Centrale des marchés
15chauss 13 fourniture de chaussures destinees aux services municipaux - relance du lot 4 declare sans suite et scinde en deux lots à Aix-En-Provence code_postal : 13616 ville : Aix-en-Provence Cedex 1...
Ville d'Aix-en-Provence 13616Aix-en-Provence juhele@mairie-aix-en-provence.fr 04 42 91 91 77
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15chauss

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1396938

Date de clôture estimée : 23/03/15
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (14/02/15)
53628-2015
BOAMP (13/02/15)
15-20974

Fournitures


AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Ville d'Aix-en-Provence, direction des Marchés publics, place de l'hôtel de ville, contact : M. Chazeau, maire-adjoint, à l'attention de Mlle Juhel Euryale, F-13616 Aix-en-Provence Cedex 1. Tél. : (+33) 4 42 91 96 50. E-mail : juhele@mairie-aix-en-provence.fr. Fax : (+33) 4 42 91 91 77.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.mairie-aixenprovence.fr/marchespublics/.

Adresse du profil d'acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : Ville d'aix-en-provence direction des marchés publics CS 30 715, hôtel de ville, F-13616 Aix-en-Provence Cedex 1. Tél. : (+33) 4 42 91 96 50

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).
I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale.
I.3) Activité principale
Services généraux des administrations publiques.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
15chauss.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures :
achat

Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des servicesselon spécifications du bon de commande, 13100 Aix-en-Provence.
Code NUTS , FR824, .
II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne un marché public.
II.1.4) Information sur l'accord-cadre :
II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
fourniture de chaussures destinees aux services municipaux - relance du lot 4 declare sans suite et scinde en deux lots.
II.1.6)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
18813000, 18831000.
II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
II.1.8) Lots :

Division en lots : oui.

Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots
II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale : les prestations feront l'objet d'un marché à bons de commande sans minimum et avec maximum passé en application de l'article 77 du code des marchés publics. Pour le lot 4 : maximum annuel de 40 000 EUR (H.T.) et pour le lot 5 : maximum annuel de 25 000 EUR (H.T.). Les quantités pour chaque lot apparaissent dans le détail estimatif (D.Q.E).
II.2.2) Informations sur les options :
II.2.3) Reconduction


Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui

Nombre de reconductions éventuelles : 3.

Dans le cas de marchés de fournitures ou de services susceptibles d'être reconduits, calendrier prévisionnel des marchés ultérieurs : en mois : 12 (à compter de la date d'attribution du marché)
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :

Durée en mois : 12(à compter de la date d'attribution du marché).

INFORMATIONS SUR LES LOTS

Lot n° 1

Intitulé : Lot 4 chaussures pour les agents d'entretien et aides scolaires
1) Description succincte :
Lot 4 chaussures pour les agents d'entretien et aides scolaires
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
18813000, 18831000.
3) Quantité ou étendue :

Valeur estimée hors TVA :
Fourchette entre 0 EUR et 40 000 EUR.
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

Durée en mois : 12(à compter de la date d'attribution du marché).
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 2

Intitulé : Lot 5 Chaussures pour agents des cuisines
1) Description succincte :
Lot 5 Chaussures pour agents des cuisines
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
18813000.
3) Quantité ou étendue :

Valeur estimée hors TVA :
Fourchette entre 0 EUR et 25 000 EUR.
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Le financement s'effectuera sur le budget de la Ville, selon les règles de la comptabilité publique. Le délais global de paiement est de 30 jours à compter de la réception de la facture.
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Solidaire.
III.1.4) Autres conditions particulières :
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ;
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP ;
Pouvoir de la personne habilitée à engager le candidat (daté et signé des deux parties et portant la mention "Lu et approuvé - bon pour acceptation de pouvoirs" par le délégataire en cas de délégation de pouvoir).
III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : - Liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire, ou à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offres économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. qualité fonctionelle
Pondération : 57.
2. prix des prestations
Pondération : 43.
IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée :non.
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
15CHAUSS.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
oui.
Avis sur un profil d'acheteur
Numéro de l'avis au JO : 2015/S 017-026657 du 24/01/2015.
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
23 mars 2015, à 12:00
IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE français
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Renouvellement
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne
VI.3) Informations complémentaires :
Bien que ce ne soit pas obligatoire, les entreprises qui téléchargent les dossiers de consultation sur "achat public.com"(voir lien rubrique 1.1 " Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires peuvent être obtenus ") sont invitées à s'identifier lors du retrait du dossier (adresse mail), afin de pouvoir être informées par le pouvoir adjudicateur de toute modification pendant la consultation.
les candidats devront faire parvenir obligatoirement et sous peine de rejet de leur offre, un paquet distinct par lot contenant un échantillon de toutes les chaussures détaillées dans le bordereau des prix unitaires correspondant.
Cette consultation est passée sous forme de marché à bon de commandes SANS minimum et AVEC maximum au sens français du terme ; il s'agit d'un accord-cadre au sens européen du terme. De même, les reconductions (et les prestations similaires) sont considérées comme des options au sens européen du terme.
avisde la consultation précédente publié sur le JOUE : 2015/s017-026657 le 24/01/2015.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 10 février 2015.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Marseille, 22-24 rue de Breteuil, F-13281 Marseille Cedex 06. Tél. : (+33) 4 91 13 48 13. Fax : (+33) 4 91 81 13 87

Organe chargé des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges, Préfecture de région PACA, SGAR - CCIRAL, 22 bd Paul Peytral, F-13282 Marseille Cedex 20. Tél. : (+33) 4 91 15 63 74. Fax : (+33) 4 91 15 61 90
VI.4.2) Introduction des recours
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours Direction des marchés publics, hôtel de ville, F-13616 Aix-en-Provence. Tél. : (+33) 4 42 91 96 50. Fax : (+33) 4 42 91 91 77
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 10 février 2015.

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