A proximité de Aix-en-Provence 13617 Bouches Du Rhone
Acheteur : G.C.S.P.A - Groupement Coopération Sanitaire Pays d'Aix
Ch Montperrin
13617 Aix En Provence
Tel : 0442164976
Secteurs d'activité
Pain.
Petits pains.
Croissants.

Achats de pains divers et viennoiseries

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 09/07/2026
JOUE - 473126-2026
473126-2026 - Résultats
France – Pain – Achats de pains divers et viennoiseries
OJ S 130/2026 09/07/2026
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielG.C.S.P.A - Groupement Coopération Sanitaire Pays d'Aix
Adresse électroniquecorrespondre@aws-france.com
Forme juridique de l’acheteurOrganisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateurSanté
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreAchats de pains divers et viennoiseries
DescriptionAchats de pains divers et viennoiseries Forme du marché : à bons de commande avec maximum. Attribution d'un marché unique. Accord-cadre conclu pour une période initiale de 1 an, à compter du 17 juin 2026 jusqu'au 16 juin 2027. Montant total des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre (montant identique pour chaque période de reconduction) : Estimatif annuel HT 165 000,00 euro(s). Lieu(x) d'exécution : CHPA-CHIAP Unité Relais Hospitalière Avenue des Tamaris 13616 AIX EN PROVENCE Cedex 1 Hôpital du Pays Salonais Magasin Alimentaire 207 av Julien Fabre 13651 SALON DE PROVENCE CH de PERTUIS 58 RUE DE Croze 84120 PERTUIS Centre Roger Duquesne 3 chemin de la Vierge Noire 13090 AIX EN PROVENCE
Identifiant de la procédureb4f8d6a7-5c74-4d01-9fd7-c2b57eb3a0bf
Identifiant interneGCSPA-032
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 15811100 Pain
Nomenclature complémentaire (cpv): 15811200 Petits pains, 15811300 Croissants
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA165 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
LotLOT-0000
TitreAchats de pains divers et viennoiseries
DescriptionAchats de pains divers et viennoiseries Forme du marché : à bons de commande avec maximum. Attribution d'un marché unique. Accord-cadre conclu pour une période initiale de 1 an, à compter du 17 juin 2026 jusqu'au 16 juin 2027. Montant total des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre (montant identique pour chaque période de reconduction) : Estimatif annuel HT 165 000,00 euro(s). Lieu(x) d'exécution : CHPA-CHIAP Unité Relais Hospitalière Avenue des Tamaris 13616 AIX EN PROVENCE Cedex 1 Hôpital du Pays Salonais Magasin Alimentaire 207 av Julien Fabre 13651 SALON DE PROVENCE CH de PERTUIS 58 RUE DE Croze 84120 PERTUIS Centre Roger Duquesne 3 chemin de la Vierge Noire 13090 AIX EN PROVENCE
Identifiant interneF-PF-1782113
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 15811100 Pain
Nomenclature complémentaire (cpv): 15811200 Petits pains, 15811300 Croissants
5.1.3.
Durée estimée
Date de début17/06/2026
Date de fin de durée16/06/2027
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions1
Autres informations sur le renouvellementL'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La durée de la période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 2 ans. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur178317-2026
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionQualite Des Produits (saveur, texture, aspect)
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution45
Critère
TypeQualité
DescriptionDemarche Et Strategie "Rse" (questionnaire à remplir)
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution12
Critère
TypeQualité
DescriptionQualite Technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution3
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Marseille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Marseille
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis157 690,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0000
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre157 690,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielPain et Partage Marseille
Offre
Identifiant de l’offreTEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0000
Valeur de l'offre157 690,00 EUR
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contratGcspa-032
TitreAchats de pains divers et viennoiseries
Date de conclusion du marché/concession05/06/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues4
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielAvenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement5F128B06-AAB8-6427-91C2744FF8530883
VilleSeyssinet-Pariset
Code postal38170
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
Adresse électroniquepublications-joue@aws-france.com
Téléphone+33480041260
Rôles de cette organisation
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officielG.C.S.P.A - Groupement Coopération Sanitaire Pays d'Aix
Numéro d’enregistrement59697
Adresse postaleCh Montperrin 109 Avenue Du Petit Barthelemy
VilleAix En Provence
Code postal13617
Subdivision pays (NUTS)Bouches-du-Rhône (FRL04)
PaysFrance
Point de contactCOQUELIN Sébastien
Adresse électroniquecorrespondre@aws-france.com
Téléphone0442164976
Adresse internethttp://www.ch-montperrin.fr
Profil de l’acheteurhttp://agysoft.marches-publics.info/
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officielTribunal administratif de Marseille
Numéro d’enregistrement5F128B32-DCB0-EA6D-54CBFE1B72CA61EC
Adresse postale22,24 rue Breteuil
VilleMarseille
Code postal13006
Subdivision pays (NUTS)Bouches-du-Rhône (FRL04)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-marseille@juradm.fr
Téléphone0491134813
Télécopieur0491811387
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0004
Nom officielTribunal administratif de Marseille
Numéro d’enregistrement5F128B4F-9A50-40B0-05328D6D5A1343BB
Adresse postale22,24 rue Breteuil
VilleMarseille
Code postal13006
Subdivision pays (NUTS)Bouches-du-Rhône (FRL04)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-marseille@juradm.fr
Téléphone0491134813
Télécopieur0491811387
Rôles de cette organisation
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0005
Nom officielPain et Partage Marseille
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement1782113-1-0-1
Adresse postale25 Bd Ledru Rollin
VilleMarseille 15
Code postal13015
Subdivision pays (NUTS)Bouches-du-Rhône (FRL04)
PaysFrance
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du bénéficiaire effectifFrance
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0000
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis011ed2a8-49a3-4ec3-a3b6-3d1672a5a9e6  -  01
Type de formulaireRésultats
Type d’avisAvis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis29
Date d’envoi de l’avis07/07/2026 15:12:06 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis473126-2026
Numéro de publication au JO S130/2026
Date de publication09/07/2026