1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: REGIE DES EAUX DU PAYS D'AIX
Activité de l’entité adjudicatrice: Activités liées à l’eau
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Démolition et Construction d'un complexe de bâtiments tertiaires dit "Barida Nord" pour la Régie des Eaux du Pays d'Aix
Description: Ce marché a pour objet la démolition d'un bâtiment d'exploitation existant et la construction sur la même parcelle d'un complexe de bâtiment tertiaires abritant des services techniques et administratifs, à Aix en Provence. Le descriptif général des travaux à réaliser, figure dans la notice technique annexée au présent règlement. Ce descriptif ne présente pas de caractère contractuel. Le détail des travaux sera précisé par les pièces remises aux candidats retenus, au titre de la phase offre.
Identifiant de la procédure: 18b8b885-19af-4dee-9d23-9c226d9286cf
Identifiant interne: 2025A12
Type de procédure: Négociée avec publication préalable d’un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45210000 Travaux de construction de bâtiments
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45112500 Travaux de terrassement
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 2035 Route des Milles
Ville: Aix-en-Provence
Code postal: 13080
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Une visite sur site obligatoire sur tout ou partie des lots sera organisée avec les candidats admis à présenter une offre pendant la phase offres. Les modalités de cette visite seront précisées dans le dossier de consultation de la phase offre.
Base juridique:
Directive 2014/25/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 12
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Démolitions
Description: Ce lot a pour objet des prestations de démolition.
Identifiant interne: 2025A1201
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45210000 Travaux de construction de bâtiments
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45112500 Travaux de terrassement
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 2035 Route des Milles
Ville: Aix-en-Provence
Code postal: 13080
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Autre durée: Inconnu
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
Informations complémentaires: L'estimation financière de ce lot est de 120 000 Euros H.T.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Avis
Critère: Chiffre d'affaires annuel général
Description: Chiffres d'affaires hors taxe des trois derniers exercices disponibles
Critère: Effectif moyen annuel
Description: Effectifs moyens annuels du candidat ;
Critère: Qualifications éducatives et professionnelles pertinentes
Description: Titres d'études et professionnel du candidat de prestations de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat ;
Critère: Outils, usines ou équipements techniques
Description: Outillage, Matériel et Equipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature ;
Critère: Références sur des travaux spécifiés
Description: Liste des travaux exécutés au cours des trois dernières années ;
Critère: Certificats délivrés par des instituts de contrôle de la qualité
Description: Qualibat 1111 Démolition ou déconstruction partielle ou totale
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Le détail est présent dans le Règlement de consultation de la phase offre.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Le détail est présent dans le Règlement de consultation de la phase offre.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Description de la garantie financière: Le détail est présent dans le Cahier des clauses administratives particulières.
Date limite de réception des demandes de participation: 11/06/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: RAS
Montage financier: Budgets Eau et Assainissement de la Régie
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF MARSEILLE
Informations relatives aux délais de recours: RAS
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: REGIE DES EAUX DU PAYS D'AIX
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: REGIE DES EAUX DU PAYS D'AIX
Organisation qui reçoit les demandes de participation: REGIE DES EAUX DU PAYS D'AIX
Organisation qui traite les offres: REGIE DES EAUX DU PAYS D'AIX
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: VRD
Description: Ce lot a pour objet des prestations de voirie et réseau divers.
Identifiant interne: 2025A1202
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45210000 Travaux de construction de bâtiments
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45112500 Travaux de terrassement
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 2035 Route des Milles
Ville: Aix-en-Provence
Code postal: 13080
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Autre durée: Inconnu
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
Informations complémentaires: L'estimation financière de ce lot est de 585 000 Euros H.T.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Avis
Critère: Chiffre d'affaires annuel général
Description: Chiffres d'affaires hors taxe des trois derniers exercices disponibles
Critère: Effectif moyen annuel
Description: Effectifs moyens annuels du candidat ;
Critère: Qualifications éducatives et professionnelles pertinentes
Description: Titres d'études et professionnel du candidat de prestations de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat ;
Critère: Outils, usines ou équipements techniques
Description: Outillage, Matériel et Equipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature ;
Critère: Références sur des travaux spécifiés
Description: Liste des travaux exécutés au cours des trois dernières années ;
Critère: Certificats délivrés par des instituts de contrôle de la qualité
Description: Qualibat 1311 Terrassements ; Qualibat 1321 canalisation d'assainissement ; Qualibat 1341 Aménagement de chaussées et trottoirs
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Le détail est présent dans le Règlement de consultation de la phase offre.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Le détail est présent dans le Règlement de consultation de la phase offre.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Description de la garantie financière: Le détail est présent dans le Cahier des clauses administratives particulières.
Date limite de réception des demandes de participation: 11/06/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: RAS
Montage financier: Budgets Eau et Assainissement de la Régie
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF MARSEILLE
Informations relatives aux délais de recours: RAS
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: REGIE DES EAUX DU PAYS D'AIX
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: REGIE DES EAUX DU PAYS D'AIX
Organisation qui reçoit les demandes de participation: REGIE DES EAUX DU PAYS D'AIX
Organisation qui traite les offres: REGIE DES EAUX DU PAYS D'AIX
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Fondations gros oeuvre
Description: Ce lot a pour objet des prestations de fondations gros oeuvre.
Identifiant interne: 2025A1203
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45210000 Travaux de construction de bâtiments
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45112500 Travaux de terrassement
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 2035 Route des Milles
Ville: Aix-en-Provence
Code postal: 13080
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Autre durée: Inconnu
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
Informations complémentaires: L'estimation financière de ce lot est de 2 090 000 Euros H.T.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Avis
Critère: Chiffre d'affaires annuel général
Description: Chiffres d'affaires hors taxe des trois derniers exercices disponibles
Critère: Effectif moyen annuel
Description: Effectifs moyens annuels du candidat ;
Critère: Qualifications éducatives et professionnelles pertinentes
Description: Titres d'études et professionnel du candidat de prestations de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat ;
Critère: Outils, usines ou équipements techniques
Description: Outillage, Matériel et Equipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature ;
Critère: Références sur des travaux spécifiés
Description: Liste des travaux exécutés au cours des trois dernières années ;
Critère: Certificats délivrés par des instituts de contrôle de la qualité
Description: Qualibat 2112 Maçonnerie et ouvrages en béton armé (technicité confirmée)
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Le détail est présent dans le Règlement de consultation de la phase offre.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Le détail est présent dans le Règlement de consultation de la phase offre.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Description de la garantie financière: Le détail est présent dans le Cahier des clauses administratives particulières.
Date limite de réception des demandes de participation: 11/06/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: RAS
Montage financier: Budgets Eau et Assainissement de la Régie
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF MARSEILLE
Informations relatives aux délais de recours: RAS
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: REGIE DES EAUX DU PAYS D'AIX
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: REGIE DES EAUX DU PAYS D'AIX
Organisation qui reçoit les demandes de participation: REGIE DES EAUX DU PAYS D'AIX
Organisation qui traite les offres: REGIE DES EAUX DU PAYS D'AIX
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Étanchéité
Description: Ce lot a pour objet des prestations d'étanchéité.
Identifiant interne: 2025A1204
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45210000 Travaux de construction de bâtiments
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45112500 Travaux de terrassement
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 2035 Route des Milles
Ville: Aix-en-Provence
Code postal: 13080
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Autre durée: Inconnu
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
Informations complémentaires: L'estimation financière de ce lot est de 220 000 Euros H.T.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Avis
Critère: Chiffre d'affaires annuel général
Description: Chiffres d'affaires hors taxe des trois derniers exercices disponibles
Critère: Effectif moyen annuel
Description: Effectifs moyens annuels du candidat ;
Critère: Qualifications éducatives et professionnelles pertinentes
Description: Titres d'études et professionnel du candidat de prestations de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat ;
Critère: Outils, usines ou équipements techniques
Description: Outillage, Matériel et Equipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature ;
Critère: Références sur des travaux spécifiés
Description: Liste des travaux exécutés au cours des trois dernières années ;
Critère: Certificats délivrés par des instituts de contrôle de la qualité
Description: Qualibat 3211 Etanchéité en matériaux bitumineux en feuilles (technicité courante)
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Le détail est présent dans le Règlement de consultation de la phase offre.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Le détail est présent dans le Règlement de consultation de la phase offre.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Description de la garantie financière: Le détail est présent dans le Cahier des clauses administratives particulières.
Date limite de réception des demandes de participation: 11/06/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: RAS
Montage financier: Budgets Eau et Assainissement de la Régie
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF MARSEILLE
Informations relatives aux délais de recours: RAS
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: REGIE DES EAUX DU PAYS D'AIX
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: REGIE DES EAUX DU PAYS D'AIX
Organisation qui reçoit les demandes de participation: REGIE DES EAUX DU PAYS D'AIX
Organisation qui traite les offres: REGIE DES EAUX DU PAYS D'AIX
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Serrurerie bardage
Description: Ce lot a pour objet des prestations de serrurerie bardage.
Identifiant interne: 2025A1205
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45210000 Travaux de construction de bâtiments
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45112500 Travaux de terrassement
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 2035 Route des Milles
Ville: Aix-en-Provence
Code postal: 13080
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Autre durée: Inconnu
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
Informations complémentaires: L'estimation financière de ce lot est de 680 000 Euros H.T.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Avis
Critère: Chiffre d'affaires annuel général
Description: Chiffres d'affaires hors taxe des trois derniers exercices disponibles
Critère: Effectif moyen annuel
Description: Effectifs moyens annuels du candidat ;
Critère: Qualifications éducatives et professionnelles pertinentes
Description: Titres d'études et professionnel du candidat de prestations de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat ;
Critère: Outils, usines ou équipements techniques
Description: Outillage, Matériel et Equipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature ;
Critère: Références sur des travaux spécifiés
Description: Liste des travaux exécutés au cours des trois dernières années ;
Critère: Certificats délivrés par des instituts de contrôle de la qualité
Description: Qualibat 3813 Bardage (technicité supérieure) ; Qualibat 4411 (technicité courante) serrurerie métallerie
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Le détail est présent dans le Règlement de consultation de la phase offre.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Le détail est présent dans le Règlement de consultation de la phase offre.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Description de la garantie financière: Le détail est présent dans le Cahier des clauses administratives particulières.
Date limite de réception des demandes de participation: 11/06/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: RAS
Montage financier: Budgets Eau et Assainissement de la Régie
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF MARSEILLE
Informations relatives aux délais de recours: RAS
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: REGIE DES EAUX DU PAYS D'AIX
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: REGIE DES EAUX DU PAYS D'AIX
Organisation qui reçoit les demandes de participation: REGIE DES EAUX DU PAYS D'AIX
Organisation qui traite les offres: REGIE DES EAUX DU PAYS D'AIX
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: Menuiseries extérieures
Description: Ce lot a pour objet des prestations de menuiseries extérieures.
Identifiant interne: 2025A1206
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45210000 Travaux de construction de bâtiments
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45112500 Travaux de terrassement
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 2035 Route des Milles
Ville: Aix-en-Provence
Code postal: 13080
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Autre durée: Inconnu
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
Informations complémentaires: L'estimation financière de ce lot est de 430 000 Euros H.T.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Avis
Critère: Chiffre d'affaires annuel général
Description: Chiffres d'affaires hors taxe des trois derniers exercices disponibles
Critère: Effectif moyen annuel
Description: Effectifs moyens annuels du candidat ;
Critère: Qualifications éducatives et professionnelles pertinentes
Description: Titres d'études et professionnel du candidat de prestations de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat ;
Critère: Outils, usines ou équipements techniques
Description: Outillage, Matériel et Equipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature ;
Critère: Références sur des travaux spécifiés
Description: Liste des travaux exécutés au cours des trois dernières années ;
Critère: Certificats délivrés par des instituts de contrôle de la qualité
Description: Qualibat 3521 (technicité courante) menuiseries extérieures en Alu ; Qualibat 3712 (technicité confirmée) Façades rideaux ; Qualibat 4512 fermetures industrielles
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Le détail est présent dans le Règlement de consultation de la phase offre.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Le détail est présent dans le Règlement de consultation de la phase offre.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Description de la garantie financière: Le détail est présent dans le Cahier des clauses administratives particulières.
Date limite de réception des demandes de participation: 11/06/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: RAS
Montage financier: Budgets Eau et Assainissement de la Régie
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF MARSEILLE
Informations relatives aux délais de recours: RAS
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: REGIE DES EAUX DU PAYS D'AIX
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: REGIE DES EAUX DU PAYS D'AIX
Organisation qui reçoit les demandes de participation: REGIE DES EAUX DU PAYS D'AIX
Organisation qui traite les offres: REGIE DES EAUX DU PAYS D'AIX
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: Second oeuvre
Description: Ce lot a pour objet des prestations de second oeuvre.
Identifiant interne: 2025A1207
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45210000 Travaux de construction de bâtiments
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45112500 Travaux de terrassement
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 2035 Route des Milles
Ville: Aix-en-Provence
Code postal: 13080
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Autre durée: Inconnu
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
Informations complémentaires: L'estimation financière de ce lot est de 930 000 Euros H.T.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Avis
Critère: Chiffre d'affaires annuel général
Description: Chiffres d'affaires hors taxe des trois derniers exercices disponibles
Critère: Effectif moyen annuel
Description: Effectifs moyens annuels du candidat ;
Critère: Qualifications éducatives et professionnelles pertinentes
Description: Titres d'études et professionnel du candidat de prestations de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat ;
Critère: Outils, usines ou équipements techniques
Description: Outillage, Matériel et Equipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature ;
Critère: Références sur des travaux spécifiés
Description: Liste des travaux exécutés au cours des trois dernières années ;
Critère: Certificats délivrés par des instituts de contrôle de la qualité
Description: Qualibat 4131 plaques de plâtre (technicité courante) ; Qualibat 6111 (technicité courante)
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Le détail est présent dans le Règlement de consultation de la phase offre.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Le détail est présent dans le Règlement de consultation de la phase offre.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Description de la garantie financière: Le détail est présent dans le Cahier des clauses administratives particulières.
Date limite de réception des demandes de participation: 11/06/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: RAS
Montage financier: Budgets Eau et Assainissement de la Régie
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF MARSEILLE
Informations relatives aux délais de recours: RAS
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: REGIE DES EAUX DU PAYS D'AIX
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: REGIE DES EAUX DU PAYS D'AIX
Organisation qui reçoit les demandes de participation: REGIE DES EAUX DU PAYS D'AIX
Organisation qui traite les offres: REGIE DES EAUX DU PAYS D'AIX
5.1.
Lot: LOT-0008
Titre: Plomberie
Description: Ce lot a pour objet des prestations de plomberie.
Identifiant interne: 2025A1208
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45210000 Travaux de construction de bâtiments
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45112500 Travaux de terrassement
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 2035 Route des Milles
Ville: Aix-en-Provence
Code postal: 13080
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Autre durée: Inconnu
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
Informations complémentaires: L'estimation financière de ce lot est de 610 000 Euros H.T.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Avis
Critère: Chiffre d'affaires annuel général
Description: Chiffres d'affaires hors taxe des trois derniers exercices disponibles
Critère: Effectif moyen annuel
Description: Effectifs moyens annuels du candidat ;
Critère: Qualifications éducatives et professionnelles pertinentes
Description: Titres d'études et professionnel du candidat de prestations de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat ;
Critère: Outils, usines ou équipements techniques
Description: Outillage, Matériel et Equipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature ;
Critère: Références sur des travaux spécifiés
Description: Liste des travaux exécutés au cours des trois dernières années ;
Critère: Certificats délivrés par des instituts de contrôle de la qualité
Description: Qualibat 5111 plomberie sanitaire (technicité courante) ; Qualibat 5231 installation de pompe à chaleur et groupe froid ; Qualibat 5311 VMC
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Le détail est présent dans le Règlement de consultation de la phase offre.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Le détail est présent dans le Règlement de consultation de la phase offre.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Description de la garantie financière: Le détail est présent dans le Cahier des clauses administratives particulières.
Date limite de réception des demandes de participation: 11/06/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: RAS
Montage financier: Budgets Eau et Assainissement de la Régie
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF MARSEILLE
Informations relatives aux délais de recours: RAS
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: REGIE DES EAUX DU PAYS D'AIX
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: REGIE DES EAUX DU PAYS D'AIX
Organisation qui reçoit les demandes de participation: REGIE DES EAUX DU PAYS D'AIX
Organisation qui traite les offres: REGIE DES EAUX DU PAYS D'AIX
5.1.
Lot: LOT-0009
Titre: Electricité CFO-CFA / SSI / Installations photovoltaïques
Description: Ce lot a pour objet des prestations d'électricité CFO-CFA / SSI et d'installations photovoltaïques.
Identifiant interne: 2025A1209
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45210000 Travaux de construction de bâtiments
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45112500 Travaux de terrassement
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 2035 Route des Milles
Ville: Aix-en-Provence
Code postal: 13080
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Autre durée: Inconnu
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
Informations complémentaires: L'estimation financière de ce lot est de 1 180 000 Euros H.T.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Avis
Critère: Chiffre d'affaires annuel général
Description: Chiffres d'affaires hors taxe des trois derniers exercices disponibles
Critère: Effectif moyen annuel
Description: Effectifs moyens annuels du candidat ;
Critère: Qualifications éducatives et professionnelles pertinentes
Description: Titres d'études et professionnel du candidat de prestations de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat ;
Critère: Outils, usines ou équipements techniques
Description: Outillage, Matériel et Equipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature ;
Critère: Références sur des travaux spécifiés
Description: Liste des travaux exécutés au cours des trois dernières années ;
Critère: Certificats délivrés par des instituts de contrôle de la qualité
Description: Qualifelec MGTI Qualifelec CFMGTI indice 3 ; Qualifelec (43) solaire photovoltaïque Indice SPV2
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Le détail est présent dans le Règlement de consultation de la phase offre.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Le détail est présent dans le Règlement de consultation de la phase offre.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Description de la garantie financière: Le détail est présent dans le Cahier des clauses administratives particulières.
Date limite de réception des demandes de participation: 11/06/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: RAS
Montage financier: Budgets Eau et Assainissement de la Régie
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF MARSEILLE
Informations relatives aux délais de recours: RAS
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: REGIE DES EAUX DU PAYS D'AIX
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: REGIE DES EAUX DU PAYS D'AIX
Organisation qui reçoit les demandes de participation: REGIE DES EAUX DU PAYS D'AIX
Organisation qui traite les offres: REGIE DES EAUX DU PAYS D'AIX
5.1.
Lot: LOT-0010
Titre: Ascenseur
Description: Ce lot a pour objet des prestations relatives aux ascenseurs.
Identifiant interne: 2025A1210
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45210000 Travaux de construction de bâtiments
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45112500 Travaux de terrassement
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 2035 Route des Milles
Ville: Aix-en-Provence
Code postal: 13080
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Autre durée: Inconnu
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
Informations complémentaires: L'estimation financière de ce lot est de 35 000 Euros H.T.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Avis
Critère: Chiffre d'affaires annuel général
Description: Chiffres d'affaires hors taxe des trois derniers exercices disponibles
Critère: Effectif moyen annuel
Description: Effectifs moyens annuels du candidat ;
Critère: Qualifications éducatives et professionnelles pertinentes
Description: Titres d'études et professionnel du candidat de prestations de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat ;
Critère: Outils, usines ou équipements techniques
Description: Outillage, Matériel et Equipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature ;
Critère: Références sur des travaux spécifiés
Description: Liste des travaux exécutés au cours des trois dernières années ;
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Le détail est présent dans le Règlement de consultation de la phase offre.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Le détail est présent dans le Règlement de consultation de la phase offre.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Description de la garantie financière: Le détail est présent dans le Cahier des clauses administratives particulières.
Date limite de réception des demandes de participation: 11/06/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: RAS
Montage financier: Budgets Eau et Assainissement de la Régie
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF MARSEILLE
Informations relatives aux délais de recours: RAS
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: REGIE DES EAUX DU PAYS D'AIX
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: REGIE DES EAUX DU PAYS D'AIX
Organisation qui reçoit les demandes de participation: REGIE DES EAUX DU PAYS D'AIX
Organisation qui traite les offres: REGIE DES EAUX DU PAYS D'AIX
5.1.
Lot: LOT-0011
Titre: Aménagement paysager
Description: Ce lot a pour objet des prestations d'aménagement paysager.
Identifiant interne: 2025A1211
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45210000 Travaux de construction de bâtiments
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45112500 Travaux de terrassement
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 2035 Route des Milles
Ville: Aix-en-Provence
Code postal: 13080
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Autre durée: Inconnu
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
Informations complémentaires: L'estimation financière de ce lot est de 35 000 Euros H.T.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Avis
Critère: Chiffre d'affaires annuel général
Description: Chiffres d'affaires hors taxe des trois derniers exercices disponibles
Critère: Effectif moyen annuel
Description: Effectifs moyens annuels du candidat ;
Critère: Qualifications éducatives et professionnelles pertinentes
Description: Titres d'études et professionnel du candidat de prestations de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat ;
Critère: Outils, usines ou équipements techniques
Description: Outillage, Matériel et Equipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature ;
Critère: Références sur des travaux spécifiés
Description: Liste des travaux exécutés au cours des trois dernières années ;
Critère: Certificats délivrés par des instituts de contrôle de la qualité
Description: Qualibat 1351
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Le détail est présent dans le Règlement de consultation de la phase offre.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Le détail est présent dans le Règlement de consultation de la phase offre.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Description de la garantie financière: Le détail est présent dans le Cahier des clauses administratives particulières.
Date limite de réception des demandes de participation: 11/06/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: RAS
Montage financier: Budgets Eau et Assainissement de la Régie
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF MARSEILLE
Informations relatives aux délais de recours: RAS
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: REGIE DES EAUX DU PAYS D'AIX
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: REGIE DES EAUX DU PAYS D'AIX
Organisation qui reçoit les demandes de participation: REGIE DES EAUX DU PAYS D'AIX
Organisation qui traite les offres: REGIE DES EAUX DU PAYS D'AIX
5.1.
Lot: LOT-0012
Titre: Bassins fontaines
Description: Ce lot a pour objet des prestations relatives à des bassins fontaines.
Identifiant interne: 2025A1212
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45210000 Travaux de construction de bâtiments
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45112500 Travaux de terrassement
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 2035 Route des Milles
Ville: Aix-en-Provence
Code postal: 13080
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Autre durée: Inconnu
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
Informations complémentaires: L'estimation financière de ce lot est de 40 000 Euros H.T.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Avis
Critère: Chiffre d'affaires annuel général
Description: Chiffres d'affaires hors taxe des trois derniers exercices disponibles
Critère: Effectif moyen annuel
Description: Effectifs moyens annuels du candidat ;
Critère: Qualifications éducatives et professionnelles pertinentes
Description: Titres d'études et professionnel du candidat de prestations de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat ;
Critère: Outils, usines ou équipements techniques
Description: Outillage, Matériel et Equipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature ;
Critère: Références sur des travaux spécifiés
Description: Liste des travaux exécutés au cours des trois dernières années ;
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Le détail est présent dans le Règlement de consultation de la phase offre.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Le détail est présent dans le Règlement de consultation de la phase offre.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Description de la garantie financière: Le détail est présent dans le Cahier des clauses administratives particulières.
Date limite de réception des demandes de participation: 11/06/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: RAS
Montage financier: Budgets Eau et Assainissement de la Régie
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF MARSEILLE
Informations relatives aux délais de recours: RAS
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: REGIE DES EAUX DU PAYS D'AIX
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: REGIE DES EAUX DU PAYS D'AIX
Organisation qui reçoit les demandes de participation: REGIE DES EAUX DU PAYS D'AIX
Organisation qui traite les offres: REGIE DES EAUX DU PAYS D'AIX
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: REGIE DES EAUX DU PAYS D'AIX
Numéro d’enregistrement: 49358747100035
Adresse postale: 185 AVENUE DE PEROUSE
Ville: AIX EN PROVENCE
Code postal: 13100
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
Point de contact: Service Commande Publique
Téléphone: 0442283673
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: TRIBUNAL ADMINISTRATIF MARSEILLE
Numéro d’enregistrement: 17130005600016
Adresse postale: 31 rue François Leca
Ville: MARSEILLE
Code postal: 13002
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
Téléphone: 04 91 13 48 13
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: b22b36af-a1e2-465b-9b1e-5ae8e5940f26 - 02
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 17
Date d’envoi de l’avis: 21/05/2025 16:28:20 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 335784-2025
Numéro de publication au JO S: 99/2025
Date de publication: 23/05/2025
