1.4)
Autres conditions particulières :
III.2)
 
CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1)
Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :
 
 
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : critères de sélection des candidatures :capacités professionnelles, techniques et financières.
pièces à produire pour la candidature :
Lettre de candidature
Le pouvoir de la personne habilitée à engager l'entreprise.
la copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
une déclaration sur l'honneur justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du Code des Marchés Publics.
III.2.2)
Capacité économique et financière :
 
 
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
III.2.3)
Capacité technique :
 
 
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
III.2.4)
Informations sur les marchés réservés :
III.3)

Conditions propres aux marchés de services
III.3.1)
Information relative à la profession :




III.3.2)
Membres du personnel responsables de l'exécution du service



Section IV : Procédure

IV.1)
 
TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)
Type de procédure :
 
 
Ouverte.
IV.1.2)
Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3)
Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2)
 
CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)
Critères d'attribution :
 
 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous :
     1. valeur technique jugée au vu du mémoire. Pondération : 90.
     2. prix (rabais consenti). Pondération : 10.
IV.2.2)
Enchère électronique :
 
 
Une enchère électronique sera effectuée : non.
IV.3)
 
RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)
Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
 
 
15 LIVRES.
IV.3.2)
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
IV.3.3)
Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :
IV.3.4)
Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
 
 
10 novembre 2015 - 12:00.
IV.3.5)
Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6)
Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
 
 
Langue(s) officielle(s) de l'UE : français.
IV.3.7)
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
 
 
Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres).
IV.3.8)
Modalités d'ouverture des offres :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.1)
 
RENOUVELLEMENT :
VI.2)
 
INFORMATION SUR LES FONDS DE L'UNION EUROPÉENNE :
VI.3)
 
INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES :
 
 
Le DCE est téléchargeable via le lien Internet suivant :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_y20BaB6CT8&v=1&selected=0
ou gratuitement remis sur place ou envoyé aux candidats qui en font la demande par fax : 04.42.91.91.77 (Hôtel de ville, Direction des marchés publics, CS 30715, 13616 Aix-En-Provence Cedex 1 - 8h00-12h15/13h15-16h30).
conditions de dépôt des plis : transmission sur support papier (dépôt sur place ou envoi en RAR: même adresse que pour le retrait) ou transmission électronique via le lien suivant :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_y20BaB6CT8&v=1&selected=0
Renseignements complémentaires :
Bruno monpeyroux / tél. : 04.42.91.90.15/mme LONGUENESSE Tel : 04 42 91 98 62 ou 04 42 91 98 66
longuenessea@mairie-aixenprovence.fr
Mme BAILLEAU Tel : 04 42 91 98 62 ou 04 42 91 98 66.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 9 septembre 2015.

VI.4)
 
PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)
Instance chargée des procédures de recours :
 
 
Tribunal Administratif de Marseille. 22, 24, Rue de Breteuil 13281 Marseille Cedex 06 Téléphone : 04 91 13 48 30 Fax : 04 91 81 13 87

 
 
Organe chargé des procédures de médiation :
Comité Consultatif Inter-régional de Règlement Amiable des Litiges (CCIRAL) 22,Boulevard Paul Peytral 13282 MARSEILLE Cedex 20 Téléphone : 04 91 15 63 74 Fax : 04 91 15 61 90

VI.4.2)
Introduction des recours :
VI.4.3)
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours :
 
 
Greffe du Tribunal Administratif de Marseille. 22, 24, Rue de Breteuil 13281 Marseille Cedex 06 Téléphone : 04 91 13 48 13 Fax : 04 91 81 13 87

VI.5)
 
DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS :
 
 
9 septembre 2015.



I.1)

Nom, adresses et point(s) de contact :


Ville d'Aix-en-Provence, direction des marchés publics Hôtel de ville CS 30 715, Contact : b.monpeyroux, à l'attention de M. Chazeau Maurice, F-13616 Aix-en-Provence Cedex 1. Tél. (+33) 04 42 91 90 15. Fax (+33) 04 42 91 91 77.


Adresse(s) internet :
Adresse du profil d'acheteur (URL) : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp.




Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :


auprès du ou des points de contact susmentionnés


Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaire (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :


auprès du ou des points de contact susmentionnés


Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :


auprès du ou des points de contact susmentionnés



I.2)

Type de pouvoir adjudicateur :


Agence/office régional(e) ou local(e).
I.3)

Activité principale :


Services généraux des administrations publiques.

I.4)

Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs :


Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.



II.1)
 
Description
II.1.1)
Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
 
 
fourniture de livres non scolaires pour les adultes et les enfants y compris les éditions en grand caractère lot no6.
II.1.2)
Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :
 
 
Fournitures.
 
 
Achat.
 
 
 
 
Code NUTS |FR824|.

II.1.3)
Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique :
 
 
L'avis concerne un marché public
II.1.4)
Information sur l'accord-cadre :
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
II.1.5)
Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
 
 
fourniture de livres non scolaires pour les adultes et les enfants, y compris les editions en grand caractere - relance du lot no 6 ouvrages sur la Provence, suite à déclaration sans suite d'une précédente consultation.
II.1.6)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
 
 
22113000.
II.1.7)
Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :
 
 
Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : Oui
II.1.8)
Lots :
 
 
Division en lots : Non.
 
 
II.1.9)
Variantes :
 
 
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2)
 
Quantité ou étendue du marché
II.2.1)
Quantité ou étendue globale :
 
 
le marché sera conclu pour une période initiale courant de sa date de notification au 31 décembre 2016. Il pourra être reconduit trois fois une année de manière expresse.
lot no 6 Documentaires adultes : Ouvrages sur la Provence: minimum par période: 5 000 euro(s) Ht/Maximum par période: 20 000 euro(s) (H.T.).
 
 
II.2.2)
Informations sur les options :
 
 
 
 
 
 
II.2.3)
Reconduction :
 
 
 
 
II.3)
 
Durée du marché ou délai d'exécution :
 
 

III.1)
 
CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.1)
Cautionnement et garanties exigés :
III.1.2)
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent :
 
 
Le paiement s'effectuera selon les règles de la comptabilité publique. Le délai global de paiement est de 30 jours. Financement sur budget de la Ville.
III.1.3)
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :
 
 
Solidaire.
III.1.4)
Autres conditions particulières :
III.2)
 
CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1)
Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :
 
 
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : critères de sélection des candidatures :capacités professionnelles, techniques et financières.
pièces à produire pour la candidature :
Lettre de candidature
Le pouvoir de la personne habilitée à engager l'entreprise.
la copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
une déclaration sur l'honneur justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du Code des Marchés Publics.
III.2.2)
Capacité économique et financière :
 
 
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
III.2.3)
Capacité technique :
 
 
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
III.2.4)
Informations sur les marchés réservés :
III.3)

Conditions propres aux marchés de services
III.3.1)
Information relative à la profession :




III.3.2)
Membres du personnel responsables de l'exécution du service



IV.1)
 
TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)
Type de procédure :
 
 
Ouverte.
IV.1.2)
Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3)
Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2)
 
CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)
Critères d'attribution :
 
 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous :
     1. valeur technique jugée au vu du mémoire. Pondération : 90.
     2. prix (rabais consenti). Pondération : 10.
IV.2.2)
Enchère électronique :
 
 
Une enchère électronique sera effectuée : non.
IV.3)
 
RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)
Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
 
 
15 LIVRES.
IV.3.2)
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
IV.3.3)
Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :
IV.3.4)
Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
 
 
10 novembre 2015 - 12:00.
IV.3.5)
Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6)
Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
 
 
Langue(s) officielle(s) de l'UE : français.
IV.3.7)
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
 
 
Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres).
IV.3.8)
Modalités d'ouverture des offres :

VI.1)
 
RENOUVELLEMENT :
VI.2)
 
INFORMATION SUR LES FONDS DE L'UNION EUROPÉENNE :
VI.3)
 
INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES :
 
 
Le DCE est téléchargeable via le lien Internet suivant :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_y20BaB6CT8&v=1&selected=0
ou gratuitement remis sur place ou envoyé aux candidats qui en font la demande par fax : 04.42.91.91.77 (Hôtel de ville, Direction des marchés publics, CS 30715, 13616 Aix-En-Provence Cedex 1 - 8h00-12h15/13h15-16h30).
conditions de dépôt des plis : transmission sur support papier (dépôt sur place ou envoi en RAR: même adresse que pour le retrait) ou transmission électronique via le lien suivant :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_y20BaB6CT8&v=1&selected=0
Renseignements complémentaires :
Bruno monpeyroux / tél. : 04.42.91.90.15/mme LONGUENESSE Tel : 04 42 91 98 62 ou 04 42 91 98 66
longuenessea@mairie-aixenprovence.fr
Mme BAILLEAU Tel : 04 42 91 98 62 ou 04 42 91 98 66.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 9 septembre 2015.

VI.4)
 
PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)
Instance chargée des procédures de recours :
 
 
Tribunal Administratif de Marseille. 22, 24, Rue de Breteuil 13281 Marseille Cedex 06 Téléphone : 04 91 13 48 30 Fax : 04 91 81 13 87

 
 
Organe chargé des procédures de médiation :
Comité Consultatif Inter-régional de Règlement Amiable des Litiges (CCIRAL) 22,Boulevard Paul Peytral 13282 MARSEILLE Cedex 20 Téléphone : 04 91 15 63 74 Fax : 04 91 15 61 90

VI.4.2)
Introduction des recours :
VI.4.3)
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours :
 
 
Greffe du Tribunal Administratif de Marseille. 22, 24, Rue de Breteuil 13281 Marseille Cedex 06 Téléphone : 04 91 13 48 13 Fax : 04 91 81 13 87

VI.5)
 
DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS :
 
 
9 septembre 2015.
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