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A proximité de Belfort 90004 Territoire De Belfort
Acheteur : Territoire habitat (OPH)
44 bis rue Parant - CS 40 189
90004 Belfort
Tel : +33 384367079
Secteurs d'activité
Travaux de menuiserie.

Reconsultation lot 02 Menuiseries extérieures PVC et aluminium - PROG 8130-004 - Remplacement des menuiseries extérieures, ravalement de façades et isolation extérieure 6 rue Michelet à 90000 BELFORT

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 08/12/2023
JOUE - 743113-2023

Avis d’attribution de marché

Résultats de la procédure de marché

Travaux

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Territoire habitat (OPH)
Numéro national d'identification: 27900003800026
Adresse postale: 44 bis rue Parant - CS 40 189
Ville: Belfort
Code NUTS: FR France
Code postal: 90004
Pays: France
Point(s) de contact: Service marchés - Isabelle MUNOS
Courriel: marches@th90.fr
Téléphone: +33 384367079
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.th90.fr
Adresse du profil d’acheteur: https://achatpublic.com
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
I.5)Activité principale
Logement et équipements collectifs

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Reconsultation lot 02 Menuiseries extérieures PVC et aluminium - PROG 8130-004 - Remplacement des menuiseries extérieures, ravalement de façades et isolation extérieure 6 rue Michelet à 90000 BELFORT

Numéro de référence: 2023-050
II.1.2)Code CPV principal
45421000 Travaux de menuiserie
II.1.3)Type de marché
Travaux
II.1.4)Description succincte:

Reconsultation lot 02 Menuiseries extérieures PVC et aluminium - PROG 8130-004 - Remplacement des menuiseries extérieures, ravalement de façades et isolation extérieure 6 rue Michelet à 90000 BELFORT

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: non
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)
Valeur hors TVA: 71 935.39 EUR
II.2)Description
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC24 Territoire de Belfort
II.2.4)Description des prestations:

Reconsultation lot 02 Menuiseries extérieures PVC et aluminium - PROG 8130-004 - Remplacement des menuiseries extérieures, ravalement de façades et isolation extérieure 6 rue Michelet à 90000 BELFORT

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 45
Prix - Pondération: 55
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Attribution d'un marché sans publication préalable d'un avis d'appel à la concurrence au Journal officiel de l’Union européenne (dans les cas énumérés ci-dessous)
  • Le contrat ne relève pas du champ d'application de la directive
Explication:

La procédure adaptée ouverte est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 1° du Code de la commande publique. Le montant est inférieur au seuil européen.

IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: non
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2023-0056.00
Lot nº: 02
Intitulé:

Reconsultation lot 02 Menuiseries extérieures PVC et aluminium - PROG 8130-004 - Remplacement des menuiseries extérieures, ravalement de façades et isolation extérieure 6 rue Michelet à 90000 BELFORT

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
04/12/2023
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: NEGRO
Ville: BAVILLIERS
Code NUTS: FRC24 Territoire de Belfort
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 71 935.39 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d’être sous-traité

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:

Les sous-critères du critère 2 valeur technique sont :

2.1-Liste des matériaux/matériels que le candidat propose de mettre en oeuvre 45.0 %

2.2-Personnel de l'entreprise affecté à ce chantier 25.0 %

2.3-Organisation du chantier 30.0 %

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal Administratif de Besançon
Adresse postale: 30 Rue Charles Nodier
Ville: BESANCON
Code postal: 25000
Pays: France
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
Nom officiel: Comité consultatitf interrégional de règlement amiable des litiges
Ville: NANCY
Pays: France
VI.4.3)Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

- le délai de recours de 31 jours du référé contractuel en application de l’article 551-7 du Code de justice

administrative,

- le délai de 2 mois du recours en contestation de validité du contrat à compter des mesures de publication

appropriées (Arrêt du Conseil d’Etat, 16 juillet 2007, Société Tropic Travaux signalisation)

VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Tribunal Administratif de Besançon
Adresse postale: 30 Rue Charles Nodier
Ville: BESANCON
Code postal: 25000
Pays: France
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
05/12/2023
Source de l'annonce : https://achatpublic.com