1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Rectorat Aix Marseille
Forme juridique de l’acheteur: Autorité régionale
Activité du pouvoir adjudicateur: Enseignement
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Hébergement en pension complète, activités et encadrement des volontaires en séjour de cohésion du SNU pour les sessions « classes et lycées engagés (CLE) » du premier semestre 2025 de la région académique PACA
Description: Hébergement en pension complète, activités et encadrement des volontaires en séjour de cohésion du SNU pour les sessions « classes et lycées engagés (CLE) » du premier semestre 2025 de la région académique PACA
Identifiant de la procédure: cb78b190-b2eb-4f8a-bcf7-9da571929895
Avis précédent: fb3cb45e-f8ea-42e9-b2cf-a7a3e5e92658-01
Identifiant interne: MARCHE_GLOBAL_SNU_PACA_2025_CLE
Type de procédure: Autre procédure en une seule étape
Principales caractéristiques de la procédure: MAPA services sociaux et spécifiques
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 98133100 Services d'appui relatifs au développement de l'esprit civique et aux équipements collectifs
Nomenclature supplémentaire (cpv): 55200000 Campings et autre hébergement non hôtelier, 55510000 Services de cantine, 55240000 Services de centres aérés et de centres de vacances
2.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: Départements 04,06,13 et 83
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Lot 1 session du 03 au 14 mars 2025 dans le département 04
Description: Lot 1 session du 03 au 14 mars 2025 dans le département 04
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 98133100 Services d'appui relatifs au développement de l'esprit civique et aux équipements collectifs
Nomenclature supplémentaire (cpv): 55200000 Campings et autre hébergement non hôtelier, 55510000 Services de cantine, 55240000 Services de centres aérés et de centres de vacances
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Alpes-de-Haute-Provence (FRL01)
Pays: France
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 70,00
Critère:
Type: Prix
Description: prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRAL de Marseille
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF
Informations relatives aux délais de recours: Le référé contractuel peut être exercé dans un délai de 31 jours, à compter de la publication du présent avis d'attribution du contrat au Journal Officiel de l'Union européenne (JOUE) Recours possible via le site : https://www.telerecours.fr/
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Rectorat Aix Marseille
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Rectorat Aix Marseille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF
Organisation qui signe le marché: Rectorat Aix Marseille
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Lot 2 session du 17 au 28 mars 2025 dans le département 83
Description: Lot 2 session du 17 au 28 mars 2025 dans le département 83
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 98133100 Services d'appui relatifs au développement de l'esprit civique et aux équipements collectifs
Nomenclature supplémentaire (cpv): 55200000 Campings et autre hébergement non hôtelier, 55510000 Services de cantine, 55240000 Services de centres aérés et de centres de vacances
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Var (FRL05)
Pays: France
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 70,00
Critère:
Type: Prix
Description: prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRAL de Marseille
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF
Informations relatives aux délais de recours: Le référé contractuel peut être exercé dans un délai de 31 jours, à compter de la publication du présent avis d'attribution du contrat au Journal Officiel de l'Union européenne (JOUE) Recours possible via le site : https://www.telerecours.fr/
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Rectorat Aix Marseille
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Rectorat Aix Marseille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF
Organisation qui signe le marché: Rectorat Aix Marseille
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Lot 3 session du 12 au 23 mai 2025 dans le département 06
Description: Lot 3 session du 12 au 23 mai 2025 dans le département 06
Identifiant interne: 3
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 98133100 Services d'appui relatifs au développement de l'esprit civique et aux équipements collectifs
Nomenclature supplémentaire (cpv): 55200000 Campings et autre hébergement non hôtelier, 55510000 Services de cantine, 55240000 Services de centres aérés et de centres de vacances
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Var (FRL05)
Pays: France
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 70,00
Critère:
Type: Prix
Description: prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRAL de Marseille
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF
Informations relatives aux délais de recours: Le référé contractuel peut être exercé dans un délai de 31 jours, à compter de la publication du présent avis d'attribution du contrat au Journal Officiel de l'Union européenne (JOUE) Recours possible via le site : https://www.telerecours.fr/
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Rectorat Aix Marseille
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Rectorat Aix Marseille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF
Organisation qui signe le marché: Rectorat Aix Marseille
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Lot 4 session du 12 au 23 mai 2025 dans le département 13
Description: Lot 4 session du 12 au 23 mai 2025 dans le département 13
Identifiant interne: 4
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 98133100 Services d'appui relatifs au développement de l'esprit civique et aux équipements collectifs
Nomenclature supplémentaire (cpv): 55200000 Campings et autre hébergement non hôtelier, 55510000 Services de cantine, 55240000 Services de centres aérés et de centres de vacances
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 70,00
Critère:
Type: Prix
Description: prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRAL de Marseille
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF
Informations relatives aux délais de recours: Le référé contractuel peut être exercé dans un délai de 31 jours, à compter de la publication du présent avis d'attribution du contrat au Journal Officiel de l'Union européenne (JOUE) Recours possible via le site : https://www.telerecours.fr/
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Rectorat Aix Marseille
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Rectorat Aix Marseille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Lot 5 session du 12 au 23 mai 2025 dans le département 83
Description: Lot 5 session du 12 au 23 mai 2025 dans le département 83
Identifiant interne: 5
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 98133100 Services d'appui relatifs au développement de l'esprit civique et aux équipements collectifs
Nomenclature supplémentaire (cpv): 55200000 Campings et autre hébergement non hôtelier, 55510000 Services de cantine, 55240000 Services de centres aérés et de centres de vacances
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Var (FRL05)
Pays: France
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 70,00
Critère:
Type: Prix
Description: prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRAL de Marseille
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF
Informations relatives aux délais de recours: Le référé contractuel peut être exercé dans un délai de 31 jours, à compter de la publication du présent avis d'attribution du contrat au Journal Officiel de l'Union européenne (JOUE) Recours possible via le site : https://www.telerecours.fr/
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Rectorat Aix Marseille
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Rectorat Aix Marseille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF
Organisation qui signe le marché: Rectorat Aix Marseille
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: Lot 6 session du 02 au 13 juin 2025 dans le département 04
Description: Lot 6 session du 02 au 13 juin 2025 dans le département 04
Identifiant interne: 6
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 98133100 Services d'appui relatifs au développement de l'esprit civique et aux équipements collectifs
Nomenclature supplémentaire (cpv): 55200000 Campings et autre hébergement non hôtelier, 55510000 Services de cantine, 55240000 Services de centres aérés et de centres de vacances
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Alpes-de-Haute-Provence (FRL01)
Pays: France
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 70,00
Critère:
Type: Prix
Description: prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRAL de Marseille
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF
Informations relatives aux délais de recours: Le référé contractuel peut être exercé dans un délai de 31 jours, à compter de la publication du présent avis d'attribution du contrat au Journal Officiel de l'Union européenne (JOUE) Recours possible via le site : https://www.telerecours.fr/
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Rectorat Aix Marseille
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Rectorat Aix Marseille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF
Organisation qui signe le marché: Rectorat Aix Marseille
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: Lot 7 session du 02 au 13 juin 2025 dans le département 83
Description: Lot 7 session du 02 au 13 juin 2025 dans le département 83
Identifiant interne: 7
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 98133100 Services d'appui relatifs au développement de l'esprit civique et aux équipements collectifs
Nomenclature supplémentaire (cpv): 55200000 Campings et autre hébergement non hôtelier, 55510000 Services de cantine, 55240000 Services de centres aérés et de centres de vacances
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Var (FRL05)
Pays: France
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 70,00
Critère:
Type: Prix
Description: prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Informations relatives aux délais de recours: Le référé contractuel peut être exercé dans un délai de 31 jours, à compter de la publication du présent avis d'attribution du contrat au Journal Officiel de l'Union européenne (JOUE) Recours possible via le site : https://www.telerecours.fr/
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Rectorat Aix Marseille
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Rectorat Aix Marseille
Organisation qui signe le marché: Rectorat Aix Marseille
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cette procédure: 2 244 380,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 368 752,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: UUS L'UNIVERSITE SOLIDAIRE en groupement avec SARL C.G.D.A
Offre:
Identifiant de l’offre: UUS en groupement avec SARL CGDA
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 368 752,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 1700131502
Titre: LOT 1 EJ 1700131502
Date de conclusion du marché: 26/02/2025
Organisation qui signe le marché: Rectorat Aix Marseille
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0007
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 341 437,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: LA LIGUE DE L ENSEIGNEMENT LA FOL DU VAR
Offre:
Identifiant de l’offre: FOL DU VAR
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0007
Valeur de l'offre: 341 437,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 1700132346
Titre: LOT 7 EJ 1700132346
Date de conclusion du marché: 15/04/2025
Organisation qui signe le marché: Rectorat Aix Marseille
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0006
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 305 017,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: UUS L'UNIVERSITE SOLIDAIRE en groupement avec SARL C.G.D.A
Offre:
Identifiant de l’offre: UUS en groupement avec SARL CGDA
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
Valeur de l'offre: 305 017,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 1700132445
Titre: LOT 6 EJ 1700132445
Date de conclusion du marché: 23/04/2025
Organisation qui signe le marché: Rectorat Aix Marseille
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0005
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 305 017,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: LA LIGUE DE L ENSEIGNEMENT LA FOL DU VAR
Offre:
Identifiant de l’offre: FOL DU VAR
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Valeur de l'offre: 305 017,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 1700132309
Titre: LOT 5 1700132309
Date de conclusion du marché: 10/04/2025
Organisation qui signe le marché: Rectorat Aix Marseille
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Statut sélection lauréat: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 0
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 295 912,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: LIGUE DE L ENSEIGNEMENT FOLAM
Offre:
Identifiant de l’offre: LIGUE DE L'ENSEIGNEMENT FOLAM
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur de l'offre: 295 912,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 1700132046
Titre: LOT 3 EJ 1700132046
Date de conclusion du marché: 09/04/2025
Organisation qui signe le marché: Rectorat Aix Marseille
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 345 990,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: LA LIGUE DE L ENSEIGNEMENT LA FOL DU VAR
Offre:
Identifiant de l’offre: FOL DU VAR
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 345 990,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 1700131660
Titre: LOT 2 EJ 1700131660
Date de conclusion du marché: 04/03/2025
Organisation qui signe le marché: Rectorat Aix Marseille
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Rectorat Aix Marseille
Numéro d’enregistrement: 11000201100044
Adresse postale: DRAAE Place lucien Paye
Ville: Aix en provence cedex 1
Code postal: 13621
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
Point de contact: DRAAE
Téléphone: 0442917454
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui signe le marché
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: LIGUE DE L ENSEIGNEMENT FOLAM
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 39357278900013
Adresse postale: 12 RUE VERNIER
Ville: Nice
Code postal: 06000
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0003
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: LA LIGUE DE L ENSEIGNEMENT LA FOL DU VAR
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 77571367000039
Adresse postale: CREP DES LICES 68 AVENUE VICTOR AGOSTINI
Ville: Toulon
Code postal: 83000
Subdivision pays (NUTS): Var (FRL05)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0002, LOT-0005, LOT-0007
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: UUS L'UNIVERSITE SOLIDAIRE en groupement avec SARL C.G.D.A
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 45031904100023
Adresse postale: 320 route de Noyers
Ville: Sisteron
Code postal: 04200
Subdivision pays (NUTS): Alpes-de-Haute-Provence (FRL01)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0001, LOT-0006
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: CCIRAL de Marseille
Numéro d’enregistrement: 17130000700019
Adresse postale: Préfecture de la région Provence - alpes - côte d'azur Secrétariat général pour les affaires régionales Place Félix-Baret CS 80001
Ville: Marseille
Code postal: 13282
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
Téléphone: 0484354554
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: TRIBUNAL ADMINISTRATIF
Numéro d’enregistrement: 17130005600024
Adresse postale: 31 RUE JEAN FRANCOIS LECA
Ville: MARSEILLE
Code postal: 13200
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
Téléphone: 04 91 13 48 13
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: feeb6226-5a53-43ba-ba72-8e48193047ab - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime assoupli
Sous-type d’avis: 33
Date d’envoi de l’avis: 28/04/2025 16:04:24 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 278641-2025
Numéro de publication au JO S: 84/2025
Date de publication: 30/04/2025
