Centrale des marchés
13 Travaux d'extension de l'Université d'Aix Marseille sur le site de la faculté de lettres et sciences humaines - construction du bâtiment Porte à Aix en Provence 13 Travaux d'extension de l'Université d'Aix Marseille sur le site de la faculté de lettres et sciences humaines - construction du bâtiment Porte à Aix en Provence travaux d'extension de l'universi...
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13 Travaux d'extension de l'Université d'Aix Marseille sur le site de la faculté de lettres et sciences humaines - construction du bâtiment Porte à Aix en Provence

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Marché public ou privé
Référence du marché : 666869

Date de clôture estimée : 17/05/13
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (18/04/13)
13-59656

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Université d'Aix-Marseille.
Correspondant : direction des affaires générales.direction déléguée à la commande publique.service des marchés publics, direction des Affaires Générales Direction Déléguée à la Commande Publique Service des Marchés Publics 58 boulevard Charles LIVON 13284 Marseille Cedex 07 tél. : 04-91-39-65-58 télécopieur : 04-91-36-66-04 courriel : david.buclet@univ-amu.fr adresse internet : http://www.dag-amu.fr.

Adresse internet du profil d'acheteur :

http://www.marches-publics.gouv.fr.

Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Etablissement d'enseignement supérieur et de recherche.

Objet du marché : travaux d'extension de l'université d'aix Marseille sur le site de la faculté de lettres et sciences humaines - construction du bâtiment Porte.

Type de marché de travaux : exécution.

C.P.V. - Objet principal : 45223000.

Lieu d'exécution : 29 Avebue Robert Schuman, 13100 Aix-en-Provence.

Code NUTS : FR824.
L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :
Le présent marché est passé selon la procédure adaptée en application de l'article 28 du Code des Marchés Publics.
Le présent marché a pour objet la prestation désignée ci-dessous :
Réalisation de travaux de démolition du bâtiment gardien et de construction du bâtiment Porte sur le site de la faculté de lettres et de sciences humaines à Aix en Provence.
Il s'agit de la relance de la précédente procédure 153/2012 ayant été déclaré infructueuse par décision du pouvoir adjudicateur en date du 13/02/2013.
Il est composé de 8 lots dont la description des ouvrages et leurs spécifications techniques sont indiquées dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (C.C.T.P) des lots respectifs.
Afin de s'assurer de la meilleure satisfaction possible du besoin, le représentant du pouvoir adjudicateur négociera avec les candidats.
La négociation portera sur les éléments suivants :
- le prix ;
- la valeur technique ;
- les délais
Options : descriptions concernant les achats complémentaires : les options sont énoncées avec le descriptif des lots.
Refus des variantes.
Le présent avis correspond à un avis périodique constituant une mise en concurrence.
Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.

Cautionnement et garanties exigés : chaque paiement fera l'objet d'une retenue de garantie au taux de 5,00 % dans les conditions prévues aux articles 101, 102 et 103 du Code des Marchés Publics
La retenue de garantie peut faire l'objet d'un remplacement au gré du titulaire, par une garantie à première demande ou par une caution personnelle et solidaire, dans les conditions prévues à l'article 102 du codes des marchés publics.
La retenue de garantie est remboursée et les établissements ayant accordé leur caution ou leurs garanties à première demande sont libérés un mois au plus tard après expiration du délai dans les conditions prévues par l'article 103 du code des marchés publics.
l'avance ne pourra être versée qu'après constitution de la garantie à première demande prévue à l'article 89 du code des marchés publics. Cette garantie à première demande ne pourra être remplacée par une caution personnelle et solidaire.
Dans l'hypothèse ou cette caution ou garantie ne seraient pas constituée ou complétée dans ce délai, la fraction de la retenue de garantie correspondant à l'acompte est prélevée. Le titulaire garde la possibilité, pendant toute la durée du marché, de substituer une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire à la retenue de garantie.
Les stipulation du C.C.A.G Travaux sont applicables en matière de garantie de parfait achèvement et de garantie décennale.
Le délai nécessaire à l'exécution des travaux de réparation des désordres signalés par le maître d'ouvrage, en dehors des réserves mentionnées au procès verbal de réception, est fixé sauf cas d'urgence à 8 jours à compter de la notification écrite du maître d'ouvrage.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : l'origine du financement subventions de l'état.
Le mode de règlement est le virement administratif. Le délai global de paiement sur lequel s'engage l'université d'aix Marseille est de 30 jours
Le point de départ du délai global de paiement est la date de réception de la facture si la livraison a été effectuée avant cette date. Le point de départ du délai global de paiement est la date d'exécution des prestations(constations de l'exécution conforme de la prestation aux spécification du marché) lorsqu'elle est postérieure à la date de réception de la demande de paiement.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : en cas de groupement la forme imposée par le maître d'ouvrage après attribution du marché est le groupement solidaire, selon la définition donnée à l'art 51 du code des marchés publics.
Les candidats peuvent présenter une offre soit en qualité de candidats individuels, soit en qualité de membre d'une groupement. Il ne peuvent donc cumuler les deux qualités. Un même prestataire ne pourra pas être membre de plus d'un groupement pour un même marché.

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :



Critères de sélection des candidatures .

Pour candidat individuel ou groupement :
Lettre de candidature ou déclaration DC 1 dûment complétée datée et signée :http://www.bercy.gouv.fr/formulaires/daj/DC/imprimes_dc/dc1.rtf
- un dossier particulier pour chaque membre du groupement (ou candidat individuel) comprenant ;
- la déclaration du candidat dûment complétée, datée et signée, imprimé Dc2 disponible sur le site suivant : http://www.bercy.gouv.fr/formulaires/daj/DC/imprimes_dc/dc2.rtf.
Ces documents doivent être dûment remplis, datés de 2013 et signés.
Le candidat mentionnera également une adresse électronique qui permettra d'envoyer les éventuels renseignements complémentaires, les éventuelles modifications apportées au dossier en cours de procédure et toute autre correspondance.



Capacité économique et financière - références requises : selon formulaire DC 2.



Référence professionnelle et capacité technique - références requises : l'entreprise indiquera si elle possède les qualifications suivantes ou toutes preuves de qualification de nature équivalente :
-Qualibat ou équivalent (tels que décrit dans le règlement de Consultation par corps d'état).
ou liste des références pour des réalisations de même nature et d'importance similaire sur les 3 dernières années.en cas d'absence de références (entreprise de création récente) la capacité sera estimée sur les moyens financiers techniques et humains.
- renseignements sur les capacités techniques, professionnelles et financières du candidat (effectifs, chiffres d'affaires, moyens humains et matériels.

Marché réservé : non.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération :
- prix des prestations : 40 % ;
- valeur technique : 50 % ;
- délai/planning prévisionnel des travaux : 10 %.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 17 mai 2013, à 12 heures.

Délai minimum de validité des offres : 180 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : 64-2013.

Renseignements complémentaires .

La visite du site est obligatoire pour les lots 1, lot 2, lot3, lot 4, lot 5, lot 7 et lot 8, elle est conseillée pour le lot 6.
Elle donnera lieu à la remise d'une attestation de visite pour chaque site que le candidat devra joindre à son offre.
Deux dates de visite uniquement sont prévues :
- le mardi 30 avril à 15 heures ;
- le mardi 07 mai à 15 heures.
Les rendez vous sont à prendre auprès de M.Fuentes par mail : jl.fuentes@feichtingerarchitectes.com
Le candidat retenu, avant d'être définitivement désigné comme attributaire du marché, sera tenu de produire dans un délai de 7 jours francs à compter de la réception de la demande écrite du Pouvoir Adjudicateur (article 46 de code des marchés publics) :Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail ; ces pièces sont à produire tous les six mois jusqu'à la fin de l'exécution du marché ;
Les certificats attestant de la régularité de sa situation au regard de ses obligations fiscales et sociales : les attestations fiscales et sociales ou le certificat annuel unique délivré par le Trésorier Payeur Général, établis pour l'année au cours de laquelle l'avis d'appel public à la concurrence est envoyé à la publication et traduisant la situation au 31 décembre de l'année précédente.
Si le candidat retenu est un groupement, la demande sera adressée au mandataire du groupement qui devra présenter, dans le délai indiqué ci-dessus, les pièces exigées pour l'ensemble des membres du groupement.
En cas de non-respect par le candidat provisoirement retenu, du délai imparti, ou de fourniture de documents non valables (sur la forme et/ou sur le fond), son offre est rejetée et la même demande est présentée au candidat suivant -selon le classement des offres - qui se verra attribuer la marché de façon provisoire, sous réserve de produire, dans les mêmes conditions de forme et de délai, les documents susmentionnés.de plus, l'attention des candidats est attirée sur le fait que le maître d'ouvrage est tenu d'exercer, outre un contrôle préalable avant la passation du marché, un contrôle tous les six mois jusqu'à l'exécution du contrat, du respect par son cocontractant de ses obligations de déclaration auprès des organismes de protection sociale et de l'administration
Procédure dématérialisée:
La procédure dématérialisée se fait par l'intermédiaire du site www.marches-publics.gouv.fr
Ce site est libre d'accès et permet les échanges des documents dans le cadre de la consultation. Le lieu des échanges est appelé Plateforme des achats de l'etat. Les candidats ont la possibilité de retirer directement le DCE dans sa totalité, poser des questions sur le DCE, répondre par voie électronique, être tenus informés des rejets, télécharger les demandes de précision, les mises au point et y répondre.
Utilisation de la plate-forme de dématérialisation :
Le candidat devra se référer aux prérequis techniques et aux conditions générales d'utilisation disponibles sur le site www.marches-publics.gouv.fr pour toute action sur ledit site. Dans le déroulement de la procédure, le soumissionnaire est donc lié par le présent règlement de la consultation ainsi que par les conditions d'utilisation de la salle des marchés figurant sur le site www.marches-publics.gouv.
Un manuel d'utilisation est également disponible sur le site afin de faciliter le maniement de la plate-forme.
Le pouvoir adjudicateur s'engage sur l'intégrité des documents mis en ligne. Ces mêmes documents sont disponibles imprimés sur papier et conservés dans les locaux du service des marchés de l'université et dans ce cas sont les seuls faisant foi sous cette forme.
Retrait du DCE :
Les soumissionnaires peuvent retirer le DCE à l'adresse suivante :https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=106083&orgAcronyme=f2h
Pour ce faire, les soumissionnaires devront renseigner un formulaire d'identification. A cet effet, ils fournissent le nom de l'organisme, le nom de la personne physique téléchargeant les documents et une adresse permettant de façon certaine une correspondance électronique, en particulier, les éventuels compléments (précisions, réponses, rectifications)afin de sécuriser la procédure et de garantir l'égalité de traitement des candidats, il est précisé qu'en application des articles 41 et 56 du code des marchés publics et de l'arrêté du 14 décembre 2009, l'université, publie sur son profil acheteur http://marchespublics.univmed.frl'avis d'appel public à la concurrence et le règlement de la consultation et mentionne l'adresse de téléchargement du présent dossier de consultation, à savoir:
Https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=106083&orgAcronyme=f2h
Nb : Le site marchés-publics.gouv.fr garantit un accès libre, direct, complet et permet l'identification du soumissionnaire afin que puissent lui être communiquées les modifications et précisions éventuelles apportées au dossier de consultation. En cas de non renseignement du formulaire d'identification par le candidat, il lui appartiendra de vérifier auprès du service des marchés publics de l'université si des précisions et/ou des modifications ont été apportées au présent D.C.E. La suite de la procédure est indiquée au règlement de consultation.
Pour les lots de 1 à 7 (lot A à G) les délais globaux d'exécution des travaux sont de 13 mois dont 1 mois de préparation.
Cependant pour le lot 8 Les délais globaux d'exécution (y compris la période de préparation) pour les travaux sont de 13 mois, mais hors délai d'instruction du plan de retrait.
Les délais démarrent à la date indiquée à l'ordre de Service notifié par le maître d'oeuvre à l'entreprise, et lui demandant de commencer l'exécution des travaux.
Conditions de remise des offres ou des candidatures : les dossiers " papier " des candidats seront transmis par tout moyen permettant de déterminer de façon certaine la date et l'heure de leur réception à l'adresse suivante: Université d'aix Marseille Direction des Affaires Générales - direction Déléguée à la Commande Publique- service des marchés publics- jardin du Pharo- 58 boulevard Charles Livon- 13284 Marseille Cedex 07 R-2 du lundi au vendredi de 9h à 12h et de 14h à 16h
Ou par voie dématérialisée à l'adresse suivante:
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=106083&orgAcronyme=f2h
selon la procédure dématérialisée indiquée en annexe1 du règlement de consultation

Date d'envoi du présent avis à la publication : 15 avril 2013.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : Université d'Aix Marseille.
ddcp - opération Campus Jardin du Pharo 58 boulevard Charles Livon 13284 Marseille Cedex 07, 13284 Marseille Cedex 07, tél. : 04-91-39-65-58, télécopieur : 04-91-39-66-04, courriel : david.buclet@univ-amu.fr, adresse internet : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=106083&orgAcronyme=f2h.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : Université d'Aix-Marseille - Opération campus.
Correspondant : olivier Rayssac, 3 avenue Robert Schuman, 13100 Aix-en-Provence, tél. : 04-42-17-27-89, courriel : olivier.rayssac@univ-amu.fr.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : Université d'Aix-Marseille - Opération campus.
Correspondant : david Buclet, ddcp - opération Campus Jardin du Pharo 58 boulevard Charles Livon 13284 Marseille Cedex 07, 13284 Marseille, tél. : 04-91-39-65-58, télécopieur : 04-91-39-66-04, courriel : david.buclet@univ-amu.fr.

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : Université d'Aix Marseille.
ddcp - opération Campus Jardin du Pharo 58 boulevard Charles Livon 13284 Marseille Cedex 07, 13284 Marseille Cedex 07, tél. : 04-91-39-65-58, télécopieur : 04-91-39-66-04, courriel : david.buclet@univ-amu.fr, adresse internet : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=106083&orgAcronyme=f2h.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Marseille 22-24 rue Breteuil 13006 Marseille tél. : 04-91-13-48-13 courriel : greffe.ta-marseille@juradm.fr télécopieur : 04-91-81-13-87 adresse internet : http://marseille.tribunal-administratif.fr.

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Greffe du tribunal Adminstratif de Marseille 22-24 rue Breteuil 13006 Marseille tél. : 04-91-13-48-13 courriel : greffe.ta-marseille@juradm.fr télécopieur : 04-91-81-13-87 adresse internet : http://marseille.tribunal-administratif.fr.

Renseignements relatifs aux lots :
Lot(s) 1 gros oeuvre - étanchéité.
A1 gros oeuvre
A2 étanchéité.

Informations complémentaires : des options sont à prévoir sur ce lot.
Options en moins-value:
A1.1: gros oeuvre: planchers avec prédalles.

C.P.V. - Objet principal : 45112000
Objets supplémentaires : 45223220.
Lot(s) 2 menuiserie extérieures/bardage - métallerie -serrurerie.
B.3: menuiserie extérieures/bardage
B.4: métallerie -serrurerie.

Informations complémentaires : des options sont à prévoir sur ce lot:
Options en plus-value:
B.3.1: limitateurs d'ouverture sur les ouvrants
B.4.1: ajout de cloisons et porte vitrée sur la cage d'escalier T3-A (au niveau R+1, R+2 et R+3)
B.4.2: création d'un local poubelle extérieur.

C.P.V. - Objet principal : 45421130
Objets supplémentaires : 45262650, 45223210.
Lot(s) 3 second oeuvre.
C.5.1: cloisons
C.5.2: menuiseries intérieures
C.5.3: chapes, résines, revêtements muraux
C.5.4: revêtements des sols souples
C.5.5: peintures.

Informations complémentaires : des options sont prévues sur ce lot:
- options en moins-value
C5.2.1 suppression des parquets sur chants au niveau R+3
C.5.2.2 suppression de la vitrine au R.D.C
C.5.2.3 suppression meuble casier de la salle de tri au R.D.C
C.5.2.4 suppression des portes asservies sur escalier T3-A aux niveaux R+1, R+2 et R+3
-options en plus-value
C.5.5.1 lasure sur les murs intérieurs en béton
C.5.4.1 remplacements des parquets bois sur chants au niveau R+3 par des revêtements de sols en linoléum acoustique.

C.P.V. - Objet principal : 441123001.
Lot(s) 4 plomberie - c.v.c.
D.6 plomberie
D.8 c.v.c.

Informations complémentaires : variante autorisée - variante en moins-value
D.8.1: Moins value pour remplacement des radiateurs de marque ACOVA type ALTAI simple HY par modèle chorus vertical de chez Finimetal.

C.P.V. - Objet principal : 45330000
Objets supplémentaires : 45331000.
Lot(s) 5 electricité.
E.7 électricité CFO - cFA.

C.P.V. - Objet principal : 45310000.
Lot(s) 6 ascenseurs.
F.9 ascenseurs.
Lot(s) 7 v.r.d.
G.10 v.r.d.

Informations complémentaires : des options sont à prévoir sur ce lot
- options en plus-value
G.10.1: voie d'accès en limite nord
G.10.2: traitement du parvis ouest
G.10.3: fermeture de l'accès en limite nord
G.10.4: réalisation du cheminement piétons en béton entre le bâtiment T3 et les bâtiments T1 et T2.

C.P.V. - Objet principal : 45112500
Objets supplémentaires : 45233226, 45112700.
Lot(s) 8 démolition / désamiantage.
H.11 démolition / désamiantage.

C.P.V. - Objet principal :
Objets supplémentaires : 45262660, 45110000.

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