Centrale des marchés
13 construction d'un bâtiment équipement sportif comprenant locaux de service et logement de fonction, ainsi que travaux de démolition des locaux "logement gardien" préexistants à Aix En Provence 13 construction d'un bâtiment équipement sportif comprenant locaux de service et logement de fonction, ainsi que travaux de démolition des locaux "logement gardien" préexistants à Aix En Provence r...
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13 construction d'un bâtiment équipement sportif comprenant locaux de service et logement de fonction, ainsi que travaux de démolition des locaux "logement gardien" préexistants à Aix En Provence

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1395723

Date de clôture estimée : 05/03/15
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (12/02/15)
15-20631

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Cté d'Agglo. du Pays d'Aix en Provence.
Correspondant : Mme De la commande publique le directeur, communauté du Pays d'aix CS 40868 13626 Aix-en-Provence Cedex 1 tél. : 04-88-78-88-00 télécopieur : 04-88-78-88-08 courriel : direction-marches@agglo-paysdaix.fr.

Adresse internet du profil d'acheteur :

https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_dOaT7UMmj9.
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.

Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques.

Objet du marché : réalisation de travaux pour la construction d'un bâtiment équipement sportif comprenant des locaux de service et un logement de fonction, ainsi que la réalisation des travaux de démolition des locaux " logement gardien " préexistants.

Type de marché de travaux : exécution.

C.P.V. - Objet principal : 45212000.

Lieu d'exécution : entrée du stade Ruocco, rue Paul Guigou, 13090 Aix-en-Provence.
L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :
la présente consultation est lancée suivant une procédure de mise en concurrence adaptée conformément à l'article 28 du CMP et concerne la construction d'un bâtiment " équipement sportif " et la démolition d'un bâtiment préexistant.
Préalablement à la démolition de ce bâtiment (logement de fonction) et à la reconstitution du pignon sur lequel il s'appuie, une interruption de chantier pour les lots 1;4 et 5 interviendra pour permettre au maître d'ouvrage de réaliser :
1) le déménagement des occupants du logement de fonction vers le nouveau logement créé.
2) le désamiantage du bâtiment (logement de fonction) avant sa démolition sera effectué par une entreprise spécialisée.
Le délai entre la réception du nouveau logement et la réalisation des travaux sera de 3 à 6 mois. Les entreprises prévoiront dans le cadre de leur offre toutes les sujétions et contraintes relatives à cette disposition
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : conformément à l'article 10 du CMP, la consultation porte sur 5 lots. Chaque lot fait l'objet d'un marché.
La durée du marché et les modalités d'exécution pour chaque lot sont définies dans leur rubrique respective.
Refus des variantes.
Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.

Cautionnement et garanties exigés : aucun cautionnement n'est exigé. Une garantie à première demande conditionne le paiement de l'avance. Une retenue de garantie égale à 5 % du montant du marché sera appliquée sur chaque acompte. Le titulaire a la possibilité, pendant toute la durée du marché, de substituer une garantie à première demande à la retenue de garantie.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : possibilité de cession ou de nantissement de créances
- marchés à prix global et forfaitaire, révisable.
- Délai global de paiement à 30 jours conformément à l'article 98 du CMP, paiement par mandat administratif, après service fait.
- Financement prévu au budget de la CPA sur ses fonds propres section investissement.
- Avance de 5 % du montant (T.T.C.) dans les conditions fixées à l'article 87 du CMP, cette avance sera versée au titulaire sauf avis contraire de leur part indiqué dans l'acte d'engagement.
Le versement de l'avance est conditionné à la production d'une garantie à première demande couvrant le montant total de l'avance.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : solidaire.

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :



Critères de sélection des candidatures : les critères de sélection des candidatures sont les capacités techniques, financières et professionnelles des candidats, liées et proportionnées à l'objet du marché jugées au vu des documents mentionnées ci-dessous.



Situation juridique - références requises : les déclarations, certificats et attestations prévus aux articles 44 et 45 du Code des marchés publics permettant de vérifier que le candidat satisfait aux conditions d'accès à la commande publique (ces documents devront être fournis pour chacun des membres du groupement éventuel) :
-Une lettre de candidature comprenant l'identification du candidat, l'objet du marché et le n° du lot. Pour une soumission en groupement, les candidats indiqueront, par tous les moyens à leur convenance, la forme de leur groupement, l'identification des membres du groupement, ainsi que la désignation du mandataire.
-le(s) document(s) relatif(s) aux pouvoirs de la personne habilitée à engager l'entreprise (extrait K bis, délégation de pouvoir, statuts...), ainsi qu'une habilitation du mandataire par ses co-traitants en cas de groupement d'entreprises.
-Si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet
-une déclaration sur l'honneur, dûment datée et signée par le candidat, pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 38 de l'ordonnance no 2005-649 du 6 juin 2005 modifiée et de l'article 29 de la loi no 2005-102 du 11 février 2005 modifiée, conformément à l'article 43 du CMP.
l'utilisation des imprimés Dc1 et Dc2 est autorisée. Ces formulaires sont téléchargeables sur les sites suivants : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires
NB: Conformément à l'article 45.vi du code des marchés publics, les candidats ne sont pas tenus de fournir les documents et renseignements du dossier de candidature que la CPA peut obtenir directement par le biais d'un système électronique de mise à disposition d'informations administré par un organisme officiel ou d'un espace de stockage numérique, à condition que figurent dans le dossier de candidature toutes les informations nécessaires à la consultation de ce système ou de cet espace, et que cet accès soit gratuit.



Capacité économique et financière - références requises : pour chacun des membres du groupement éventuel : Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux auxquels se réfère le marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.



Référence professionnelle et capacité technique - références requises : pour chacun des membres du groupement éventuel:
- une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
- présentation d'une liste des travaux exécutés, de même nature que celle du marché, au cours des cinq dernières années appuyés d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin
- déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature ;
- justificatifs de qualifications professionnelles minimales requises.
Pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières, le candidat, même s'il s'agit d'un groupement, peut demander que soient également prises en compte les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, quelle que soit la nature juridique des liens existant entre ces opérateurs et lui. Dans ce cas, il justifie des capacités de ce ou ces opérateurs économiques et apporte la preuve qu'il en disposera pour l'exécution du marché.
Les entreprises de création récente pourront justifier de leurs capacités professionnelles, techniques et financières par tout moyen de preuve et, notamment, par la présentation des titres d'études ou de l'expérience professionnelle du ou des responsables des prestations.

Référence professionnelle et capacité technique. - Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s) : la preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat;
qualifications exigées pour les lots 1,2,3,4 et 5.
Lot 1 :
2111 - maçonnerie (technicité courante) et béton armé courant.
1111 : Démolition (Technicité courante)
lot n°2 :
-Indice E2 mention Contrôle et Mesures (Cm)
-Indice T3
-Indice Cf3 et mention Cm
Lot n°3
-5111 - plomberie - sanitaire (technicité courante).
Lot n°4
-3211 : étanchéité en matériaux bitumineux en feuille (technicité courante)
-3241 : étanchéité liquide (Sel)
Lot n°5
-3241 : étanchéité liquide (Sel)
-3521 : fabrication et pose de menuiseries extérieures en aluminium (technicité courante)
-4133 : plâtrerie a base de plaques de plâtres (technicité supérieure)
-4311 : fourniture et pose de menuiseries en bois (technicité courante)
-4411 : serrurerie-métallerie (technicité courante)
-4522 : fabrication et pose de volets roulants (technicité confirmée)
-4581 : fourniture et pose de rideaux, grilles, porte de garages, portes piétonnes et portails, portes sectorielles (technicité courante)
-6111 : peintures et ravalements (technicité courante)
-6223 : revêtements résilients (PVC, Caoutchouc, Linoléum) (technicité supérieure)
-6252 : chapes rapportées
-6312 : carrelages revêtements mosaiques (technicité confirmée)
-7122 : isolation par l'intérieur (technicité confirmée).

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération :
- prix : 70 % ;
- valeur technique : 30 %.
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 5 mars 2015, à 12 heures.

Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : n°2015 6BM013 à 2015 6BM017.

Renseignements complémentaires : la CPA est un EPCI (établissement public de coopération intercommunale).
Il n'est pas prévu de visite de site organisée par les services de la CPA, le site étant en libre accès. Sa visite est néanmoins nécessaire et réputée avoir été effectuée par le soumissionnaire, en particulier pour l'impact de la présence d'un bâtiment provisoire en activité, à proximité immédiate du bâtiment à réaliser et de l'implantation de la base vie et des installations de chantier pour la construction du pont sur l'autoroute A8.Les demandes de renseignement complémentaires devront s'effectuer dans les conditions décrites à l'article 6.2 du règlement de la consultation.
La valeur technique de l'offre sera examinée sur la base des sous- critères suivants:
sous critère n°1(50 %): pertinence des moyens humains proposés (organisation et compétence des personnes dédiées à l'opération) au regard de la qualité des prestations à réaliser dans les délais prévus.
Sous critère n°2 (50 %): pertinence des moyens matériels proposés au regard de la qualité des prestations à réaliser et de la spécificité du chantier en termes d'accès, d'exiguité et de calendrier.
Chaque sous critère est noté de 0 (très mauvais) à 5 (excellent).
La note technique est obtenue en calculant la somme des notes pondérées obtenues pour chaque sous critère de la valeur technique. Il lui sera ensuite appliqué le coefficient relatif au critère " valeur technique " mentionné ci-dessus.
Les notes cumulées des critères mentionnés ci-dessus permettront de classer les offres par ordre décroissant et de déterminer l'offre économiquement la plus avantageuse.
Le pouvoir adjudicateur engagera des négociations avec le ou les candidats ayant présenté une offre.
La négociation pourra se dérouler en une ou plusieurs phases et à chacune de ces phases, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité d'éliminer les offres les moins intéressantes au regard des critères fixés au présent règlement de la consultation.
Le candidat qui ne répond pas au courrier engageant la négociation sera réputé avoir maintenu sa dernière offre.
Au terme des négociations, le pouvoir adjudicateur, après classement des offres, choisit l'offre économiquement la plus avantageuse au regard des critères précités.

Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels : Le dossier de consultation des entreprises sera remis gratuitement à chaque candidat qui en fera la demande par courriel ou par télécopie aux coordonnées indiquées en haut du présent avis ou qui viendra le retirer à l'adresse géographique suivante :
Direction de la commande publique - 3, Cours Sextius 13100 Aix en Provence, aux heures d'ouverture des bureaux qui sont les suivantes: 8:30 - 12:30, 14:00 - 17:00 du lundi au jeudi et 8:30 - 12:30, 14:00 - 16:00 le vendredi sauf jours fériés. Il pourra être téléchargé par voie électronique à l'adresse internet suivante: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2014_TZwKAPbiO4&v=1&selected=0
La remise des plis peut se faire: - soit par envoi à l'adresse postale indiquée en haut du présent avis, pour tout envoi en recommandé avec avis de réception, soit par dépôt contre récépissé ou pour tout autre mode d'acheminement (chronopost,ups,fedex, etc...) aux horaires et à l'adresse géographique susvisée.
- soit par voie électronique à l'adresse internet suivante: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2014_TZwKAPbiO4&v=1&selected=0
Le candidat devra impérativement choisir entre le dépôt de son offre sur la plate-forme de dématérialisation ou l'envoi sur support papier. Lors du téléchargement du DCE, les candidats sont expressément invités à communiquer les coordonnées d'une personne physique et son adresse électronique afin qu'ils soient informés, en cours de consultation, des éventuelles erreurs matérielles rectifications ou compléments d'information apportés au DCE initial.
Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de recourir à un marché passé selon la procédure négociée pour la réalisation de travaux similaires à ceux du marché objet de la présente consultation selon les modalités de l'article 35-ii-6° du Code des Marchés Publics.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 9 février 2015.

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus :
adresse internet : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2014_TZwKAPbiO4.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Marseille 22/24 rue Breteuil 13281 Marseille Cedex 06 tél. : 04-91-13-48-13 télécopieur : 04-91-81-13-87.

Organe chargé des procédures de médiation : Préfecture de région PACA - Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges (Cciral) boulevard Paul Peytral 13282 Marseille Cedex 20 tél. : 04-91-15-63-74 télécopieur : 04-91-15-61-90.

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Greffe du Tribunal administratif de Marseille 22/24 rue Breteuil 13281 Marseille Cedex 06 tél. : 04-91-13-48-13 télécopieur : 04-91-81-13-87.

Renseignements relatifs aux lots :
Lot(s) 1 structure-Vrd.
Les prestations contiennent essentiellement :
- travaux de fondations.
- Travaux de structure en béton armé.
- Travaux divers de terrassements et de gros-oeuvre
le titulaire devra réaliser les études d'exécution complémentaires aux missions en charge du maitre d'oeuvre:
-Plans d'ensemble et de détail,
- notes de calcul et notes techniques,
- echantillons et éléments nécessaires à la complète définition des prestations à réaliser.

Informations complémentaires : le marché prend effet à compter de sa date de notification. Le démarrage des travaux est ordonné par ordre de service. Le délai d'exécution est de sept (7) mois calendaires à compter de la réception de l'os. Il intègre une période de préparation d'un mois. Le cas échéant, l'exécution des travaux pourra être suspendue pendant une période maximale de 3 à 6 mois. La date de fin de travaux sera prorogée en conséquence.
Lot(s) 2 electricité.
Les prestations contiennent essentiellement :
- alimentations électriques principales des locaux de service et du logement
- réalisation de la mise à la terre
- réalisation de l'ensemble des tableaux électriques et de la distribution électrique secondaire et terminale
- installation des appareils d'éclairage et de l'éclairage de sécurité
- installation de l'ensemble de l'appareillage
- installations du système d'alarme technique et d'un réseau VDI, téléphone
- installation d'un système d'alarme incendie et d'un Epmr
Le titulaire devra réaliser les études d'exécution complémentaires aux missions en charge du maitre d'oeuvre:
-Plans d'ensemble et de détail,
- notes de calcul et notes techniques,
- echantillons et éléments nécessaires à la complète définition des prestations à réaliser.

Informations complémentaires : le marché prend effet à compter de sa date de notification. Le démarrage des travaux est ordonné par ordre de service. Le délai d'exécution est cinq (5) mois calendaires à compter de la réception de l'os. Il intègre une période de préparation d'un mois.
Lot(s) 3 cvcd -Plomberie -Sanitaire.
Les prestations contiennent essentiellement :
1) Chauffage - ventilation - climatisation :
-Mise en place d'une pompe à chaleur air/eau (chauffage, rafraichissement et production d'eau chaude sanitaire logement, locaux de service )
- chauffage et rafraichissement des locaux via des ventilo-convecteurs gainables,
- chauffage des vestiaires et douches par radiateur ou sèche serviette à eau chaude,
-Mise hors gel de l'atelier via un panneau rayonnant électrique,
- ventilation simple flux du bureau et ses locaux annexes,
-ventilation mécanique contrôlée hygroréglable de type A du logement,
-equipements de secours conformément à la réglementation,
-essais et mises au point,
-tous travaux inhérents à l'opération.
2) Régulation :
-Fourniture et pose de tous les matériels spécifiques,
-essais et mises au point.
3) Plomberie :
-Raccordements sur le réseau AEP au pied du bâtiment et pose de trois compteurs d'eau agréés,
-distribution d'eau froide et d'eau chaude sanitaire,
-réseau EF pour l'arrosage,
-equipements sanitaires et raccordements,
-ensemble des systèmes d'évacuations sanitaires,
-ensemble des réseaux Eu/Ev, raccordement sur les attentes VRD à l'extérieur,
-réseaux de récupération des eaux pluviales via des chutes en Pvc.
Le titulaire devra réaliser les études d'exécution complémentaires aux missions en charge du maitre d'oeuvre:
-Plans d'ensemble, de détail, notes de calcul et notes techniques,
- echantillons et éléments nécessaires à la complète définition des prestations à réaliser.

Informations complémentaires : le marché prend effet à compter de sa date de notification. Le démarrage des travaux est ordonné par ordre de service. Le délai d'exécution est de trois(3) mois calendaires à compter de la réception de l'os. Il intègre une période de préparation d'un mois.
Lot(s) 4 etancheité.
Les prestations contiennent essentiellement :
Etanchéité et isolation des terrasses inaccessibles et divers ouvrages EP du bâtiment existant
- pare-Vapeur courant
- isolation thermique
- etancheité
- protection étancheité
-relevés en en gravure avec enduit grillagé de finition
- naissances descentes EP
- anneaux d'ancrage pour ligne de vie
- eP des bâtiments existants
le titulaire du lot devra réaliser les études d'exécution complémentaires aux missions en charge du maitre d'oeuvre :
-Plans d'ensemble et de détail,
- notes de calcul et notes techniques,
- echantillons et éléments nécessaires à la complète définition des prestations à réaliser.

Informations complémentaires : le marché prend effet à compter de sa date de notification. Le démarrage des travaux est ordonné par ordre de service. Le délai d'exécution est de deux mois et demi (2,5) calendaires à compter de la réception de l'os. Il intègre une période de préparation d'un mois. Le cas échéant, l'exécution des travaux pourra être suspendue pendant une période maximale de 3 à 6 mois. La date de fin de travaux sera prorogée en conséquence.
Lot(s) 5 aménagements intérieurs.
Les prestations contiennent essentiellement :
- menuiseries extérieures et fermetures
- cloisons placo, doublages, habillages divers, pose des huisseries, faux plafonds de tous types
- blocs portes, trappes et cadres de placards, placard, portes d'entrées, équipements divers.
- Revêtements souples et carrelage en sols et en murs
- ouvrages de serrurerie : portes, grilles de ventilation, portails, grillage aluminium, rideaux métalliques.
- Peinture murs et plafonds, peinture sur bois, peinture sur fer, nettoyage général de livraison
- signalétique
Le titulaire du lot devra réaliser les études d'exécution complémentaires aux missions en charge du maitre d'oeuvre :
-Plans d'ensemble et de détail,
- notes de calcul et notes techniques,
- echantillons et éléments nécessaires à la complète définition des prestations à réaliser.

Informations complémentaires : le marché prend effet à compter de sa date de notification. Le démarrage des travaux est ordonné par ordre de service. Le délai d'exécution est de trois mois et demi (3,5) calendaires à compter de la réception de l'os. Il intègre une période de préparation d'un mois. Le cas échéant, l'exécution des travaux pourra être suspendue pendant une période maximale de 3 à 6 mois. La date de fin de travaux sera prorogée en conséquence.

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