1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: SEMEPA
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Affaires économiques
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Achat et installation de 3 classes modulaires à destination du centre de loisirs sur le site du Groupe scolaire Pierre de Gennes à Aix-en-Provence
Description: Achat et installation de 3 classes modulaires à destination du centre de loisirs sur le site du Groupe scolaire Pierre de Gennes à Aix-en-Provence
Identifiant de la procédure: 1a487f8e-19e2-4f7b-802b-eb981da6311e
Identifiant interne: 25/11/C60
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 44211100 Bâtiments modulaires préfabriqués
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 165 rue du jas des vaches Site du groupe scolaire Pierre Gilles de Gennes ZAC du Parc de la Duranne
Ville: Aix-en-Provence
Code postal: 13290
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 365 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Si la procédure est annulée ou infructueuse, elle sera relancée
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Achat et installation de 3 classes modulaires à destination du centre de loisirs sur le site du groupe scoalire Pierre Gilles de Genne
Description: Achat de «Locaux modulaires/ aménagements intérieurs/Fondations/Infrastructure/Electricité/CVC»,
Identifiant interne: 25/11/C60
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 44211100 Bâtiments modulaires préfabriqués
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 165 rue du jas des vaches Site du groupe scolaire Pierre Gilles de Gennes ZAC du Parc de la Duranne
Ville: Aix-en-Provence
Code postal: 13290
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 2 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 365 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Avis
Critère: Échantillons, descriptions ou photographies avec certification d'authenticité pour les contrats de fourniture
Description: Se référer au règlement de la consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix achat et installation des 3 classes modulaires
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 70,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre ( se référer au règlement de la consultation)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30,00
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des offres: 02/06/2025 12:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: TRIBUNAL ADMINSTRATIF DE MARSEILLE
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINSTRATIF DE MARSEILLE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SEMEPA
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: SEMEPA
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINSTRATIF DE MARSEILLE
Organisation qui reçoit les demandes de participation: SEMEPA
Organisation qui traite les offres: SEMEPA
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: SEMEPA
Numéro d’enregistrement: 61162089900108
Adresse postale: 4 Rue Lapierre BP 60170
Ville: Aix en provence cedex 1
Code postal: 13606
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
Téléphone: +33 442160551
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: TRIBUNAL ADMINSTRATIF DE MARSEILLE
Numéro d’enregistrement: 17130005600024
Adresse postale: 31 rue Jean-Frannçois LECA
Ville: Marseille
Code postal: 13002
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
Téléphone: +33491134813
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Identifiant/version de l’avis: ccff5624-6705-4ed3-9ba8-875ce9d2d42e - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 30/04/2025 15:31:17 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 286431-2025
Numéro de publication au JO S: 86/2025
Date de publication: 05/05/2025
