Centrale des marchés
Equipement de protection individuelle : Mains, Tête , Yeux , Respiratoire et Corps Le présent marché a pour objet la fourniture d'équipements de protection individuelle (E.P.I.) : Protection mains (gants), tête (casque, casquette), yeux (lunettes), respiratoire (masque) et corps ...
Cté d'Agglo. du Pays d'Aix en Provence 13626Aix-en-Provence direction-marches@agglo-paysdaix.fr 04 88 78 88 08
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Equipement de protection individuelle : Mains, Tête , Yeux , Respiratoire et Corps

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1746917

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
BOAMP (30/10/15)
15-165994
Résultat de marché

Département(s) de publication : 13
Annonce No 15-165994
I. II. IV. V. VI.

Avis d'attribution de marché


Directive 2004/18/CE.

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT :
Cté d'Agglo. du Pays d'Aix en Provence, cs 40868, à l'attention de Mme le directeur De la commande publique, F-13626 Aix-en-Provence Cedex 1. Tél. (+33) 4 88 78 88 00. E-mail : direction-marches@agglo-paysdaix.fr. Fax (+33) 4 88 78 88 08.
Adresse(s) internet :
Adresse du profil d'acheteur (URL) : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp.
I.2) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR :
Autre.
I.3) ACTIVITÉ PRINCIPALE :
Services généraux des administrations publiques.
I.4) ATTRIBUTION DE MARCHÉ POUR LE COMPTE D'AUTRES POUVOIRS ADJUDICATEURS :
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.

Section II : Objet du marché

II.1) DESCRIPTION
II.1.1)Intitulé attribué au marché :
equipement de protection individuelle : Mains, Tête , Yeux , Respiratoire et Corps.
II.1.2)Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :
Fournitures.
Achat.
Code NUTS .
II.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique :
la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4)Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
le présent marché a pour objet la fourniture d'équipements de protection individuelle (E.P.I.) : Protection mains (gants), tête (casque, casquette), yeux (lunettes), respiratoire (masque) et corps (tablier, harnais sécurité), destinés aux personnels des services de collecte, des déchetteries, des animateurs du tri et des techniciens des piscines de la Communauté du Pays d'aix.
II.1.5)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
18143000, 18444110, 18141000.
II.1.6)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :
Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : Oui
II.2) VALEUR TOTALE FINALE DU OU DES MARCHÉ(S)
II.2.1)Valeur totale finale du ou des marché(s) :
Valeur : 48 349 euros.
Hors TVA.

Section IV : Procédure

IV.1) TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)Type de procédure :
Ouverte.
IV.2) CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction
     1. prix (en pourcentage) : 70 %.
     2. valeur technique (en pourcentage) : 30 %.
IV.2.2)Enchère électronique :
Une enchère électronique sera effectuée : non.
IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
2015M028.
IV.3.2)Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché : Oui.
Avis de marché
Numéro de l'avis au JO : 2015/S 100-182203 du 27/05/2015.

Section V : Attribution du marché

MARCHÉ no : 2015M028
LOT no : 1
INTITULÉ : Équipement De Protection Individuelle : Mains,Tête, Yeux, Respiratoire Et Corps.
V.1) DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :
11 septembre 2015
V.2) INFORMATIONS SUR LES OFFRES :
Nombre d'offres reçues : 2
V.3) NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ :
CEVENOLE DE PROTECTION SAS, 222 rue Etienne Lenoir, 30900 Nimes.
V.4) INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ :
Valeur totale finale du marché :
Valeur : 58 018,80 euros.
TVA comprise. Taux de TVA (%) 20
En cas de montant annuel ou mensuel : le nombre d'années : 1.
V.5) INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE :
Le marché est susceptible d'être sous-traité : Non

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.1) INFORMATION SUR LES FONDS DE L'UNION EUROPENNE :
Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
VI.2) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES :
Le marché a été signé par le représentant légal du pouvoir adjudicateur le 14/10/2015 et notifié au titulaire le 19/10/2015.
les pièces constitutives du marché sont consultables à la Direction de la Commande Publique après prise de rendez vous préalable (coordonnées indiquées en section I du présent avis) dans le respect des dispositions de l'article 80.iii du Code des Marchés Publics.
Le montant du marché indiqué à la rubrique V.4 du présent avis constitue un montant estimatif non contractuel issu du DQE. Le montant final du marché sera la résultante de l'application des prix aux quantités réellement exécutées, dans la limite des seuils annuels suivants : Minimum 35 000 euro(s) (H.T.) - maximum 70 000 euro(s) (H.T.).
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 29 octobre 2015.
Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP, annonce no 15-78609, mise en ligne le 26 mai 2015Références de publication rectificative, annonce no 15-99235, mise en ligne le 29 juin 2015
VI.3) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.3.1)Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal Administratif de Marseille, 22/24 rue Breteuil, F-13281 Marseille Cedex 06. Tél. (+33) 4 91 13 48 13. Fax (+33) 4 91 81 13 87.
Organe chargé des procédures de médiation :
Préfecture de région PACA - Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des Litiges (CCIRAL), boulevard Paul Peytral, F-13282 Marseille Cedex 20. Tél. (+33) 4 91 15 63 74. Fax (+33) 4 91 15 61 90.
VI.3.2)Introduction des recours :
VI.3.3)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Greffe du Tribunal Administratif de Marseille, 22/24 rue Breteuil, F-13281 Marseille Cedex 06. Tél. (+33) 4 91 13 48 13. Fax (+33) 4 91 81 13 87.
VI.4) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS :
29 octobre 2015.
I.1) NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT :
Cté d'Agglo. du Pays d'Aix en Provence, cs 40868, à l'attention de Mme le directeur De la commande publique, F-13626 Aix-en-Provence Cedex 1. Tél. (+33) 4 88 78 88 00. E-mail : direction-marches@agglo-paysdaix.fr. Fax (+33) 4 88 78 88 08.
Adresse(s) internet :
Adresse du profil d'acheteur (URL) : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp.
I.2) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR :
Autre.
I.3) ACTIVITÉ PRINCIPALE :
Services généraux des administrations publiques.
I.4) ATTRIBUTION DE MARCHÉ POUR LE COMPTE D'AUTRES POUVOIRS ADJUDICATEURS :
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
II.1) DESCRIPTION
II.1.1)Intitulé attribué au marché :
equipement de protection individuelle : Mains, Tête , Yeux , Respiratoire et Corps.
II.1.2)Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :
Fournitures.
Achat.
Code NUTS .
II.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique :
la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4)Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
le présent marché a pour objet la fourniture d'équipements de protection individuelle (E.P.I.) : Protection mains (gants), tête (casque, casquette), yeux (lunettes), respiratoire (masque) et corps (tablier, harnais sécurité), destinés aux personnels des services de collecte, des déchetteries, des animateurs du tri et des techniciens des piscines de la Communauté du Pays d'aix.
II.1.5)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
18143000, 18444110, 18141000.
II.1.6)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :
Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : Oui
II.2) VALEUR TOTALE FINALE DU OU DES MARCHÉ(S)
II.2.1)Valeur totale finale du ou des marché(s) :
Valeur : 48 349 euros.
Hors TVA.
IV.1) TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)Type de procédure :
Ouverte.
IV.2) CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction
     1. prix (en pourcentage) : 70 %.
     2. valeur technique (en pourcentage) : 30 %.
IV.2.2)Enchère électronique :
Une enchère électronique sera effectuée : non.
IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
2015M028.
IV.3.2)Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché : Oui.
Avis de marché
Numéro de l'avis au JO : 2015/S 100-182203 du 27/05/2015.
MARCHÉ no : 2015M028
LOT no : 1
INTITULÉ : Équipement De Protection Individuelle : Mains,Tête, Yeux, Respiratoire Et Corps.
V.1) DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :
11 septembre 2015
V.2) INFORMATIONS SUR LES OFFRES :
Nombre d'offres reçues : 2
V.3) NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ :
CEVENOLE DE PROTECTION SAS, 222 rue Etienne Lenoir, 30900 Nimes.
V.4) INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ :
Valeur totale finale du marché :
Valeur : 58 018,80 euros.
TVA comprise. Taux de TVA (%) 20
En cas de montant annuel ou mensuel : le nombre d'années : 1.
V.5) INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE :
Le marché est susceptible d'être sous-traité : Non
VI.1) INFORMATION SUR LES FONDS DE L'UNION EUROPENNE :
Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
VI.2) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES :
Le marché a été signé par le représentant légal du pouvoir adjudicateur le 14/10/2015 et notifié au titulaire le 19/10/2015.
les pièces constitutives du marché sont consultables à la Direction de la Commande Publique après prise de rendez vous préalable (coordonnées indiquées en section I du présent avis) dans le respect des dispositions de l'article 80.iii du Code des Marchés Publics.
Le montant du marché indiqué à la rubrique V.4 du présent avis constitue un montant estimatif non contractuel issu du DQE. Le montant final du marché sera la résultante de l'application des prix aux quantités réellement exécutées, dans la limite des seuils annuels suivants : Minimum 35 000 euro(s) (H.T.) - maximum 70 000 euro(s) (H.T.).
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 29 octobre 2015.
Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP, annonce no 15-78609, mise en ligne le 26 mai 2015Références de publication rectificative, annonce no 15-99235, mise en ligne le 29 juin 2015
VI.3) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.3.1)Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal Administratif de Marseille, 22/24 rue Breteuil, F-13281 Marseille Cedex 06. Tél. (+33) 4 91 13 48 13. Fax (+33) 4 91 81 13 87.
Organe chargé des procédures de médiation :
Préfecture de région PACA - Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des Litiges (CCIRAL), boulevard Paul Peytral, F-13282 Marseille Cedex 20. Tél. (+33) 4 91 15 63 74. Fax (+33) 4 91 15 61 90.
VI.3.2)Introduction des recours :
VI.3.3)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Greffe du Tribunal Administratif de Marseille, 22/24 rue Breteuil, F-13281 Marseille Cedex 06. Tél. (+33) 4 91 13 48 13. Fax (+33) 4 91 81 13 87.
VI.4) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS :
29 octobre 2015.
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