A proximité de Aix-en-Provence 13182 Bouches Du Rhone
Acheteur : Société du Canal de Provence et d'Aménagement de la Région Provençale
CS 70064
13182 Aix-en-Provence
Tel : 0442667000
  Reste 6 jours - Date de clôture estimée : 27/07/2026  
Secteurs d'activité
Papier d'impression.
Papeterie.
Fournitures de bureau.

Fourniture de papeterie et ramettes de papier

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 26/06/2026
JOUE - 441599-2026
441599-2026 - Mise en concurrence
France – Fournitures de bureau – Fourniture de papeterie et ramettes de papier
OJ S 121/2026 26/06/2026
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielSociété du Canal de Provence et d'Aménagement de la Région Provençale
Adresse électroniquecorrespondre@aws-france.com
Forme juridique de l’acheteurAutorité locale
Activité du pouvoir adjudicateurProtection de l’environnement
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreFourniture de papeterie et ramettes de papier
DescriptionFourniture de papeterie et ramettes de papier
Identifiant de la procédure00409e27-56c2-467d-9858-70f77506593d
Identifiant interne2026080041
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 30192000 Fournitures de bureau
Nomenclature complémentaire (cpv): 30192700 Papeterie, 30197630 Papier d'impression
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleSociété du Canal de Provence et d'aménagement de la Région Provençale  
VilleAix en Provence cedex 5
Code postal13182
Subdivision pays (NUTS)Bouches-du-Rhône (FRL04)
PaysFrance
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentairesLa forme retenue pour l'exécution du contrat est à bons de commande sans minimum et avec maximum mono-attributaire en application des articles R2162-2, R2162-4 2° et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique. L'accord-cadre à bons de commande comprend un maximum annuel de 75 000,00 euro(s) Ht
Base juridique
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusionDocument de marché
5. Lot
5.1.
LotLOT-0000
TitreFourniture de papeterie et ramettes de papier
DescriptionFourniture de papeterie et ramettes de papier
Identifiant interneF-PF-1839333
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 30192000 Fournitures de bureau
Nomenclature complémentaire (cpv): 30192700 Papeterie, 30197630 Papier d'impression
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleSociété du Canal de Provence et d'aménagement de la Région Provençale  
VilleAix en Provence cedex 5
Code postal13182
Subdivision pays (NUTS)Bouches-du-Rhône (FRL04)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début27/09/2026
Durée12 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions3
Autres informations sur le renouvellementL'accord-cadre est reconductible 3 fois, de manière tacite pour une période de 1 an, soit une durée maximale de 48 mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
Objectif social promuAutre
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Date limite de réception des offres27/07/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture27/07/2026 14:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
LieuLe Tholonet
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal judiciaire de Marseille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéSociété du Canal de Provence et d'aménagement de la Région Provençale
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal judiciaire de Marseille
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielAvenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrementD6FA1549-E264-6035-FF96CAFA8A9E1250
VilleSeyssinet-Pariset
Code postal38170
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
Adresse électroniquepublications-joue@aws-france.com
Téléphone+33480041260
Rôles de cette organisation
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officielSociété du Canal de Provence et d'Aménagement de la Région Provençale
Numéro d’enregistrement41328
Adresse postaleCs 70064
VilleAix-en-Provence
Code postal13182
Subdivision pays (NUTS)Bouches-du-Rhône (FRL04)
PaysFrance
Point de contactIVALDI Jean-Luc
Adresse électroniquecorrespondre@aws-france.com
Téléphone0442667000
Adresse internethttps://canaldeprovence.com
Profil de l’acheteurhttps://canaldeprovence.com
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officielSociété du Canal de Provence et d'aménagement de la Région Provençale
Numéro d’enregistrementD6FA158C-A977-E8CB-5338F32768332246
Adresse postaleLe Tholonet
VilleAix En Provence
Code postal13182
Subdivision pays (NUTS)Bouches-du-Rhône (FRL04)
PaysFrance
Adresse électroniquecorrespondre@aws-france.com
Téléphone0442667000
Rôles de cette organisation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0004
Nom officielTribunal judiciaire de Marseille
Numéro d’enregistrementD6FA15C0-062B-C022-991951E2814E250A
Adresse postale6 rue Joseph Autran
VilleMarseille
Code postal13281
Subdivision pays (NUTS)Bouches-du-Rhône (FRL04)
PaysFrance
Adresse électroniquetj-marseille@justice.fr
Téléphone0491155050
Télécopieur0491544290
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0005
Nom officielTribunal judiciaire de Marseille
Numéro d’enregistrementD6FA15DE-D908-C20C-82D6AFF5A85B8316
Adresse postale6 rue Joseph Autran
VilleMarseille
Code postal13281
Subdivision pays (NUTS)Bouches-du-Rhône (FRL04)
PaysFrance
Adresse électroniquetj-marseille@justice.fr
Téléphone0491155050
Télécopieur0491544290
Rôles de cette organisation
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avisaf3695fc-7040-4bdc-89be-7a810ee3c80e  -  01
Type de formulaireMise en concurrence
Type d’avisAvis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis16
Date d’envoi de l’avis25/06/2026 01:10:02 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis441599-2026
Numéro de publication au JO S121/2026
Date de publication26/06/2026