A proximité de Aix-en-Provence 13182 Bouches Du Rhone
Acheteur : Société du Canal de Provence et d'Aménagement de la Région Provençale
CS 70064
13182 Aix-en-Provence
Tel : 0442667000
  Reste 24 jours - Date de clôture estimée : 16/03/2026  
Secteurs d'activité
Travaux d'excavation sur sites archéologiques.
Levés topographiques de sites archéologiques.
Levés géophysiques de sites archéologiques.
Services archéologiques.

Réalisation de fouilles archéologiques préventives sur la commune de Valensole (04)

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 16/02/2026
JOUE - 110113-2026
110113-2026 - Mise en concurrence
France – Levés géophysiques de sites archéologiques – Réalisation de fouilles archéologiques préventives sur la commune de Valensole (04)
OJ S 32/2026 16/02/2026
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielSociété du Canal de Provence et d'Aménagement de la Région Provençale
Adresse électroniquecorrespondre@aws-france.com
Forme juridique de l’acheteurAutorité locale
Activité du pouvoir adjudicateurProtection de l’environnement
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreRéalisation de fouilles archéologiques préventives sur la commune de Valensole (04)
DescriptionRéalisation de fouilles archéologiques préventives (commune de Valensole - 04) sur les secteurs de : Grand Saint Jean et Plaine du Puits
Identifiant de la procédureb46dc490-34a3-4a12-a565-1e1ba79c576b
Identifiant interne2026060013
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 71351720 Levés géophysiques de sites archéologiques
Nomenclature complémentaire (cpv): 45112450 Travaux d'excavation sur sites archéologiques, 71351811 Levés topographiques de sites archéologiques, 71351914 Services archéologiques
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusionDocument de marché
5. Lot
5.1.
LotLOT-0000
TitreRéalisation de fouilles archéologiques préventives sur la commune de Valensole (04)
DescriptionRéalisation de fouilles archéologiques préventives (commune de Valensole - 04) sur les secteurs de : Grand Saint Jean et Plaine du Puits
Identifiant interneS-PF-1778760
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 71351720 Levés géophysiques de sites archéologiques
Nomenclature complémentaire (cpv): 45112450 Travaux d'excavation sur sites archéologiques, 71351811 Levés topographiques de sites archéologiques, 71351914 Services archéologiques
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/06/2026
Durée33 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions0
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnésNon requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Date limite de réception des offres16/03/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture16/03/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
LieuLe Tholonet
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal judiciaire de Marseille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéSOCIETE DU CANAL DE PROVENCE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal judiciaire de Marseille
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielAvenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement5C9AE606-F959-FA51-A91532820B0A4C7B
VilleSeyssinet-Pariset
Code postal38170
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
Adresse électroniquepublications-joue@aws-france.com
Téléphone+33480041260
Rôles de cette organisation
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officielSociété du Canal de Provence et d'Aménagement de la Région Provençale
Numéro d’enregistrement41328
Adresse postaleCs 70064
VilleAix-en-Provence
Code postal13182
Subdivision pays (NUTS)Bouches-du-Rhône (FRL04)
PaysFrance
Point de contactIVALDI Jean-Luc
Adresse électroniquecorrespondre@aws-france.com
Téléphone0442667000
Adresse internethttps://canaldeprovence.com
Profil de l’acheteurhttps://canaldeprovence.com
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officielSOCIETE DU CANAL DE PROVENCE
Numéro d’enregistrement5C9AE626-A108-E747-F8765739D15373F6
Adresse postaleCs 70064 - Le Tholonet
VilleAix-en-Provence
Code postal13182
Subdivision pays (NUTS)Bouches-du-Rhône (FRL04)
PaysFrance
Adresse électroniquecorrespondre@aws-france.com
Téléphone0442667000
Rôles de cette organisation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0004
Nom officielTribunal judiciaire de Marseille
Numéro d’enregistrement5C9AE635-FA0D-4A07-2394EEE5CBB99DE3
Adresse postale6 rue Joseph Autran
VilleMarseille
Code postal13281
Subdivision pays (NUTS)Bouches-du-Rhône (FRL04)
PaysFrance
Adresse électroniquetj-marseille@justice.fr
Téléphone0491155050
Télécopieur0491544290
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0005
Nom officielTribunal judiciaire de Marseille
Numéro d’enregistrement5C9AE643-AF71-C7DD-589ABD5A2646A5A7
Adresse postale6 rue Joseph Autran
VilleMarseille
Code postal13281
Subdivision pays (NUTS)Bouches-du-Rhône (FRL04)
PaysFrance
Adresse électroniquetj-marseille@justice.fr
Téléphone0491155050
Télécopieur0491544290
Rôles de cette organisation
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis8e6f686d-02dc-42ba-bb10-45e8ce1d3d3f  -  01
Type de formulaireMise en concurrence
Type d’avisAvis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis16
Date d’envoi de l’avis13/02/2026 09:13:01 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis110113-2026
Numéro de publication au JO S32/2026
Date de publication16/02/2026