1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Rectorat Aix Marseille
Forme juridique de l’acheteur: Autorité régionale
Activité du pouvoir adjudicateur: Enseignement
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Hébergement en pension complète, activités et encadrement des volontaires en séjour de cohésion du SNU pour les sessions « Hors Temps Scolaire » (HTS) » du premier semestre 2025 de la région académique de Provence-Alpes-Côte d?azur (PACA).
Description: Hébergement en pension complète, activités et encadrement des volontaires en séjour de cohésion du SNU pour les sessions « Hors Temps Scolaire » (HTS) » du premier semestre 2025 de la région académique de Provence-Alpes-Côte d?azur (PACA).
Identifiant de la procédure: 3ef35ee0-cc73-4e82-80d2-221506bb413f
Identifiant interne: MARCHE_GLOBAL_SNU_PACA_2025_HTS
Type de procédure: Autre procédure en une seule étape
Principales caractéristiques de la procédure: MAPA services sociaux et spécifiques
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 98133100 Services d'appui relatifs au développement de l'esprit civique et aux équipements collectifs
Nomenclature supplémentaire (cpv): 55200000 Campings et autre hébergement non hôtelier, 55510000 Services de cantine, 55240000 Services de centres aérés et de centres de vacances
2.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: Région territoriale PACA (les départements varient en fonction des lots)
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationaux:
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Lot 1 : session du 7 au 18 avril 2025 dans le département 05 (Hautes Alpes)
Description: Lot 1 : session du 7 au 18 avril 2025 dans le département 05 (Hautes Alpes)
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 98133100 Services d'appui relatifs au développement de l'esprit civique et aux équipements collectifs
Nomenclature supplémentaire (cpv): 55240000 Services de centres aérés et de centres de vacances
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: Département 05
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Cf. règlement de la consultation
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Date limite de réception des offres: 07/03/2025 12:00:00 (UTC+2)
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRAL de Marseille
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Lot 2 : session du 7 au 18 avril 2025 dans le département 06 (Alpes-Maritimes)
Description: Lot 2 : session du 7 au 18 avril 2025 dans le département 06 (Alpes-Maritimes)
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 98133100 Services d'appui relatifs au développement de l'esprit civique et aux équipements collectifs
Nomenclature supplémentaire (cpv): 55240000 Services de centres aérés et de centres de vacances
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: département 06
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Cf. règlement de la consultation
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Date limite de réception des offres: 07/03/2025 12:00:00 (UTC+2)
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRAL de Marseille
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Lot 3 : session du 7 au 18 avril 2025 dans le département 13 (Bouches-du-Rhône)
Description: Lot 3 : session du 7 au 18 avril 2025 dans le département 13 (Bouches-du-Rhône)
Identifiant interne: 3
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 98133100 Services d'appui relatifs au développement de l'esprit civique et aux équipements collectifs
Nomenclature supplémentaire (cpv): 55240000 Services de centres aérés et de centres de vacances
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: Département 13
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Cf. règlement de la consultation
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Date limite de réception des offres: 07/03/2025 12:00:00 (UTC+2)
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRAL de Marseille
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Lot 4 : session du 7 au 18 avril 2025 dans le département 84 (Vaucluse)
Description: Lot 4 : session du 7 au 18 avril 2025 dans le département 84 (Vaucluse)
Identifiant interne: 4
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 98133100 Services d'appui relatifs au développement de l'esprit civique et aux équipements collectifs
Nomenclature supplémentaire (cpv): 55240000 Services de centres aérés et de centres de vacances
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: département 84
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Cf. règlement de la consultation
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Date limite de réception des offres: 07/03/2025 12:00:00 (UTC+2)
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRAL de Marseille
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Lot 5 : session du 16 au 27 juin 2025 dans le département 04 (Alpes-de-Haute-Provence)
Description: Lot 5 : session du 16 au 27 juin 2025 dans le département 04 (Alpes-de-Haute-Provence)
Identifiant interne: 5
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 98133100 Services d'appui relatifs au développement de l'esprit civique et aux équipements collectifs
Nomenclature supplémentaire (cpv): 55240000 Services de centres aérés et de centres de vacances
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: Département 04
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Cf. règlement de la consultation
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Date limite de réception des offres: 07/03/2025 12:00:00 (UTC+2)
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRAL de Marseille
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: Lot 6 : session du 16 au 27 juin 2025 dans le département 05 (Hautes Alpes)
Description: Lot 6 : session du 16 au 27 juin 2025 dans le département 05 (Hautes Alpes)
Identifiant interne: 6
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 98133100 Services d'appui relatifs au développement de l'esprit civique et aux équipements collectifs
Nomenclature supplémentaire (cpv): 55240000 Services de centres aérés et de centres de vacances
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: département 05
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Cf. règlement de la consultation
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Date limite de réception des offres: 07/03/2025 12:00:00 (UTC+2)
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRAL de Marseille
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: Lot 7 : session du 16 au 27 juin 2025 dans le département 06 (Alpes-Maritimes)
Description: Lot 7 : session du 16 au 27 juin 2025 dans le département 06 (Alpes-Maritimes)
Identifiant interne: 7
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 98133100 Services d'appui relatifs au développement de l'esprit civique et aux équipements collectifs
Nomenclature supplémentaire (cpv): 55240000 Services de centres aérés et de centres de vacances
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: Département 06
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Cf. règlement de la consultation
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Date limite de réception des offres: 07/03/2025 12:00:00 (UTC+2)
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRAL de Marseille
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF
5.1.
Lot: LOT-0008
Titre: Lot 8 : session du 16 au 27 juin 2025 dans le département 13 (Bouches-du-Rhône)
Description: Lot 8 : session du 16 au 27 juin 2025 dans le département 13 (Bouches-du-Rhône)
Identifiant interne: 8
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 98133100 Services d'appui relatifs au développement de l'esprit civique et aux équipements collectifs
Nomenclature supplémentaire (cpv): 55240000 Services de centres aérés et de centres de vacances
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: Département 13
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Cf. règlement de la consultation
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Date limite de réception des offres: 07/03/2025 12:00:00 (UTC+2)
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRAL de Marseille
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF
5.1.
Lot: LOT-0009
Titre: Lot 9 : session du 4 au 15 juillet 2025 dans le département 04 (Alpes-de-Haute-Provence)
Description: Lot 9 : session du 4 au 15 juillet 2025 dans le département 04 (Alpes-de-Haute-Provence)
Identifiant interne: 9
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 98133100 Services d'appui relatifs au développement de l'esprit civique et aux équipements collectifs
Nomenclature supplémentaire (cpv): 55240000 Services de centres aérés et de centres de vacances
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: Département 04
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Cf. règlement de la consultation
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Date limite de réception des offres: 07/03/2025 12:00:00 (UTC+2)
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRAL de Marseille
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF
5.1.
Lot: LOT-0010
Titre: Lot 10 : session du 4 au 15 juillet 2025 dans le département 05 (Hautes Alpes)
Description: Lot 10 : session du 4 au 15 juillet 2025 dans le département 05 (Hautes Alpes)
Identifiant interne: 10
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 98133100 Services d'appui relatifs au développement de l'esprit civique et aux équipements collectifs
Nomenclature supplémentaire (cpv): 55240000 Services de centres aérés et de centres de vacances
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: département 05
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Cf. règlement de la consultation
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Date limite de réception des offres: 07/03/2025 12:00:00 (UTC+2)
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRAL de Marseille
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF
5.1.
Lot: LOT-0011
Titre: Lot 11 : session du 4 au 15 juillet 2025 dans le département 13 (Bouches-du-Rhône)
Description: Lot 11 : session du 4 au 15 juillet 2025 dans le département 13 (Bouches-du-Rhône)
Identifiant interne: 11
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 98133100 Services d'appui relatifs au développement de l'esprit civique et aux équipements collectifs
Nomenclature supplémentaire (cpv): 55240000 Services de centres aérés et de centres de vacances
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: Département 13
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Cf. règlement de la consultation
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Date limite de réception des offres: 07/03/2025 12:00:00 (UTC+2)
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRAL de Marseille
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF
5.1.
Lot: LOT-0012
Titre: Lot 12 : session du 4 au 15 juillet 2025 dans le département 84 (Vaucluse)
Description: Lot 12 : session du 4 au 15 juillet 2025 dans le département 84 (Vaucluse)
Identifiant interne: 12
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 98133100 Services d'appui relatifs au développement de l'esprit civique et aux équipements collectifs
Nomenclature supplémentaire (cpv): 55240000 Services de centres aérés et de centres de vacances
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: Département 84
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Cf. règlement de la consultation
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Date limite de réception des offres: 07/03/2025 12:00:00 (UTC+2)
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRAL de Marseille
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Rectorat Aix Marseille
Numéro d’enregistrement: 11000201100044
Adresse postale: DRAAE Place lucien Paye
Ville: Aix en provence cedex 1
Code postal: 13621
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
Point de contact: DRAAE
Téléphone: 0442917454
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: CCIRAL de Marseille
Numéro d’enregistrement: 17130000700019
Adresse postale: Préfecture de la région Provence - alpes - côte d'azur Secrétariat général pour les affaires régionales Place Félix-Baret CS 80001
Ville: Marseille
Code postal: 13282
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
Téléphone: 0484354554
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: TRIBUNAL ADMINISTRATIF
Numéro d’enregistrement: 17130005600024
Adresse postale: 31 RUE JEAN FRANCOIS LECA
Ville: Marseille
Code postal: 13002
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
Téléphone: 04 91 13 48 13
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 355242ad-dd4a-4483-b68e-37d3bf073479 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché – régime assoupli
Sous-type d’avis: 20
Date d’envoi de l’avis: 07/02/2025 11:34:12 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 87505-2025
Numéro de publication au JO S: 28/2025
Date de publication: 10/02/2025
